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Rocher qui n’a pas été enlevé au début construction

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Env. 20 message Finistere
Bonjour, je viens vers vous désespérée, espérant
Une aide de votre part🙏🏻.
Voilà la situation nous venons d’emménager dans notre maison avec une mise en réserve de plusieurs choses mais notamment un rocher ( qui fait au moins 3 mètres sur 4) qui est à 1m50-80 de notre maison. Nous avions signé un avenant 10
Mois même avant le Début du chantier avec un brise roche pour la détruire. Cela n’a jamais été fait.
Nous voilà coincés avec un rocher haut et énorme dans notre jardin, ils sont alors passés il y a 15 jours mais nous expliquant qu’il y avait des risques pour la maison. Nous voilà contraints de refuser la destruction de ce rocher pour ne pas mettre en péril notre maison.
J’ai donc envoyé un mail au chargé d’affaire réclamant des dommages pour la défaillance de leur part au contrat.
Il m’a alors, de manière très irrespectueuse, dit que c’était un avenant en cas de besoin si cela empêchait la construction, que l’on avait qu’à ne pas choisir un terrain avec un rocher et qu’on n’avait qu’à éduquer nos enfants pour les empêcher de se mettre en danger sur ce caillou.
Que puis-je faire aujourd’hui ? 
Quels sont mes droits et les leurs ?
Ai-je tort de réclamer une compensation pour ce manquement ?
En vous remerciant de toute l’aide que vous pourrez m’apporter !
Bonne journée !
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Membre super utile Env. 800 message Aix Les Bains (73)
Bonjour.

Pouvez vous scanner l'avenant (en masquant les données perso) ? Et éventuellement mettre des photos.
Si l'avenant est rédigé de façon standard, le simple fait de l'avoir reçu du constructeur et signé suffit à en faire un élément du contrat CCMI.

Donc vous seriez dans votre droit de réclamer le destruction suppression de ce rocher à votre constructeur et il devra assumer les conséquences de cette opération.

Réclamer une compensation ça risque d'être plus difficile car il faudra évaluer le préjudice et ça c'est difficile.

Ps : adhèrez à L'AAMOI pour vous aider à défendre vos droits 
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

On peut même penser que le coût de cet avenant était à la charge du constructeur.
Si vous adhérez précisez si vous avez demandé et obtenu la conformité.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
manks a écrit:notamment un rocher ( qui fait au moins 3 mètres sur 4) qui est à 1m50-80 de notre maison.


3 mètres sur 4 !

C'est un énorme menhir ?
aamoi8428
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Membre utile Env. 600 message Ardeche
Bonjour

Au déla de l'aspect juridique, je ne voit pas comment démolir la partie supérieur du rocher qui dépasse du terrain peut avoir des conséquences sur le bâtiment. la partie enterrée ne vous gène pas et peut rester en place.

Ca ressemble à une affirmation bidon de votre constructeur pour ne pas faire le boulot.
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Selon l'aspect de ce fameux rocher et sa localisation sur la parcelle, en tant que concepteur, je l'aurais peut-être intégré directement au projet.
Ca aurait pu être sympa.

Spoonman, MOE
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Env. 20 message Finistere









mpm73 a écrit:Bonjour.

Pouvez vous scanner l'avenant (en masquant les données perso) ? Et éventuellement mettre des photos.
Si l'avenant est rédigé de façon standard, le simple fait de l'avoir reçu du constructeur et signé suffit à en faire un élément du contrat CCMI.

Donc vous seriez dans votre droit de réclamer le destruction suppression de ce rocher à votre constructeur et il devra assumer les conséquences de cette opération.

Réclamer une compensation ça risque d'être plus difficile car il faudra évaluer le préjudice et ça c'est difficile.

Ps : adhèrez à L'AAMOI pour vous aider à défendre vos droits 

Bonjour désolée de répondre si tard, voilà les photos et de l’avenant et de notre « caillou » de l’extérieur et de l’intérieur de chez nous.
nous avons trop peur des risques que cela pourrait engendrer pour notre maison… Nous n’avons nulle part d’autre ou aller avec nos 3 loulous…
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Env. 20 message Finistere
Alyénor a écrit:
manks a écrit:notamment un rocher ( qui fait au moins 3 mètres sur 4) qui est à 1m50-80 de notre maison.


3 mètres sur 4 !

C'est un énorme menhir ?

Oui c’est un menhir, il est partiellement découvert mais va jusqu’à la route 😰
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Env. 20 message Finistere
Spoonman a écrit:Selon l'aspect de ce fameux rocher et sa localisation sur la parcelle, en tant que concepteur, je l'aurais peut-être intégré directement au projet.
Ca aurait pu être sympa.

Spoonman, MOE

C’est malheureusement ce qui était prévu, nous avons signé l’avenant au moment meme de la signature du CCMI… Les artisans nous ont dit que le constructeur ne voulait pas le casser avant le début des fondations car « ils étaient trop pressés ».
Nous avons insisté très souvent pour l’enlever, ils ne nous ont pas écouté… 
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bonjour
Sur les plans que vous avez signé avec le ccmi comment le terrain est prévu (plan de coupe)?
Était t'il prévu un mur de soutènement des terres ?
Par rapport aux photos, je trouve que la maison est basse et il faudrait peut être prévoir de retenir les terres.
désolé pour l'hortographe
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Env. 20 message Finistere
g edo a écrit:Bonjour
Sur les plans que vous avez signé avec le ccmi comment le terrain est prévu (plan de coupe)?
Était t'il prévu un mur de soutènement des terres ?
Par rapport aux photos, je trouve que la maison est basse et il faudrait peut être prévoir de retenir les terres.

Voila nos plans de coupes et la comparaison au niveau du côté sud et est de notre maison. C’est impraticable pour nous et nos enfants…






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Env. 20 message Finistere


Et voilà ce qui nous a été répondu quand nous leur avons dit que nous nous retrouvions avec un terrain impraticable, que nous leur réclamions un terrassement correct et aussi un dédommagement pour ce qui n’avait pas été fait. 
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Membre utile Env. 600 message Ardeche
Bonjour

Il y a plusieurs questions :

1/ Est ce que la démolition / Arasement de votre "cailloux" met en danger la maison ? A mon avis si on ne démoli que la partie "émergé" de votre iceberg, il n'y a aucun risque.

2/ Est ce que votre constructeur aurait du le faire ? Je n'en sait rien.

3/ Est ce que le montant de l'avenant 2 a été perçu par le constructeur ?
Si non, pourquoi ne pas utiliser cet argent, que vous auriez du payer (?) pour demander à une autre entreprise de le faire ?  Avez vous demandé des devis pour voir si on est dans la même zone de prix ?
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Env. 20 message Finistere
briseis a écrit:Bonjour

Il y a plusieurs questions :

1/ Est ce que la démolition / Arasement de votre "cailloux" met en danger la maison ? A mon avis si on ne démoli que la partie "émergé" de votre iceberg, il n'y a aucun risque.

2/ Est ce que votre constructeur aurait du le faire ? Je n'en sait rien.

3/ Est ce que le montant de l'avenant 2 a été perçu par le constructeur ?
Si non, pourquoi ne pas utiliser cet argent, que vous auriez du payer (?) pour demander à une autre entreprise de le faire ?  Avez vous demandé des devis pour voir si on est dans la même zone de prix ?

Il nous a été dit par la personne qui venait détruire le caillou qu’il y avait un risque d’éboulement et d’éclats sur la maison. Que vu le type de rocher ça pouvait être fastidieux et dangereux…
Le montant a bien été payé au constructeur (il lui reste les 5% à récupérer à la levée des réserves) mais le montant du brise roche est bien compris dans le prix de la maison.
En tout cas pour nous c’était une prestation demandée au constructeur donc on ne comprend pas pourquoi cela n’a pas été fait… Pour nous l’avenant fait foi de la demande de notre part.. 🤷🏻‍♀️
En tout cas merci à tous de nous aider et de nous aiguiller. 
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Sauf erreur ou omission de ma part, pourriez-vous nous montrer l'avenant en question pour le brise roche.

Car un document contractuel n'est pas implicite, il est explicite.

Avenant que le constructeur vous propose de vous rembourser car le brise roche n'a pas été utilisé pendant la construction.

Attention, ça va changer la valeur des 5 % consignés.

Ce caillou a au moins un avantage, il retient vos terres.

Construire un mur de soutènement vous coûtera cher après avoir payé pour enlever ce caillou.

Réfléchissez bien.

Et puis un jardin avec du relief ça a du charme.
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Membre super utile Env. 800 message Aix Les Bains (73)
manks a écrit:Il nous a été dit par la personne qui venait détruire le caillou qu’il y avait un risque d’éboulement et d’éclats sur la maison. Que vu le type de rocher ça pouvait être fastidieux et dangereux…
Le montant a bien été payé au constructeur (il lui reste les 5% à récupérer à la levée des réserves) mais le montant du brise roche est bien compris dans le prix de la maison.
En tout cas pour nous c’était une prestation demandée au constructeur donc on ne comprend pas pourquoi cela n’a pas été fait… Pour nous l’avenant fait foi de la demande de notre part.. 🤷🏻‍♀️
En tout cas merci à tous de nous aider et de nous aiguiller. 

Bonjour 

Mon avis sur votre problème :
La question que vous devez trancher est : que voulez-vous faire de ce caillou sachant que vous avez un pb d'arrêt de terre à régler sur votre terrain.
1) Soit l'enlever,
2) soit le laisser et récupérer l'argent de l'avenant.

Si 1), le fait que votre constructeur vous ait proposé un avenant que vous l'ayez signé et qu'il ait encaissé l'argent l'engage à réaliser les travaux quelque soit la difficulté et les risques (les arguments donnés sont du pipeau). Et si il abîme qqchose il répare.
Le seul hic pour vous est que le libellé de l'avenant est très imprécis et qu'il pourrait pour vous embêter briser le rocher mais tout laisser sur place car l'évacuation ne figure pas dans le descriptif des travaux.

Si 2) envoyez lui un recommandé en expliquant que les travaux de l'avenant n'ont pas été réalisés car il refuse de le faire (garder son mail) et exigez un remboursement sous 7 jours. 
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Membre utile Env. 600 message Ardeche
Bonjour
A mon avis, récupérer votre argent et utilisez le pour demander à un paysagiste de mettre en valeur votre joli caillou (si si ...) tout en le sécurisant.

Quand vous dites : C'est impraticable pour vous et vos enfants : C'est à cause de la terre qui n'a pas été suffisamment décaissée ou à cause de votre caillou ?
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
briseis a écrit:A mon avis, récupérer l'argent et utilisez cet argent pour demander à un paysagiste de mettre en valeur votre joli cailloux (si si ...) tout en le sécurisant.

Excellente idée !
L'aménagement de la parcelle est aussi important que la construction elle-même.
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Env. 20 message Finistere
briseis a écrit:Bonjour
A mon avis, récupérer votre argent et utilisez le pour demander à un paysagiste de mettre en valeur votre joli caillou (si si ...) tout en le sécurisant.

Quand vous dites : C'est impraticable pour vous et vos enfants : C'est à cause de la terre qui n'a pas été suffisamment décaissée ou à cause de votre caillou ?

C’est à cause de la terre qui n’a pas suffisamment été décaissée, le caillou on peut s’en accommodé mais disons que le constructeur ne veut rien entendre pour au moins remettre le terrain à plat… 
Peut être avons nous tort de leur demander cela ? 
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Membre utile Env. 600 message Ardeche
Bonjour

Le problème de la terre non décaissée est un autre problème et est a séparer du "caillou".

Si le décaissement de cette terre est contractuelle, alors elle doit être enlevée par votre constructeur, partout ou c'était prévu, sauf au niveau du caillou, et ce, tout en remboursant l'avenant (première chose a faire ?)
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Env. 20 message Finistere
briseis a écrit:Bonjour

Le problème de la terre non décaissée est un autre problème et est a séparer du "caillou".

Si le décaissement de cette terre est contractuelle, alors elle doit être enlevée par votre constructeur, partout ou c'était prévu, sauf au niveau du caillou, et ce, tout en remboursant l'avenant (première chose a faire ?)

D’accord, nous allons voir cela concernant le décaissement et nous allons nous débrouiller pour faire avec notre caillou dans notre jardin.
Nous sommes toujours en attente de remboursement de l’avenant… 
Merci beaucoup pour votre réponse et aide.
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
manks 
Votre terrain finit  correspond au plan signé?
Sinon ceci a été mis en réserve ?
désolé pour l'hortographe
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Membre utile Env. 700 message Essonne
Bonjour,
le constructeur vous doit le terrain comme défini au permis de construire. Si le rocher dépasse de la TF, il doit enlever ce qui dépasse (mais pas tout le rocher si pas explicitement précisé au contrat).
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Env. 20 message Finistere
g edo a écrit:manks 
Votre terrain finit  correspond au plan signé?
Sinon ceci a été mis en réserve ?

Notre terrain ne correspond pas du tout, du côté du Rocher et sud au plan signé, nous avions mis en réserve le fait d’enlever le Rocher, nous pensions que le terrassement en découlerait du coup…
Visiblement ils ne souhaitent pas décaisser comme prévu sinon contre argent de notre part… 
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Env. 20 message Finistere
nicolas91 a écrit:Bonjour,
le constructeur vous doit le terrain comme défini au permis de construire. Si le rocher dépasse de la TF, il doit enlever ce qui dépasse (mais pas tout le rocher si pas explicitement précisé au contrat).

Est ce que le permis de construire correspond au plan adressé pour le permis de construire ?
Si oui en effet ça ne correspond pas du tout d’un côté au plan qui était prévu… 
Merci beaucoup. 
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Membre utile Env. 700 message Essonne
Si le niveau du terrain ne correspond pas au plan du permis alors il faut mettre ce point en réserve.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Et il faut faire ce recommandé tout de suite (délai de 8 jours après la réception).

Cette réserve peut s'intituler : "Altimétries non conformes au plan du permis de construire".

Profitez-en également pour ajouter un maximum de petites choses que vous auriez constaté après réception, après ce sera trop tard.
aamoi8428
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Membre utile Env. 600 message Ardeche
manks a écrit:
Notre terrain ne correspond pas du tout, du côté du Rocher 


Je note que vous mettez une majuscule à votre caillou ...
Vous commencez à le respecter et vous finirez peut-être par l'aimer 



Sinon, comme évoqué, ne perdez pas de temp pour le recommandé !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
briseis a écrit:
manks a écrit:
Notre terrain ne correspond pas du tout, du côté du Rocher 


Je note que vous mettez une majuscule à votre caillou ...
Vous commencez à le respecter et vous finirez peut-être par l'aimer 



Sinon, comme évoqué, ne perdez pas de temp pour le recommandé !

Bonjour.

Construction en Bretagne ou proche de Monaco ?

Le Rocher 
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Env. 20 message Finistere
Calète a écrit:
briseis a écrit:
manks a écrit:
Notre terrain ne correspond pas du tout, du côté du Rocher 


Je note que vous mettez une majuscule à votre caillou ...
Vous commencez à le respecter et vous finirez peut-être par l'aimer 



Sinon, comme évoqué, ne perdez pas de temp pour le recommandé !

Bonjour.

Construction en Bretagne ou proche de Monaco ?

Le Rocher 

Lol ! C’est qu’il va falloir qu’on l’accueille dans notre famille ce monolithe 😅. C’est bien la Bretagne 😅.
Je vais essayer de faire ça au plus vite, en tout cas merci à tous pour votre soutien, votre aide.. Ça nous a permis de nous desembrumer l’esprit et de voir clair sur ce qu’on pouvait et devait faire ☺️☺️
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