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Perméabilité terrain et obligation constructeur

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 216 fois
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Env. 70 message Finistere
Bonjour,

Nous venons de rentrer dans une maison en PSLA dc nous sommes locataires pour le moment. Une pente qui devait etre chez le voisin (appartenant au meme projet) a ete deplacée sur notre parcelle. Le terrain du voisin est a 1m50 au dessus. Les raisons invoquées par le constructeur est que la pose d un grillage au niveau zero presentait un risque d accident par rapport a la distance et l inclinaison de la pente (chute d une personne). Nous avons signé chez le notaire la premiere etape celle de la location car pris par le temps (femme enceinte, preavis appartement donné) bref nous avions un peu le couteau sous la gorge.

Ce qui m inquiéte c est qu en lisant l etude de sol que je me suis procuré, cette derniere indique que la perméabilité du sol est bonne sauf que c est au niveau du terrain le plus (celui qui a ete le moins décaissé par rapport au niveau naturel +/-50cm)... A notre niveau, la perméabilité est indiqué comme moyenne.

En periode pluvieuse en bas de cette pente, le jardin devient extrêmement humide et nous avons peur pr le bien etre de la construction. Nous voudrions savoir si le constructeur avait obligation de poser un drain en bas de cette pente ou bien qu il fallait faire une etude pr assurer que la maison n aurait rien sur le long terme. Cette pente devait finir sur le côté de la maison, a 1m50 de notre habitation. Elle finit desormais a 50cm. Lors de la signature de la reservation, les commerciaux et le conducteur des travaux nous avaient assuré que me grillage serait au niveau zero de l habitation sauf que dans les plans que nous avons signés, il y a un encadré stipulant que le constructeur se réserve le droit d apporter des modifications en cas de contrainte technique et de securité... Evidemment on peut se poser la question du niveau de professionnalisme du bureau d etude qui a demandé un changement a la derniere minute.

Merci pour votre aide. Je comprends que cette situation peut prêter a sourire certains plus combatifs que nous mais nous etions dans une situation nous n avions pas trop le choix.

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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
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Bonjour,
Elliott35 a écrit:En periode pluvieuse en bas de cette pente, le jardin devient extrêmement humide et nous avons peur pr le bien etre de la construction.
Quelle construction ?
Cette photo montre un jardin !

Nous voudrions savoir si le constructeur avait obligation de poser un drain en bas de cette pente ou bien qu il fallait faire une etude pr assurer que la maison n aurait rien sur le long terme. Cette pente devait finir sur le côté de la maison, a 1m50 de notre habitation. Elle finit desormais a 50cm.
Ta maison est à quelle distance de la limite de propriété ???
Normalement c'est soit en limite, soit en retrait de 3m, sinon 4m

Ce talus est relativement brusque.
Je pense qu'il y aura probablement des petits affaissements et glissement de terrain.
Il risque d'y avoir des désordres dans les fondations des poteaux de la clôture.
La terre de ton voisin risque de raviner dans ton terrain...

JC
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Env. 70 message Finistere
JCdu26 a écrit:Bonjour,
Elliott35 a écrit:En periode pluvieuse en bas de cette pente, le jardin devient extrêmement humide et nous avons peur pr le bien etre de la construction.
Quelle construction ?
Cette photo montre un jardin !

Nous voudrions savoir si le constructeur avait obligation de poser un drain en bas de cette pente ou bien qu il fallait faire une etude pr assurer que la maison n aurait rien sur le long terme. Cette pente devait finir sur le côté de la maison, a 1m50 de notre habitation. Elle finit desormais a 50cm.
Ta maison est à quelle distance de la limite de propriété ???
Normalement c'est soit en limite, soit en retrait de 3m, sinon 4m

Ce talus est relativement brusque.
Je pense qu'il y aura probablement des petits affaissements et glissement de terrain.
Il risque d'y avoir des désordres dans les fondations des poteaux de la clôture.
La terre de ton voisin risque de raviner dans ton terrain...

JC


Voici a quoi cela ressemblait lors de la signature du contrat de reservation avec schema de principe du conducteur des travaux.



Voila sur quoi on est tombé en nous rendant sur le chantier de nous meme.





L'histoire qui suit c est que le constructeur Espacil nous a dit qu en gros c etait comme ca et pas autrement et que si nous n etions pas d accord avec ca nous pouvions quitter le projet. Nous avons baissé les bras car le montage financier (PTZ, etc) restait intéressant. Nous avons signé chez le notaire sur une base du plan suivant :


Un avocat nous a dit que le constructeur se couvrait avec l encadré en bas de page a droite.

Ps: actuellement locataires, nous ne sommes pas engagés sur un quelconque emprunt. L achat du bien peut intervenir a partir de 6 mois de location (si le constructeur ne fait pas l autruche).
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Elliott35 a écrit:
Disons qu'avec la clôture implantée en pied de talus, le voisin M3 doit faire le nécessaire pour que ses terres de talus ne s'affaissent pas sur ton terrain. Il doit aussi contenir ses eaux de pluie pour que le collectage de ce talus ne s'évacue pas sur ton terrain...
C'est pour ces raisons que la clôture est en haut de terrain....
Ça te fait gagner un peu de terrain !

Sur ce plan, il est écrit que la clôture est mitoyenne. C'est bien le cas ou elle est privative, appartenant à ton voisin ?
Tu as payé 50% de la clôture ?

Un avocat nous a dit que le constructeur se couvrait avec l encadré en bas de page a droite.
et oui, tu as signé en connaissance de cause...

Ce serait bien que la clôture appartienne à ton voisin car elle ne tiendra pas des décennies...
D'autant plus que par la suite il y a fort à parier que le voisin va y apposer un occultant et avec la force du vent la clôture pourrait se coucher

Il y a quelle distance entre la limite de propriété et ta maison ???

Par la suite, tu pourrais installer un drain en pied de talus.
Ou alors une rangée d'enrochement ou de gabions pour apporter de la décoration mais surtout soutenir ce talus bien brusque !
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Env. 70 message Finistere
JCdu26 a écrit:
Elliott35 a écrit:
Disons qu'avec la clôture implantée en pied de talus, le voisin M3 doit faire le nécessaire pour que ses terres de talus ne s'affaissent pas sur ton terrain. Il doit aussi contenir ses eaux de pluie pour que le collectage de ce talus ne s'évacue pas sur ton terrain...
C'est pour ces raisons que la clôture est en haut de terrain....
Ça te fait gagner un peu de terrain !

Sur ce plan, il est écrit que la clôture est mitoyenne. C'est bien le cas ou elle est privative, appartenant à ton voisin ?
Tu as payé 50% de la clôture ?

Un avocat nous a dit que le constructeur se couvrait avec l encadré en bas de page a droite.
et oui, tu as signé en connaissance de cause...

Ce serait bien que la clôture appartienne à ton voisin car elle ne tiendra pas des décennies...
D'autant plus que par la suite il y a fort à parier que le voisin va y apposer un occultant et avec la force du vent la clôture pourrait se coucher

Il y a quelle distance entre la limite de propriété et ta maison ???

Par la suite, tu pourrais installer un drain en pied de talus.
Ou alors une rangée d'enrochement ou de gabions pour apporter de la décoration mais surtout soutenir ce talus bien brusque !


''C'est pour ces raisons que la clôture est en haut de terrain....
Ça te fait gagner un peu de terrain ! ''

Et non je ne gagne pas de terrain, c est plutôt le voisin de la M3 qui en a gagné puisque la pente a ete deplacee sur notre parcelle, la clôture est a l endroit ou elle devait être....

La clôture est mitoyenne. Elle est comprise ds le prix du bien.

Dans les faits, nous sommes lésés mais nous nous demandons si le fait d avoir deplacé ce talus sur notre parcelle, les obligeaient a revoir leur copie concernant la pose d un drain en bas de cette pente ou a faire une etude specifique supplémentaire car désormais la pente termine a 50cm de la maison.

D'apres un autre voisin du meme projet, tout le terrassement des maisons a ete effectue 80cm plus bas que ce qui etait prévu.

Si dans les années a venir cette pente s affaisse, le constructeur pourra t il nous obliger a faire les travaux a nos frais ?
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Elliott35 a écrit:Et non je ne gagne pas de terrain, c est plutôt le voisin de la M3 qui en a gagné puisque la pente a ete deplacee sur notre parcelle, la clôture est a l endroit ou elle devait être....
Mais si !
la clôture devait être en pied de talus.
le talus n'a pas bougé et la clôture a été implantée en haut de talus.
C'est donc bien le voisin M3 qui perd du terrain ! ; il perd la largeur du talus.
Toi tu récupères le talus, même si c'est un cadeau empoisonné

Dans les faits, nous sommes lésés mais nous nous demandons si le fait d avoir deplacé ce talus sur notre parcelle, les obligeaient a revoir leur copie concernant la pose d un drain en bas de cette pente ou a faire une etude specifique supplémentaire car désormais la pente termine a 50cm de la maison.
c'est le talus qui a été déplacé, avec l'implantation de la clôture ???
ou alors le talus n'a pas bougé et c'est seulement l'implantation de la clôture qui a été modifiée ?

Si dans les années a venir cette pente s affaisse, le constructeur pourra t il nous obliger a faire les travaux a nos frais ?
Le constructeur de ta maison ???
Pourquoi il pourrait t'obliger à faire des travaux ?
Par contre tu ne pourras probablement pas lui demander des comptes si tu constates des problèmes d'infiltration dans ta maison ! ; mais il n'y a pas de raison que ça arrive.


Il y a quelle distance entre la limite de propriété et ta maison ???

Quelles sont les dimensions des fondations des piliers de cette clôture ?

il faudra vite végétaliser ce talus pour que les racines de plantes et arbustes favorisent sa tenue...
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Env. 70 message Finistere
JCdu26 a écrit:
Elliott35 a écrit:Et non je ne gagne pas de terrain, c est plutôt le voisin de la M3 qui en a gagné puisque la pente a ete deplacee sur notre parcelle, la clôture est a l endroit ou elle devait être....
Mais si !
la clôture devait être en pied de talus.
le talus n'a pas bougé et la clôture a été implantée en haut de talus.
C'est donc bien le voisin M3 qui perd du terrain ! ; il perd la largeur du talus.
Toi tu récupères le talus, même si c'est un cadeau empoisonné

Dans les faits, nous sommes lésés mais nous nous demandons si le fait d avoir deplacé ce talus sur notre parcelle, les obligeaient a revoir leur copie concernant la pose d un drain en bas de cette pente ou a faire une etude specifique supplémentaire car désormais la pente termine a 50cm de la maison.
c'est le talus qui a été déplacé, avec l'implantation de la clôture ???
ou alors le talus n'a pas bougé et c'est seulement l'implantation de la clôture qui a été modifiée ?

Si dans les années a venir cette pente s affaisse, le constructeur pourra t il nous obliger a faire les travaux a nos frais ?
Le constructeur de ta maison ???
Pourquoi il pourrait t'obliger à faire des travaux ?
Par contre tu ne pourras probablement pas lui demander des comptes si tu constates des problèmes d'infiltration dans ta maison ! ; mais il n'y a pas de raison que ça arrive.


Il y a quelle distance entre la limite de propriété et ta maison ???

Quelles sont les dimensions des fondations des piliers de cette clôture ?

il faudra vite végétaliser ce talus pour que les racines de plantes et arbustes favorisent sa tenue...


Non je t assure, la clôture est en limite de propriété, le cadastre et les dimensions de la parcelle n ont pas changé. C est simplement que le terrassement a fait gagner du terrain pratiquable au voisin tandis que cela nous en a fait perdre. La clôture devait etre au niveau zero de notre habitation. Elle est desormais au niveau 0 des habitants de la maison 3.

Notre habitation est tjs a 2m de la limite de propriété. Cela n a pas changé.

Si le terrain s affaisse, ce que je comprends en m informant sur les lois c est que c est a celui qui a la pente chez lui de retenir les terres du voisin. Donc si ca s ecroule, le voisin peut me demander de payer pr remettre alors que c est son terrain. En gros si je veux mettre un enrochement ou un mur de soutènement, je suis responsable a 100% pr les coûts. Si je veux que ce mur soit en limite de propriété je dois demander l accord du voisin (a cause de la semelle qui ira sous sa parcelle) dc il peut me dire d aller me faire voir.

Je vais demander des documents pour justifier le deplacement du talus sur notre parcelle. Oui je sais c est beau de rever.

Si je fais l impasse ma dessus et que je regarde l'apres, je voudrais surtt savoir quel serait le mieux : mur de soutènement, gabions, enrochement. Sachant que le chemin pr longer la maison est desormais tres etroit. On y passe une brouette donc enrochement j y crois pas.

Il y a une flaque d eau qui stagne donc je partais sur l idee de poser un drain dans un premier temps mais j imagine qu il faut faire les 2 en meme temps : soutènement+ drain. Pour m eviter de reprendre le travail.

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Elliott35 a écrit:La clôture devait etre au niveau zero de notre habitation. Elle est desormais au niveau 0 des habitants de la maison 3.
Il n'y a pas de niveau 0
il y a des altitudes de représentées sur les plans, le renseignement du TN (terrain naturel) et du TF (terrain fini) après construction et nivellement
Sur le plan de principe en coupe est représenté le TN M3 et le TN N2 : c'est faut. C'est pas le terrain naturel mais le terrain fini après terrassement.

Notre habitation est tjs a 2m de la limite de propriété. Cela n a pas changé.
Ok mais pour moi c'est pas bon.
Il faudrait aller consulter le PLU de ta commune mais pour moi une habitation doit être soit en limite, soit en retrait de 3, sinon 4m.

Si le terrain s affaisse, ce que je comprends en m informant sur les lois c est que c est a celui qui a la pente chez lui de retenir les terres du voisin. Donc si ca s ecroule, le voisin peut me demander de payer pr remettre alors que c est son terrain. En gros si je veux mettre un enrochement ou un mur de soutènement, je suis responsable a 100% pr les coûts. Si je veux que ce mur soit en limite de propriété je dois demander l accord du voisin (a cause de la semelle qui ira sous sa parcelle) dc il peut me dire d aller me faire voir.
C'est à celui qui a crée cette différence de hauteur que revient la charge de mettre en place ce qui va bien pour stabiliser les terrains.
Le constructeur a fait le choix probablement pour raison financière de faire un simple talus plutôt qu'un mur de soutènement..., et tu as accepté ce choix.
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Env. 70 message Finistere
JCdu26 a écrit:
Elliott35 a écrit:La clôture devait etre au niveau zero de notre habitation. Elle est desormais au niveau 0 des habitants de la maison 3.
Il n'y a pas de niveau 0
il y a des altitudes de représentées sur les plans, le renseignement du TN (terrain naturel) et du TF (terrain fini) après construction et nivellement
Sur le plan de principe en coupe est représenté le TN M3 et le TN N2 : c'est faut. C'est pas le terrain naturel mais le terrain fini après terrassement.

Notre habitation est tjs a 2m de la limite de propriété. Cela n a pas changé.
Ok mais pour moi c'est pas bon.
Il faudrait aller consulter le PLU de ta commune mais pour moi une habitation doit être soit en limite, soit en retrait de 3, sinon 4m.

Si le terrain s affaisse, ce que je comprends en m informant sur les lois c est que c est a celui qui a la pente chez lui de retenir les terres du voisin. Donc si ca s ecroule, le voisin peut me demander de payer pr remettre alors que c est son terrain. En gros si je veux mettre un enrochement ou un mur de soutènement, je suis responsable a 100% pr les coûts. Si je veux que ce mur soit en limite de propriété je dois demander l accord du voisin (a cause de la semelle qui ira sous sa parcelle) dc il peut me dire d aller me faire voir.
C'est à celui qui a crée cette différence de hauteur que revient la charge de mettre en place ce qui va bien pour stabiliser les terrains.
Le constructeur a fait le choix probablement pour raison financière de faire un simple talus plutôt qu'un mur de soutènement..., et tu as accepté ce choix.


Oui tt a fait nous avons accepté et nous savons qu il y aura a mettre de notre poche pr faire au moins un mur de soutènement sur 12m de long. Par contre pr la hauteur, bonne question. 

C est avant tt le montage financier qui ns a intéressé car le PTZ est accordé pr des maisons en PSLA là ou actuellement cela n est plus le cas pr du neuf individuel.

Que demanderais tu au conducteur des travaux pour justifier la solidité de la base de la clôture ? Leur retour etait que ''le lot VRD et le bureau d etude leur avait assuré une bonne tenue des sols dans ces conditions'' (mais ca c etait quand la pente devait etre chez le voisin).

Je vais faire des devis pr savoir combien cela coûterait pr un vrai mur de soutènement en parpaing.

Sinon oui, le père me dit de planter ce qui faut pour tenir cette pente. Plantation + drain poser moi meme a la pelle et la sueur ca m inquiete pas. Le recolte des eaux pluviales est devant la maison ds l autre partie du jardin donc yaura 25m de drain a poser facilement.

Cette solution peut finalement etre la plus simple en tt cas ils doivent bien pouvoir me transmettre des documents pr justifier de la soliditié des fondations de cette clôture.

Le probleme de cette position de location en psla c est que tu n es pas considéré comme un proprio de base.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Elliott35 a écrit:Oui tt a fait nous avons accepté et nous savons qu il y aura a mettre de notre poche pr faire au moins un mur de soutènement sur 12m de long. Par contre pr la hauteur, bonne question. 
je crois que je vais arrêter d'échanger car ton cas et trop foireux et je ne voudrais pas t'influencer dans ce que tu pourrais accepter et ou entreprendre à ta charge !
Mais pourquoi donc avoir accepté une clôture mitoyenne en sommet de talus !!!
Et pourquoi accepter de concevoir un ouvrage de soutènement pour contenir ce talus à pente trop brusque que l'on t'a plus ou moins imposé ?


Que demanderais tu au conducteur des travaux pour justifier la solidité de la base de la clôture ?
il faut déjà savoir si la couche de terre au sommet de ce talus a été fraichement rapportée ou alors si elle est tassée depuis de longue années
Pour moi, c'est tout récent, ce qui veut dire que les fondations sont sur un terrain meuble qui devrait glisser dans le temps.
Puis il faut savoir les dimensions des fondations des poteaux, notamment la profondeur

Je vais faire des devis pr savoir combien cela coûterait pr un vrai mur de soutènement en parpaing.
Un VRAI mur de soutènement ne se fait pas en parpaing !!!!!!!!!!!!
Dans cette situation mieux vaut faire appel a un bureau d'étude qui, en fonction du terrain, proposera des solutions
Car un mur béton sera difficilement réalisable puisque sa semelle devrait déborder chez le voisin afin de contrer la poussée des terres. Ou alors il faudra que ce mur béton soit en retrait d'au moins 50cm de la limite, puis combler de terre pour effacer le talus (et drain en amont !)

Bon courage pour la suite.
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Env. 70 message Finistere
JCdu26 a écrit:
Elliott35 a écrit:Oui tt a fait nous avons accepté et nous savons qu il y aura a mettre de notre poche pr faire au moins un mur de soutènement sur 12m de long. Par contre pr la hauteur, bonne question. 
je crois que je vais arrêter d'échanger car ton cas et trop foireux et je ne voudrais pas t'influencer dans ce que tu pourrais accepter et ou entreprendre à ta charge !
Mais pourquoi donc avoir accepté une clôture mitoyenne en sommet de talus !!!
Et pourquoi accepter de concevoir un ouvrage de soutènement pour contenir ce talus à pente trop brusque que l'on t'a plus ou moins imposé ?


Que demanderais tu au conducteur des travaux pour justifier la solidité de la base de la clôture ?
il faut déjà savoir si la couche de terre au sommet de ce talus a été fraichement rapportée ou alors si elle est tassée depuis de longue années
Pour moi, c'est tout récent, ce qui veut dire que les fondations sont sur un terrain meuble qui devrait glisser dans le temps.
Puis il faut savoir les dimensions des fondations des poteaux, notamment la profondeur

Je vais faire des devis pr savoir combien cela coûterait pr un vrai mur de soutènement en parpaing.
Un VRAI mur de soutènement ne se fait pas en parpaing !!!!!!!!!!!!
Dans cette situation mieux vaut faire appel a un bureau d'étude qui, en fonction du terrain, proposera des solutions
Car un mur béton sera difficilement réalisable puisque sa semelle devrait déborder chez le voisin afin de contrer la poussée des terres. Ou alors il faudra que ce mur béton soit en retrait d'au moins 50cm de la limite, puis combler de terre pour effacer le talus (et drain en amont !)

Bon courage pour la suite.

 En fait, nous ne sommes pas pris a la gorge aujourd'hui par ce projet immo car nous sommes locataires. Rien ne nous oblige à devenir propriétaires. La reponse du constructeur lorque j ai demandé des comptes a ete ''vs n etes pas engagé dc si vs voulez aller voir ailleurs bonne chance''... Avec une cuisine neuve sur les bras, un enfant en route, un preavis donné, nous n avions pas les moyens de nous battre. Nous avons pesé le pour et le contre des autres atouts de la maison (localisation, divers prêts primo accedant,...). Si nous nous portons acquéreur du bien, nous nous retrouvons devant un projet immo dont de le pret bancaire classique serait remboursable en 4 ans, a la suite de cela, seuls les prêts a taux zero, et celui patronnal a 1% resteraient a rembourser. Dc evidemment ca laisse reflechir sur l obstacle final que constitue cette pente sur les travaux que nous apporterions a cette maison. La crise du logement est elle que si nous etions parti sur de l ancien avec travaux, nous serions obligé de payer des interets a hauteur de 60k euros.. la où sur ce projet  nous serions plutot sous la barre des 10k.

Tous ces elements nous permettent de prendre un peu de recul. Oui ce n est pas la maison de l'année, oui les voisins sont gagnants, peut etre meme sont ils intervenus lors du terrassement, hélàs nous ne le saurons jamais.

''Puis il faut savoir les dimensions des fondations des poteaux, notamment la profondeur''. je vais demander ces éléments.

Pour le PLU, nous sommes sur Brest, nous allons regardé.

Ce qui nous pose question c est le sol, devaient ils poser un drain. Cela n est pas clair. J entends parler d etude Ag12.

 
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Membre utile Env. 600 message Seine Et Marne
A mon avis c'est conforme au PLU qui s'apprécie à l'échelle de l'unité foncière et vu qu'on est en VEFA (avec un PSLA) l'unité foncière c'est l'ensemble du programme vis à vis des unités foncières voisines. Dans l'unité foncière ils font ce qu'ils veulent.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Ma2t a écrit:A mon avis c'est conforme au PLU qui s'apprécie à l'échelle de l'unité foncière et vu qu'on est en VEFA (avec un PSLA) l'unité foncière c'est l'ensemble du programme vis à vis des unités foncières voisines. Dans l'unité foncière ils font ce qu'ils veulent.

ce n'est que ton avis.
on ne peut connaître le contenu du PLU de la commune de Elliott35 !

et non, le PLU est a respecter par tous les particuliers mais aussi par tout organisme
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Une limite de zone de PLU peut séparer deux parties d'une même parcelle, et a fortiori un tènement composé de plusieurs parcelles.

Idem pour les zones d'un PPRI ou PPRN.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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