Un ccmi avec deux délais de démarrages différents : laquelle retenir ?

Bonjour,

Dirigez vous vers l'aamoi, il vont étudier votre ccmi, pointer tout ce qui ne va pas dedans. Avec à la clé de belles économies possible.

Je connais l'AAMOI.
Mon CCMI est signé depuis mai 2022 donc pour les économies, je ne crois pas que ce soit le sujet.

Bonjour

Giuforza a écrit:

Je connais l'AAMOI...

et vous êtes adhérent ?  si la réponse est non, faites le.

parce qu'avec les infos données :

Citation:

Avis aux spécialistes des CCMI !

Nous avons signé un CCMI fin mai 2022.
Le délai global est de 14 mois au démarrage.

Le CCMI indique un démarrage dans les 6 mois suivants les conditions suspensives, levées le 27 septembre 2022, (soit un démarrage au plus tard au 27 mars 2023).

Un annexe (signée en même temps), indique un démarrage dans les 3 mois suivant la levée des conditions suspensives (soit au plus tard le 27/12/2022).

Le chantier a été ouvert (selon le constructeur), le 07/03. Soit après plus de 5.5 mois.

à part vous poser des questions complémentaires :

- pourquoi avoir signé le même jour 1 contrat... et une annexe qui le modifie ?...,

- pourquoi cette précision pour l'ouverture de chantier "selon le cst..." ?  alors que, pour rappel : cette DOC doit être faite par le titulaire du permis...

difficile de vous aider en vous donnant les réponses que vous attendez

Bonjour Elisa21,

J'ai signé le ccmi et les annexes lors du même rdv, mais n'ai pas fait attention qu'une des annexes annonçait un démarrage à 3 mois, contredisant le ccmi.

J'ai fait la DOC au 27/02 (implantation construction), mais le CST m'indique par mail n'être pas d'accord, que c'est au coulage des fondations soit le 07/03.

Ok, alors je rectifie, là on peut aider :

Giuforza a écrit:

J'ai fait la DOC au 27/02 (implantation construction), mais le CST m'indique par mail n'être pas d'accord, que c'est au coulage des fondations soit le 07/03.

vous avez très bien fait pour la DOC... gardez le mail du cst (souvent ils le font par tel, rarement par écrit)

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Généralement lorsqu'il y a doute entre 2 docs (pas pour la DOC, mais plans // descriptif notice par exemple) le document pris en compte est celui qui est le + favorable au particulier "non sachant" ...

ici, pour contrat et annexe, sur ces mêmes bases, AMHA (qui n'est qu'un avis perso...et je ne veux pas savoir ) le calcul de la date de livraison, des indemnités de retard... sont à calculer à partir de la date de l'annexe qui vous est + favorable ... logiquement, s'il y a 1 annexe c'est bien qu'elle était "indispensable"


et... pour l'AAMOI ?    pas de réponse... ils pourraient certainement vous aider à rédiger les courriers sans omission et sans aucune tournure de phrase risquant de vous porter préjudice pour la suite.

J'avais entamer l'inscription pour l'AAMOI! je vais finaliser. ;)

A votre avis, est-ce que j'informe mon cst de ce "détail" car le chantier traine....