Vide sanitaire non présent sur le permis de construire Résolu

Bonjour,

Le vide sanitaire doit apparaître sur les plans, ainsi que sur la notice descriptive.

Fuyez ce constructeur margoulin !

La question porte sur le permis de construire.

Sur le pc il n'apparaît pas tel quel. Mais on déduire avec les différentes hauteurs si il y en a un.

En fait, si je comprends bien, on dépose un PC sans VS, et après on construit avec un VS quand même sans modifier le PC

Pas sûr que ce soit très conforme comme méthode, notamment pour la conformité de la construction.

Bonjour, merci pour vos messages.
Petite précision, il ss'agitdu permis de construire de mon voisin qui fait n'importe quoi. 
Sur le permis de construire il n'y a aucune cotes... ni vide sanitaire mais accepté par la mairie en l'état. 
Ce vide sanitaire fait environ 90 cm, la courbe naturelle ne sera pas respectée, ce qui risque de me renvoyer notamment des eaux pluviales sur mon terrain.
Je me suis renseigné dans tous les services possibles et personne ne peut me répondre clairement si ce vide sanitaire doit paraître sur le permis de construire (il fait monter sa maison seul et pas par un Ccmi).
Merci 

Bonjour,

Au permis de construire on doit joindre une coupe de terrain qui fait apparaitre les différent niveaux entre le terrain naturel est la construction.
Si votre voisin respecte les côtes du permis, que vous ayez ou non un vide sanitaire cela ne concerne pas l'urbanisme ou la déclaration, sauf s'il fait 1.80m de hauteur

Salut, et pour les eaux pluviale il y a une loi . https://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/pages/d[...]1%20du%20Code%20Civil).

Bonjour, en effet, le vide sanitaire n'a pas besoin d'être mis sur les plans du permis de construction, ainsi que le type de fondations n'est pas nécessaire.
Par contre, le niveau bas de l maison ainsi que le terrain naturel doit obligatoirement y figurer.

Bonjour
attention de ne pas faire quelque chose qui risque un jour de se retourner contre vous .
mon exemple , chez moi maison de 1980 . depuis 2022 il y a des mouvements de terrain à cause du terrain argileux pris en compte en cata naturelle. la maison à 45 ans cette année.
ils ont demandé les plans de la maison et des soubassements.
un trou a été creusé à la pelleteuse en profondeur jusque sous les fondations et ils ont prélevé des échantillons de terre pour analyse.
puis un engin spécial est venu avec un énorme marteau ( 80 kg ) pour enfoncer une sonde et mesurer la dureté du sol tous les 20 cm jusqu'à 6m de profondeur.
le lendemain un autre engin avec une foreuse ( comme pour le pétrole mais de 80 mm de diamètre ) perçage jusqu'à trouver la roche sous l'argile résultat = 15m .
Tous les m ils ont relevé les carottes pour étude en labo . c'était en juin et aujourd'hui j'ai eu des infos pour la suite .
un ingénieur doit suivre le chantier de renforcement car le montant des travaux tourne autour de 250.000 euros !!! je n'ai pas les détails mais surement des micro-pieux .
Tout ça pour dire que si vous changez la construction (avec un vide sanitaire non prévu sur le plan ) et qu'il y a un soucis dans 1 an ou 10 ou 20 ans , il y a de fortes chances que l'assurance ne prenne pas le sinistre en compte .
ce serai plus sage de rester comme prévu ou de faire une modif du permis de construire en incluant le vide sanitaire.
bon courage
JF

Bonjour a tous,

Je pense qu'il faut se rappeler l'utilité d'un permis de construire.
A la base un PC c'est pour vérifier le respect des règles d'urbanisme de la commune.
En gros : il sert à encadrer les constructions pour garantir qu'elles s'intègrent correctement dans leur environnement, qu'elles ne portent pas atteinte au voisinage, et qu'elles respectent les normes légales et techniques.
Par "ne portent pas atteinte au voisinage" ici il n'est question que de vis a vis, distance légal, nuisance sonore et masque solaire.
Et par "les normes légales et techniques" il n'est question ici que des règles de construction connus (exemple : sécurité incendie, électrique, prise en compte du RGA de la loi Elan, énergétique).

A aucun moment le PC ne reflète un caractère de choix technique (je parle bien des fondations et des types de dalle). Du reste la mairie n'a pas son mot la dessus. Seul l'étude de sol et l'étude béton ont la capacité de définir les modes de construction en fonction des contraintes environnementales et les préférences des constructeur/maçon.

Bonjour
exact ce que dit PMSentis  mais encore faut il comprendre que l'architecte est responsable de son choix technique de construction et il vaut mieux suivre ce qu'il a dessiné . il pourra toujours se dédouaner en cas de sinistre si le vide sanitaire n'est pas prévu initialement .
il vaudrait mieux au moins lui demander son avis .
bon maintenant chacun fait comme il veut .

Oui et non, le choix technique des architectes pour les fondations, a déjà conduit a des sinistre. La jurisprudence de notre bonne vieille justice à mis une part des responsabilité sur l'architecte (qui n'avait que la mission PC) car il est effectivement pas sensé s'engagé sur un sujet qu'il ne maitrise pas.
Le reste est revenue au maçon qui est sensé connaitre son métier et ne pas faire aveuglément les choses.

Si on devait classé par ordre les type de dalle (VS, dalle portée, Dallage) afin de définir une hiérarchie sur les avantages des type, on trouverais tout en haut du podium le plancher sur vide sanitaire.qui protège des argiles, de l'humidité, du radon, des termites, et même thermiquement.
Tout en bas du podium on retrouve le dallage sur terre plein, qui est le canard noir du groupe.