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Calcul BT01 difficile a comprendre ? Constructeur malhonnête ?

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 170 fois
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Nouveau membre Env. 10 message Maine Et Loire
Bonjour, 

Je vous contacte car j'ai une question au sujet de l'indemnité BT01 que mon constructeur m'envoi. 

En effet pour revenir sur les faits chronologiquement :

- Début du projet/recherche terrain en juin 2022. 
- Signature promesse de vente terrain chez le notaire le 16 mars 2023 
- Signature CCMI définitif le 17 mars 2023 dans la foulée
- Permis de construire initial déposé le 21/03/2023
- Offre de prêt signée le 17 juin 2023
- Permis de construire initial obtenu le 19 juin 2023 (différents manques de documents allongeant le délai)
- Permis rectificatif envoyé le 04 aout 2023 suite a différentes modifications faites entre temps)
- Signature définitif acte vente terrain chez le notaire le 7 septembre 2023
- Accord permis rectificatif reçu le 27 septembre 2023
- Premier coup de pelleteuse intervenue le 7 novembre 2023

Aujourd'hui, du a différentes erreur sur notre chantier et surtout a la mauvaise implantation de la maison comparé aux plans, nous avons accumulé un retard qui fait que nous avons tout juste reçu la couverture de bâtiment. Nous espérons une arrivée des ouvrants dans les deux prochaines semaines (malgré les ponts de mai)

Bref notre problème concerne les appel de fond et notamment la BT01. Nous sommes malheureusement en mode actualisation des indices a chaque déblocage de fond. Désolé de notre naïveté mais sous n'avions pas vu cette nuance a la signature du CCMI. Or le constructeur nous a déjà envoyé une actualisation et les chiffres m'interpelle. Les actualisation se font en comparant la date initial a la date de l'appel de fond. Est ce normal ? 
le soucis c'est que ca monte hyper vite je trouve. Déjà plus de 2000€ demandé alors que nous n'avons juste 40% de l'état d'avancement des travaux et seulement 2 appel de fond effectué !  Qu'en pensez vous ? 

Aussi autre chose m'interpelle, c'est les dates. Avec tous ce qui a pu se passer ces derniers mois, je ne comprend plus qu'elles sont les dates a prendre en compte pour les calculs. En effet le constructeur nous marque un début d'actualisation au 17 mars 2023, date du CCMI.  Or partout sur internet je voit qu'on parle de la date la plus éloigné +1 mois entre la date du CCMI ou la date du prêt. Dans mon cas on devrait prendre juillet 2023, date d'obtention du permis initial +1mois ? ou la date de la dernière condition suspensive qui était pour nous l'obtention définitive du terrain ?
Et quid de l'histoire des 9 mois maxi ? si on prend cette valeur en compte et en partant de juillet, ca voudrais dire que mars 2024 plus d'actualisation possible ? Et si le constructeur suit sa logique en prenant mars 2023, alors l'actualisation devrait être bloqué en décembre 2023 ? 

Vous avez compris je ne comprend plus rien. Je demande donc votre aide pour m'éclairer car je voit surtout qu'il était prévu une enveloppe de 5500€ dans le financement de notre projet pour cette enveloppe BT01, et que vu la tournure des évènements, je la voit grandir a grand pas. Surtout que le commercial nous avait dit que c'était une enveloppe a prévoir et que ce sera le maxi qu'on pourra pas dépasser, or sur les papiers il n'y a rien d'écrit sur un possible plafond. Donc il nous a un peu entuber la dessus, on a compris que ce n'était qu'une provision. 

Je vous joint en capture un screen sur cet appel de fond qui nous marque l'évolution de cette BT01. 

J'espère trouver sur ce forum de l'aide qui m'aidera a comprendre comment cela fonctionne dans notre cas. 

En vous remerciant d'avance ... 




Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : moins de 7j
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 50 message Loire Atlantique
Bonjour,

J'avais pas encore vu ça, c'est pas répandu.

Cependant les calculs sont corrects, le montant est actualisé en prenant la date de signature et la date de chaque appel de fond.

Dans votre cas, le montant peut être actualisé pendant 9 mois. Pour vous cela donne jusqu'au 19 mars 2024 (= date de votre appel de fond..) puisque c'est 9 mois après votre obtention de PC.

Donc si au prochain appel de fond vous avez encore une actualisation, vous pouvez contester.

Dans tous les cas, rapprochez vous de l'AAMOI.
Messages : Env. 50
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, c'est une blague,  Brenlem tu n'es pas sérieux. 


Le calcul du BT01 c'est entre la date de signature du CCMI ( après la promesse de vente du terrain) et la date d'obtention du permis de construire +1 mois ou obtention du prêt +1 mois.
En aucun cas les dates de lever de fond entre en jeu, ce serait trop facile pour les constructeurs, plus le chantier dure de temps plus cela coûterais  cher au client. 

smdc17.49N'oubliez pas les pénalités de retard, et prenez vite une adhésion à L'AAMOI 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 6 ans
 
Nouveau membre Env. 10 message Maine Et Loire
Ok merci les gars de vos conseils. 

Donc si je comprend bien ce que vous m'avez écrit, c'est le dernier relevé de la bt01. Elle ne peut plus augmenté?

Donc la secrétaire m'aurait envoyé ceci a l'appel de fond car l'actualisation serait arrêté ?
D'un sens c'est possible car je me rappelle pas l'avoir reçu en novembre au premier déblocage ...

Grosso modo il faudrait patienter le prochain appel de fond et on avisera en fonction. 

Oui je pense qu'on va finir par y adhérer à cette asso car on en a marre de cette aventure avec eux. Ça été assez galère comme ça. Mais désormais il nous a annoncé une livraison autour de fin septembre/début octobre, si le couvreur venait fin mai. Bon le couvreur a finalement 1mois d'avance, donc on verra bien. On espère en finir en septembre désormais.
Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : moins de 7j
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Plus de detail sur le BT01 ici https://www.forumconstruire.com/guides/guide-indice-bt01/

Le prix d'une adhésion à l'AAMOI est dérisoire, ne pas hésiter plus longtemps.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 50 message Loire Atlantique
@plaquisteheureux, si si c'est sérieux.
J'ai été étonné de l'existence de cette modalité d'application du BT01.

Mais elle existe bien. J'ai failli répondre la même chose que vous, j'ai préféré vérifier avant. Nos certitudes ne sont pas toujours fondées...
Messages : Env. 50
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Je doute de la légalité de ce truc, j'aimerais bien avoir l'avis de AAMOI
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
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Nouveau membre Env. 10 message Maine Et Loire
Comment ça vous doutez ? De l'existence de la clause de la bt01?

Dsl j'ai peu être pas compris ce que vous vouliez dire.
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Membre utile Env. 700 message Calvados
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Calvados
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Merci emetens

" b) Révision sur chaque paiement dans une limite exprimée en pourcentage de la variation de l'indice défini ci-dessus entre la date de signature du contrat et la date de livraison prévue au contrat, aucune révision ne pouvant être effectuée au-delà d'une période de neuf mois suivant la date définie à l'article L. 231-12 lorsque la livraison prévue doit avoir lieu postérieurement à l'expiration de cette période."
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour, 
smdc17.49. a écrit:
Oui je pense qu'on va finir par y adhérer à cette asso 

Il ne faut pas finir par adhérer,  il faut commencer par ça. 

Pour la révision sur chaque appel mais de fonds, elle existe bien mais elle est source de tres nombreuses erreurs de calcul.

Celui qui a inventé ça devait au moins être énarque 
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Nouveau membre Env. 10 message Maine Et Loire
Ok merci infiniment pour les infos.

Ce qu'on va faire, c'est d'attendre le prochain appel de fond. Ça ne devrait plus trop tarder pour en recevoir un car on espère que la maison sera hors d'air courant mai (reste a poser les menuiseries).
Si le constructeur nous envoi une nouvelle actualisation, alors la oui on va pousser pour régler ce problème et chercher à comprendre.
S'il n'y a rien, je dirait tant mieux, cela voudrait dire que ce qu'ils nous ont sorti devrait être le montant définitif.

Mais dans tous les cas, difficile à comprendre a partir de quelle date cela est calculé, quand démarre le délai de 9 mois, ect...
Messages : Env. 10
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : moins de 7j
En cache depuis le samedi 04 mai 2024 à 04h44
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