Terrain avec servitude (passage canalisation entérrée)

J'aurais exactement la même chose pour désservir le terrain en dessous le mien.( seule différence, mon terrain fait 3000 m²...)
Ce dont tu dois t'assurer, c'est que ce n'est pas une servitude de passage, mais seulement une servitude de canalisation appelée aussi servitude tous réseaux.
Alors bien sur, quand il y aura des travaux, il y aura une pelle qui viendra, qui creusera, etc...
C'est ponctuel et je pense pas trop dérangeant.
Par contre, il faut être sur que ce n'est pas un chemin d'accés pour aller ailleurs...

La commune devra pouvoir accéder pour faire les différents travaux d'entretien ou de rénovation. En dehors de la construction, il faut regarder aussi pour la clôture (peut-être pas de mur, car en cas de travaux, les fondations pourraient souffrir) et les plantations (pas d'arbres).

Un autre point : posez-vous la question suivante :

"Si je dois revendre, comment réagiront les acheteurs potentiels ?"

Toute servitude crée une moins-value...

A mon avis si le terrain te plait, ce n'est pas une raison pour le mettre de côté !
J'ai moi même sur le terrain une servitude liée au tout à l'égout (il faut bien qu'il passe quelque part pour relier toutes les maisons...) et il me semble qu'en cas d'intervention de la commune, ils doivent remettre en état. Evidemment il faut éviter d'y mettre un arbre...
Mais que préfères-tu : avoir une servitude à cause du toute à l'égout ou devoir installer une fosse septique?
En outre, dans tous les cas tu n'aurais probablement pas le droit de construire sur une bande d'au moins 3m en bordure du terrain...

fmt a écrit:

Un autre point : posez-vous la question suivante :

"Si je dois revendre, comment réagiront les acheteurs potentiels ?"

Toute servitude crée une moins-value...

C'est finalement le raisonnement que l'on va tenir, je crois. En plus, si la commune doit intervenir et retourne tout, ça me plairait pas vraiment même si il remette en état