CCMI sans terrain !!
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Bonjour à tous,
Nous cherchons actuellement un constructeur et un terrain et ce depuis seulement 15jours.
Nous avons un constructeur qui nous a trouvé rapidement un terrain qui "semble" être une opportunité (lieux, calme, surface, prix ...). Il y a cependant quelques points négatifs qui pourraient être à demeure gênant. C'est pourquoi nous ne sommes pas encore tout à fait convaincu.
Le constructeur nous presse pour faire les démarches sinon ce terrain va nous passer sous le nez.
Je précise que ce terrain n'est pour l'instant pas constructible mais qu'il sera voté d'ici deux mois (dixit la mairie).
Ma question est : - que peux faire le constructeur pour nous forcer la main et comment repérer un contrat illégal ?
- Dois je signer un CCMI alors que celui ci est caduque car pas de terrain.
- Si je signe une promesse de vente comment puis je me rétracter si finalement on trouve un meilleur terrain en attendant le délai de la mise au POS du terrain ?
Merci de m'aider, car tout ceci est trop rapide pour moi et j'ai la mauvaise impression que l'on me force la main.
Nous cherchons actuellement un constructeur et un terrain et ce depuis seulement 15jours.
Nous avons un constructeur qui nous a trouvé rapidement un terrain qui "semble" être une opportunité (lieux, calme, surface, prix ...). Il y a cependant quelques points négatifs qui pourraient être à demeure gênant. C'est pourquoi nous ne sommes pas encore tout à fait convaincu.
Le constructeur nous presse pour faire les démarches sinon ce terrain va nous passer sous le nez.
Je précise que ce terrain n'est pour l'instant pas constructible mais qu'il sera voté d'ici deux mois (dixit la mairie).
Ma question est : - que peux faire le constructeur pour nous forcer la main et comment repérer un contrat illégal ?
- Dois je signer un CCMI alors que celui ci est caduque car pas de terrain.
- Si je signe une promesse de vente comment puis je me rétracter si finalement on trouve un meilleur terrain en attendant le délai de la mise au POS du terrain ?
Merci de m'aider, car tout ceci est trop rapide pour moi et j'ai la mauvaise impression que l'on me force la main.
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Super bloggeur 0 Super bloggeurMerci à vous deux.
Ce terrain a vraiment une bonne situation, il est presque parfais, je dis presque car il va y avoir une servitude pour deux terrains et l'accès au terrain ce fait par l'arrière (parking) d'une résidence collective. C'est le seul point noir qui me fait douter.
On sait que pour notre budget c'est une opportunité car dans ce coin recherché et proche de toutes commodités il se vend pour un bon prix. Les autres terrains à ce prix se trouvent à l'écart du monde vivant
.
Une promesse de vente, c'est quoi légalement ? Car il est clair que je ne vais pas signer un compromis de vente avant qu'il soit constructible.
Le constructeur m'a bien dit que ça ne m'engagerais en rien le CCMI car il est caduque sans terrain. et qu'en plus une fois qu'il sera constructible je vais avoir les 7 jours de délai de rétractation.
Le seul soucis c'est comment faire en attendant pour avoir le terrain réservé sans que cela m'engage à le garder jusqu'à son passage en terrain constructible ? Au cas où je trouve un terrain parfait.
Merci
Ce terrain a vraiment une bonne situation, il est presque parfais, je dis presque car il va y avoir une servitude pour deux terrains et l'accès au terrain ce fait par l'arrière (parking) d'une résidence collective. C'est le seul point noir qui me fait douter.
On sait que pour notre budget c'est une opportunité car dans ce coin recherché et proche de toutes commodités il se vend pour un bon prix. Les autres terrains à ce prix se trouvent à l'écart du monde vivant
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Une promesse de vente, c'est quoi légalement ? Car il est clair que je ne vais pas signer un compromis de vente avant qu'il soit constructible.
Le constructeur m'a bien dit que ça ne m'engagerais en rien le CCMI car il est caduque sans terrain. et qu'en plus une fois qu'il sera constructible je vais avoir les 7 jours de délai de rétractation.
Le seul soucis c'est comment faire en attendant pour avoir le terrain réservé sans que cela m'engage à le garder jusqu'à son passage en terrain constructible ? Au cas où je trouve un terrain parfait.
Merci
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +16 ans.Tu peux le notifier sur le compromis au niveau des clauses :
dans les conditions où le terrain serait constructible...
Enfin, je dis ça, mais je pense que cela peux être une clause...
Julie
dans les conditions où le terrain serait constructible...
Enfin, je dis ça, mais je pense que cela peux être une clause...
Julie
0 Membre utile 0 Bloggeur 0 Super bloggeur 0 Super bloggeur 0 Membre ultra utileD'abord merci à tous pour votre aide 
Ensuite le constructeur m'a appelé cet après midi et nous a aidé dans notre choix ...... le terrain a été vendu ce matin par un de ses collègues
Il avait "l'air désolé"
bref apparemment chez eux celui qui fait signé au plus tôt a gagné, rien à F****E des clients. Chez eux le délai de réflexion est de une nuit maxi ...........
Je vois le bon côté des choses, c'est le destin, ce terrain n'était pas pour nous ou il nous aurait posé des problèmes.
Comme vous dites, pas de précipitations surtout pour 25 ans minimum.
En tous cas je reste ici pour mes prochaines inquiétudes et peut être pour vous montrer les étapes de mon projet
.
@+
Ensuite le constructeur m'a appelé cet après midi et nous a aidé dans notre choix ...... le terrain a été vendu ce matin par un de ses collègues
Il avait "l'air désolé"
bref apparemment chez eux celui qui fait signé au plus tôt a gagné, rien à F****E des clients. Chez eux le délai de réflexion est de une nuit maxi ...........
Je vois le bon côté des choses, c'est le destin, ce terrain n'était pas pour nous ou il nous aurait posé des problèmes.
Comme vous dites, pas de précipitations surtout pour 25 ans minimum.
En tous cas je reste ici pour mes prochaines inquiétudes et peut être pour vous montrer les étapes de mon projet
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0 En cache depuis le lundi 05 janvier 2026 à 10h37
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