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Problème plan de coupes CCMI

Ce sujet comporte 30 messages et a été affiché 6.238 fois
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Env. 10 message Périgueux (24)
Bonjour à tous,

Nous avons signé le 14/05/09, un CCMI accompagné des plans du dossier de permis de construire et du desciptif.
Le permis a été accepté le 15/05/09, nous avons pris rendez-vous pour l'implantation de la maison le 19/07/09. L'implantation s'est faite en présence du maçon du constructeur et de mon oncle le terrassier.
Lors de cette implantation, mon oncle s'est rendu compte que la maison allait être quasiment enterrée avec un talus de plus de 2m par rapport à la rue. En effet, le constructeur avait seulement prévu un radier de 30cm. Alors que sur le permis les coupes étaient bien différentes, la maison était plus haute, mais dans ce cas là, il faut faire un vide sanitaire.
Le constructeur, pour pouvoir réaliser la maison telle qu'elle est sur le permis aurait du chiffrer un vide sanitaire et non radier.
Donc bien évidemment maintenant, il parle de surcout et ne veut prendre en charge que la moitié de 10000€. Il a dit qu'il n'était pas question qu'il assume la totalité du surcout car sinon, il se retirait du contrat. Je précise que nous n'avons pas les moyens de faire une rallonge budgétaire.
Tout cela me parait un peu facile car le constructeur aussi s'engage avec le contrat, il a des devoirs en le signant notamment en terme de respect du prix et délai convenu. Quand on signe un CCMI, on paye la prestation du constructeur (bien assez cher) pour éviter les surcouts et imprévus.
Qu'en pensez-vous ?

Merci pour vos réponses.
Marion qui subit les premiers déboires de son projet de construction.
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Messages : Env. 10
De : Périgueux (24)
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
tu as raison, le prix est ferme et définitif.

la première chose à faire selon moi, est de regarder ce que pourrait t'apporter l'aamoi

ensuite, si le constructeur se retire du contrat, il ne faut pas qu'il pense s'en tirer à si bon compte, il faudrait alors lui faire une demande de dommages et intérêts, comme eux l'indiquent parfois sur leurs contrats

en tout cas, bon courage, car cela démarre plutôt mal ?

sinon, il indique 20000 euros pour un vide sanitaire ? il avait jamais vu le terrain, celui là ?
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
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Env. 90 message Bouches Du Rhone
Bonjour,

Ne jamais se laisser impressionner par un constructeur. Tu as la loi avec toi. Prends un avocat, pour qu'il te rédige un courier à ton constructeur: s'il ne respecte pas les engagements prévus au contrat, assignation en justice avec demande de dommages et intérêts...

Cordialement,

Jack.
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Messages : Env. 90
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Super bloggeur Env. 600 message Compiègne (60)
Les plans disent une chose, le constructeur en dit une autre.

Mais la notice descriptive, elle, elle dit quoi ? Parce que normalement, c'est elle qui fait foi par rapport à tout le reste...
Chantier ouvert le 20 mai 2009
En cours : Pose du bardage à l'étagePar ici le récit !
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
entre les plans et la notice, je suis pas certain que la notice fasse foi mais je pense plutot que le plus avantageux pour le profane qu'est le consommateur doit être pris en compte

peut être que je me trompe...ou pas !
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
stephplr77 a écrit:entre les plans et la notice, je suis pas certain que la notice fasse foi mais je pense plutot que le plus avantageux pour le profane qu'est le consommateur doit être pris en compte


+1
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
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Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
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Env. 1000 message Morbihan
oui que dit la notice descriptive ? et les plans de coupes du permis correspondaient ils à ceux figurant au contrat de construction ?
A point
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Env. 30 message Gironde
Bonsoir,
La notice descriptive prime sur les plans vis à vis d'un tribunal, je vous conseil donc de bien la lire avant de tenter quoi que ce soit.
Il se peux que dans celle ci il soit stipulé que la hauteur du seuil de la maison sera défini à l'implantation en fonction de l'arrêté du permis de construire ou parce que la visite terrain a été effectué avant l'achèvement des travaux du lotissement, etc...

Pour ceux qui est du prix demandé, soit 20 000€ votre constructeur abuse un peu suivant le nombre de rangs d'agglos à rajouter, exemple: une maison de 90 m² + 15 m² de garage attenant en dalle terre plein sur 2 rangs d'agglos, il faut compter 3 000€ environ pour passer la maison en vide sanitaire 3 rangs!
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
le prix dans le cadre du ccmi est ferme et définitif, le reste est littérature donc il se peut etc... en fonction du terrain etc... sera déclaré comme étant une clause abusive
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Env. 30 message Gironde
stephplr77 a écrit:le prix dans le cadre du ccmi est ferme et définitif, le reste est littérature donc il se peut etc... en fonction du terrain etc... sera déclaré comme étant une clause abusive


Je n'en suis pas convaincu, dans ce cas, on peut faire un CCMI pour une maison de 100 m² habitable et n'en réaliser que 90??? Et pourtant c'est écrit en gras sur la le contrat...

Si le terrain n'est pas prêt pour un relevé de terrain pour X raisons ou si aucuns plans de masses avec côtes NGF n'a pas était remis aux maître d'oeuvre, je doute que ce soit défendable, il faut connaître les tenants et aboutissants dans le cas cité.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Citation: La notice descriptive prime sur les plans vis à vis d'un tribunal, je vous conseil donc de bien la lire avant de tenter quoi que ce soit.
Nous ne partageons pas ce point de vue, ni la commission des clauses abusives, ni même le tribunal de grande instance de Paris.

Et un CCMI doit comporter des plans en perspective et des coupes et élévations auquel le constructeur est tenu (sans surcoût).
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Super bloggeur Env. 2000 message Valenciennes (59)
Bonjour,

Citation:
Je n'en suis pas convaincu, dans ce cas, on peutfaire un CCMI pour une maison de 100 m² habitable et n'en réaliser que90??? Et pourtant c'est écrit en gras sur la le contrat...



Je ne comprends pas cette remarque??
Le client s'engage à la signature, le professionnel aussi, s'il ne fait pas le minimum, ce rendre sur place et passer un coup de lunette, 30mn montre en main, c'est bien triste...

@+
AAMOI Adhérent N° 1932
"Quand j'étais jeune j'étais con. Je suis resté très jeune." J.C. VanDamme
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Super bloggeur Env. 500 message Salon De Provence (13)
je viens de lire que la notice descriptive etait plus importante que les plans???
dans un ccmi l'etude de sol est les fondations sont comprise dans le prix???
donc si votre constructeur ne les a pas marquer dans les travaux a charge du maitre d'ouvrage cela veut dire que ces a eux de les faire est qu'il ne peuvent pas les facturer en plus du prix fixer sur le ccmi???
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Dans le cadre d'un CCMI avec fourniture de plans , les plans de coupe font partie des pièces du contrat.
S'il y a un problème entre les 2 ( plans et notice), le constructeur en assume la responsabilité puisqu'il a écrit les 2 pièces.
Quelque soit la somme en cause, le constructeur est tenu d'en supporter les conséquences.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Env. 1000 message Sud-est De La France (83)
claudiadeco a écrit:je viens de lire que la notice descriptive etait plus importante que les plans???
dans un ccmi l'etude de sol est les fondations sont comprise dans le prix???
donc si votre constructeur ne les a pas marquer dans les travaux a charge du maitre d'ouvrage cela veut dire que ces a eux de les faire est qu'il ne peuvent pas les facturer en plus du prix fixer sur le ccmi???



L'étude de sol est rarement comprise. Et il est impossible de l'exiger car elle n'est pas obligatoire.
Pour ce qui est des fondations, nous parlons de construction d'une maison. Vous connaissez beaucoup de constructeurs qui bâtissent une maison sans fondation ?

Submariner & SDW addict
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Super bloggeur Env. 500 message Salon De Provence (13)
L'étude de sol est rarement comprise. Et il est impossible de l'exiger car elle n'est pas obligatoire.
Pour ce qui est des fondations, nous parlons de construction d'unemaison. Vous connaissez beaucoup de constructeurs qui bâtissent unemaison sans fondation ?
???????????????????????????????

en tout cas moi il mon dit que j'avais que a metre le terrain a plas ce que j'ai fait...
est la je voie que sur ma notice descriptive il y a du blanco sur etude de sol et fondation ?????
sans parler que letude de sol a etait realiser par leur souin avant que l'on signe le contrat?????????
donc ont voie bien qu'il y a un probleme????????non??????
ou c'est moi qui suis bete?????????
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Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
Phytopure a écrit:L'implantation s'est faite en présence du maçon du constructeur et de mon oncle le terrassier.


Est ce que le terrassement est a la charge du client ou bien du maitre d'oeuvre (contractuellement parlant) ??
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Env. 600 message Moselle
claudiadeco a écrit:L'étude de sol est rarement comprise. Et il est impossible de l'exiger car elle n'est pas obligatoire.
Pour ce qui est des fondations, nous parlons de construction d'unemaison. Vous connaissez beaucoup de constructeurs qui bâtissent unemaison sans fondation ?
???????????????????????????????

en tout cas moi il mon dit que j'avais que a metre le terrain a plas ce que j'ai fait...
est la je voie que sur ma notice descriptive il y a du blanco sur etude de sol et fondation ?????
sans parler que letude de sol a etait realiser par leur souin avant que l'on signe le contrat?????????
donc ont voie bien qu'il y a un probleme????????non??????
ou c'est moi qui suis bete?????????

J'ai l'impression que le plus simple serait d'appeler le constructeur et de lui poser la question...
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,

C'est simple :

Si CCMI : Le constructeur s'engage à réaliser la maison avec les finitions comprises dans de descriptif technique (Hors d'eau, hors d'air, cloisons, plomberie, etc.....) pour le prix convenu.
Ceci comprends aussi le gros oeuvre et les eventuels aménagement à réaliser pour respecter les normes de la région (parsismique par exemple) et les adaptation au terrain.

c'est tout.

C'est à dire que si APRES signature du CCMI le constructeur doit faire des modification car sinon il ne peut pas réaliser la maison, c'est pour sa pomme.
Si il a cru bon se passer d'une etude de sol et qu'il y a des surprise, c'est pour sa pomme.
Si il c'es trompé, c'est pour sa pomme.
.... on ne peux pas plus simple... c'est TOUT pour sa pomme : à partir de maintenant, il doit vous donner la maison dans le délais convenu, quoi qu'il arrive.

... et si il ne veux rien entendre, c'est qu'il n'a pas compris lui ce qu'étais un CCMI...

Vois alors avec son responsable en expliquant bien calmenement que tu vas faire appel à un service de protection du consomateur tel que l'AMMOI, et que la durée de procédure leur entraineras une plus value si il ne te fournisse pas la maison dans l'année, car tu sais que de toute manière tu auras gain de cause, c'est obligé.
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Env. 200 message Landes
Je crois que ce n'est pas la peine de vous casser la tête à répondre à Phytopure, car si vous regardez bien les dates, son message date de juillet 2009 et il n'est jamais revenu.

J'espère quand-même qu'il ne s'est pas fait avoir.

Bonne journée !
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Super bloggeur Env. 500 message Salon De Provence (13)
bon voila ce qu'il y a dans ma notice descripetive
adaptation au sol:

adaptation au sol previsionnelle:une croix dans non compris dans le prix

son montant sera revu si necessaire des la realisation des travaux de viabilite,amenagement acces,bornage du terrain et apres verification par nos services des niveaux de sol et emplacement des comteurs.

adaptation au sol prevue:une croix dans oui

approfondissement des fondations niveau fond fouille:1 croix dans compris dans le prix

etude de sol fournie par le maitre d'ouvrage : du blanco sur la croix compris dans le prix et 1 coix dans sans objet ,1 croix dans oui et une croix dans non compris dans le prix

fondations speciales: 1 croix dans comprix dans le prix

fouille en rigole dans terrain rocheux:du blanco dans compris dans le prix et une croix dans sans objet et 1 croix dans non compris dans le prix

la hauteur du soubassement sera realiser en tenant comte du niveau du plancher:1 croix dans compris dans le prix et une croix dans partie jour

est puis ( cout total des ouvrages a la charge du maitre d'ouvrage 19900 euros )
sans dire le prix exacte de se que represente ces 19900 euros?????
ces pour sa que je dit les 4 mois de delais pour le quel je peut changer davis ne corresponde a rien en fait???????puisque je n'est pas les detail ????
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Env. 1000 message Bas Rhin
bonjour,

ouais donc votre constructeur est à ajouter à la longue liste des constructeurs qui ne respectent pas la loi


si aucune somme n'est indiqué à coté de la croix disant que c'est à votre charge en principe dans les 4 mois vous pouvez demander que le constructeur prenne en charge ces travaux pour 0€ (si ça ne vous coute rien d'après ses (non)inscriptions, aucune raison que ça lui coute à lui)

dans la pratique c'est quasi mission impossible sans passer par des procédures


sinon c'est qui votre constructeur? Avez-vous prévu d'adhérer à l'aamoi histoire de faire le point sur votre notice et d'éviter de vous retrouver à payer des trucs en trop?
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Env. 600 message Moselle
claudiadeco a écrit:
etude de sol fournie par le maitre d'ouvrage : du blanco sur la croix compris dans le prix et 1 croix dans sans objet ,1 croix dans oui et une croix dans non compris dans le prix

C'est marrant, ça, un contrat de construction signé par les 2 parties, avec du blanco dessus
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Re,
En effet, du blanco dans une notice descriptive ne fait pas sérieux.....

Joint à la notice descriptive tu devrais avoir une annexe qui te chiffre ces travaux.
Il faut comprendre que ces notices sont standard pour la majorité des maisons que le constructeur doit te proposer, il ne va pas en faire une pour chaque client....
Tu devrais avoir une troisième colonne dans cette notice pour les parties aléatoires (fouilles, fondations, etc...) qui devrais être annoté avec une phrase du genre "se réferer à la notice descriptive annex".
Et dans celle-ci, le constructeur dois te chiffrer la plus-value (ou moins value...) des travaux d'adaptations.

La somme de ces travaux est a accepté (somme concernant le descriptif de base + l'annexe).

Et là, signé, c'est le CCMI.

Si il c'est trompé dans le montant de ces travaux annexe, comme je le dis plus haut : c'est pour sa pomme !!!
.
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Env. 600 message Moselle
Bred a écrit:
Si il c'est trompé dans le montant de ces travaux annexe, comme je le dis plus haut : c'est pour sa pomme !!!
.

Remarque, si jamais il s'est trompé, c'est pas très grave...
Il suffira de mettre un peu de blanco sur les croix
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Super bloggeur Env. 500 message Salon De Provence (13)
bonjour a tous;
j'ai casser mon contrat le 16/02/2010 avec eux (azur et constructions)
car rien n'aller sa fesais 6 mois qu'on etait sur les plans car nous voulons leur villa expo;bref lire mon recit pour tout comprendre..
aujourd'huit il me reclame 23600 euros de dommages et interer pour avoir casser le comtrat avec eux!!!
quand penser vous ???
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Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
Pour répondre, il faut avoir accès a votre dossier.

Si la rupture est du de votre fait (le constructeur est irréprochable et vous décidez d'annuler), alors oui une somme peut etre exigé (cela doit d'ailleurs etre precisé dans votre contrat)
Si la rupture est du a votre constructeur alors non.

Il faut aussi voir aussi les écrits qui acte la rupture du contrat

Je vois que vous etes a l'AAMOI, vous devriez vous tourner vers eux ;)
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Super bloggeur Env. 500 message Salon De Provence (13)
oui ;c"est ce que je fait
il on mon dossier compler ,et c'est eux qui mon dit que mon contrat etait irrégulier...
je ne fait pas n'importe quoi quand meme !!!
(le constructeur est irréprochable et vous décidez d'annuler)
le probleme est qu'il ne veulent pas nous faire la villa expo de salon de provence (voir photo sur mon recie)et ils nous ont fait signer les plans pour le permis de construire qui ne sont pas bon!!!ils nous avais dit le jour de la signature qu'il ferais une modification au permis par la suite car il etait pris par le temps et que sa aller annuler notre credit (faux j'ai eu comfirmation par ma banquiere que le credit etait accorder et qu'ont avait deux ans pour faire le premier debloquages de fond) ;est nous comme des truffes ont leur a fait confiance et on a signer;du coup on ce retrouve avec un permis de construire que l'on a due annulée car ce n'est pas vraiment la maison que l'on veux.
ma question est simple,on t'il le droitde faire de la pub pour une maison qu'il ne fond pas!!!
je m'explique la maison qu'on veut c'est leur villa expo de salon de provence;
et eux ne veulent pas nous la faire il veulent a tout prix nous faire la martégale qui resemble mais qui n'est pas la villa expo;
pouvons nous dire qu'il y a tromperie du faite qu'il nous font croire qu'il vont nous faire cet villa alors que les plans eux ne corresponde pas a la villa expo.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
salut,

C'est bizarre ton histoire.

- 1 : pour quelle raison ton constructeur ne veux pas te réaliser la maison d'expo ? j'imagine que tu lui as demandé.

- 2 : un permis de construire est justement fait pour donner la géométrie de sa maison et sa mise en place sur le terrain : si ton constructeur t'as dit qu'il modifierait après le permis de construire, rien ne t'as paru bizarre ?
... à moins que ce ne soit que des aménagement intérieur... et là il n'y a aucune raison de tous arrêter.

Si tu as signer pour un permis, j'ai bien peur que tu ne puisses rien faire, tu es en ruppture de contrat qui est lui, correcte (vérifie le délais de validité de ce contrat quand même...)
Si tu as signer un contrat pour quelque chose que tu ne voulais pas, c'est..... bizarre, vraiment.
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Super bloggeur Env. 500 message Salon De Provence (13)
ben;oui
c'est sa ,ont leur a fait confience du fait qu'on voulais la villa expo on avait fait le plan avec le vendeur et pour nous c'etait bon !!!
sauf que sur le contrat ce n'est pas le plan qu'on a fait avec le vendeur???
j'en est la preuve c'est que sur l'étude de sol qu'il ont fait faire il y a le bon plan...
comment expliquer que le plan de l'etude de sol n'ai pas le meme que sur le contrat???
c'est la ou je dit qu'il y a tromperie;
et vue toutes les choses qui n'allais pas (blanco sur la notice descriptive) et tous le reste;
ont a preferais tout arreter avec eux ,
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