Les pièges d'un contrat de Maitre D'oeuvre

je pense qu'en utilisant la fonction recherche tu trouveras plus d'info.

Cependant voici qq trucs que j'ai en tete

- bien faire preciser les missions du maitre d'oeuvre
- Faire preciser un budget a ne pas depasser (en decrivant ce les postes que doit comprendre ce budget ainsi qu'un descriptif du projet) sous peine de rendre le contrat caduque sans penalité pour le client
- delai d'execution des travaux, prevoir des penalites en cas de retard
- Fixer une retenue pour chaque poste (5%) qui seront payé a chaque artisans a la reception de la maison (cela doit peut etre faire partie du marche de travaux qui sera passé avec les artisan pas forcement dans le contrat de maitrise d'oeuvre)
- Prevoir les modalités de rupture du contrat (avec ou sans penalités pour chacune des parties)

Voila qq idées

Bonsoir Patrick21

Vous pouvez vous inspirer du contrat d'architecte (clauses générales) pour les missions de votre MOE

http://www.architectes.org/search?SearchableText=contrat&x=19&y=7

Et bien dissocier les contrats avec les entreprises que vous réglerez en direct (dont le choix vous revient, le MOE étant là pour vous aider) et celui de la maitrise d'oeuvre auquel vous réglerez seulement les honoraires en rapport avec sa prestation.

garantie de livraison en cas de defaillance du mo ou des artisans, on commence à voir des depots de bilan de mo/entrepreneurs/artisans, le travail manque et pourtant l ursaf tombe chaque moins, aussi une garantie de livraison est une sécurité , il y a 1 ou 2 ans pas necesaire

glaceman a écrit:

garantie de livraison en cas de defaillance du mo ou des artisans, on commence à voir des depots de bilan de mo/entrepreneurs/artisans, le travail manque et pourtant l ursaf tombe chaque moins, aussi une garantie de livraison est une sécurité , il y a 1 ou 2 ans pas necesaire

Cela n'existe qu'en CCMI !!!

Salutatous,


Autant que je saches, un maitree d'oeuvre est là pour surveiller le déroulement des travaux.

En aucun cas il ne peut se substituer à vous pour engager des frais supplémentaires.

Certes vous réglez directement les entreprises, mais les factures passent entres ses mains (il touche sa commission)

Pour ce qui est des 5% de garantie, ils ne seront versés qu'un an après et pas à la remise des clés (faut savoir qu'à ce moment, la maison n'est pas forcement totalement terminée par tous les corps de métier). Seulement en choisissant cette modalité de contrat soyez assué que beaucoup ajouteront déjà ces 5% au devis initial, les toucher un an après ne sera que bonus pour eux (ils ne sont pas un organisme de prêt)

@+

Les pénalités de retard se payent aussi si elles sont prévues (comptez également une plus value sur le devis)...

Donc si vous travaillez avec un maitre d'oeuvre réputé, ne mettez pas ces clauses (à mon avis)


@+

Bonsoir Patrick21

Si votre MOE travaille bien il devrait vous proposer de faire référence pour vos marché à la norme NFP 03.001.

Celle ci, couplée à des marchés à forfait assure une protection reativement satisfaisante pour le maitre d'ouvrage.

Il n'y a pas de raison fondamentale pour que les entreprises s'opposent à l'application de cette norme, aux pénalités de retard et à la retenue de garantie qui sont des "classiques" des marchés de travaux.

Les négociations, avec les entreprises se font devis en main et ces clauses font partie de la protection normale du maitre d'ouvrage; les entreprises le savent bien, il n'y a pas de raison pour qu'elles modifient leurs tarifs ou refusent l'application de ces clauses...sinon voyez avec d'autres.

A noter que:

- La norme NFP 03.001 indique un plafonnement des indemnités de retard et qu'il est possible d'y déroger ( par une clause contractuelle, bien sûr);

- que certaines des clauses de cette norme ne peuvent en fait s'appliquer ( code civil concernant certains travaux supplémentaires sans avenant acceptés du maitre d'ouvrage, défaillance et code du commerce);

- que la retenue de garantie de 5%, ne pourra être appliquée que si elle est prévue au contrat et conformément la Loi n°71-584 du 16 juillet 1971, (PDF)

Comme le dit clairement Mafioso, le cadre légal existe il suffit de le stipuler par écrit et que les parties contractantes signes.

Mais lors d'un contrat de maitrise d'œuvre, il y a deux contrats, le premier avec le maitre d'œuvre, le second avec les entreprises.

oui, tout ça c'est vrai. Mais ça reste du blabla et de la paperasse. Certe, c'est nécessaire, mais il faut bien voir aussi comment "vie" le projet une fois les papiers signés.

Un truc qui m'a surpris avec mon maitre d'oeuvre :

J'ai un copain qui a fait construire avec lui. Sur le contrat, le montant global des travaux (hors terrain ! ) était une estimation (prix d'environ ...). Donc c'était à lui de s'arranger avec sa banque pour avoir un financement suffisant pour que cet "environ" soit compléter des plus values inévitables.

Quand j'ai signé chez lui, j'ai remarqué que la formule avait changé. C'est à présent prix maximum. Donc plus facile pour faire mon financement. Quand il a fait parvenir les devis et une fois que j'avais choisi les artisans, il a fais le total et .... c'était plus cher ! Là où il m'a bluffé est qu'il a diminué d'autant sa prestation ! ! ! ! ... c'était que pour 800euros, mais quand même j'ai trouvé ça assez pro de sa part alors que je n'en avais même pas parlé avec lui.

Le "bon" truc des maître d'oeuvre est qu'ils négocient pour toi auprès des artisans. Généralement il les connait tous et doit pouvoir te conseiller sur untel ou untel. Le "mauvais" truc est qu'il ne fera que ce que tu lui dit de faire... donc si tu t'apperçois après signature avec le couvreur que tes vélux sont trop petit, ce sera à toi d'assumer la plus value (bien sur) sans pouvoir te défouler sur quiquonque puisque c'est toi qui aura, au départ, accepter la dimension.

Un maître d'oeuvre est force de proposition, mais ce sera toujours toi au final qui aura le dernier mot. Donc a toi de savoir ce que tu veux. Quand à la surveillance des chantiers... heu... "normalement" oui mais dans les fait c'est moins évident. Il faudra que tu y passes toi aussi le plus souvent possible (rien que pour voir le chantier avancé, c'est très instructif).

Les MOE, c'est comme les archis et les CCMI, y'a de tout, des tres bons, des bons, des passables et certainement des nuls (quoiqu'un MOE a plutot interet a pas etre nul sans quoi il aura du mal a trouver des clients, il n'a en general pas un budget marketing pour aller choper des clients malgré une reputation desastreuse). Donc bien verifier les antecedents.

[quote="rfco]
Certes vous réglez directement les entreprises, mais les factures passent entres ses mains (il touche sa commission)
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euh... legalement c'est pas permis !
Il y a bien parfois des commissions qui echappent au client, mais tous ne fonctionnent pas comme ca heureusement.
Le MOE a ses honoraires pour etre payé. Donc l'artisan peut filer sa facture directement au client.

Quant au prix, certains signent un prix ferme (si depassement, il a du marger un peu pour prevoir, mais si gros gros soucis, pas de garantie pour honorer le prix fixé.... ). MAis en general, il doit savoir ce qu'il fait, surtout si il connait les prix de l'artisan (qu'ils definissent parfois ensemble pour l'annee).
Pour le prix aproximatif au moment de l'avant projet, c'est comme ca que fonctionnent les archis, avec a la rigueur un delta prevu de % par exemple.
Bien sur, chaque modif non prévue au depart fait bouger le prix, qu'il soit approx ou fixe.

L'histoire des velux, ca marche aussi pour les CCMI. Si tu demandes au constructeur un velux plus grand, il te fera une plus-value (souvent salée parce que tu ne connais pas le prix initial, contrairement aux autres contrats où tout doit etre detaillé).

jpaul a écrit:

glaceman a écrit:

garantie de livraison en cas de defaillance du mo ou des artisans, on commence à voir des depots de bilan de mo/entrepreneurs/artisans, le travail manque et pourtant l ursaf tombe chaque moins, aussi une garantie de livraison est une sécurité , il y a 1 ou 2 ans pas necesaire

Cela n'existe qu'en CCMI !!!

Euh pas d'accord...
Moi mon courtier en immo et mon MO sont en train de faire prendre aux entreprises avec les quels nous travaillerions des assurances pour garantir la livraison comme avec un CCMI. Cela coutera entre 0,5% et 1,5% de la somme total de la construction....

popeyeBZH a écrit:

Un maître d'oeuvre est force de proposition, mais ce sera toujours toi au final qui aura le dernier mot. Donc a toi de savoir ce que tu veux. Quand à la surveillance des chantiers... heu... "normalement" oui mais dans les fait c'est moins évident. Il faudra que tu y passes toi aussi le plus souvent possible (rien que pour voir le chantier avancé, c'est très instructif).

Ca c'est bien un des points dont on ne cesse de me parler!!!

cordi : effectivement certains moe dans une période de trouble essaie d avoir un montage type ccmi ; avancer de l argent à un moe qui dépose son bilan 1 mois après ca fait peur et pourtant le cas a eu lieu; je pense que le ccmi ( faire le tri parmi eux ) est la solution la plus sécurisée sachant que l année 2009 (au moins les 6-9 premiers mois) risque d etres tres compliquée pour les artisans ...

bonjour,

il es vrai que l option MO me tente beaucoup. Par contre, quel est la moyenne de ces honoraires ?? et comment lui verser??
au début ??
il est vrai que s il dépose le bilan un mois aprés !!!! quels sont les recours ??
peut-on le payer mois par mois ??
on me parle d un prix de 1250 € le m2 en passant par un MO de finition moyenne ??

merci d avance pour toutes vos réponses


titofff

Bonjour,

Pour les honoraires c'est généralement entre 8 et 12%.
S'il est adhérent au principal syndicat "SYNAMOB" le contrat est assez encadré. Les honoraires sont versés tout au long du projet.

S'il est adhérent SYNAMOB, il y a une clause contractuelle de poursuite du projet par un autre MOe adhérent.

Enfin, pour le prix le mieux c'est que tu fasses évaluer par un MOe que tu choisiras le prix de la maison de tes rêves, il est très dur de donner un prix au m².
n'hésites pas si tu as d'autres questions