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Avis avant achat maison sur terrain en pente sans voisin à ce jour

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Env. 10 message Nievre
Bonjour à tous

Ma compagne et moi-même venons prendre conseil avant l’éventuel achat d’une maison qui nous plaît beaucoup, mais dont la disposition du terrain nous inquiète.

Il s’agit d’une maison construite sur un terrain en pente naturelle suivant la longueur du terrain, soit de la manière suivante :
A l’avant du terrain (côté voirie) nous sommes au niveau 0 m ;
A l’arrière du terrain (40m de longueur environ) nous arrivons à un niveau de +9m.

A ce jour la maison est construite, et le terrain est quelque peu aménagé.

A savoir, il y a eu un énorme décaissement de terre sur environ 30m de la longueur du terrain (dans le sens de la pente) afin d’avoir un terrassement à un niveau de 1,5m pour y loger la maison et une petite longueur de verdure.
Puis sur les 10 derniers mètres de terrain, le risque d’éboulement est à ce jour stabilisé via deux pentes séparées d'un palier d'une longueur d'environ 3m à mi-hauteur (à un niveau de 4m environ).
Un aménagement qui nous semble stable de manière globale dans le sens de la longueur.

Cependant, les deux terrains voisins (gauche et droite) sont encore à l’état naturel, soit avec pente.
Le fait d’avoir beaucoup décaissé crée d’énormes pentes de terre à gauche et à droite du terrain.
Notre inquiétude vient des futurs aménagements/terrassements voisins.

1.Que se passera-t-il si un voisin décaisse son terrain sur toute la longueur ? Autrement dit, il y aura un risque que notre terre du palier à mi-hauteur se déverse chez le voisin.
A qui revient l’obligation de stabiliser notre terre ?

2.Que se passera-t-il si un voisin décaisse moins que nous ? Autrement dit la terre du voisin risque de se déverser chez nous.
A qui revient l’obligation de stabiliser ?

De manière plus générale :

3.Est-ce le premier arrivé le premier servi ?
Autrement dit du fait que notre terrain soit déjà aménagé, c’est au futurs voisins de s’adapter ?

4.Ou est-ce à celui qui creuse le plus qui doit stabiliser la terre qui risque de se déverser (ou l’inverse) ?


Nous vous remercions par avance pour vos avis et pour vos partages d’expériences sur le sujet, qui nous permettront de mieux nous projeter.

Bonne journée à vous tous.
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Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

C'est étonnant qu'une telle altération du terrain naturel soit autorisé par le règlement d'urbanisme.

La première chose à faire est de vérifier si les travaux sont conformes au permis de construire et si la conformité a été accordée.
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Messages : Env. 20000
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Nastazyo a écrit:Bonjour à tous

Bonjour à vous aussi

Citation:
Ma compagne et moi-même venons prendre conseil avant l’éventuel achat d’une maison qui nous plaît beaucoup, mais dont la disposition du terrain nous inquiète.

Il s’agit d’une maison construite sur un terrain en pente naturelle suivant la longueur du terrain, soit de la manière suivante :
A l’avant du terrain (côté voirie) nous sommes au niveau 0 m ;
A l’arrière du terrain (40m de longueur environ) nous arrivons à un niveau de +9m.
A ce jour la maison est construite, et le terrain est quelque peu aménagé.

A savoir, il y a eu un énorme décaissement de terre sur environ 30m de la longueur du terrain (dans le sens de la pente) afin d’avoir un terrassement à un niveau de 1,5m pour y loger la maison et une petite longueur de verdure.

s'agit il d'une construction récente ?
Parce que c'est devenu rare les autorisations d'autant modifier le sol existant

Citation: Puis sur les 10 derniers mètres de terrain, le risque d’éboulement est à ce jour stabilisé via deux pentes séparées d'un palier d'une longueur d'environ 3m à mi-hauteur (à un niveau de 4m environ).
Un aménagement qui nous semble stable de manière globale dans le sens de la longueur.

Cependant, les deux terrains voisins (gauche et droite) sont encore à l’état naturel, soit avec pente.
Le fait d’avoir beaucoup décaissé crée d’énormes pentes de terre à gauche et à droite du terrain.

auriez vous des photos ?
j'avoue avoir des difficultés à appréhender la situation actuelle

Citation: 1.Que se passera-t-il si un voisin décaisse son terrain sur toute la longueur ? Autrement dit, il y aura un risque que notre terre du palier à mi-hauteur se déverse chez le voisin.
A qui revient l’obligation de stabiliser notre terre ?


Si le voisin creuse, il doit faire le nécessaire pour votre terre reste chez vous => il devra mettre en place, chez lui et uniquement chez lui un système de soutènement

Citation:
2.Que se passera-t-il si un voisin décaisse moins que nous ? Autrement dit la terre du voisin risque de se déverser chez nous.
A qui revient l’obligation de stabiliser ?

c'est au voisin qui modifie le niveau du terrain de gérer les risques avec les voisins déjà présents

Citation: 3.Est-ce le premier arrivé le premier servi ?
Autrement dit du fait que notre terrain soit déjà aménagé, c’est au futurs voisins de s’adapter ?

oui, effectivement, le premier arrivé aménage et les suivants doivent s'adapter à ce qui a été réalisé par le premier arrivé.

Citation: 4.Ou est-ce à celui qui creuse le plus qui doit stabiliser la terre qui risque de se déverser (ou l’inverse) ?

effectivement, c'est celui qui creuse, ou qui surélève qui doit tenir sa terre
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Env. 10 message Nievre
Calète a écrit:Bonjour.

C'est étonnant qu'une telle altération du terrain naturel soit autorisé par le règlement d'urbanisme.

La première chose à faire est de vérifier si les travaux sont conformes au permis de construire et si la conformité a été accordée.


Merci Calète pour votre avis,

Vous avez raison, je vais me renseigner.

Pour vérifier le permis de construire je dois me rapprocher de la mairie n’est ce pas ?

Pourriez également me dire au près de qui ou quel organisme puis je vérifier la conformité des travaux ?

A savoir qu’il s’agit d’un lotissement.
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Env. 10 message Nievre
 Bonjour ManuTaden,

Merci pour vos réponses.

Je suis entrain de réaliser un schéma afin d’être plus explicatif dans ma description de la situation.

Je le posterai dès que possible.
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Messages : Env. 10
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Env. 10 message Nievre
ManuTaden a écrit:s'agit il d'une construction récente ?
Parce que c'est devenu rare les autorisations d'autant modifier le sol existant

auriez vous des photos ?
j'avoue avoir des difficultés à appréhender la situation actuelle


Encore merci pour vos réponses ManuTaden

Oui il s’agit bien d’une construction récente.

Vous trouverez ci-dessous mon schéma descriptif de la situation :



Qu’en pensez vous ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
J'en pense que vous avez réalisé un joli dessin bien explicite. Merci.

Et j'en pense surtout que s'il n'y a pas de mur de soutènement avec une telle configuration c'est jouer à la roulette russe avec 5 balles dans le barillet.
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Env. 10 message Nievre
Calète a écrit:J'en pense que vous avez réalisé un joli dessin bien explicite. Merci.

Et j'en pense surtout que s'il n'y a pas de mur de soutènement avec une telle configuration c'est jouer à la roulette russe avec 5 balles dans le barillet.


C’est mon impression également.

Merci Calète pour votre avis.
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Membre super utile Env. 1000 message Tarn
Bonjour, vous dites que les pentes sont stabilisées ? De quelle façon ? Ont elles fait l'objet d'une autorisation ? Les terres ont étées remaniées ou évacuées du terrain ? Ça doit représenter un certain volume. Pour les eaux de ruissellement qu'y a t'il mis en place ?
Les sols sont de quelle nature ?
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Nastazyo a écrit:

Oui il s’agit bien d’une construction récente.

Donc une étude de sol a sans doute été réalisée avant la construction

Citation:

Vous trouverez ci-dessous mon schéma descriptif de la situation :



Qu’en pensez vous ?

que vous avez réalisé un bien beau dessin.


Comment sont stabilisées les pentes ?
Je suppose qu'il n'y a pas de murs de soutènement ?
S'agit il de pentes laissées en terre, et qui attendent la plantation de végétaux ?
Si c'est le cas, quels sont les angles de ces pentes ?
plutôt 15° ou 45° ?

avez vous déjà un notaire ?
Si la maison vous intéresse vraiment, il pourrait être intéressant de réaliser le compromis avec votre notaire, afin de bien vous protéger en incluant la demande tous les documents ayant servis à l'implantation, aux travaux de décaissement, à la réalisation des cotés et à la stabilisation des pentes créées : étude et sol et notes de calculs d'un BE (Bureau d'Etudes).
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Normalement, le propriétaire aurait dû faire un mur de soutènement de chaque côté pour que la terre ne tombe pas chez lui. Vous risquez d'être contraint de le faire. Si c'est un lotissement c'est sûr, à moins que le voisin ne veuille décaisser de la même façon.
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Le principe des terrassement n'est pas premier arrivé premier servi mais celui qui modifie le terrain naturel fait chez lui les aménagements nécessaire pour que le terrain des voisins ne soit pas impacté.
Donc si terrassement = mur de soutènement chez soi (y compris les fondations, donc fondation en L)
Effectivement, si un voisin fait le même terrassement et que les 2 terrains se retrouvent au même niveau, il ne sera pas nécessaire de faire de soutènement vu qu'il n'y aura pas de terre à retenir !
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Picto recompense Membre super utile
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