Retour
Menu utilisateur
Menu

Enquête du ministère sur le prix des terrains en 2015

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 744 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
8
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Membre utile Env. 2000 message Nord
Bonsoir,
Je viens de recevoir une enquête des ministère de l'écologie, et du logement sur les prix des terrains en 2015.
Je dois donner plein de détails dont bien entendu le prix d'achat du terrain...
Est-ce que quelqu'un a déjà reçu ce document ?
Ils disent que ça sert à alimenter leurs statistiques mais vu l'envolée de la taxe foncière, je suis un peu méfiante sur le but de ce courrier...
C'est marqué que si je ne réponds pas dans les 15 jours, je risque une amende...
A votre avis, elle sert à quoi cette enquête ?
Merci

[IMG][/IMG]
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Nord
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
 
Membre utile Env. 600 message Chatelaudren (22)
Intéressé aussi par la réponse. On vient d'acheter le terrain (11 septembre) et on a reçu le courrier 2 jours après. Comme par hasard ...
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
De : Chatelaudren (22)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Sideville (50)
Bonjour,

Nous l'avons également reçu et renvoyé. Enquête ou pas, si les impôts doivent nous faire payer, vaut mieux être clair dès le départ car après quand ils nous rattrapent ...
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
De : Sideville (50)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Reçu et renvoyé ...
Quand on veut on peut
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60 message Pontarlier (25)
Bonjour,

Reçu une première fois ---> poubelle
et la 3 mois après je viens de le recevoir, enquète je veux bien mais la plupart des infos qu'il demande c'est renseigné sur le permis de construire.
le coût de la maison je vois pas en quoi ça les regarde

Bref elle va aller direction la poubelle encore une fois
Citer
Messages : Env. 60
De : Pontarlier (25)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Nord
1er courrier poubelle, relance cette semaine, poubelle. S'ils ont besoin d'infos, qu'ils consultent le permis et qu'ils aillent voir le notaire. Dans le 2e courrier, ils précisent bien le caractère obligatoire de l'enquête mais n'ėvoquent pas d'amende...on verra bien !!
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Nord
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 31 mai 2026 à 22h26
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
8
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir