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CCMI sans terrain !!

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Env. 20 message Haut Rhin
Bonjour à tous,

Nous cherchons actuellement un constructeur et un terrain et ce depuis seulement 15jours.
Nous avons un constructeur qui nous a trouvé rapidement un terrain qui "semble" être une opportunité (lieux, calme, surface, prix ...). Il y a cependant quelques points négatifs qui pourraient être à demeure gênant. C'est pourquoi nous ne sommes pas encore tout à fait convaincu.

Le constructeur nous presse pour faire les démarches sinon ce terrain va nous passer sous le nez.
Je précise que ce terrain n'est pour l'instant pas constructible mais qu'il sera voté d'ici deux mois (dixit la mairie).

Ma question est : - que peux faire le constructeur pour nous forcer la main et comment repérer un contrat illégal ?
- Dois je signer un CCMI alors que celui ci est caduque car pas de terrain.
- Si je signe une promesse de vente comment puis je me rétracter si finalement on trouve un meilleur terrain en attendant le délai de la mise au POS du terrain ?


Merci de m'aider, car tout ceci est trop rapide pour moi et j'ai la mauvaise impression que l'on me force la main.
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Super bloggeur Env. 300 message Vernon (27)
Deja si tu as l'impression que l'on te force la main, ne fait rien avec ce constructeur.
Nous en avons fait 3 de constructeurs, et quitté les 2 premiers parce qu'ils etaient toujours préssé que l'on signe mais derriere c'etait le bordel.
Le dernier agit differement et avec celui la nous avons eu notre permis en quelques mois alors qu'avec les precedents ca avait trainé plus longtemps sans meme avoir un dépot en mairie.
Un CCMI sans au moins une promesse pour le terrain n'est pas valable il me semble.
terrain : compromis 03/2007, definitive 02/2008
annulation CCMI ldt 04/2008
Signature CCMI Maisons Sésame : 30/09/2008
Accord PC : 25/02/2009
DROC : le 27/03/2009
prélivraison : le 28/07/2009
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Super bloggeur Env. 600 message Compiègne (60)
- Le constructeur ne peut pas légalement te faire signer de CCMI si tu n'as pas signé de compromis sur le terrain. Il pourra te mettre la pression autant que tu veux ça ne rendra pas sa démarche plus légale. Même si tu signais ce CCMI, il n'aurait aucune valeur.
- Attention de signer un compromis sur un terrain pas constructible... S'il ne l'est jamais, au final tu vas faire quoi à part y planter des patates et des bettraves ? Au pire du pire, si tu as vraiment trop peur de le louper, mets clairement une close d'obtention du permis de construire sur le compromis. S'il ne devient jamais constructible alors tu ne pourras pas avoir de PC, tu pourras donc te désengager du terrain. Mais bon, restons rationel : mieux vaut attendre qu'il soit constructible, quitte à le louper, que de se mettre dans des situations tordues, nan ?
- Un avis comme ça : si tu as déjà l'impression que ton CMI cherche à te forcer la main sur certaines choses, fuis-le. Il y a assez de CMI compétents un peu partout pour éviter les autres... ;)
Chantier ouvert le 20 mai 2009
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Env. 20 message Haut Rhin
Merci à vous deux.
Ce terrain a vraiment une bonne situation, il est presque parfais, je dis presque car il va y avoir une servitude pour deux terrains et l'accès au terrain ce fait par l'arrière (parking) d'une résidence collective. C'est le seul point noir qui me fait douter.

On sait que pour notre budget c'est une opportunité car dans ce coin recherché et proche de toutes commodités il se vend pour un bon prix. Les autres terrains à ce prix se trouvent à l'écart du monde vivant .

Une promesse de vente, c'est quoi légalement ? Car il est clair que je ne vais pas signer un compromis de vente avant qu'il soit constructible.

Le constructeur m'a bien dit que ça ne m'engagerais en rien le CCMI car il est caduque sans terrain. et qu'en plus une fois qu'il sera constructible je vais avoir les 7 jours de délai de rétractation.

Le seul soucis c'est comment faire en attendant pour avoir le terrain réservé sans que cela m'engage à le garder jusqu'à son passage en terrain constructible ? Au cas où je trouve un terrain parfait.

Merci
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +17 ans.
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Membre utile Env. 3000 message Lyon (69)
Tu peux le notifier sur le compromis au niveau des clauses :

dans les conditions où le terrain serait constructible...

Enfin, je dis ça, mais je pense que cela peux être une clause...


Julie
Compromis terrain le 29 octobre 2008
PC OK : 23 juin 2009 dur dur
Signature du terrain : 3 juillet
Début des travaux : 11 septembre
Les déboires :
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3607.php
AAMOI adh 2767
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Bloggeur Env. 50 message Tours (37)

  1. N'oublie pas que c'est toi qui a la main sur ton dossier.... C'est ton argent, c'est ta maison. Ca, c'est pour le fond.

  2. Pour la forme : je t'invite à consulter l'article 5.1 du CCMI qui concerne les conditions suspensives de réalisation du CCMI : "obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives", c'est écrit noir sur blanc et ça veut dire que si tu n'as pas ces autorisations délivrées par la mairie, ton contrat est caduc et que si tu as versé des sommes à la signature de ton CCMI, celles-ci doivent être remboursées...

  3. Quant au fait que ton CMI te dise que ce terrain va te passer sous le nez etc.... Ca fait partie de la stratégie usuelle du promoteur qui consiste à te persuader que tu fais une super affaire et que si tu la fais pas, quelqu'un d'autre la fera très vite à ta place....
    Ils font tous pareil, si tu les écoutes, il n'y a que des biens rares, à saisir illico, crise ou pas crise, ils partent tous en moins de 15 jours.... pipot pipot et repipot, c'est de la vente et c'est un métier...
Bon courage dans tes démarches.
Passe moi un parpaing de 22 stp !

http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=3837
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Super bloggeur Env. 600 message Compiègne (60)
foudcox a écrit:Le seul soucis c'est comment faire en attendant pour avoir le terrain réservé sans que cela m'engage à le garder jusqu'à son passage en terrain constructible ? Au cas où je trouve un terrain parfait.
Tu as toi-même donné la réponse : une promesse de vente n'engage, comme son nom l'indique, que le vendeur, mais pas l'acquéreur.
Bref si ton vendeur est prêt à te signer une promesse de vente...
Chantier ouvert le 20 mai 2009
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Super bloggeur Env. 400 message Hauts-de Seine (92) (92)
Il n'y a pas de lien entre le constructeur et le terrain. Ce sont 2 projets que tu dois mener en parallèle. Le terrain te plait : fait le nécessaire pour t'assurer de l'acheter si et seulement si il devient constructible et si et seulement si tu obtiens un PC dessus.
Dans le même temps, vois au moins 1 ou 2 autres constructeurs qui t'apporteront pleins d'idées neuves, des éléments de comparaison, te feront visiter des chantiers et te permettront d'avoir le projet le plus aboutit possible avant de signer ton CCMI.

Ne vois qu'1 constructeur est pour mois quasiment la pire erreur qu'on puisse faire quand on signe un contrat de ce montant.
Contrat de construction avec MBM
Mon plombier est pas terrible

le suivi mon beau chantier : http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=3801
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
concernan les servitudes, pense à la revente future ou éventuelle : seront elles des freins à la revente ?
surtout , pas de précipitation dans tes décisions
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 20 message Haut Rhin
D'abord merci à tous pour votre aide

Ensuite le constructeur m'a appelé cet après midi et nous a aidé dans notre choix ...... le terrain a été vendu ce matin par un de ses collègues

Il avait "l'air désolé" bref apparemment chez eux celui qui fait signé au plus tôt a gagné, rien à F****E des clients. Chez eux le délai de réflexion est de une nuit maxi ...........

Je vois le bon côté des choses, c'est le destin, ce terrain n'était pas pour nous ou il nous aurait posé des problèmes.

Comme vous dites, pas de précipitations surtout pour 25 ans minimum.

En tous cas je reste ici pour mes prochaines inquiétudes et peut être pour vous montrer les étapes de mon projet .

@+
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