Votre avis sur une plu-value demandée par le pavilloneur

qui est ton constructeur? (simple curiosité)

cet avenant es illégal alors un conseil pour te le faire rembourser : aamoi

Constructeur = Demeures Régionales de France.

Illégal, oui d'accord mais peux tu étoffer le pourquoi de cette illégalité?

Merci pour ta et vos réponses!!

le CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle) est régi par une loi de 1990 et cette loi prévoit que le contrat est à prix ferme et définitif.

les seuls éléments pouvant faire évoluer le prix :

- l'évolution de l'indice BT 01
- la demande de modifs faite tes soins, qui vont pouvoir entraîner la réalisation d'un avenant

en dehors de cela, c'est le problème du constructeur s'il n'a pas prévu la nature du sol, s'il doit rajouter du béton, s'il doit changer les tuiles par rapport à celles prévues au contrat...

tu peux essayer de réclamer tout seul mais ne le fait pas en début de construction (stratégie à adopter) et il te sera plus facile de le faire avec une association telle l'aamoi qui est spécialisée à repousser ces arnaques (il te suffira pour t'en rendre compte de lire ce forum en large et en long et de visiter également le site de l'aamoi)

Vous avez ecrit un autre post:
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-74113.php#938921

Merci de clarifier le type de contrat signé avec les différentes parties
- terrassier
- pavilloneur (contrat CCMI ??)

Notre contrat est un CCMI.

Je tenais à savoir si malgré tout le pavilloneur est en faute, car je viens de relir notre contrat et dans les conditions générales il est indiqué dans un chapitre que le maitre d'ouvrage doit transmettre au constructeur "les éléments constitutifs d'une étude de sol". !!!! Dès lors le constructeurn'est-il pas "protégé" par cette indication???

Autre interrogation, le terrassier nous a envoyé une facture avec le prix se trouvant sur le devis + une plue value pour décaissage plus profond. N'est-on pas en droit de ne lui régler que la somme figurant sur le devis et n'ont pas sur la facture, sachant que nous n'avont signé aucune plu-value?

Merci encore pour votre aide.

le terrassier est celui du constructeur ou le tien ? le terrassier n'avait qu'à pas creuser si profond. dis toi bien qu'il s'agit d'une méthode classique des constructeurs et terrassiers pour plumer le pigeon qu'ils voient en toi

la clause sur le contrat est abusive donc je répète ce que j'ai dit plus haut

bilou77 a écrit:

Notre contrat est un CCMI.

Je tenais à savoir si malgré tout le pavilloneur est en faute, car je viens de relir notre contrat et dans les conditions générales il est indiqué dans un chapitre que le maitre d'ouvrage doit transmettre au constructeur "les éléments constitutifs d'une étude de sol". !!!! Dès lors le constructeurn'est-il pas "protégé" par cette indication???

Autre interrogation, le terrassier nous a envoyé une facture avec le prix se trouvant sur le devis + une plue value pour décaissage plus profond. N'est-on pas en droit de ne lui régler que la somme figurant sur le devis et n'ont pas sur la facture, sachant que nous n'avont signé aucune plu-value?

Merci encore pour votre aide.

Bonjour

"Un prix ferme et définitif

Le contrat de construction de maison individuelle ne souffre pas de coûts imprévisibles.

Le 21.09.01 -- L'article L231-2 alinéa d) précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître d'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.

La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N°11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment)

Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991)

Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.

Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement."

Pour toute info concernant les contrats CCMI je vous invite a parcourir le site de l'AAMOI et y adhérer a cette association

http://aamoi.chez-alice.fr/

Merci AMAKOU pour votre réponse qui nous conforte dans le fait que notre constructeur essaye bien de nous abuser! Ce dernier ne nous a pas demander d'avance mais nous a fait signé une plu-value que je contesterai alors en fin de construction au moment du paiement.

Par contre en ce qui concerne le terrassier je ne l'ai pas réglé, et je me tate de ne lui payer que le prix du devis (800 euros) et non les 2 000 euros figurant sur la facture, en invoquant le fait que je ne payerai que ce qui m'a été donné par le biai du devis.

Qu'en pensez-vous?

PS : l'AAMOI vient de gagner un nouvel adhérent.

bilou77 a écrit:

Merci AMAKOU pour votre réponse qui nous conforte dans le fait que notre constructeur essaye bien de nous abuser! Ce dernier ne nous a pas demander d'avance mais nous a fait signé une plu-value que je contesterai alors en fin de construction au moment du paiement.

Par contre en ce qui concerne le terrassier je ne l'ai pas réglé, et je me tate de ne lui payer que le prix du devis (800 euros) et non les 2 000 euros figurant sur la facture, en invoquant le fait que je ne payerai que ce qui m'a été donné par le biai du devis.

Qu'en pensez-vous?

PS : l'AAMOI vient de gagner un nouvel adhérent.

Le terrassement est a votre charge ou à la charge du cst?
Si c'est a cst, vous réglez que le cst, mais pas le terrassier. (envoyez le boulé (c'est ça l'expression? J'ai un doute, mais bon....) chez votre cst).

Même si le terrassement est a ta charge, tu n'as pas de supplément a payer. On ne paie que ce qui est indiqué sur un devis, sinon autant ne pas faire de devis. C'est trop facile, a ce moment là je fais des devis a 15 euros et je présente une facture finale de 5000 euros en mettant devant le fait accompli. Ce sont des méthodes peu honnêtes.

Encore une fois tu n'es pas tres clair et cela n'aide pas "l'etude" de ton cas et donc les conseils qui te sont donné ne sont pas forcemment les plus adaptés.

Si je résume
Contrat CCMI
Terrassement hors CCMI

Vu que le terrassement est hors CCMI, tu as du signer un contrat avec ton terrassier. Ce contrat semble etre un simple devis.
Dans ce contrat, tu es seul responsable dans la gestion du terrassier, le constructeur n'a rien a voir la dedans, meme si le constructeur a pu te mettre en relation avec "SON" terrassier. Ainsi tu as mandaté un terrassier pour faire des travaux et le terrassier c'est engagé sur un prix.
Donc le terrassier te doit ce que tu lui a demandé de faire (profondeur X => creuser a une profondeur X), si ce n'est pas conforme exige ce que tu lui as demandé. Une fois que c'est correctement réalisé, toi tu lui doit la somme prévu au devis.

Maintenant en cours de travaux, il peut y avoir des modifications, mais dans ce cas les modifs (prestations réalisées / prix) doivent etre acceptées par les 2 parties.

J'espere que tu avais une etude de sol pour demander au terrrassier de creuser a la bonne profondeur ???

Maintenant on peut parler du constructeur.
Le constructeur a fait un chiffrage pour une profondeur de 60cm (pour l'exemple) et c'est cela qui est indiqué sur le contrat.
Maintenant, vu que le client réalise le terrassement, je ne sait pas comment cela se passe si le client livre un terrain au constructeur avec une profondeur de 1,2m (pour l'exemple). Le constructeur ne peux t'il pas exiger de la part du client qu'on lui livre ce qui est prevu au contrat ??

Comme quoi parfois, il vaut mieux laisser les lots dans le CCMI, cela peut devenir source de 'probleme'.

Pour te depatouiller, je te conseille d'adherer a l'AAMOI.

kastayou a écrit:

Encore une fois tu n'es pas tres clair et cela n'aide pas "l'etude" de ton cas et donc les conseils qui te sont donné ne sont pas forcemment les plus adaptés.

Si je résume
Contrat CCMI
Terrassement hors CCMI

Vu que le terrassement est hors CCMI, tu as du signer un contrat avec ton terrassier. Ce contrat semble etre un simple devis.
Dans ce contrat, tu es seul responsable dans la gestion du terrassier, le constructeur n'a rien a voir la dedans, meme si le constructeur a pu te mettre en relation avec "SON" terrassier. Ainsi tu as mandaté un terrassier pour faire des travaux et le terrassier c'est engagé sur un prix.
Donc le terrassier te doit ce que tu lui a demandé de faire (profondeur X => creuser a une profondeur X), si ce n'est pas conforme exige ce que tu lui as demandé. Une fois que c'est correctement réalisé, toi tu lui doit la somme prévu au devis.

Maintenant en cours de travaux, il peut y avoir des modifications, mais dans ce cas les modifs (prestations réalisées / prix) doivent etre acceptées par les 2 parties.

J'espere que tu avais une etude de sol pour demander au terrrassier de creuser a la bonne profondeur ???

Maintenant on peut parler du constructeur.
Le constructeur a fait un chiffrage pour une profondeur de 60cm (pour l'exemple) et c'est cela qui est indiqué sur le contrat.
Maintenant, vu que le client réalise le terrassement, je ne sait pas comment cela se passe si le client livre un terrain au constructeur avec une profondeur de 1,2m (pour l'exemple). Le constructeur ne peux t'il pas exiger de la part du client qu'on lui livre ce qui est prevu au contrat ??

Comme quoi parfois, il vaut mieux laisser les lots dans le CCMI, cela peut devenir source de 'probleme'.

Pour te depatouiller, je te conseille d'adherer a l'AAMOI.

Vore contrat est un CCMI. Le terrassier n'a même pas a vous connaitre. Vous n'avez même pas a lui répondre. Votre interlocuteur est le cst.

"Nous sommes en train de faire construire, le terrassier est venu creuser les fondations mercredi 04/02/2009, suite à cela le pavilloneur nous envoie un avenant de 2500%u20AC pour des surplus de fondations (béton) car le terrain n'est pas stable et trop meuble. " Donc c'est bien le cst (le pavilloneur) qui vous a reclamé un surplus.

PS
Si la profondeur demandée était de 60 mais au final elle est de 1m20, CCMI ou pas, c'est au client de payer le surplus du béton (60 cm complémentaire)
Ceci est dans le cas ou le lot des fouilles est a la charge du client final et c'est bien le client qui a ordonné au terrassier de faire plus de travail que c'était prévue par le contrat ou le devis.
Pour le reste, si le terrassier fait partie de CCMI, il n'a même pas a connaître le client final et vice versa. L'affaire des sous c'est entre le cst et son client.

amakou a écrit:

PS
Si la profondeur demandée était de 60 mais au final elle est de 1m20, CCMI ou pas, c'est au client de payer le surplus du béton (60 cm complémentaire)
Ceci est dans le cas ou le lot des fouilles est a la charge du client final et c'est bien le client qui a ordonné au terrassier de faire plus de travail que c'était prévue par le contrat ou le devis.
Pour le reste, si le terrassier fait partie de CCMI, il n'a même pas a connaître le client final et vice versa. L'affaire des sous c'est entre le cst et son client.

On est d'accord que si le terrassement fait parti du CCMI alors, il n'y a aucune question a se poser.
Le constructeur se debrouille tout seul avec son sous traitant et ne doit rien demander de plus au client.

Par contre sur un autre post, notre ami a écrit:

bilou77 a écrit:

Pour ce qui est du terrassement le pavilloneur nous aaiguillé sur ce terrassier mais le pavilloneur ne prends de marge carnous payons le terrassier en direct.

Alors là!

Qui a demandé au terrassier de creuser plus profondément?
Avez vous, "billou77" fait l'étude du sol?
Si c'est vous, qui avez ordonné au terrassier de creuser plus, c'est a vous de payer le travail complémentaire.
Par contre, pour le béton - tout dépend aussi de qui a fait quoi et pourquoi? (est ce a cause du terrassier, que le constructeur doit mettre plus de béton, Est ce a la demande de constructeur, que le terrassier a creuser plus?
Et quelle différence y a t il entre votre devis initial par rapport au travail effectué?
Expliquez nous exactement ce qui c'est passé.
Merci

je répète que bien souvent le constructeur et le terrassier sont de mèche et tout cela est orchestré de façon à plumer le pigeon , mais en allant à l'aamoi, il évitera de se faire bouffer avec les petits pois

bilou77 a écrit:

Bonjour,

Je me permets de vous contacter, car nous avons des soucis avec notre pavilloneur.

Nous sommes en train de faire construire, le terrassier est venu creuser les fondations mercredi 04/02/2009, suite à cela le pavilloneur nous envoie un avenant de 2500€ pour des surplus de fondations (béton) car le terrain n'est pas stable et trop meuble.
Nous avons signé et daté l'avenant en date de mardi 11/02/2009.
Après avoir fait venir un ami sur le chantier des fondations, ce dernier nous indique qu'on ne doit pas payer cette plue-value car le pavilloneur aurait dû prévoir ce surplus et ce en ayant au préalable fait une étude de sol, et que le surplus de béton pour les fondations est à la charge du pavilloneur et non du client.

Nous ne savons pas trop comment agir face à notre pavilloneur et n'est-il pas trop tard pour le faire?
Merci pour votre avis sur notre situation.

Bonjour bilou77 ,

Une petite jurisprudence qui peut vous être utile dans un premier temp :

Citation:

CCMI / terrain / obligation de conseil du constructeur (Cass. Civ III : 10.10.07)

La réglementation du contrat de construction de maison individuelle n'impose aucune obligation au constructeur dans le choix du terrain qui reste l'affaire du maître de l'ouvrage. Mais si la nature du sol implique la réalisation de travaux indispensables à l'implantation de la maison, le constructeur doit les réaliser sans frais supplémentaires, même s'ils n'ont pas été prévus dans la notice descriptive car il doit garantir un prix forfaitaire.
Dans un arrêt du 10 octobre 2007, la Cour de cassation a considéré qu'un constructeur de maison individuelle est tenu d'un devoir de conseil vis-à-vis du maître de l'ouvrage sur l'impact de la nature d'un terrain sur la construction. Elle a ainsi décidé qu'a manqué à son obligation de conseil le constructeur qui, ayant présidé à l'ensemble de l'opération depuis le choix du terrain, l'obtention du prêt, le dépôt de la demande de permis de construire jusqu'à l'édification de la construction, n'a pas éclairé le maître d'ouvrage sur les conséquences du caractère inondable du terrain sur l'habitabilité de la maison. En l'espèce et selon le rapport d'expertise, malgré le respect des normes techniques et des prescriptions du permis de construire pour protéger la construction des crues, la possibilité d'un dommage subsistait en cas d'inondation

Une adhésion à l'AAMOI ne sera pas de trop avec un départ comme ça !!

A+

Bonjour à tous et encore merci pour vos conseils. Je vais expliquer en détails pour être plus précis. Excusez moi de ne pas l'avoir fait correctment.

1- Le constructeur nous a proposer un terrassier pour faire notre assainissement et notre chemin d'accès. En effet le chemin d'accès et l'assainissement sont à la charge du client et ne sont pas compris dans le prix de la maison. Le terrassement et fondations sont quand à eux à la charge du constructeur donc compris dans le prix de la maison.
2- De ce fait (et erreur de nottre part) nous lui avons fait confiance et nous avons signé le devis envoyé par le terrassier pour nous faire à la fois l'assainissement (fosse toute eaux + lit filtrant) = 3344 euros HT et le chemin d'accès pour 800 euros TTC. Ce dernier est noté comme suit sur le devis => "chemin d'accès forfait 800 euros TTC".
3- Donc mercredi 04/02/09 le terrassier est intervenu sur le terrain commencer son boulot : il a creusé les fondations (demandé par le constructeur) et a fait le chemin d'accès. Cet à cet instant que j'ai compris que notre terrassier était àla fois la personne qui ferait notre chemin d'accès et les fondations de la maison.
4- Suite à ses premiers coups de pelle le terrassier nous a téléphoné pour nous dire que le terrain était trop meuble et qu'il fallait qu'il décaisse davantage (sur 70cm au lieu de 25cm) pour pouvoir faire un chemin d'accès qui puisse résister aux camions. Il nous annonce alors par téléphone une plu-value de 1337 euros pour empierrer ce chemin d'accès. Nous lui avons dit ok par téléphone et uniquement par téléphone.
5-Lundi dernier notre constructeur nous annonce une plu-value de 2 276 euros TTC pour"surprofondeur des fondations". Nous avons donc signé cet avenant (avec regret maintenant).
6-Ce mercredi je reçois une fature du terrassier de 2399.99 euros pour la création du chemin d'accès. Soit 668 euros HT + 1337 euros HT de plu-value.

Voilà j'espère avoir été clair, et pour résumer nous payons le terrassier en direct pour le chemin et notre constructeur à fait appel au même terrassier pour creuser nos fondations (coût qui est compris dans le prix de la maison).

Et comme déjà dit nous n'avons pas fait faire d'étude de sol!

Merci encore et j'attends vos réactions.

RE ,

Quel équipe de choque , votre cst et son complice !!

Pour le surplus de décaissage , si il n'y a rien d'écrit c'est à la charge du terrassier .
Pour ce qui des fondations , vous n'avez rien dit au cst ou alors il va falloir qu'il le prouve .

Pour les plus values , je vous conseil dès à présent de faire une demande de remboursement au garant qui va être content à mon avis .

Pour l'AAMOI , je pense que vous ne regretterez pas une adhésion au vue de vos premiers problèmes .

A+

Merci pour avoir clarifié !
C'est maintenant bien plus clair.

Donc pour la demande de votre constructeur, ben la plus value c'est pour sa pomme.
Par contre c'est dommage que vous n'ayez pas fait faire une etude de sol.

Pour le terrassier, si sur le devis il y a marqué "chemin d'accès forfait", il va avoir du mal a justifié un surcout.
Je dirais que vous payez uniquement le prix convenu (montant du devis) et il aura du mal a réclamer plus par voie judiciaire.

kastayou a écrit:

Merci pour avoir clarifié !
C'est maintenant bien plus clair.

Donc pour la demande de votre constructeur, ben la plus value c'est pour sa pomme.
Par contre c'est dommage que vous n'ayez pas fait faire une etude de sol.

Pour le terrassier, si sur le devis il y a marqué "chemin d'accès forfait", il va avoir du mal a justifié un surcout.
Je dirais que vous payez uniquement le prix convenu (montant du devis) et il aura du mal a réclamer plus par voie judiciaire.

Une nouvelle fois merci pour vos interventions.

Effectivement je compte envoyer le paiement au terrassier pour le chemin du montant indiqué sur le devis!

Pour le constructeur je pense patienter avant de lui en parler.

Je cite ce que j'ai écrit dans un post précédent :
4- Suite à ses premiers coups de pelle le terrassier nous a téléphoné pour nous dire que le terrain était trop meuble et qu'il fallait qu'il décaisse davantage (sur 70cm au lieu de 25cm) pour pouvoir faire un chemin d'accès qui puisse résister aux camions. Il nous annonce alors par téléphone une plu-value de 1337 euros pour empierrer ce chemin d'accès. Nous lui avons dit ok par téléphone et uniquement par téléphone.

Etant donné que le terrassier nous a annoncé cette pluvalue par téléphone suis-je malgré tout en droit de refuser cette pluevalue une fois le travail terminé? Ou puis-je invoquer le fait que le tarif de cette empierement est démesuré (10m de long sur 4m de large et 70cm de profondeur) et dans ce cas ne régler que le prix indfiquer forfait sur le devis?

Merci à nouveau pour votre aide.

bilou77 a écrit:

Je cite ce que j'ai écrit dans un post précédent :
4- Suite à ses premiers coups de pelle le terrassier nous a téléphoné pour nous dire que le terrain était trop meuble et qu'il fallait qu'il décaisse davantage (sur 70cm au lieu de 25cm) pour pouvoir faire un chemin d'accès qui puisse résister aux camions. Il nous annonce alors par téléphone une plu-value de 1337 euros pour empierrer ce chemin d'accès. Nous lui avons dit ok par téléphone et uniquement par téléphone.

Etant donné que le terrassier nous a annoncé cette pluvalue par téléphone suis-je malgré tout en droit de refuser cette pluevalue une fois le travail terminé? Ou puis-je invoquer le fait que le tarif de cette empierement est démesuré (10m de long sur 4m de large et 70cm de profondeur) et dans ce cas ne régler que le prix indfiquer forfait sur le devis?

Merci à nouveau pour votre aide.

Bonjour

En ce qui concerne le terrassier - qu'allez vous faire s'il respecte le devis et ne décaisse que 25 cm prévu au départ (et vous avez le chemin non praticable pour les camions de chantier)

Il vous a appelé (normal, il était sur place et il avait besoin de savoir au moment d'attaquer le travail si vous étiez d'accord, il n'aller quand pas vous envoyer le courrier pour ensuite attendre votre réponse et pendant ce temps sa pelleteuse dormirait sur votre terrain) pour vous annoncé la plus value), et vous avez eu le droit de refuser, mais vous l'avez accepté (peut on à l'avenir croire dans vos paroles?)
Le travail du terrassier n'est pas forfaitaire (pas comme la construction en CCMI), d'ailleurs il pourra a ce moment vous remettre votre chemin comme il était avant et de ne rien encaisser
Vous allez perdre le temps, vous allez allongé le temps de la construction (ce sera de votre faute) et vous serez dégoûté par les problèmes qui vont s'accumulés.
Mais je ne suis pas a votre place, la décision finale vous incombe.

bilou77 a écrit:

Je cite ce que j'ai écrit dans un post précédent :

Bonjour bilou77 ,

Merci de ne pas poser la même question à divers endroit et de vous recentrer vers ce post ou des membres ont déja pris le temp de vous répondre :
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-74260.php

Bonne journée

Merci encore Amakour d'avoir pris le temps de donner ton avis sur ces faits.

Effectivement, je vais régler le terrassier car je n'ai pas envie que l'on dise de moi que je suis un malhonnête! Ce sucoût je vais essayer de l'absorber en le prenant à mon compte et en faisant moi-même l'installation de la fosse toutes eaux ainsi que le filtre à sable draîné. En un sens le terrassier và perdre une affaire, car je suis forçé de mettre la main à la pâte.

Merci à vous tous pour toutes vos réponses qui m'ont permis d'y voir beaucoup plus clair.

Et encore désolé si je me suis répété sur différentsz post.

Bonjour a tous,

Nous avons rencontrés un cas un peu similaire mais qui c'est bien terminé. Je ne relate pas tout ici mais c'est détaillé sur notre blog:

http://********

Si cela peut aider quelqu'un

A plus tard

Jeff

leikieto a écrit:

Bonjour a tous,

Nous avons rencontrés un cas un peu similaire mais qui c'est bien terminé. Je ne relate pas tout ici mais c'est détaillé sur notre blog:

http://********

Si cela peut aider quelqu'un

A plus tard

Jeff

Bonjour
Dans votre blog, l'étude du sol est a la charge du constructeur (ni vous ni votre vendeur du terrain ne devaient pas un sous), votre constructeur vous mène en bateau!

Le CCMI - le prix est ferme et définitif (hormis vos souhaits de décoration après la signature).

Mais ce n'est jamais trop tard de les récupérer (adhésion a AAMOI s'impose)

Bonjour,

Effectivement tout comme l'a dit Makou, les frais ne sont pas à votre charge ni à l'ancien propriétaire!

Je sais de quoi je parle, je viens de m'inscrire à l'AAMOI ils m'ont confirmé que le prix et ferme et définitif et que tout surcoût supplémentaire (hormis une augmentation de l'indice de construction et les modifications personelles) sont à la charge du constructeur.

Nous sommes en train de mettre au point la stratégie a adopter pour ne pas payer ou du moins récupérer 2300€ de sucoût lié à nature du terrain!

Donc vous êtes bien en droit de réclamer votre argent et même si vous avez déjà payé!

Une adhésion à l'AAMOI serait la bienvenue pour récupérer votre argent, qui vous servirai davantage plutôt que de graisser ces "fumiers"(et je reste poli).

Bon courage!