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Courier de fin de l'instruction du PC mais pas de décision!!

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 2.139 fois
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
Bonjour à tous,

Gros stress, la mairie est fermé et on devra attendre lundi pour savoir, du coup on voudrait savoir si c'est arrivé à quelqu'un

Voilà on a déposé notre dossier de permis le 28/06 on a complété le 21/07, le délai d'instruction était de 3 mois donc jusqu'au 21/10 (notre DDE est rapide : permis accepté en 1 mois à la place de 2 pour quelqu'un qui construit dans notre commune).

Bref ce matin on a reçu un courrier qui dit que notre dossier a été instruit et que l'arrêté et le dossier sont à retirer en mairie à compter du 02/09...A votre bon signe, pas bon signe? Est-ce arrivé a quelqu'un?

Merci de votre aide...
Skau
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message
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Env. 300 message Ille Et Vilaine
Ca ne m'est pas arrivé, en tout cas, pas encore, mais à mon avis, et ça parait logique, ils ne vont pas s'emm***** à t'envoyer un courrier pour te dire d'aller chercher une décision négative à la mairie.
Dans ce cas, à mon avis, soit ils ne font rien, soit ils t'envoient un courrier précisant clairement le motif de refus...
Non?
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
connexion a écrit:Ca ne m'est pas arrivé, en tout cas, pas encore, mais à mon avis, et ça parait logique, ils ne vont pas s'emm***** à t'envoyer un courrier pour te dire d'aller chercher une décision négative à la mairie.
Dans ce cas, à mon avis, soit ils ne font rien, soit ils t'envoient un courrier précisant clairement le motif de refus...
Non?


Ba pourquoi il m'envoi pas direct mon petit papier pour dire que c'est OK Crying Il te file juste un papier quand t'as ton permis, non?

Skau
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Env. 300 message Bordeaux (33)
si ca peut te rassurer, nous aussi c'est passer par la mairie au retour. la dde nous a pas écrit directement. c'est la mairie qui nous a fait suivre l'acceptation du permis
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
connexion a écrit:Ca ne m'est pas arrivé, en tout cas, pas encore, mais à mon avis, et ça parait logique, ils ne vont pas s'emm***** à t'envoyer un courrier pour te dire d'aller chercher une décision négative à la mairie.

Surtout que aller retour il y a 100 bornes... Huh

Skau
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
guigui a écrit:si ca peut te rassurer, nous aussi c'est passer par la mairie au retour. la dde nous a pas écrit directement. c'est la mairie qui nous a fait suivre l'acceptation du permis


Ba j'espère que ce sera bon...si c'est la cas chapeau...je pourrais inviter l'instructrice et l'architecte des BTF pour avoir traité mon dossier même pas 1,5 mois

Skau
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Env. 700 message 51
Le permis est délivré par le maire au nom de la commune.
C'est donc lui qui signe le permis de construire et qui te le transmet...
Donc tout est normal !
PC 09 mai 2005
fondations coulées 29 juillet 2005
Dalle coulée : 15 septembre 2005
Les murs se montent : 29 septembre 2005
Dalle étage coulée : 21 novembre 2005
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Env. 500 message Senainville (28)
Je pense comme tt le monde que ça doit être bon mais comme toi, je me demande pq ils ne t'envoient rien!
Nous, on a reçu un courrier disant que notre dossier allait être instruit en même temps que l'accord lol Du coup, on n'était pas sûr de comprendre...! Huh Tongue
Terrain situé à Senainville (28)
Constructeur: LDT
Ds la maison depuis le 27/4
N° d'adhérent: 00540
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Env. 300 message Bordeaux (33)
Zutttt a écrit:
Nous, on a reçu un courrier disant que notre dossier allait être instruit en même temps que l'accord lol Du coup, on n'était pas sûr de comprendre...! Huh Tongue

Nous aussi ! en fait ils sont allés tellement vite opur instruire le dossier (meme pas un mois !), qu'ils n'ont pas eu le temps d'envoyer le récépissé. ils ont tout envoyé en même temps Biggrin
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
Bon ba sauf blague au téléphone de la mairie mais on l'a

Ils disent pas dans le courrier si c'est bon ou pas bon car quand c'est pas bon les gens viennent pas chercher l'arrêté... Huh

En tout cas chapeau à la DDE et à l'architecte des BdF...décision rendu en moins d'un mois et demi pendant le mois d'août W00t

Skau
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Env. 60000 message
J'ai bien l'impression qu'on peut te féliciter et les féliciter aussi ! ! ! Biggrin
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Env. 3000 message 67 : Bas- Rhin
Bravo Skauda

Une semaine qui commence bien bigg
Ce qui coûte le plus cher dans une construction ce sont les erreurs.
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Env. 400 message Lagny Sur Marne (77)
Félicitations skauda

Eh bien les services DDE et ABF sont vraiment des rapides , quand a moi j'attens tj mon Pc pourtant déposé le 27/5 mais d'après l'instructrice il va arriver Dry .

Donc la map va se préparer .

Bonne continuation

roland
Constructeur LDT.contrat le 27/4/05
PC ok en date du 10/09/05
Adhérent AAMOI 00717
Début chantier 12/1/2006 Livraison 21/7/2006
Maison vendue septembre 2011. Futur projet a Lagny sur Marne en 2012 ou 2013!
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Bloggeur Env. 500 message Yvelines
Allez le plus dur est passé!!

courage pour la suite future voisine Laugh
_______________
Constructeur LDT
LIVRAISON le 30/11/05 - En pleine réflexion pour l'aménagement de nos combles le récit ici : http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=9027
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
Merci à tous, je viens juste d'aller acheter le panneau on va aller le planter en récupérant le dossier .
Y a plus qu'a acheter le terrain que le proprio n'a pas fini de refaire borner W00t ...c'est malin Mellow ... cela dit en même temps le délais de recourt cours et on paie pas d'intercalaire pendant ce temps

Skau
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Messages : Env. 1000
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Je ne pouvais pas la manquer, vous voyez qu'il y a des DDE normales, car c'est normal de délivrer un PC dans les délais les + brefs possibles. Merci pour ces fonctionnaires qui connaissent encore le rôle du service public. Je commençais à penser que je n'avais dirigé que des exceptions.
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Picto recompense Bloggeur
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Env. 300 message Fontaine La Guyon (28)
bravo skauda, bon le plus dur est fait (enfin presque!) y manque plus que la maison!! a quand la map?un conseil, telephone des maintenant car le rendez vous est plutot lointain à notre grande surprise... Bon, bonne chance par la suite, je vous suit depuis le debut, donc bon courrage!!!
terrain trouve (28), LDT
signature le 31/05/05AR permis accepter le 3/08/05
Map 22/09/05
terrassement le 31/10/2005
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Env. 1000 message Aglomération Tours (37)
Bravo Skauda !
Après la paperasse le concret va pouvoir commencer !
Maison réceptionnée le 07/10/2005.
Déménagement le 05/11/2005.
Depuis ? ravis de notre maison !
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En cache depuis le vendredi 12 avril 2024 à 06h23
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