Doit on faire un modificatif de permis pour un cave?

celine46 Picto info

Auteur du sujet

Le 14/04/2008 à 17h11 Env. 400 message Lot

Tout est quasiment dans le titre. Après pas mal de péripéties, notre permis est enfin parti.
Mon copain a réfléchi et souhaiterait que nous creusions un petit peu plus sur une partie de la maison pour faire une cave. Ca ne changerait strictement rien à la configuration extérieure mais nous rajouterions quelques rangées de parpaings à la construction pour avoir une hauteur correcte.

D'après vous, doit-on faire un modificatif de permis?

Depuis le 09/07/08, autoconstruction de notre maison en monomur..A suivre sur http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3425.php
Actuellement : Maçonnerie terminéé. Pose de la charpente tradi en cours.

0

Citer

Messages : Env. 400
Dept : Lot
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

Megadec Picto info

Le 14/04/2008 à 17h31 Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)

celine46 a écrit:Tout est quasiment dans le titre. Après pas mal de péripéties, notre permis est enfin parti.
Mon copain a réfléchi et souhaiterait que nous creusions un petit peu plus sur une partie de la maison pour faire une cave. Ca ne changerait strictement rien à la configuration extérieure mais nous rajouterions quelques rangées de parpaings à la construction pour avoir une hauteur correcte.

D'après vous, doit-on faire un modificatif de permis?

non

0

Citer

Messages : Env. 3000
De : Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Brickbroc Picto info

Le 14/04/2008 à 17h40 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

Combien de m2, et quelle hauteur sous plafond la cave ?
Si la SHON change, faut legalement faire une modif ou au moins une declaration.
Maintenant, si exterieurement al maison ne change pas, et si elle ne monte pas par rapport au niveau de sol initial...

BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.

0

Citer

Photographe

Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche

celine46 Picto info

Auteur du sujet

Le 14/04/2008 à 17h43 Env. 400 message Lot

On pensait faire une hauteur de 2m sous plafond mais je te le confirme brickbrock, extérieurement, rien ne change. C'est "sous terre" que ça va changer.

Depuis le 09/07/08, autoconstruction de notre maison en monomur..A suivre sur http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3425.php
Actuellement : Maçonnerie terminéé. Pose de la charpente tradi en cours.

0

Citer

Messages : Env. 400
Dept : Lot
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Brickbroc Picto info

Le 14/04/2008 à 17h57 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

Avec plus de 1m80, t'as pas donné la surface, mais la shon risque de plus etre la meme, donc ...
Apres, vous prenez vos responsabilités si vous ne les déclarez pas.

BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.

0

Citer

Photographe

Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche

celine46 Picto info

Auteur du sujet

Le 14/04/2008 à 17h59 Env. 400 message Lot

Ok, si je comprends bien il faut faire un modificatif de permis car ça dépasse les 1m80 (surtout qu'elle ferait la moitié de la surface de la maison au sol soit 50m²).
Si on baisse la hauteur sous plafond à 1m75 par exemple, est-ce les mêmes règles?

Depuis le 09/07/08, autoconstruction de notre maison en monomur..A suivre sur http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3425.php
Actuellement : Maçonnerie terminéé. Pose de la charpente tradi en cours.

0

Citer

Messages : Env. 400
Dept : Lot
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Megadec Picto info

Le 15/04/2008 à 08h47 Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)

S'il n'y pas de fenetre t'embete a declarer cela.

0

Citer

Messages : Env. 3000
De : Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

celine46 Picto info

Auteur du sujet

Le 15/04/2008 à 11h58 Env. 400 message Lot

Aucune fenêtre juste une petite porte extérieure pour y accéder.

Depuis le 09/07/08, autoconstruction de notre maison en monomur..A suivre sur http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3425.php
Actuellement : Maçonnerie terminéé. Pose de la charpente tradi en cours.

0

Citer

Messages : Env. 400
Dept : Lot
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Marie Claire Picto info

Le 15/04/2008 à 12h48 Env. 60000 message

On n'y a même pas pensé à la déclarer Blush

Elle est petite la notre, 9m², mais c'est bien pratique pour ranger quelques bouteilles au frais Wink

0

Citer

Messages : Env. 60000

Voir la fiche

celine46 Picto info

Auteur du sujet

Le 15/04/2008 à 13h00 Env. 400 message Lot

Ah je suis pas la seule!!!!

Ma question, c'est surtout s'ils peuvent lors de la visite finale nous demander de la supprimer.

Depuis le 09/07/08, autoconstruction de notre maison en monomur..A suivre sur http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3425.php
Actuellement : Maçonnerie terminéé. Pose de la charpente tradi en cours.

0

Citer

Messages : Env. 400
Dept : Lot
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Marie Claire Picto info

Le 16/04/2008 à 13h42 Env. 60000 message

Ils ne rentrent pas dans la maison, ils prennent juste les cotes extérieures, quand il viennent... Wink

Attention toutefois :

Citation: juste une petite porte extérieure pour y accéder.

Chez nous on y accède du garage, si porte extérieure permis modificatif indispensable.

0

Citer

Messages : Env. 60000

Voir la fiche

Brickbroc Picto info

Le 16/04/2008 à 14h22 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

Megadec, la presence de fenetre ou non ne change pas le calcul de la SHON.
C'est l'utilisation de la piece qui permet de savoir si ca compte ou pas dans la SHON.
La, pour une cave qui n'est ni chaufferie de 50m2, ni garage, etc... (revoir la definition de la shon), eh bien ca compte.

A 1m75, ca ne compte plus en effet.
Mais bon, 50m2 a moins de 1m80, c'est dommage !

BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.

0

Citer

Photographe

Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche

celine46 Picto info

Auteur du sujet

Le 18/04/2008 à 07h23 Env. 400 message Lot

Je reviens ver svous pour vous apporter quelques précisions:

La porte extérieur ne sera qu'un trou d'homme déjà indiquée sur le permis.

Effectivement, ce sera à peu près 50m² à 2 m de haut sans fenêtres ni autres ouvertures. Je crois que nous allons la faire et la déclarer 6 mois / 1 an après la réception pour être tout de même en règle.

Merci pour vos éclaircissements.

Depuis le 09/07/08, autoconstruction de notre maison en monomur..A suivre sur http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3425.php
Actuellement : Maçonnerie terminéé. Pose de la charpente tradi en cours.

0

Citer

Messages : Env. 400
Dept : Lot
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche