Retour
Menu utilisateur
Menu

Problème avec mon futur voisin ( déjà !!! )

Ce sujet comporte 52 messages et a été affiché 9.933 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
6
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 40 message Région Parisienne
Bon et bien ça commence plutôt mal...

Nous avons obtenu notre permis de construire et avions affiché notre panneau sur le terrain.
Nous étions donc dans les deux mois pour les recours de tiers.
Ce délai passé, nous pouvions enfin commencer la construction.

Malheureusement nous avons reçu un courrier recommandé qui est en fait une copie d'un courrier envoyé à la mairie, par un avocat, à la demande de notre voisin.

Ce courrier demande tout bonnement au maire de bien vouloir revenir sur sa décision et d'annuler le permis de construire.
L'avocat dans son courrier met en avant quelques " illégalités" qui figurent sur le permis et qui font que celui-ci n'est pas valable.

Par exemple, un permis de construire doit être signé de la main du maire avec inscrit son nom et prénom. en l'occurence, sur mon permis il n'y a que sa signature et le tampon de la mairie.

Egalement, on nous reproche de vouloir faire construire une maison en R+1 plus combles alors que sur ce terrain on a simplement le droit de faire construire un RDC + combles et justement c'est que l'on fait !!!

Malheureusement, mon offre de prêt va bientôt être plus valable et ma situation a grandement changé ( congé parental ) donc si je devais renégocier un crédit on ne nous prêterait plus autant donc le projet serait à l'eau.


Comment est-ce possible une situation pareille ?
Est ce que cela veut dire que n'importe qui peut intervenir et envoyer des courrier ronflant afin de nous chercher des poux dans la tête ? les conséquence de cette démarche peuvent être catastrophiques pour nous et se terminer par une annulation pure et simple du projet !

Et dire que l'on a mis des mois à l'obtenir ce permis....

Est ce quelqu'un aurait un conseil à me donner pour tenter de auver le coup ?

Virgin.
Virgin


Signature acte authentique du terrain le 28 juin 2005 !
Citer
Messages : Env. 40
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

Allez dans la section devis travaux du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Vous êtes vous rapprochés de la mairie? Il semble que ce soit le maire qui est mis en cause en premier car il a commis une irrégularité. La mairie va t-elle prendre un avocat pour répondre ou traiter à l'amiable. Déjà, que demande votre voisin? Est il prêt à aller au tribunal en portant plainte contre le maire. A-t-il vraiment raison? Sur la hauteur de la maison, il semble que non. Sur la signature, c'est un problème de forme et il y a peut être de la jurisprudence à ce sujet que les services de la mairie peuvent trouver. Je pense qu'il faut contacter la mairie soit sur place soit en leur écrivant. Vous pouvez envoyer une lettre recommandée au maire pour lui indiquer que vous avez reçu une copie de la lettre de contestation émanant de votre voisin et lui demander ce qu'il envisage de faire en demandant également un rendez vous dans les plus brefs délais afin d'examiner les conséquences sur votre projet de construction.
Citer
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Je ne sais pas grand chose de ce genre de situation, mais je sais qu'il faut des raisons motivées et valables pour bloquer une construction.
Ce qui me fait le plus peur dans ton histoire c'est le nom du maire qui manque, c'est completement idiot mais ça peut suffire à l'annuler l'autre mortif étant faux d'après ce que tu dis il n'est pas inquiètant.
A ta place j'irais voir à la mairie ce que je peux faire et ce qu'ils peuvent faire.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message 77 Bientot 60
des personnes comme ca procedurieres pour le simple fait qu il manque la signature du maire, je trouve cela abusé. est-ce que je m occupe de savoir si mon voisin a la signature du maire. il fait ce qu il veut c est sa vie pas la mienne. ca laisse présager de bons rapports futur tout ca. vive les voisins.
contrat CCMI signé le 18/10/04
constructeur MBM
PC délivré le 12 avril 2005
adhérente AAMOI
réception faite le 11 Janvier 2006
Citer
Messages : Env. 200
De : 77 Bientot 60
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 3000 message 67 : Bas- Rhin
Autant le tiercé est, pour Omar Charif, sa grande passion, autant pour certains, faire chier les autres sont la leur Mad
Ceci met en évidence le délai de recours des tiers, qui n'est pas toujours réspecté.
Dans cette histoire, il y a certainement de la jalousie, le voisin a convoité , peut être le terrain, ou cherche encore à l'avoir (il a pris un avocat).
En tout cas le maire est au courant puisqu'il a eu le courrier de l'avocat.
Il faudra, sans doute, qu'il réaffiche le permis de construire, mais avec la nouvelle date, ce qui fera perdre, a nouveau du temps à virgin.

Sale histoire
Ce qui coûte le plus cher dans une construction ce sont les erreurs.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +18 ans.
Citer
Messages : Env. 3000
De : 67 : Bas- Rhin
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Région Parisienne
Dès que le terrain a été mis en vente, l'agence immobilière a, avant toute chose, été le voir afin de savoir si il était interessé.
Il a répondu que non.

Moi même, lors d'une rencontre avec lui, je lui ai fait comprendre que si il ne voulait pas de voisin, qu'il avait qu'à acheter le terrain lorsqu'on lui a proposé. Il m'a répondu qu'il n'avait pas les moyens.

Simplement lorsqu'il s'est installé il y a peu, à la mairie on lui a garanti qu'il n'y aurait jamais personne à côté, que ce n'était pas constructible. J'imagine donc sa colère mais ce que je ne comprends pas c'est pourquoi rentrer dans des procédures longues et couteuses puisque de toute façon il finira par avoir un voisin de toute façon !
Virgin


Signature acte authentique du terrain le 28 juin 2005 !
Citer
Messages : Env. 40
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Région Parisienne
Je ne sais pas si ce recours peut suspendre le démarrage de la construction malgré ce que dise certain sur ce forum, j'ai lu certains articles il y a quelques temps sur ce sujet, il faudrait se renseigner.
Je ne sais pas si le fait que l'identité du maire ne soit pas apposée au PC soit un vis de forme grave.

A mon sens, il n'y a pas de grosses anomalies qui peuvent empêcher la construction, le recours effectué par votre charmant voisin est gênant, mais je ne pense pas qu'il soit bloquant.
Il faut que preniez vous aussi un avocat spécialisé dans cette affaire.
Cela représente un coût supplémentaire, quoique qu'avec certaines assurances vous avez des possiblités, à regarder sur votre contrat.

Il vous faut à mon avis, vraiment l'avis d'un juriste, un contrepoids professionnel.

Surtout, ne lachez pas et perséverez dans votre projet !
Citer
Messages : Env. 300
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 800 message Orleans
moi j'irai voir personnellement sans tarder le maire ou le service urbanisme qui a géré ton dossier pour qu'il refasse correctement le PC dans les meilleurs délais, SI celui ci n'est effectivement pas correct, comme le dit l'avocat de l'autre...si la mairie est en tort elle devrait pouvoir réparer les choses rapidement non ?
CCMI avec constructeur région centre
adh AAMOI n°495
Citer
Messages : Env. 800
De : Orleans
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message Haute-garonne (31)
Il faut absolument que tu te fasses conseiller par un professionnel.
N'aurais-tu pas une assitance juridique ? Renseigne toi peut-être auprès de ton assureur pour voir si tu peux en souscrire une maintenant et traiter ce cas.

Quoique te dise le Maire, cela ne va pas t'assurer la jouissance de ton permis de construire. Il faut t'assurer que tu es dans ton bon droit et que personne ne pourra remettre en cause.

Le voisin s'est fait avoir, on peut donc comprendre sa colère. Mais il aurait pu chercher un moyen de faire chier le maire plutôt que vous. Cela dit, il a la courtoisie de démarrer les emmerdes avant les travaux. S'il avait voulu, il aurait sans doute pu faire la même démarche après, et bloquer le chantier.
Pour ce qui est de votre futur installation, si il a les moyens de se payer un avocat, vous risquez sacrément de vous faire emmerder. Prenez une assistance juridique !
Citer
Messages : Env. 2000
De : Haute-garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30000 message Gironde
Tu peux peut être contacter le voisin, et mettre le doigt sur le fait que si il perd un éventuel procés, tu demanderas les remboursements de frais de justice, et un dédommagement.
M'enfin, on annule pas un permis comme ca : c'est déjà difficile d'enlever les constructions illégales (Cf la côte d'azur), pour le reste alors......
A ta place, je lacherais pas le morceau, ne serait ce que par principe.
De toute facon, il n'a rien l'avocat de ton voisin...
Tiens nous au courant.

Au fait, tu passes par un constructeur?
Je penche, donc je suis

Chris
Citer
Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message
Je viens de donner un conseil en M P à VIRGIN, je crois qu'avec un coup de téléphone, elle va rapidement régler son PB.
"l'homme travaille encore, parce que le travail est un divertissement, mais il prend garde que ce divertissement ne soit pas trop fatiguant" NIETZSCHE
Citer
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 80 message
gerala a écrit:Je viens de donner un conseil en M P à VIRGIN, je crois qu'avec un coup de téléphone, elle va rapidement régler son PB.

Julien Courbet ? Biggrin

Désolé... Blush
MO ossature bois
Citer
Messages : Env. 80

Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Région Parisienne
Chez Courbet ça passerait pas...
Pas assez poignant comme sujet : je suis pas à la rue avec 5 enfants, mon appart a pas prit feu et ma mère ne m'a pas ruiné !!! Tongue
Virgin


Signature acte authentique du terrain le 28 juin 2005 !
Citer
Messages : Env. 40
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Région Parisienne
Oui, Chris je passe par Maison Cailloux mais je t'en prie pleure .... me dis pas que je vais au devant de problèmes avec eux........ les posts concernant ce constructeur m'ont assez fait peur comme ça ! Crying Tongue Tongue Tongue
Virgin


Signature acte authentique du terrain le 28 juin 2005 !
Citer
Messages : Env. 40
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 800 message Val D Oise
quelle poisse ton truc , moi je suis dans les 2 mois de Recours des tiers et je balise un peu aussi ...je viens de regarger l'acceptation du PC et c'est signé par le maire adjoint avec son nom . bon je te souhaite de garder ton projet et du courage avec ton futur voisin ...
Citer
Messages : Env. 800
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30000 message Gironde
Virgin a écrit:Oui, Chris je passe par Maison Cailloux mais je t'en prie pleure .... me dis pas que je vais au devant de problèmes avec eux........ les posts concernant ce constructeur m'ont assez fait peur comme ça ! Crying Tongue Tongue Tongue


Crying
Dieu a dit, "pour ceux qui seront petits, gros, poilus, et passant par maisons cailloux, ce sera TRES dur !"

Sinon,, ils en disent quoi Maisons Cailloux?
Je penche, donc je suis

Chris
Citer
Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Bucarest
moi j'irai voir le voisin pour comprendre ces motivations .
Et si visiblement tu as un affaire à un c.., le mieux c'est de laisser tomber ton projet .
Cela fait mal sur le moment mais cela évitera de te gacher la vie dans les années à venir .

Je parle en connaissance de cause .
Sur une affaire de voisinage, j'ai eu gain de cause... après avoir essayé de négocier avec une attitude très ouverte mais un c.. reste un c... (en l'occurence c'est "une" car monsieur ne fait que suivre ) . Même si ils ont réussi à se mettre à dos d'autres voisins avec qui on s'entend bien par ailleurs, ils continuent à chercher la petite bête 8 ans après (j'ai un classeur de lettres de leut part pour des broutilles de gamin la haie à2,1 ald de 2 etc,...) .
et dire que lui était conseiller municipal . heureusement il a miraculeusement démissionné suite à la pression du maire qui en a eu marre de ses histoires ... néanmoins ce sont toujours mes voisins .
Aujourd'hui je vends ma maison pour d'autres raisons... et même si le village nous plaisait et m^me si on avait des amis dans les voisins, je suis satisfait de quitter ceux qui cherchent à te gacher la vie .( le seul point qui me fait mal, c'est pour les gens qui vont acheter, ... mais bon je ne peux pas la donner ma maison).

Moral de l'histoire, il faut mieux éviter à tout prix ce genre de personne m^me si on est dans son droit .
Citer
Messages : Env. 200
De : Bucarest
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Fontaine La Guyon (28)
malheureusement, dans cette histoire, faut reconnaitre qu'il y a des emmerdeur partout!
moi j'ai pas de reponse...
terrain trouve (28), LDT
signature le 31/05/05AR permis accepter le 3/08/05
Map 22/09/05
terrassement le 31/10/2005
Citer
Messages : Env. 300
De : Fontaine La Guyon (28)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message 91 (91)
j'ai fait construire par ce meme constructeur ;)
j'ai eu de soucis de voisinage avec mes "mytoyent" lol

j'ai pas lache prise ... j'ai eu gain de cause , a l'amiable, et maintenant je m'efforce de leur dire bonjour, rien de plus !!!

mais je sais que ce sera la guerre froide pendant tres longtemps , car nous aussi on a faillit etre a la rue (due a un eventuelle retard de construction) ...

C'est vrai que c'est facile de notre part a "tous" de dire qu'il faut continuer ou meme arreter ... Mais la decision t'appartient ..
Voila nos experiences

pour ma part, mes voisins n'avaient pas etaient jusqu'a l'avocat quand meme ...
ZRX1200S (morte) ..... plus de hornet600 TROP TARD ))))
Accidenté de moto, amputé d'1 bras....
Citer
Messages : Env. 200
De : 91 (91)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message Haute-garonne (31)
C'est bien là où je dis qu'il faut te méfier.

Il faut se "battre" à armes égales. D'autant plus que pour l'instant tu n'es pas attaqué personnellement, mais ça risque de te mettre dans la m.rde quand même. Ce jeu de ricochet est digne du pire des emmerdeurs.

Tu as un professionnel du droit en face de toi, fais-toi conseiller par un pro.
Citer
Messages : Env. 2000
De : Haute-garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message
Elle à pris contact avec un expert, que je lui ai recommandé, c'est entre de bonnes mains.
"l'homme travaille encore, parce que le travail est un divertissement, mais il prend garde que ce divertissement ne soit pas trop fatiguant" NIETZSCHE
Citer
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Essonne (91)
Je pense qu'une motivation valable doit porter sur le fond et non sur la forme. Votre voisin cherche à gagner du temps et à vous démoraliser. Demandez au Maire de ré-éditer le permis avec son nom et sa signature cela réèglera le problème de forme. Par contre, si votre besoin ne peut opposer une raison valable (ex: POS non respecté, implantation à revoir), vous êtes tranquille, sa demande sera rejetée mais le recours peut bloquer votre projet pendant plusieurs mois.
Mais vous aussi, vous avez les moyens de l'embêter en vérifiant par exemple que ces velux sont bien déclarés, si sa véranda a fait l'objet d'une demande de permis.... En cas d'erreur de sa part, faites intervenir les services concernés pour une mise en conformité. Wink
Un bon coup de pied au cul, cela ne produit que du mouvement, jamais de la motivation.
Citer
Messages : Env. 1000
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message Haute-garonne (31)
trader28 a écrit:.... En cas d'erreur de sa part, faites intervenir les services concernés pour une mise en conformité. Wink


J'avais pas pensé à ça...je suis pas assez filou ! Mais tu as entièrement raison. Parles-en à l'expert que ta conseillé gerala, et commence à faire le tour.
Citer
Messages : Env. 2000
De : Haute-garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Région Parisienne
Merci à tous pour vos réponses ...

Dans un premier temps, je vais m'occuper de mon problème de maison avant de m'occuper de celle du voisin, chaque chose en son temps... Rolleyes

De toute façon je pars du principe que la vengeance est un plat qui se mange froid, je ne laisserai pas ça comme ça de toute façon mais je verrai plus tard.

Certains m'ont conseillé de laisser tomber.
Je ne peux pas, enfin si, on peut toujours mais demain cela fera 1 an que nous sommes sur ce terrain.
On y a mit toute notre énergie, nos espoirs et nos rêves.
Cela fait un an que l'on se dit on va faire ceci et cela quand on y sera, on a déjà prévu de faire plein de choses.
On l'aime ce terrain et on adore cette ville.
On l'a eut à un prix défiant toute concurrence donc hors de question de le laisser à quelqu'un d'autre !

Je dois avoir un RDV dans la semaine avec l'urbanisme, donc affaire à suivre...

Merci encore à Gerala !
Virgin


Signature acte authentique du terrain le 28 juin 2005 !
Citer
Messages : Env. 40
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message
Pas de quoi VIRGIN, tout le plaisir est pour moi.
"l'homme travaille encore, parce que le travail est un divertissement, mais il prend garde que ce divertissement ne soit pas trop fatiguant" NIETZSCHE
Citer
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30000 message Gironde
N'oublie pas de nous tenir au courant.
Je penche, donc je suis

Chris
Citer
Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message
Je vous tiendrais au courant, sans PB
"l'homme travaille encore, parce que le travail est un divertissement, mais il prend garde que ce divertissement ne soit pas trop fatiguant" NIETZSCHE
Citer
Messages : Env. 2000

Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 2000 message 14 (14)
Alors, tu en es où, virgin ??
emmenagement le 15 avril 2006
Citer
Messages : Env. 2000
De : 14 (14)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message Perpignan
ouh, ouh,Virgin??
tu es là??
alors des nouvelles!... Smile
Nel

Fondations 1.03.06
Décembre 06 : emménagement. OUIIIII !
Citer
Messages : Env. 400
De : Perpignan
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Région Parisienne
Pardon... j'avais pas vu vos messages Blush

En fait pour l'unstant il n'y a rien de neuf.

L'agence immobilière qui nous vend le terrain a tenté d'avoir un RDV avec la personne de l'urbanisme pour défendre mon cas mais cette personne n'était jamais là.

Ils ont laissé des messages à plusieurs reprises mais la mairie n'a jamais rappelé pour nous donner un RDV.

Du coup, j'ai réussi à avoir un entretien avec le maire ce samedi ( le 28 ), dans la matinée.

J'espère donc avoir devant moi un monsieur qui va me dire que les arguments que met en avant mon voisins sont sans valeur et qu'il va faire les réctifications nécessaires au plus vite !

Je vous tiens au courant dès que j'en sais un peu plus...

Virgin.
Virgin


Signature acte authentique du terrain le 28 juin 2005 !
Citer
Messages : Env. 40
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 800 message Orleans
c'est déjà encourageant, y a donc espoir que tout s'arrange. Wink
CCMI avec constructeur région centre
adh AAMOI n°495
Citer
Messages : Env. 800
De : Orleans
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Région Parisienne
Alors, alors... voici les nouvelles...

J'ai donc eu mon entretien avec le Maire qui était absolument charmant et qui m'a affirmé qu'il ne donnerait pas de suite à ce recours Blush

Il me disait que les arguments avancés par le voisin demandant l'annulation de mon permis de construire étaient sans fondement, voire ridicules !!! Tongue

Un gros OUF de soulagement !!!

Malheureusement, il m'a prévenu que je devais m'attendre à ce que le voisin ne s'en tienne pas là et qu'il ferait très certainemet appel au tribunal administratif !
Ce monsieur semble être connu sur la commune pour être d'une nature très très procédurière.

Je m'explique ...

Le terrain de ce voisin est entre mon terrain à moi qui va être construit et un autre terrain qui vient de voir pousser un beau pavillon.
Les propriétaires de ce pavillon tout nouvellement construit sont poursuivis par ce type qqui leur cherche des noises en usant du tribunal administratif.

De plus, l'ancien propriétaire de la maison qu'habite ce taré, reçoit des recommandés tous les 4 matins car monsieur se plaint de ceci ou de cela concernant la maison ( ça fait 2 ans qu'il la acheté !!! Crying ).

Même le jour de la signature de la vente chez le notaire, devant tout le monde il s'est plaint au vendeur que des orties poussaient sur le terrain !!!

Le tableau est dressé !!
Je crois qu'on en a pas fini avec ce type, il aurait du s'acheter une baraque en pleine cambrousse Crying
Virgin


Signature acte authentique du terrain le 28 juin 2005 !
Citer
Messages : Env. 40
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Calvados
Si c'est un procéurier et un emm**r connu, tu peux compter en effet sur le soutien de la mairie. C'est très important. Bon courage.
Sary
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Calvados
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message La Chapelle Heulin (vignoble Nantais) (44)
et au bout de qlqs passage au tribunal administratif, toi aussi tu pourras passer chez courbet !!!! Biggrin
bon ok, je ne te le souhaite pas...
Livraison réussie le 06/03/06 !!!
Lyson est née le 18/05/2007 !!!
Citer
Messages : Env. 1000
De : La Chapelle Heulin (vignoble Nantais) (44)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Rouen (76)
Le seul problème c'est qu'en théorie s'il fait un recours devant le TA, la construction ne peut commencer (risque de destruction), mais si dans votre cas les arguments sont jugés ridicules par la mairie le recours n'a aucune chance d'aboutir, donc construction qui commence.

Rq: si action devant le TA, ne pas hésiter à demander des dommages-intérêts pour procédure abusive !!!!!
PREVOYANCE=SECURITE
Citer
Messages : Env. 200
De : Rouen (76)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message Sur Ma Chaise (25)
effectivement tu peux aller dire a ton voisin que tu vas porter plainte contre lui si il ne retire pas son action
avec demande de dommages et intérets pour procédures abusives

et en lui expliquant que tu peux monter facilement un dossier prouvant
ses abus
tant va la cruche à l'homme qu'elle se case
Citer
Messages : Env. 900
De : Sur Ma Chaise (25)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Essonne (91)
Regarde si tout est nickel chez lui pour lui rendre la monnaie de sa pièce (velux déclaré, véranda avec permis....)
Un bon coup de pied au cul, cela ne produit que du mouvement, jamais de la motivation.
Citer
Messages : Env. 1000
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Région Parisienne
Parcontre, le maire nous dit que si il fait un recours administratif ce dernier n'est pas suspensif et qu'il ne nous empêche pas de commencer notre construction et d'aller jusqu'au bout.

Aujourd'hui un expert et venu à la maison ( on a un dégat des eaux dans notre appartement ) et on en a parlé avec lui et il nous a dit que le recours administratif suspendait tout et que si on avait commencé la construction, on serait tenu d'arrêter le chantier !

Qui a raison sur les deux ? car si on arrête la construction alors qu'elle n'est pas finie, bonjour les intérêts intercalaires !!!!


Virgin.
Virgin


Signature acte authentique du terrain le 28 juin 2005 !
Citer
Messages : Env. 40
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Rouen (76)
Sauf erreur de ma part, le recours judiciaire n'a pas en lui même d'effet suspensif, et donc la construction peut commencer ou se poursuivre le cas échéant. Cependant, il est courant que le tiers qui effectue le recours demande au juge une suspension pour la construction, ce que ce dernier accorde sans doute facilement, de façon à protéger au cas où le bénéficiaire du PC dans le cas où ce PC serait annulé et non régularisable (donc construction à détruire aux frais du bénéficiaire du PC).

Les DI pour recours abusif et même des DI pour préjudice matériel (intérêts intercalaires) peuvent être demandés.
PREVOYANCE=SECURITE
Citer
Messages : Env. 200
De : Rouen (76)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Région Parisienne
Mais alors cela veut dire que le 1er taré qui souhaite bousiller la vie des gens peut le faire de façon tout à fait légale ?? !!!

Ce type peut nous gacher la vie pendant des années, nous empêcher de construire notre maison tout ça pour des raisons non valables ?
C'est le rêve de notre vie qui est entre les mains d'un parfait inconnu, c'est dégueulasse !!!!!!!
Virgin


Signature acte authentique du terrain le 28 juin 2005 !
Citer
Messages : Env. 40
De : Région Parisienne
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Essonne (91)
C'est exagéré comme réponse. La loi autorise chacun d'entre nous à émettre des réserves sur un dossier de permis à condition que le motif soit fondé et mérite réflexion (ex : l'implantation de la maison ne respecte pas le POS et cela crée sur votre maison une obscurité plus importante que cela ne devrait).
Les tribunaux administratifs n'ont pas de temps à perdre avec des recours non valables.
Un bon coup de pied au cul, cela ne produit que du mouvement, jamais de la motivation.
Citer
Messages : Env. 1000
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 300 message Hetange-grande (57)
Salut.
Moi j'ai juste signé le compromis de vente pour mon terrain.
je vais construire en mitoyenneté des 2 cotés car le terrain fait que 12 m de large. Mon archi habite ds la comune ou je construit et il m'a dit que les voisins de chaque coté font une pétition pour empécher ma construction, alors que le PC n'est même pas encore déposé.
Je laisse faire pour le moment, mais moi de mon coté je vais verifier la conformité de leurs constructions!! J'ai fait borné mon terrain par un géometre expert, ce qui joue pas en leurs faveurs c'est que l'un et l'autre deborde sur mon terrain! un de 3cm et l'autre de 5cm.
Un autre point, les fondations doivent etre en L, et ne pas etre sur ton terrain, si c'est le cas tu peut demander la remise en état!! Pour ma part je vais vérifier cela ce WE!!
Te laisse pas intimider!
On te fait chier! Met la pression aussi!
Je suis dans la même galère alors que mon PC n'est même pas déposé encore.
Imagine une fois que je vais mettre mon panneau de chantier.
Courage
@+
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
De : Hetange-grande (57)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Rouen (76)
Exactement, le juge va constater très rapidement que les arguments du voisin ne tiennent pas la route et va valider le PC !!!!

En tout cas, n'hésiter pas à demander des DI pour préjudice et des DI pour recours abusif !!!!
PREVOYANCE=SECURITE
Citer
Messages : Env. 200
De : Rouen (76)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Rouen (76)
Virgin,


Si effectivement n'importe quel tiers qui y a un intérêt et qui à des arguments valables peut exercer le recours des tiers pour faire annuler le PC.

Pour autant, les recours de mauvaise foi sans fondements vont rarement devant le TA. En effet, avec le risque de condamnation à des DI, ainsi qu'éventuellement aux frais et dépens pour le tiers (voire les frais d'avocat), le tiers en question a plutôt intérêt à éviter de saisir le TA.
PREVOYANCE=SECURITE
Citer
Messages : Env. 200
De : Rouen (76)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Rouen (76)
De toute manière dans votre cas, avec le soutien de la mairie l'affaire sera vite réglée.

Dans le cas présent, si le constructeur est d'accord, la construction peut commencer, sans même attendre le jugement du TA (si le tiers ne se désiste pas...).
PREVOYANCE=SECURITE
Citer
Messages : Env. 200
De : Rouen (76)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 05 avril 2024 à 12h34
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Demandez des devis aux artisans de votre région en 5 mnArtisan
Demandez des devis aux artisans de votre région en ...
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
+100 guides sur la construction et les travaux
+100 guides sur la construction et les travaux
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
+ 1 400 000 de photos de maisons !
+ 1 400 000 de photos de maisons !
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

6
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir