Architecte: comment s'en sortir ?

FredP a écrit:

...

Nous avons contacté le conseil de l'ordre des architectes et nous attendons leur réponse.
Nous aimerions savoir quelle était notre marge de manoeuvre: peut on rompre le contrat

Je suis l'affaire : je les avais contacté il y a quelques années, et il n'avaient rien pu faire : voyons si c'était un cas isolé ou non ...

Je ne me fais pas trop d'illusions sur le conseil de l'ordre... c'est pour ça que j'essaie de me renseigner ici!

Bonjour FRedP

Je tenterais, si l'ordre n'offre pas de médiation, une LRAR à l'architecte;rappelant l'historique et lui demandant quelles solutions il propose ( avec demande de réponse écrite dans un délai de X jours...à compter du lendemain de la date de réception du courrier).

Aviez vous par contrat( avec l'archi) prévu une date butoir pour l'obtention du permis ?

Bon courage.

Et non Mafioso, pas de date butoir sur le contrat.
Suite au premier refus, nous avions convenu par oral que le 2ème dossier devait être déposé avant les vacances de Noël (monsieur semblait motivé à ce moment là pour rattraper son erreur). Voyant une nouvelle baisse de sa motivation, nous lui avions envoyé un RAR pour lui rappeler cette date ou lui offrir la possibilité d'un arrangement à l'amiable... le recommandé nous ait revenu le 31 sans qu'il soit allé le chercher (le dépôt de permis a eu lieu ce même jour).

Je n'ai pas été assez prudent, j'ai voulu lui faire confiance puisqu'il semblait motivé, on ne m'y reprendra pas à 2 fois!

Merci en tout cas de vous intéresser au problème

Le problème est qu'il est propriétaire de son oeuvre architecturale, si tu prends un autre architecte,il faudra faire refaire de nouveaux plans.
Le mieux serait de le bouster jusqu'à l'obtention du permis de construire , lui payer cette mission puis basta.

Bonsoir,

+1 avec jpaul, sauf à dire que votre archi accepte de signer un protocole d'accord vous cédant la propriété intellectuelle consernant la maison dessinée pour M. et/ou Mme ..... et objet du permis de construire n° xxxx, redeposé sous le n° yyyy ,tel jour à telle mairie..... Soyez le plus précis possible, et qu'il accepte que vous puissiez faire des modifications nécessaires à l'obtention du PC.
L'assistance d'un avocat peut être précieuse.

Courage on peut y arriver.

Bonjour FredP

L'architecte doit concevoir un projet réalisable et prendre connaissance des règles d'urbanisme et les respecter. C'est à la fois une de ses missions et son devoir de conseil.

Bonjour

En effet, l'architecte doit concevoir un projet réalisable et se renseigner sur les règles de l'urbanisme, mais cela fait un an que nous l'avons engagé, je pense pouvoir dire, sans trop me tromper, qu'il a échoué dans sa mission. J'attends de voir quelle sera la réaction du conseil de l'ordre (même si je ne me fais pas trop d'illusions) et surtout, aujourd'hui, nous saurons si nous pouvons changer de système d'assainissement (passer des tranchées à un système de filtre à sable) et ainsi valider le dossier de permis de construire.

@Matou et jpaul: Merci pour les conseils, c'est ce qu'on essaie de faire depuis des mois: le booster! Maintenant, j'estime que la qualité de sa prestation ne mérite absolument pas les honoraires fixés au départ, on verra bien ce qu'il adviendra de cette partie là. Je sais bien que ses plans sont sa propriété intellectuelle et qu'il vaut mieux éviter de "jouer" avec ce genre de chose.

N'y a-t-il aucun moyen de rompre le contrat à ses torts et récupérer ce que nous avons engagé avec lui ? Le fait de ne pas s'être renseigné sur le PLU de la commune et ne pas avoir respecté l'étude de sol devraient être considérés comme des fautes graves non ?

Salut,

J'ai eu un soucis similaire, sauf que l'archi était aux abonnés absents quand l'ABF est monté au créneau.
Je me suis rapproché de l'ordre des architectes.

1 - Faire une demande écrite par mail (bien décrire la chronologie) à l'ordre et demander une intervention

2 - Faire une demande de rdv avec vous, l'ordre et l'architecte

3 - Demander à l'ordre de vous remettre une réponse écrite de la conciliation si elle a eu lieu, si votre archi ne viens pas, demander un rapport de l'ordre (cela va très très vite)

4 - Une fois reçu ce rapport qui fait foi devant les tribunaux, recontacter le médiateur de l'ordre pour l'informer que sans réponse vous allez lancer une procédure .... (en principe ça bouge)

5 - Récupérez tous vos documents si possible, demandez au conciliateur de vous mettre en relation avec un autre architecte qui reprendra le travail "déjà fait" pour déposer un permis de construire "valide" (savoir ensuite si vous reprenez en direct la gestion du dossier ou si vous mandatez ce même architecte pour la suite ....)

6 - vous n'avez rien à payer (l'ordre va s'arranger entre archi pour gérer au mieux ...)

7 - si vous lui en voulez (laisser refroidir vos émotions) lancez une procédure à son encontre pour des dommages et intérêts (crédit retard, frais, agios etc ....)


je suis passé par là mais en plus de l'archi aux abonnés absent, j'avais à dos l'ABF .... j'ai fait la misère à l'ordre des archi et au médiateur ... et j'ai récupéré les droits des plans (que j'avais réalisé)
Il vous faut absolument être limite casse bonbon auprès de l'ordre mais en principe cela va vite, les archi n'aiment pas la mauvaise pub, surtout quand les tords sont de leurs côtés ...

Merci beaucoup Karmousse ! ça fait "plaisir" (pas dans le sens où vous avez eu des problèmes! ) de voir une expérience similaire à la notre (ABF excepté) !
J'en suis donc à la fin du premier point: j'ai envoyé un dossier complet au conseil avec l'ensemble des pièces et la chronologie des évènements, j'attends maintenant de pouvoir passer au point 2).

J'hésite à imprimer cette liste et à m'en faire un pense bête

Bonjour,

une mauvaise pub ça on aime pas, mais ces vais j'avoue l'ordre des architecte son lent niveau procédure.

Salutation

FredP as tu signé un contrat avec ton archi et si oui que stipule t-il en cas de litige ?

voici un lien depuis le site web de l'ordre des architectes !

http://www.architectes.org/t[...]s-de-litige


Surtout surtout (ne rien payer même si l'ordre demande de l'argent pour instruire le demande, du style frais de dossier) et tout faire par mail et aussi en recommandé avec accusé de réception (les avocats des archi jouent souvent sur les vices de procédure du style courrier pas reçu ou bien date incohérente ...). Si l'ordre tiens la route, y'a aucun soucis, mais tente malgré tout la conciliation car devant un tribunal, ta bonne foi et ta volonté de tout régler avant procédure sera un bon point pour un règlement rapide du litige ...

Oui nous avons signé un contrat avec l'archi... mais quelque chose de très léger, rien de préciser en cas de litige.

FredP a écrit:

Oui nous avons signé un contrat avec l'archi... mais quelque chose de très léger, rien de préciser en cas de litige.

C'est à dire ?

Le permis est t-il refusé pour la 2eme fois officiellement ou il y a moyen de faire bloquer ton dossier auprès des services de l'urbanisme pour compléter ta demande (la seconde soluce serait le mieux) et ensuite tchao l'archi !!!

Pour le moment, le dossier que j'ai envoyé au conseil de l'ordre, je l'ai fait par mail uniquement. Tu me conseilles d'en faire un RAR également ?

Concernant le 2ème dossier de permis, il n'est pas encore refusé: à l'heure qu'il est, la société d'étude de sol doit être avec mon terrassier sur le terrain en train de voir si on peut modifier le système d'assainissement et ainsi faire une modification du dossier pour qu'il puisse être validé.

Pour le contrat nous liant à l'architecte, quand je dis léger, c'est vraiment léger... grosso modo, il fait 2 pages

FredP a écrit:

Pour le moment, le dossier que j'ai envoyé au conseil de l'ordre, je l'ai fait par mail uniquement. Tu me conseilles d'en faire un RAR également ?

Concernant le 2ème dossier de permis, il n'est pas encore refusé: à l'heure qu'il est, la société d'étude de sol doit être avec mon terrassier sur le terrain en train de voir si on peut modifier le système d'assainissement et ainsi faire une modification du dossier pour qu'il puisse être validé.

Pour le contrat nous liant à l'architecte, quand je dis léger, c'est vraiment léger... grosso modo, il fait 2 pages

As tu stoppé tout échange avec ton archi ?

Oui balance aussi un RAR (cela prouve ta détermination) !

ok pour ta situation du 2eme permis, attention pour cette étude, qu'est il demandé par la commune ? demande aussi la présence de l'adjoint en charge de l'assainissement pour te faciliter le changement si il y a .... (speed sur ce point, cela ira plus vite pour instruire)

Y'a quoi dans les 2 pages ? y a t il un point litige /règlement de litiges ? as t il fait une facture de tes versements ? échéancier remis et accepté par tes soins ?

Actuellement, j'ai arrêté d'essayer de contacter mon archi (dernière tentative le 30/01).

Pour la solution de l'assainissement, nous en avons discuté avec le SPANC, la mairie et la société d'étude de sol pour voir ce qu'on pouvait faire rapidement. A partir de ce soir, on devrait être fixé sur les possibilités techniques.
Je n'ai pas contacté mon archi pour lui signaler qu'il avait encore fait une boulette, j'avais besoin de réagir vite pour que le dossier ait une chance de passer, si je l'avais mis dans la boucle, c'était courru d'avance.

Concernant le contrat, il y a nos obligations et un descriptif sommaire de la mission de l'archi. Pour l'échéancier: 33% à chaque étape: dépôt de permis, obtention du permis et à la remise des dossiers de consultation d'entreprise.
Comme je le disais précédemment, aucune allusion aux cas de litiges.



P.S: Tu me fais penser que je n'ai pas mis la facture qu'il nous a donné au mois de juillet dans le mail pour le conseil de l'ordre.

FredP a écrit:

Actuellement, j'ai arrêté d'essayer de contacter mon archi (dernière tentative le 30/01).

Pour la solution de l'assainissement, nous en avons discuté avec le SPANC, la mairie et la société d'étude de sol pour voir ce qu'on pouvait faire rapidement. A partir de ce soir, on devrait être fixé sur les possibilités techniques.
Je n'ai pas contacté mon archi pour lui signaler qu'il avait encore fait une boulette, j'avais besoin de réagir vite pour que le dossier ait une chance de passer, si je l'avais mis dans la boucle, c'était courru d'avance.

Concernant le contrat, il y a nos obligations et un descriptif sommaire de la mission de l'archi. Pour l'échéancier: 33% à chaque étape: dépôt de permis, obtention du permis et à la remise des dossiers de consultation d'entreprise.
Comme je le disais précédemment, aucune allusion aux cas de litiges.



P.S: Tu me fais penser que je n'ai pas mis la facture qu'il nous a donné au mois de juillet dans le mail pour le conseil de l'ordre.

hello,

Entre nous ... tu pouvait te passer des dossiers de consultation des entreprises .... au début j'étais comme toi, au final, c'est quoi ?!!! un coup de fil aux entreprises des divers corps d'état, fournir les plans de la maison (que les archi font payer habituellement), et relancer pour recevoir des devis et commencer a discuter ! pour aller plus vite, regarde tes voisins et deal avec les corps de métier en direct si ils interviennent ... !

Il est déclaré à l'ordre ton archi au moins ? (vérifie depuis le site de l'ordre)
Est il fait mention de conditions générales dans ce document ? car sinon, c'est pas "clean" ton affaire .... !
Dire qu'il y a de bons archi, j'en ai croisé, mais trop chers ou trop gourmands (leur % étaient trop chers, et avec la différence, je sui spassé de 150 m2 à 230 m2 en autoconstruction .. sisi
balance quand même à ton archi un RAR l'informant de tes démarches et du coût de cette dernière .... !!! il va y réfléchir à deux fois devant l'ordre, car il est capable de te demander le restant des honoraires)

ok si les services sont au courant et participatifs, au moins tu pourra avoir ton pc la seconde fois sansn essuyer un refus ! ensuite, tu lui règle son compte !!!

Bonne nouvelle de la journée: on va pouvoir mettre le filtre à sable au lieu des tranchées... ouuuuuf ! L'étude de sol refait une mise à jour de notre dossier et l'envoie au SPANC dans la foulée.

Pour les dossiers de consultation, c'est clair que j'ai vu ce que ça donne maintenant! C'est notre première construction, ce serait à refaire... hors de question de faire payer cette prestation (en plus, au final c'est vous qui faites tout).

Pour l'archi, il est déclaré; j'avais vérifié dès le départ, j'avais revérifié par la suite vu le niveau... (il a même occupé certaines fonctions au sein du conseil de l'ordre...).

Concernant le contrat, il y est fait allusion aux textes de lois de 1977 et 78 sur l'architecture et les assurances, ainsi que la loi sur la propriété intellectuelle.

Dès que j'ai la copie de la mise à jour de notre dossier d'étude de sol, je balance un nouveau RAR vers mon architecte.


Merci beaucoup pour l'aide!

Bonjour FredP

FredP a écrit:

Bonjour

N'y a-t-il aucun moyen de rompre le contrat à ses torts et récupérer ce que nous avons engagé avec lui ? Le fait de ne pas s'être renseigné sur le PLU de la commune et ne pas avoir respecté l'étude de sol devraient être considérés comme des fautes graves non ?

Une résiliation au torts de l'architecte est envisageable , mais il faudrait passer par la case justice si vous n'arrivez pas à régler le problème à l'amiable.

Article 1147 Code civil

Citation:

Le débiteur est condamné, s'il y a lieu, au paiement de dommages et intérêts soit à raison de l'inexécution de l'obligation, soit à raison du retard dans l'exécution, toutes les fois qu'il ne justifie pas que l'inexécution provient d'une cause étrangère qui ne peut lui être imputée, encore qu'il n'y ait aucune mauvaise foi de sa part.

Bonjour,

FredP, à mon avis deux pistes à exploiter :

1) Vous avez contracté un prêt qui n'est pas encore débloqué :
alors le contrat d'architecte est soumis aux obligations des articles L312-1et suivants du Code de la Consommation (Cassation 28/03/2003). Il est donc considéré comme conclu sous la condition suspensive de l'article L. 312-16 si celle-ci n'est pas mentionnée dans le contrat.
Jouez sur la non-obtention du prêt pour annuler le contrat et récupérer la totalité des sommes versées.

2) Menacez votre archi d'une demande de dommages et intérêts :
Votre archi est doublement fautif, non prise en compte du PLU et de l'étude de sol, il ne pourrait s'exonérer de ses responsabilités qu'en cas de force majeure, d’un cas fortuit ou d’une cause étrangère.

Bonjour

J'ai reçu un courrier de l'ordre qui me signale que le dossier a été transmis à un de leur responsable local.
Au moins, ils réagissent rapidement, c'est déjà ça; on verra ce qui sera proposé en cas de conciliation.

FredP a écrit:

Bonjour

J'ai reçu un courrier de l'ordre qui me signale que le dossier a été transmis à un de leur responsable local.
Au moins, ils réagissent rapidement, c'est déjà ça; on verra ce qui sera proposé en cas de conciliation.

Bon parfait et bien joué pour le SPANC !
Pour ce qui concerne l'ordre, étape 2 alors joué sur une conciliation sans baisser la garde, sachant que c'est déjà mal engagé avec ton archi (alors mène le projet jusqu'au permis de construire) ensuite bye bye ou demande qu'un autre collègue reprenne le flanbeau jusqu'au dépôt sans plus !
Surtout garde tous tes échanges mail et RAR pour assurer tes arrières, montre toi dispo et compréhensif mais en aucun cas dupe et sûr de ton bon droit !
Courage

Je remonte ce post et j'en profite pour m'excuser d'avoir créer un topic similaire "archi incompétent comment s'en débarasser?", je n'avais pas pensé remonter celui çi (la tête dans le guidon ? énervé par l'inertie de ce dossier ?? ou mémoire qui flanche ?? )

Etant donné que des gens suivent ce post, je souhaite également les tenir au courant de notre situation:

Après de multiples relances auprès du conseil de l'ordre, plus précisément auprès du membre local chargé du dossier (un peu lent à réagir à mon goût), nous avons enfin une date pour notre réunion de conciliation, ce sera le 16 juillet à 14h. Et oui, dossier envoyé au conseil de l'ordre le 13 février, réunion de conciliation... 5 mois plus tard, vaut mieux savoir être patient!!

J'ai remonté mon petit dossier avec les contrats, les copies des RAR, les mails, les dossiers de permis ... et les articles du code de la consommation (merci beaucoup TTG !! ). Je me prépare donc à batailler pendant cette réunion, l'objectif étant de récupérer les droits intellectuels voire le remboursement intégral des sommes déjà versées (je sais: le beurre, l'argent du beurre etc... mais vu le "travail" effectué, je n'ai pas envie de lui faire le moindre cadeau quite à le menacer d'aller au tribunal appliquer ce fameux code de la consommation).

J'espère arriver au dénouement de cette histoire la semaine prochaine... et commencer l'aventure de la construction "pour de vrai"

De toute manière si tu fais le compte des mois de location "perdus" tu dois arriver à au moins néant, la perte de confiance ça se chiffre aussi!!!

Bon courage

Bon, et bien que dire ?
La réunion a bien eu lieu, mais je n'appellerai pas ça une réunion de conciliation vu que mon architecte n'était pas présent!
Du coup, nous avons tout de même présenté notre dossier aux architectes représentant le conseil de l'ordre, ils avaient l'air "surpris" de voir un tel dossier.
ça s'est terminé sur un compte rendu largement en notre faveur.... mais qui ne m'avance pas vraiment! Ce qu'ils proposent de faire: un RAR (hummm....) à notre architecte lui disant qu'à compter du 1er septembre nous irons voir un autre architecte pour continuer notre projet, histoire de nous couvrir si il se réveille au plein milieu et qu'il vienne à râler sur l'utilisation des plans sans son accord.

Pour ma part, je ne sais pas encore quelle suite donner à tout ceci: si on fait comme le conseil de l'ordre le propose, 2 cas de figures: il ne répond pas au RAR (hautement probable ), il ne pourra pas venir se plaindre de l'utilisation des plans. Maintenant, si il répond... par le contrat il est en droit de faire le permis modificatif et réclamer une nouvelle partie de ses honoraires...
Reste la case justice directement, prendre les devants et essayer de récupérer nos billes... je ne sais pas encore quel impact cela aurait sur notre projet (obligation de partir sur un nouveau projet pour ne pas utiliser ses plans ??), mais je penche de plus en plus vers cette solution (mais c'est une décision qui se prend à 2, on se donne le week end comme délai de réflexion). Peut être aller consulter un avocat qui nous dirait plus précisément nos options et nos possibilités.

C'est quoi les raisons de ton choix pour un archi ?
Avec tout ça, t'es prêt à re-signer avec un autre?

Madame souhaite absolument de l'espace... au cas où, un éventuel 2ème bambin se transformerait en jumeaux! (nombreux cas dans ma famille ), du coup, la limite des 170m² est une contrainte pour elle. Après, on fait des bras de fer pour savoir qui a raison entre nous! (plus sérieusement, si ça ne tenait qu'à moi seul, je ferai en sorte de ne plus passer par un architecte mais plus un maitre d'œuvre).

Maintenant, c'est clair que le choix d'un nouvel architecte sera beaucoup plus précis et pointilleux: on va demander de voir d'anciennes réalisations, on va exiger un contrat clair ET complet ! (pas un contrat type dont on a vidé les 3/4 du contenu).

Tu me communiqueras les coordonnées complètes de ton "archi" : il est hors de question que ce professionnel puisse proposer des offres à nos membres via notre service de devis.

Voilà, MP envoyé !

Noté, merci