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Annuler un CCMI chez habitat concept

Ce sujet comporte 62 messages et a été affiché 10.873 fois
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Bloggeur Env. 300 message Eure
Bonjour à tous .

J'aimerais un petit coup de main suite à une déconvenue avec mon constructeur.

Je souhaitais faire un chauffage au sol par pompe à chaleur. Lors de la 1ere mise au point, le conducteur de travaux m'a informé que HC ne ferait pas la chappe et que donc il faudrait également faire une moins value pour la chappe et salle de bain.

J'ai donc reçu un 1er avenant où on me décomptait le carrelage mais pas la chappe, j'ai donc refusé de le signer et j'ai recontacté l'agence pour rectifier cela.

2nd avenant, on me retire la chappe et le carrelage 4280e de moins, ok je signe mais aprés avor attendu un mois aprés cette mise au point avec le conducteur.

Suite à quelques modifs que j'avais fait sur la maison et ne voyant toujours rien venir, j'ai rappelé l'agence, et là j'apprends par surprise que le conducteur a changé sans que je sois informé, du coup je demande un rendz vous avec ce nouveau conducteur où je reparle de mon chauffage au sol, de modifs,... tout va bien.

Seulement une semaine aprés je reçois un autre avenant en me disant que cette fois le carrelage et la chappe me sont décompté pour 2810e alors qu'un mois auparavant j'étais à 4280e pour le carrelage et la chappe.
Et la meilleure c'est qu'en plus de cela je dois rajouter une rallonge de 1200e pour "suite à votre prévision de plancher chauffant entiérement à votre charge, plus value pour la réalisation d'une rehausse maçonnerie sur l'ensemble de l'élévation RDC afin de conserver les hauteurs sous plafond fini tel que prévu, donc 1200e HT de plus value.

LA colère me monte car lors des 2 entretiens avec les 2 conducteurs différents, aucun ne m'a signalé qu'on devait faire une réhausse de la maçonnerie pour mon chauffage au sol avec isolation. Et en plus changé de conducteur sans avertir le client j'ai trouvé cela irrespectueux. En plus de cela, il manque systématiquement des choses sur les avenants, on me laisse les prises des radiateurs électriques alors que je fais un chauffage à eau, bref la moutarde qui monte au nez...

D'où mon envie d'aller voir ailleurs

D'autant plus que j'ai signé chez eux le CCMI le 18/04/2009 alors que je n'avais pas encore signer chez le notaire la promesse d'achat du terrain que j'ai trouvé par mes propres moyens. Sur le CCMI il est mentionné que la promesse de vente signé le 02/05/09 chez le notaire. date à laquelle nous avons effectivement signé la promesse d'achat du terrain.

Je me demande si le fait de signer un ccmi sans etre titulaire du terrain ou sans etre passé devant le notaire est une cause de nullité ???

Car nous sommes hébergé chez de la famille, notre pret étant amortissable immédiatement, nous devons être sur de nous pour ne pas perdre trop de temps dans une procédure d'annulation de ccmi.

Je vais également m'inscrire auprès de l'aamoi pour obtenir de l'aide pour faire les démarches si HC ne revient pas sur ce dernier avenant qui nous met le dos au mur, le budget étant déjà bouclé pour la maison et pour le chauffage.

Merci de vos conseils et de vos aides.

Seb
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Env. 300 message Eure
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 10000 message St Pierre Les Nemours (77)
Il faut être fort pour chiffrer le prix d'une maison sans connaître le terrain....
Maître d'oeuvre - CSPS
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Bloggeur Env. 300 message Eure
le notaire m'avait envoyé le plan des 2 terrains disponibles donc ils avaient le plan des terrains mais il n'y avait pas eu de signature officielle devant le notaire
Une maison toute faite, c'est bcp mieux lol
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Membre super utile Env. 10000 message St Pierre Les Nemours (77)
Comment a t'il chiffré les fondations sans étude de sol?
Maître d'oeuvre - CSPS
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Bloggeur Env. 300 message Eure
euh bonne question, je sais pas. Je crois qu'à l'époque il m'avait parlé de sous réserve d'étude du sol, si il n'y a pas de mauvaise surprise, mais comme l'etude du sol n'a rien décelé de particulier, le prix est resté le même.
Une maison toute faite, c'est bcp mieux lol
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
sebastie27 a écrit: mais comme l'etude du sol n'a rien décelé de particulier, le prix est resté le même.


Bonsoir sebastie27 ,

Vous en avez une copie , de cette étude ?

A+
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Bloggeur Env. 300 message Eure
oui j'ai reçu l'etude de la sopren
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Re ,

Je viens de relire votre premier méssage .

Vous avez entièrement raison pour le terrain :

L231-4 CCH extrait



Citation: I. - Le contrat défini à l'article L. 231-1 peut être conclu sous les conditions suspensives suivantes :


a) L'acquisition du terrain ou des droits réels permettant deconstruire si le maître de l'ouvrage bénéficie d'une promesse de vente ;



Votre contrat est frappé de nulité pour non respect de la loi qui l'encadre .

A+
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Bloggeur Env. 300 message Eure
je ne sais pas si j'ai bien compris.

Signature du ccmi le 18/04/09 avec mention dessus que la promesse de vente du terrain est du 02/05.

Le 02/05/09 nous avons signé la promesse de vente du terrain chez le notaire et nous avons acheté le terrain fin septembre.

Donc meme si je suis devenu propriétaire du terrain par la suite, le ccmi est frappé de nullité ?
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Le compromis a été signé à quelle date ?


Citation: Signature du ccmi le 18/04/09

Citation: Le 02/05/09 nous avons signé la promesse de vente du terrain


Si je comprend tout ,

LE CCMI le 18 avril et le terrain ( compromis ) le 2 mai .

Donc CCMI signé avant que vous ayez un terrain ?
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Bloggeur Env. 300 message Eure
exactement, en fait j'ai trouvé ce terrain par mes propres moyens.
J'ai donc pris rendez vous avec le notaire pour faire une promesse de vente mais elle ne pouvait etre disponible que le 02/05, et nous avons bien signé le ccmi chez le constructeur le 18/04 mais je lui ai fourni un plan du terrain que le notaire m'avait envoyé.
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Membre super utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
donc contrat illégal
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Bloggeur Env. 300 message Eure
tant mieux alors car la politique de "je change de conducteur sans vous avertir" et je vous colle des avenants surprises alors qu'aucun conducteur ne m'a informé de la plus value de maçonnerie pour un chauffage au sol, quand on a un budget limite et déjà bouclé, ce n'est vraiment pas pro de leur part.
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Photographe Env. 1000 message Eure
Seb le plus simple tu les zappes et on va voir mon MOE pour qu'il te sorte un projet comme il faut Wink
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Bloggeur Env. 300 message Eure
mon adhésion à l'aamoi est pratiquement prette pour partir dés aujourd'hui.

J'espere qu'ils arriveront à metrouver une solution sans trop de soucis.
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Membre super utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
sebastien

pour l'adhésion à l'aamoi : ok à 100 %

pour le reste, tu as encore un doute sur ce qui a été dit ?
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Bloggeur Env. 300 message Eure
C'est tout moi ça oui, toujours peur d'être emmerdé par la suite par habitat concept. onc tant que j'aurais pas le petit mot de l'avocat noir sur blanc pour me dire oui votre contrat est nulle j'aurais toujours des ptis doutes lol
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Membre super utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
alors attends l'aamoi et laisse l'avocat, tu feras des économies
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Bloggeur Env. 300 message Eure
est ce que je dois leur envoyer un courrier pour les avertir de ne pas commencer les travaux ?
et comment le tourner surtout ?
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Membre super utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
ils sont prêts à démarrer le chantier ?

selon moi, attends tout de même les conseils de l'aamoi dans la manière de tourner ton courrier
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Bloggeur Env. 300 message Eure
je pense qu'ils vont devoir attendre le dernier avenant car dessus il y avait la modification du vide sanitaire en parpaing en longrines préfabriqués et les travaux devaient commencer incessament sous peu.
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Membre super utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
donc tu as de quoi les faire patienter
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Bloggeur Env. 300 message Eure
oui mais j'espere qu'ils ne vont pas commencer quand meme car ils m'ont fat signer un papier pour les longrines quand je suis allé voir le conducteur de travaux l'autre jour, mais là j'ai reçu l'avenant pour cette modification là.
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Membre super utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
donc tu peux leur renvoyer un courrier en recommandé avec AR en indiquant que tu refuses de payer cet avenant, mais sans donner plus de détails

de toute façon, comme ton contrat est annulable, à partir du moment où il est annulé, cela voudra dire qu'il n'a jamais existé et ils devront donc remettre ton terrain en état initial
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Photographe Env. 300 message Louviers (27)
Bonjour , effectivement un constructeur n'as pas le droit de vous faire signer le contrat tant que vous n'avez pas signer votre promesse de vente
pour le terrain

C'est illégal !!!!!!

cdt céline
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Bloggeur Env. 300 message Eure
Après un coup de fil au conducteur de travaux sur mon dernier avenant:
celui ci ne comprend pas non plus pourquoi on me réclame 1200e pour une réhausse,
ne comprend pas pourquoi on me décompte maintenant 2810e de carrelage et chappe alors que le 15/12/09 on me décomptait 4160,
Ne comprend pas pourquoi on me décompte la suppression du tube poujoulat car selon lui avec la loi sur l'air le tubage doit etre laissé
et ne comprend pas pourquoi on m'avait compté une plue value de 350 pour le passage d'une fenetre en porte fenetre, puis -271e quand je suis repassé en fenetre à la place de cette meme porte fenetre.

Ca fait beaucoup de chose qu'il ne comprend pas tout comme moi et qu'il doit vérifier.
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Bloggeur Env. 300 message Eure
le dossier de mon inscription à l'AAMOI vient de partir.
Une maison toute faite, c'est bcp mieux lol
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Membre super utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
à mon avis, ce conducteur de travaux qui ne pense pas comme son patron ne va pas rester bien longtemps dans sa boite

concernant la plus value et la moins value de la fenetre en porte fenetre

- la plue value comprend la prestation payée à l'intervenant + sa marge à lui (constructeur)
- quand il effectue la moins value, il n'enlève que le cout payé au sous traitant mais il conserve le montant de sa marge

elle est pas belle la vie ?
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
sebastie27 a écrit:le dossier de mon inscription à l'AAMOI vient de partir.


Bonsoir sebastie27 ,

Il va faloir attendre un peu pour l'étude du dossier qui ne se fait pas en deux ou trois jours .
Nous sommes des bénévols et faisons ça pendant nos temps libres .

Pour votre dernier méssage , je trouve que votre cdt ne comprend pas grand chose vue le nombre de questions posées et surtout le nombre de réponses clairs

Vous n'avez pas demandez un RDV avec le responsable de l'agence pour tirer les choses au clair ?


A+
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Bloggeur Env. 300 message Eure
j'ai eu rendez vous le 30/10/09 pour la mise au point avec le conducteur de travaux, il y avait pas mal de changements à faire par rapport au plan d'origine, des emplacements de fenetres à revoir ,car mon commercial m'avait dit de voir directement avec le conducteur.

J'ai du attendre aprés 2 relances téléphoniques l'avenant pour toutes les modifs apportées (qui entrainait d'ailleurs une modification du permis de construire dont je n'ai plus du tout aucune nouvelle)
j'ai reçu l'avenant le 07/12 qui était rempli d'erreur, j'ai refusé et un autre est arrivé le 15/12 où il était mentionné que la chappe et la carrelage m'étaient décomptés pour 4160e (car HC refuse de faire une chappe et carrelage sur un chauffage au sol qu'ils ne font pas)

et j'apprends peu de temps aprés aprés un passage à l'agence pour ramener des documents que mon conducteur n'est plus le meme, je ne me serais pas renseigné, personne ne m'en aurait parlé, honteux.

je prends rendez vous avec lui le 11/01 pour une nouvelle mise au point , pour rencontrer cette personne qui se chargera de la construction de ma maison.
Je lui fais part à nouveau des changements que nous avions convenu, de mon chauffage au sol en lui fournissant le devis du chauffagiste, aucune contre indication ne m'a été fourni sur cela.

le 14/01 un nouvel avenant comprenant une plus value de 1200e pour une réhausse de maçonnerie suite à mon plancher chauffant + isolant (alors que les 2 conducteurs et mon commercial ne m'en ont à aucun moment parlé) et mon décompte de mon carrelage et chappe passe cette fois ci à -2800euros (au lieu des 4160e du 15/12)

j'ai appelé aujourd'hui le conducteur en lui disant qu'il était hors de question que je signe ça, que je ne paierais pas les 1200e et que je restais sur les 4160e de moins pour les carrelages et chappe. Il doit se renseigner car il ne comprend pas cet avenant également et me recontacter rapidement.

Bref beaucoup de questions restées sans réponse.

Je comprends trés bien que l'étude du dossier va demander quelques jours, fred m'a dit que je devais attendre une dizaine de jours avant de recontacter l'association pour avoir des nouvelles.

J'espère que cela ne trainera pas trop longtemps quand meme niveau procédure pour annuler le ccmi, car on est hebergé chez de la famille, donc on ne voudrait pas non plus abusé de leur gentillesse.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
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Env. 30000 message Gironde
Ah moins que le commercial n'ait compris que le vlient allait se tirer, et qu'il faut le retenir ?
Je penche, donc je suis

Chris
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Photographe Env. 1000 message Eure
Mais autant partir... si c'est déjà ainsi avant les travaux ça promet !!! Réponse dans la semaine de mon MOE en espérant que ça rentre dans ton budget Smile
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Bloggeur Env. 300 message Eure
oui faut espérer qu'il puisse me faire la même chose que ce que j'ai là mais pour le moment rien est annulé encore. Ne pas vendre la peau de l'ours avant de l'avoir tuer.
Une maison toute faite, c'est bcp mieux lol
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
sebastie27 a écrit:


J'espère que cela ne trainera pas trop longtemps quand meme niveau procédure pour annuler le ccmi, car on est hebergé chez de la famille, donc on ne voudrait pas non plus abusé de leur gentillesse.


RE ,

Quelques jours pour déja avoir accès au forum et aux différents médias interne .

Vous arriverez peut être même à trouver votre réponse toute seule .

A bientot
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Photographe Env. 1000 message Eure
philippe29 a écrit:
sebastie27 a écrit:


J'espère que cela ne trainera pas trop longtemps quand meme niveau procédure pour annuler le ccmi, car on est hebergé chez de la famille, donc on ne voudrait pas non plus abusé de leur gentillesse.


RE ,

Quelques jours pour déja avoir accès au forum et aux différents médias interne .

Vous arriverez peut être même à trouver votre réponse toute seule .

A bientot




Seb une femme mince alors je savais pas. Il va être content
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Bloggeur Env. 300 message Eure
aie ca pique lol
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
OUPS Rolleyes

DSL Wink
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Bloggeur Env. 300 message Eure
"Un contrat signé alors que vous n’avez ni promesse de vente, ni titre de propriété n’est pas valide (les « lettres de propositions d’achat » ou les "promesse d'achat" ne sont pas valables). Vous pouvez donc demander, même après les 7 jours de réflexion, son annulation et le remboursement de toutes les sommes versées, à l’amiable ou judiciairement.

- Si vous ne disposez pas d’étude de sol fournie par le vendeur de terrain, le constructeur ne peut vous en imposer une à vos frais. Soit il fait cette étude à ses frais quitte à l’inclure dans le prix global qu’il vous annonce, soit il refuse votre construction"

trouvé sur le site de l'aamoi

en plus de ça ils m'ont demandé l'étude du sol du terrain fait pa la société satb, une de leur filiale 450e d'etude du sol.
Une maison toute faite, c'est bcp mieux lol
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Membre super utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
tu es sûr qu'il s'agit bien d'une étude de sol, car une étude appelée G12 coûte plus de 1200 euros, il me semble avoir lu sur le forum
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Bloggeur Env. 300 message Eure
j'ai posté les factures j'ai eu lors de la signature le bon de commande et de facturation ensuite, mains on a zappé mon message.

Sur la facture c'est bien marqué "facture etude de sol" 450euros

et sur le bon de commande signé en meme temps que le ccmi "bon de commande etude obligatoire pour l'obtention du permis de construire"
Une maison toute faite, c'est bcp mieux lol
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Bloggeur Env. 300 message Eure


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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

ton étude de sol n'est pas une G12 mais l'étude obligatoire pour l'installation de l'assainissement quand on a pas accès au TAE (tout à l'égout) bref, rien à voir
Picto recompense Membre ultra utile
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Bloggeur Env. 300 message Eure
oui j'ai eu les résultats de l'etude du sol, qui concernait surtout en fait la qualité du sol pour l'épandage.

Et non je n'ai pas eu d'avenant pour ça.
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Bloggeur Env. 300 message Eure
je viens de recevoir aujourd'hui par recommandé les plans de notre maison suite aux modifications effectué le 30/10/09 ainsi que la demande de modification du permis de construire.

on a décidé de ne plus rien signer tant qu'on n'aura aucune explication plausible de l'argent qui a disparu des avenants.

Bref ça sent de plus en plus le roussi pour habitat concept. On a déjà pris rendez vous avec un maitre d'oeuvre pour envisager l'aprés habitat concept.
Une maison toute faite, c'est bcp mieux lol
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Bloggeur Env. 300 message Eure
Dernière nouvelle.
LA maison mère a appelé 2 fois me demandant de renvoyer les avenants mais aucune nouvelle concernant ma demande d'explication pour les 1200e demandés en plus et les 1600e qui disparaissent d'un avenant à l'autre.

Aujoud'hui le conducteur m'a laissé un message, me disant que les travaux allaient commencer le 04/02.

Sympa, alors que je n'ai signé aucun avenant , dont celui qui modifiait les fenetres baie vitré, et fondation avec france dalle, je n'ai pas signé et renvoyé les modifications de la maison avec les plans et la demande de modification du permis de construire.

J'ai laissé un message sur le répondeur, car 17h00 pile y'a plus personne dans les bureaux pour leur dire qu'il était HORS DE QUESTION de mettre quoique ce soit sur mon terrain et que les travaux commencent tant que je n'aurais aucune explication de leur part concernant ce dernier avenant où de l'argent disparait.

Que puis je faire pour les empecher de débuter les travaux, je dois recontacter le conducteur dans l'apres midi ?

Merci
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
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