Impact du BT01 sur le CCMI

Bonjour

Qu'est-ce qui est indiqué dans le CCMI au niveau du BT01 ?
Vous avez coché quelle case ?

Cdlt

licence4_06 a écrit:

Bonjour

Qu'est-ce qui est indiqué dans le CCMI au niveau du BT01 ?
Vous avez coché quelle case ?

Cdlt

Il est indiqué 116,3 - ce qui correspond au dernier BT01 publié au moment de notre signature du CCMI.
CCMI Signé en 07.2021 
BT01 = celui de 04.2021 
La case se nomme "provision BT01"... je ne comprends pas trop la question... Nous devrions avoir coché une case ? Sur quelle partie du contrat ?  (conditions générales?) 
Merci

Bonjour,

Dans les conditions particulières vous choisissez entre une option a b ou c avec révision du prix en une fois où à chaque étape de construction, ou pas de révision du tout.

Si vous êtes en révision en une fois et que l'augmentation du BT01 dépasse la provision j'imagine que vous devrez payer le complément.

Bonsoir

Merci pour vos précisions

Nous avons coches la case "3.2.a" qui stiupule " révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date fixée à l'article L231-12, le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date."

Je ne parviens pas à tout saisir de ce qui est cité... pourriez vous m'expliquer plus simplement :s ?

Merci d'avance

Bonjour,
Dans le contrat vous avez des conditions suspensives : Pc accordé purgé de tout recours, accord de prêt, achat du terrain. Dès que vous avez tout, vous envoyez en LRAR un courrier stipulant que vous avez levé toutes vos conditions suspensives.
Ensuite ils doivent calculer le BT01 et vous le répercuter en une seule fois. Il n'y aura pas d'autre augmentation par la suite

J'ai une question concernant la date d'obtention du prêt immobilier, est ce qu'on doit retenir la date à laquelle on reçoit l'offre de prêt? Ou la date à laquelle on accepte l'offre de prêt ( après les 10 jours de réflexion)?

Marty McFLY a écrit:

J'ai une question concernant la date d'obtention du prêt immobilier, est ce qu'on doit retenir la date à laquelle on reçoit l'offre de prêt? Ou la date à laquelle on accepte l'offre de prêt ( après les 10 jours de réflexion)?

Bonne question ... Je n'en ai aucune idée :( jespere qu'une personne pourra vous répondre ..

Sab22540 a écrit:

Bonjour,
Dans le contrat vous avez des conditions suspensives : Pc accordé purgé de tout recours, accord de prêt, achat du terrain. Dès que vous avez tout, vous envoyez en LRAR un courrier stipulant que vous avez levé toutes vos conditions suspensives.
Ensuite ils doivent calculer le BT01 et vous le répercuter en une seule fois. Il n'y aura pas d'autre augmentation par la suite

Bonjour, 
Merci pour votre retour. Nous allons faire une LRAR à notre constructeur. 
petite question supplémentaire: 

Nous avons signé le CCMI en Juillet 2021 - indice BT01 à prendre en compte = celui publié 4 mois auparavant soit le BT01 de Avril 2021 = 116,3

Nous venons de recevoir ce jour (donc en Fevrier 2022) l'offre de pret ainsi que l'acceptation du PC. 

-> j'ai vu sur internet que l'indice BT01 à prendre en compte ici n'est pas de 4 mois auparavant mais de 1 mois APRES.

Cependant: Est ce que ces +1 mois commencent à la réception de l'offre de prêt ou bien de la signature de l'offre de prêt (dans 10 jours ... et donc en Mars 2022) ? 

-> Aussi, si jamais l'indice à prendre en compte est celui de Février 2022 -> est ce qu'il faut prendre en compte l'indice publié 4 mois avant Fevrier et donc Decembre 2021 ? 

-> Aussi, si jamais l'indice à prendre en compte est celui de Mars 2022 ( du fait des 10 jours pour signer l'accord de pret) -> est ce qu'il faut prendre en compte l'indice publié 4 mois avant Mars et donc Janvier 2022 ? 

Merci beaucoup pour vos retours

Kevinophélie AP a écrit:

Sab22540 a écrit:

Bonjour,
Dans le contrat vous avez des conditions suspensives : Pc accordé purgé de tout recours, accord de prêt, achat du terrain. Dès que vous avez tout, vous envoyez en LRAR un courrier stipulant que vous avez levé toutes vos conditions suspensives.
Ensuite ils doivent calculer le BT01 et vous le répercuter en une seule fois. Il n'y aura pas d'autre augmentation par la suite

Bonjour, 
Merci pour votre retour. Nous allons faire une LRAR à notre constructeur. 
petite question supplémentaire: 

Nous avons signé le CCMI en Juillet 2021 - indice BT01 à prendre en compte = celui publié 4 mois auparavant soit le BT01 de Avril 2021 = 116,3

Nous venons de recevoir ce jour (donc en Fevrier 2022) l'offre de pret ainsi que l'acceptation du PC. 

-> j'ai vu sur internet que l'indice BT01 à prendre en compte ici n'est pas de 4 mois auparavant mais de 1 mois APRES.

Cependant: Est ce que ces +1 mois commencent à la réception de l'offre de prêt ou bien de la signature de l'offre de prêt (dans 10 jours ... et donc en Mars 2022) ? 

-> Aussi, si jamais l'indice à prendre en compte est celui de Février 2022 -> est ce qu'il faut prendre en compte l'indice publié 4 mois avant Fevrier et donc Decembre 2021 ? 

-> Aussi, si jamais l'indice à prendre en compte est celui de Mars 2022 ( du fait des 10 jours pour signer l'accord de pret) -> est ce qu'il faut prendre en compte l'indice publié 4 mois avant Mars et donc Janvier 2022 ? 

Merci beaucoup pour vos retours

Désolée, je n'ai pas ces réponses car nous n'avons pas fait de ccmi. D'autres pourront vous donner cette info. Sinon sur le guide FC, tout est expliqué. Pour le prêt il s'agit de la date à laquelle vous signez

Si je ne dis pas de bêtises le BT01 se bloque un mois après l'obtention de la dernière condition suspensive (accord du prêt ou signature de l'offre de prêt). Donc si vous signez l'offre en mars 2022 ce sera celui publié et disponible au plus tard en avril 2022.

gecks38 a écrit:

Bonjour,

Dans les conditions particulières vous choisissez entre une option a b ou c avec révision du prix en une fois où à chaque étape de construction, ou pas de révision du tout.

Si vous êtes en révision en une fois et que l'augmentation du BT01 dépasse la provision j'imagine que vous devrez payer le complément.

Bonjour, pour mon cas, à la signature le constructeur n’a rien coché. Je suis dans quel cas svp ?

Si rien n'est coché vous ne serez pas soumis à une révision du prix suivant l'évolution de l'indice BT01

Patty53 a écrit:

Si rien n'est coché vous ne serez pas soumis à une révision du prix suivant l'évolution de l'indice BT01

Merci beaucoup pour votre retour. Si jamais ils ne veulent pas entendre votre réponse. Y’a t’il un texte officiel ? Qui stipule que si rien n’est coché, la révision de prix ne s’applique pas.

Bonjour,

Si vous avez le contrat signé et en règle c'est un chance !

Regardez dans les conditions générales moi c'est marqué directement qu'en cas non choix d'une option le prix n'est pas révisable.

SNIDER17 a écrit:

Patty53 a écrit:

Si rien n'est coché vous ne serez pas soumis à une révision du prix suivant l'évolution de l'indice BT01

Merci beaucoup pour votre retour. Si jamais ils ne veulent pas entendre votre réponse. Y’a t’il un texte officiel ? Qui stipule que si rien n’est coché, la révision de prix ne s’applique pas.

gecks38 a écrit:

Bonjour,

Si vous avez le contrat signé et en règle c'est un chance !

Regardez dans les conditions générales moi c'est marqué directement qu'en cas non choix d'une option le prix n'est pas révisable.

Bonjour,
Merci de votre retour, oui le contrat est signé.
Concernant les conditions générales de mon contrat c'est écrit : 
"Pour l'exécution du présent contrat, l'option choisie est indiquée aux conditions particulières"
Sauf que rien n'a été choisi aux conditions particulières, je croise donc les doigts pour ne pas avoir de plus-value...

Normalement le commercial doit vous parler de cette option BT01 pendant la signature et avant de cocher une des 2 options vous devez en discuter.
Si rien n'a été coché soit c'est un oubli tant pis pour eux soit ils ne l'appliquent tout simplement pas.
Si jamais ils vous demandent une plus value en rapport avec cet indice il vous suffira de leur montrer votre contrat. Ils ne peuvent pas revenir sur ce qui a été convenu avec vous et signé.

Bonjour, je n'ai également rien coché comme augmentation or je viens de recevoir une actualisation du BT01 avec une plus-value de 5400euros (il me semble d'ailleurs qu'il y ait une erreur de calcul) Pouvez vous me dire comment cela se passe pour vous Snider17 ? Merci

Bonjour,

Si ce n'est pas déjà fait, adhérez à l'AAMOI pour avoir des réponses précises et bénéficier de conseils pour la suite de la construction.

Si vous n'avez pas fait le choix de la révision du BT01, ce n'est pas rassurant sur la probité du constructeur. Bien relire le CCMI pour être certain de ne rien avoir validé car c'est obligatoire...

Bonne journée,

S.

lolo8228 a écrit:

Bonjour, je n'ai également rien coché comme augmentation or je viens de recevoir une actualisation du BT01 avec une plus-value de 5400euros (il me semble d'ailleurs qu'il y ait une erreur de calcul) Pouvez vous me dire comment cela se passe pour vous Snider17 ? Merci

Bonjour,

Pour ma part mon constructeur ne m’a pas parlé de plus value donc je n’ai pas eu à faire jouer le fait que rien n’avait été renseigné.

Merci pour vos réponses. Je vais approfondir le sujet.

Bonsoir,
Si cela peut vous aider je vous partage ce que notre constructeur nous a communiqué sur le bt0:
L'actualisation du prix convenu est calculée en fonction de la variation de l'indice BT01 publié au Journal
Officiel, entre les deux dates suivantes :
- La date de signature du contrat, ou la date de prix ferme, fixée le 06/10/2021, soit l'indice BT01 117.5.
publié au Journal Officiel du 17/09/2021.
- L'ouverture de chantier ou, au maximum, un mois après la plus tardive des deux dates suivantes :
- L'obtention tacite ou expresse des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre votre
construction.
- La réalisation de la condition suspensive relative à l'obtention du financement.
Dans votre cas, cette seconde date correspond à l'obtention des prêts fixée au 25/02/2022, ce qui conduit à
arrêter la révision du prix au 25/03/2022 (25/02/2022 + 1 mois) et à retenir l'indice BT01 119.7 publié au
Journal Officiel le 17/03/2022.
Ainsi, l'indexation du prix de votre construction, éventuellement modifié par avenants de plus ou moins value,
s'élève à 2873.33 €, calculée comme suit :
153 462,00 x 119,7 / 117,5 = 156 335,33 € (prix indexé) - 153 462,00 € (prix convenu) = 2 873,33 €

Il y a effectivement de grosses augmentation au niveau du bt01.

En espérant que cela peut vous aider

lolo8228 a écrit:

Bonjour, je n'ai également rien coché comme augmentation or je viens de recevoir une actualisation du BT01 avec une plus-value de 5400euros (il me semble d'ailleurs qu'il y ait une erreur de calcul) Pouvez vous me dire comment cela se passe pour vous Snider17 ? Merci

Ils font obligatoirement une révision de prix ? On passe d'une réserve de 3000e en septembre 2021 à pour l'instant en mai +6/7000e donc on doit encore attendre celui d'août puisque PC obtenu en juillet..