Servitude suite à la séparation d'un terrain

Tu as deja signé pour l'achat du terrain? au moins la promesse?

Car, je deconseille fortement tout ce qui est passage commun, servitude, droit de passage.

La division du terrain n'aurait pa pu se faire autrement?

Lui laisser son passage, et faire le decroché dans l'autre sens, apres l'acces?

dis au géomètre que AUTOCAD, et COVADIS, calculent tres bien la division de terrain. en 2 milliemes de secondes, c'est fait à la surface demandée.


C'est source de problèmes les accords de ce genre.


Sinon, oui, faut faire marquer dans l'acte tous les points litigieux possibles, pour eviter les pb.

Tu utilisera aussi cet accès? Sinon, tu le diras, ca sert a rien.

je vais me renseigner, mais pourquoi mentionner une servitude, vu qu'il a un acces sur la route???

Il vend avec un inconvenient, donc soit il baisse le prix, soit il refait son acces.
A ta place, je reflechirais a 2 fois.


J'en vois souvent des problemes de ce genre, et c'est loin d'etre simple!

Et oui, je suis Geometre

Re,
Donc pour niveler la chose ^^ il faut visualiser que la route est à la hauteur 0m, les terrains 1 et 2 sont à h+1.5m.

Le chemin d'accés actuel permet donc au proprio de rejoindre se maison situé plus en hauteur.

Pour le decrochage dans l autre sens, j'ai mal representé mon plan mais il dispose d'une sorte de parking sur la droite de sa maison donc ca n'a pas du etre possible.

Et comme il faut 1000m² pour que ce soit constructible, il n'a pas eu le choix de mettre sont acces en servitude.

Niveau superficie en comptant au plus faible, on aura bien 800m² utilisable, et niveau prix bien en dessous du marché pour un terrain plat de chez plat .
Donc on est super motivé mais on veut se proteger a 300%, et ne pas avoir à payer le moindre sous si Mr se decide à élargir l'allée ou a la goudronner

Ps: au vu de la servitude, je pense que prendre son notaire ne serais pas une idée interessante malgré le fait que les notaires n'aiment pas etre deux sur la même affaire il parait

Ps2: Aucun compromis de signé rien du tout et la sevitude ne me sera pas utile pour l'acces au terrain 2

Merci

bonsoir,


moi non plus je n'aime pas les servitudes.
Le vendeur pourrait se créer un accès ailleurs ?

Si son passage ne vous sert pas d'accès, oui il faut blinder le compromis :
tous travaux à sa charge, tous dégats à sa charge, aucune extension de ce passage...

Le pb, si vous lui imposez la cloture vous "perdez" vos 200m2 et si vous ne lui imposez pas... il peut entrer chez vous.

par contre plutot qu'une servitude (inscrite à perpet) , je mettrais cela en "condition particulière" (entre lui et vous) s'il vend la condition ne s'applique plus, si vous vendez votre acheteur disposera de ses 1000m2.

L'autre solution serait de signer un 2ème compromis dans lequel il s'engage à vous racheter ce passage dans 2 ans par exemple. (çà n'empêche pas de blinder le 1er)

Re,
Merci de vos info pour l'instant je laisse tombé , on verra plus tard