Retour
Menu utilisateur
Menu

Modification au PC

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 1.811 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Super bloggeur Env. 400 message Gap (5)
bonsoir,
je me pose quelques petites questions a propos de notre construction qui attaque au printemps, en effet nous aimerions changer quelques petits trucs a nos plans pour lesquels nous avons dejà obtenu le PC.
nous avons terminé de bricoler les dernieres pieces pour le dossier de demande de modif, et je me demandais :
- que se passe t il si c'est refusé, est ce que cela annule le PC dejà accordé?
- y a t il des frais (vu qu'il y a instruction du dossier) ? si oui de quel montant?

merci pour vos lumieres..
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Gap (5)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message 67 (67)
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez sur la page devis permis de construire de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des professionnels de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Env. 3000 message Morbihan
non cela n'affecte pas le permis obtenu et aucun frais d'instruction
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 400 message Gap (5)
merci poil; heureusement qu'il y a des gens comme vous sur le forum Wink
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Gap (5)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Pyrenees Atlantiques
bonjour
+1 avec ptite casba
il est certain que poil reste incontournable sur ce forum
c est plutot du genre qui t evite des em.....
bravo a lui
Citer
Messages : Env. 300
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Moselle
p'titecasba a écrit:bonsoir,
je me pose quelques petites questions a propos de notre construction qui attaque au printemps, en effet nous aimerions changer quelques petits trucs a nos plans pour lesquels nous avons dejà obtenu le PC.
nous avons terminé de bricoler les dernieres pieces pour le dossier de demande de modif, et je me demandais :
- que se passe t il si c'est refusé, est ce que cela annule le PC dejà accordé?
- y a t il des frais (vu qu'il y a instruction du dossier) ? si oui de quel montant?

merci pour vos lumieres..


Bonjour,

Poil à effectivement répondu de manière très exact...

Toutefois, qu'appelez-vous "frais" ??
Car, dans le cas ou vos modifs portent sur une augmentation de SHON, ou de terrain sur lequel s'applique une PVR, le permis modificatif devra tenir compte de ces changements et les taxes et paricipations seront majorées / PC d'origine...
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 400 message Gap (5)
oui si on augmente la surface habitable ca me parait logique, puisque c'est au prorata

c'est noté Wink
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Gap (5)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 3000 message Morbihan
merci a ladenree d'avoir compléter ma réponse, je n'ai pas entendu le terme "frais" associé à "instruction" sous l'aspect fiscalité.

Naturellement, si la SHON est affectée par la modification toutes les taxes et participations d'urbanisme seront également affectées (dans un sens comme dans l'autre)
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 3000 message Morbihan
J'ajoute que ladenree est manisfestement plus compétent que moi sur ces aspects du droit de l'urbanisme
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Moselle
Un doute m'envahit ... Auriez-vous du payer pour l'instruction de votre permis de construire initial (je pense au dessous de table pour "faire passer votre dossier en priorité") ? Ne rigolez pas, c'est déjà arrivé qu'un instructeur peu regardant monnaie ses services "sous la table".
Vous ne parliez pas non plus de frais occasionnés par un recours à l'architecte non plus ?
Bonne construction.
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Vaucluse
que ce passe t'il si on ne fait pas de modification de PC, mais qu'on modifie la dimensions des ouvertures?
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 3000 message Morbihan
Il y a non conformité qui peut donner lieu à des sanctions civiles (action d'un voisin qui peut justifier d'un préjudice), pénales (amende et prison) et administratives (injonction de mise en conformité ou de déposer une demande de permis modificatif) habituelles.
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message 67 (67)
bonjour,

question j'ai fais quelques modifs de taille d'ouverture est ce que je dois faire un permis modificatif ou je peux dabord envoyer la H1 pour payer mon pret dès le mois prochain ?

merci
Citer
Messages : Env. 200
De : 67 (67)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir