Mon constructeur me demande de signer l application de la clause contractuelle de variation du prix:indexation BTO1

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 264 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Charline2095 Picto info

Auteur du sujet

Le 24/07/2022 à 04h25 Env. 10 message Val D Oise

Bonjour, à tous... Nous avons eu beaucoup de soucis avec notre constructeur...
Ccmi signé en 2020
PC sep 2021
Pret immo fevrier 2022
Notaire terrain 5 juillet 2022

Nous allions démarrer notre chantier, tout étais ok donc le constructeur nous appel à quelques jour du premier coup de pelle... et nous dis au téléphone que le chantier ne pourra pas s ouvrir sans la signature de la BTO1 soit 18460e de différence entre le prix initial et le nouveau prix...révisable 1 seule fois sur le CCMI de 2020...

Le soucis et ce que l on ne comprend pas c est que nous avons 2 attestations de notre constructeur daté pour la première du 15/11/2021 ou il est indiqué je cite "nous attestons le prix du pavillon 182628e TTC tva20% (soit 180691, 67e HT hors avenant) assurance domages ouvrages compris dans le prix) net et non révisable il en est de même pour les avenants....etc...les montants restent inchangé si toutefois les travaux commençaient au plustard le 1/5/2022 les.conditions suspensives restent inchangés jusqu'à cette date"

Et la deuxieme attestation daté 16 mars 2022 ou les prix sont repris et il est mentionné je cite "le seul changement au contrat concerne le délai pour les réalisation des conditions suspensives qui etait de 14mois et qui est de 19mois"

Ma question est la suivante peuvent il vraiment nous faire payer la BTO1 avec ses 2 attestations qu ils nous ont faites? Et peuvent il séquestrer le début de notre chantier si on refuse d être voler de 18000e en refusant de signer le papier???

Nous avons sur notre terrain le bornage pour l implantation de maison qui a été faite et également la livraison point p de la ferraille pour les fondations...faite par notre constructeur...Que faire? Nous venons d envoyer notre courrier pour l inscription à AAMOI... Pouvez-vous nous aider sur quoi faire? 18000e une somme énorme que nous n avons évidemment pas...Que faire...Nous commençons à payer lez intérêts de notre prêt et du prêt relai et également le prêt du logement dans lequel on vit...svp aidez nous...

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus

Maxime2939 Picto info

Le 24/07/2022 à 08h56 Membre utile Env. 200 message Finistere

Bonjour,

Qu'avez vous signé en 2020 dans votre CCMI ? La case BT01 est elle cochée ? (suivant méthode A ou B).

Lorsque votre contrat mentionne une révision du prix de votre maison en une seule fois, alors celle-ci est calculée par rapport à la variation de l'indice BT01 entre la date de signature de votre contrat et la date la plus tardive entre :

- La date d'obtention du permis de construire + 1 mois

et

- La date d'obtention de votre prêt immobilier + 1 mois

Dans votre cas le délai entre la signature du CCMI et l'obtention de prêt semble assez long, que s'est il passé ?

Bien cordialement,

Notre récit : https://www.forumconstruire.com/recits/recit-39665.php

Citer

Membre utile

Messages : Env. 200
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

Charline2095 Picto info

Auteur du sujet

Le 24/07/2022 à 13h28 Env. 10 message Val D Oise

C est la case a...sur notre CCMi...Ils ont mis un an pour nous donner les plans sans erreur, sans compter les documents administratifs qui n étais jamais bon, nous avons dut nous déplacer aux siège car il mettait un temps infini poir repondre et que les documents soit enfin bon pour la banque...

Moi c est vraiment l histoire des attestation signé après...ou je souhaite savoir si il mentionne que le prix et net et non révisable, ou que le seul changement concernent les délais...Ce document nois protège pas? Et le fait de tout les retards qui on relanti notre projet et qui est de leur propre fait ne pas pas être pris en compte...car nois ne pouvions avoir notre prêt immo sans un chiffrage exact....

Concernant les plus de 10 mois d attente... exemple nous avions la PAC en pleins milieu du garage ce qui nous empêcher de garer une voiture alors que à la cave nous avons un local technique prévu pour mettre la PaC...Il nous renvoyais les plans avec des délais en mois entre 2 avec toujours la PaC dans le garage...Is ont fini par nous dire que elle était trop haute apres plisieurs mois et que on pouvais rien faire...On a dut faire intervenir une connaissance chofagiste pour qu il leur donne un model de PaC qui soit plus large que haute...Car pour eux il y avais aucune solution...et après le coup de fil de notre connaissance magie...Ils avaient un model qui rentrait dans notre cave! On avait une cave 1.78 de hauteur...On va à la MaP et la la cave fait plus que 1.60 de haut...Donc on rentre plus il avait oublié une épaisseur d isolation dans les premier plans...Donc avenant pour faire augmenter la hauteur! Encore du temps perdu...enfin voilà énormément de retard...à cause de l administratifs...

Vraiment ce que je souhaite savoir c est si leur attestation nous protège pas...

Merci de votre aide et de votre retour...

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

Dyan

Le 24/07/2022 à 13h55 Membre super utile Env. 2000 message Eure Et Loir

Doublon

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +3 ans.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

Dyan

Le 24/07/2022 à 13h55 Membre super utile Env. 2000 message Eure Et Loir

Bonjour,

En théorie les plans auraient dû être définitifs avant signature du CCMI : vous n'avez pas fait les choses dans l'ordre, ce qui explique les délais à rallonge.

Ensuite, pour répondre à votre question, la révision du BT01 s'applique en fonction de votre contrat, aucun avenant ne peut modifier cette clause après signature. En clair, si vous n'avez pas demandé ces avenants, vous ne les signez pas et ils sont nuls et non avenus. L'histoire des attestations en revanche est moins claire, il faudrait le dossier complet sous les yeux pour vous répondre avec fiabilité.

SI j'ai bien compris l'implantation de la maison est faite, donc le chantier est commencé, vous devez avoir les assurances nominatives et avoir déposé la DOC ? Dans ce cas vous pouvez envoyer bouler votre constructeur, s'il retarde votre chantier il paiera des indemnités de retard.

Mais comme je ne suis pas certaine d'avoir tout compris je vous renvoie au conseil souvent donné ici et indispensable dans votre situation : adhérez à l'Aamoi dès aujourd'hui, fournissez des copies de tous vos documents et vous aurez une réponse juridiquement solide et des conseils sur la marche à suivre pour faire respecter vos droits sans perdre votre contrat. En attendant, cessez toute communication avec votre constructeur (dites-lui que vous devez voir avec votre banque pour le faire patienter), ne lui répondez rien à l'écrit et surtout ne signez rien !

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

Charline2095 Picto info

Auteur du sujet

Le 24/07/2022 à 14h25 Env. 10 message Val D Oise

Merci beaucoup de votre retour...
Non nous n avons pas l assurance encore...soit disant il faut signé le nouveau montant...car sinon pas de garant pour notre construction...
Nous avons envoyé le courrier pour l inscription à AAMOI ce matin...

Pour les attestations c est la banque qui nous les avaient demandé car les documents que nous avions était pas claire... avec trop de prix...trop d info 50000 documents et cela à permis de finaliser notre édition d offre...avec le prix ferme définitif et non révisable...Qui confirme le prix mis dans le CCMI...

Donc si ils nous ont fait 2 attestations qui nous dis que le prix est non révisable et sur l autre attestation que il y a aucune modification sauf délai...cela n à aucune valeur...alors que la date est récente contrairement au CCMI... je vous joint les fameuses attestations...merci de votre aide...

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

jbg2605 Picto info

Le 30/11/2022 à 11h43 Env. 20 message Nord

Maxime2939 a écrit:Bonjour,

Qu'avez vous signé en 2020 dans votre CCMI ? La case BT01 est elle cochée ? (suivant méthode A ou B).

Lorsque votre contrat mentionne une révision du prix de votre maison en une seule fois, alors celle-ci est calculée par rapport à la variation de l'indice BT01 entre la date de signature de votre contrat et la date la plus tardive entre :

- La date d'obtention du permis de construire + 1 mois

et

- La date d'obtention de votre prêt immobilier + 1 mois

Dans votre cas le délai entre la signature du CCMI et l'obtention de prêt semble assez long, que s'est il passé ?

Bien cordialement,

La date d'obtention du prêt est celle de l'offre de prêt ou la signature du prêt ?

Citer

Messages : Env. 20
Dept : Nord
Ancienneté : + de 2 ans

Voir la fiche

licence4_06 Picto info

Le 30/11/2022 à 13h32 Membre utile Env. 400 message Isere

Bonjour
Comme indiqué plus haut, si l'implantation de la maison et la livraison de matériaux sont faits alors l'ouverture de chantier est faite.
Déposez la DOC et faites passer un huissier pour constater le début du chantier.
+ inscription AAMOI bien évidemment.
Cdlt

Citer

Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mercredi 13 aout 2025 à 04h34

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !