Annuler un ccmi : Quelles conséquences ???

Bonsoir MANOPEG

Adhérez à l'AAMOI.

Quel était le vice caché?

mafioso-and-co a écrit:

Bonsoir MANOPEG

Adhérez à l'AAMOI. [smile]http://www.forumconstruire.com/construire/images/smiles/wink.gif[/smile]

Quel était le vice caché?

Débrit de camus donc de beton enfouit jusqu'a 4 m de profondeur

Bonsoir MANOPEG ,

Le contrat a été signé pour un construction sur le dit terrain !!

Donc plus de terrain = plus de contrat qui devient caduc .

Ou bien si le cst , lui veut quand même faire la maison , bien mal lui prendra .
Le contrat étant signé , c'est à lui de s'adapter sur le terrain et de faire des fondations en conséquence .

Je pense qu'il ne vousfera pas d'histoire pour résiler .

Bonne soirée

Ah

Et ou en étiez vous du contrat?

mafioso-and-co a écrit:

Ah [smile]http://www.forumconstruire.com/construire/images/smiles/crying.gif[/smile]

Et ou en étiez vous du contrat?

On l'avait signé en janvier 2008 et les travaux devaient commencer en septembre mais quand on a vu le voisin creusé et les debrits qui s'y trouvaient on a attendu et prévenu le lotisseur

Re, NANOPEG

Clairement allez à l'AAMOI avant tout autre démarche.

L'étude de sol a t'elle été faite chez vous et que dit t'elle?

mafioso-and-co a écrit:

Re, NANOPEG

Clairement allez à l'AAMOI [smile]http://www.forumconstruire.com/construire/images/smiles/wink.gif[/smile] avant tout autre démarche.

L'étude de sol a t'elle été faite chez vous et que dit t'elle?

oui l'etude de sol a été faite et on est touché sur une petite partie à maximum 3,5m de profondeur

Il n'y a peut être pas de raison de "casser" le contrat et de revendre le terrain?

Si MANOPEG était propriétaire du terrain (acte définitif signé) que le CCMI était signé et que toutes les conditions suspensives ont été réalisées pour l'exécution du CCMI, alors je crains qu'on ne puisse pas se dégager du contrat comme cela.

Mais il est clair que votre cas necessite une etude aprofondie de votre dossier. Donc oui allez voir l'AAMOI.

Et comme dit plus haut, dans le pire des cas, vous pouvez exiger de la part du constructeur, la realisation de votre contrat au prix convenu, si la realisation necessite des travaux plus importants (engins speciaux, fondations particulières, etc...), le surcout est pour le constructeur

mafioso-and-co a écrit:

Il n'y a peut être pas de raison de "casser" le contrat et de revendre le terrain?

on pourrait le garder mais mon constructeur demande 25000€ pour un radier général et il demande au lotisseur de le prendre en compte pour le vice caché .

Eh ben voila

L'étude de sol a donc été faite ou prise en compte après le contrat....un de plus

Mais vous, vous ne devez pas un sous de plus...;le constructeur fait votre maison aiu prix du contrat et s'arrange avec le lotisseur ou qui lui chante pour le surcout!

MANOPEG a écrit:

mafioso-and-co a écrit:

Il n'y a peut être pas de raison de "casser" le contrat et de revendre le terrain?

on pourrait le garder mais mon constructeur demande 25000€ pour un radier général et il demande au lotisseur de le prendre en compte pour le vice caché .

RE ,

Ben voyons rien que ça !!!

Mais qui a fait l'étude de sol , vous ou le cst ??

A+

mafioso-and-co a écrit:

Eh ben voila [smile]http://www.forumconstruire.com/construire/images/smiles/wink.gif[/smile]

L'étude de sol a donc été faite ou prise en compte après le contrat....un de plus

Mais vous, vous ne devez pas un sous de plus...;le constructeur fait votre maison aiu prix du contrat et s'arrange avec le lotisseur ou qui lui chante pour le surcout!

merci çà nous rassure car on allait voir avec notre protection juridique pour nos recours
et je vais aller voir sur le site de l'aamoi
merci encore de vos réponses

Bonsoir NANOPEG

AAMOI est la bonne direction

Bonne suites et bon courage