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L'indice BT01

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Photographe Env. 200 message Val D Oise
Bonjour,

Merci pour ce super article. Pour ma part je me suis pris la hausse BT01. Elle correspond à 3000 et quelques euros. Or, le constructeur a provisionné seulement 2500EUR.

Puis je refuser la différence entre la provision et la hausse demandée?

Merci beaucoup.
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Kenshiro_95 a écrit:Bonjour,

Merci pour ce super article. Pour ma part je me suis pris la hausse BT01. Elle correspond à 3000 et quelques euros. Or, le constructeur a provisionné seulement 2500EUR.

Puis je refuser la différence entre la provision et la hausse demandée?

Merci beaucoup.


Bonjour,
non aucun moyen de refuser la différence.
Une provision est une avance mais pas un engagement maximum
SI bt01 en votre faveur, ils auraient du faire remboursement de cette provision et vous payer la diff ...

PS: il faudra juste vérifier :
  • que la clause de révision du BT01 est bien valable.
  • la bonne tournure de la clause au cas ou
  • le bon calcul de cette révision on ne sait jamais
PPS: ça sent Maison Pierre (provision et estimation provision)
Donc selon votre avancée de votre projet, AAMOI pour vous conseiller peut-être
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Photographe Env. 200 message Val D Oise
petrus40 a écrit:
Kenshiro_95 a écrit:Bonjour,

Merci pour ce super article. Pour ma part je me suis pris la hausse BT01. Elle correspond à 3000 et quelques euros. Or, le constructeur a provisionné seulement 2500EUR.

Puis je refuser la différence entre la provision et la hausse demandée?

Merci beaucoup.


Bonjour,
non aucun moyen de refuser la différence.
Une provision est une avance mais pas un engagement maximum
SI bt01 en votre faveur, ils auraient du faire remboursement de cette provision et vous payer la diff ...

PS: il faudra juste vérifier :
  • que la clause de révision du BT01 est bien valable.
  • la bonne tournure de la clause au cas ou
  • le bon calcul de cette révision on ne sait jamais
PPS: ça sent Maison Pierre (provision et estimation provision)
Donc selon votre avancée de votre projet, AAMOI pour vous conseiller peut-être


Bonjour Petrus,

Merci beaucoup pour le message. Je vais vérifier les différents éléments.

Il s’agit bien de Maisons Pierre oui... ils ont l’air d’être connu pour ça...

Sinon, on est à quelques semaines de la remise des clés.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
@dsds92 : C'est dommage car il est passé de 107,4 à 108 le 02/05. Sur une maison de 150000 euros, ça fait quand même un écart de 838 euros !
aamoi8428
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
@Kenshiro_95 : c'est étrange que vous signez si tard cette màj du BT01, à seulement quelques semaines de la remise des clés, vu que l'indice de fin est celui de l'obtention de votre prêt ou de votre PC.
aamoi8428
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Membre utile Env. 600 message Val D Oise
Et oui... mais bon ca va, ils ont pris le mois de l accord du pc et non 1 mois après (en ma faveur)
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Photographe Env. 200 message Val D Oise
Alyénor a écrit:@Kenshiro_95 : c'est étrange que vous signez si tard cette màj du BT01, à seulement quelques semaines de la remise des clés, vu que l'indice de fin est celui de l'obtention de votre prêt ou de votre PC.


Je crois qu’ils ont opté pour la hausse du BT01 en une seule fois et non par pallier.

Dans tous les cas on doit payer :/
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
dsds92 a écrit:Et oui... mais bon ca va, ils ont pris le mois de l accord du pc et non 1 mois après (en ma faveur)

Oui nous aussi ils ont pris l'accord du PC. Enfin ils avaient d'abord pris la date de réception en sous-préfecture du PC (12 octobre), puis je leur ai indiqué que la date de l'arrêté en lui-même est celui de la signature de l'autorité, à savoir la mairie (2 octobre). On a gagné comme ça une révision : BT01 du 15 septembre.

Finalement, on a signé le 15 mai à 108 (juste après le passage 107,4 -> 108) et le BT01 s'est arrêté à 109. Cela fait pour nous un BT01 de 1450 euros. Pour 4 mois c'est beaucoup, mais malgré tout je pense qu'on s'en sort bien vu l'augmentation de l'indice en 2018 !
aamoi8428
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Photographe Env. 200 message Val D Oise
J’ai une petite question, comment peut-on voir l’evolution Du BT01?

Comment le calcule-t-on ?

Car moi j’ai une hausse de 3000€ et quelques.

Vous remerciant par avance.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Il faut regarder le tableau suivant : https://www.insee.fr/fr/statistiques/serie/001710986

Pour l'indice de départ, tu prends le dernier indice connu à la date de signature de ton CCMI. Exemple : pour nous signature le 15 mai, on prend l'indice paru le 3 mai : 108,0.

Pour l'indice de fin, cela dépend des constructeurs. Les plus sympas prennent la plus tardive des deux dates entre obtention du prêt et obtention du PC (avec la subtilité exposée plus haut que c'est la date de signature du maire qui compte et non la date de réception en sous-préfecture). Les moins sympas prennent la dernière des conditions suspensives, donc potentiellement la signature notaire du terrain à laquelle ils ajoutent un mois. C'est la loi, mais les plus sympas font un "geste" et n'appliquent pas la majoration d'un mois. Une fois déterminée cette date, il faut prendre l'indice à cette date. Exemple : pour nous, obtention du PC le 2 octobre, on prend l'indice du 15 septembre : 109,0.

Enfin, tu prends le montant de ta construction (les constructeurs les plus sympas n'incluent pas les avenants, d'autres oui, dans les faits ça ne change pas grand choses sauf si tu as fait de gros avenant), tu la multiplies par l'indice de fin et tu divises par l'indice de départ.

Dans notre cas, le rapport 109/108 fait augmenter la note de 0,9%, soit 1500 euros d'augmentation.
aamoi8428
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +6 ans.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Citation: En 2017, l'évaluation des dépenses pour ces différents éléments qui vont influencer les prix de constructions d'un bâtiment est répartie de la manière suivante :

  • Salaires et charges : 44,9 %
  • Matériaux : 36,5 %
  • Matériel : 5,9 %
  • Frais de transports : 2,4 %
  • Frais d'énergie : 1 %
  • Frais divers : 9,3 %
On s'aperçoit facilement que les salaires et les charges sont les facteurs les plus importants dans la composition de l'indice national BT01 avec 44,9 %.



A noter que le gouvernement prévoyait d'augmenter le GNR (gazole non routier, celui qu'utilisent tous les engins de chantier) de 1 euro à 1,50 euro le litre. Ils sont revenus sur cette augmentation en même temps que l'essence, mais ça aurait pu faire très très mal en BT01...
aamoi8428
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Alyénor a écrit:

Pour l'indice de fin, cela dépend des constructeurs. Les plus sympas prennent la plus tardive des deux dates entre obtention du prêt et obtention du PC (avec la subtilité exposée plus haut que c'est la date de signature du maire qui compte et non la date de réception en sous-préfecture). Les moins sympas prennent la dernière des conditions suspensives, donc potentiellement la signature notaire du terrain à laquelle ils ajoutent un mois.


Vous dites une grosse erreur qui pourrait induire les personnes en erreur.

Alors il n’est pas question de cst plus gentil ou non.

L’indice se calcule par rapport
- date obtention du PC
- ou date obtention du prêt

C’est uniquement l’un ou l’autre !
On prend le plus tardif.
Le cst n’a pas le choix.

Par contre, il ne peut prendre aucune autre date (obtention du terrain, ...)
Il est hors cadre légal.
Il faut lui demander correction (sauf si en votre faveur mais j’en doute)
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Kenshiro_95 a écrit:J’ai une petite question, comment peut-on voir l’evolution Du BT01?

Comment le calcule-t-on ?

Car moi j’ai une hausse de 3000€ et quelques.

Vous remerciant par avance.


Si besoin d’aide pour calcul, n’hesites pas.
Il faudra date CCMI, date prêt et date PC.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
petrus40 a écrit:
Alyénor a écrit:

Pour l'indice de fin, cela dépend des constructeurs. Les plus sympas prennent la plus tardive des deux dates entre obtention du prêt et obtention du PC (avec la subtilité exposée plus haut que c'est la date de signature du maire qui compte et non la date de réception en sous-préfecture). Les moins sympas prennent la dernière des conditions suspensives, donc potentiellement la signature notaire du terrain à laquelle ils ajoutent un mois.


Vous dites une grosse erreur qui pourrait induire les personnes en erreur.

Alors il n’est pas question de cst plus gentil ou non.

L’indice se calcule par rapport
- date obtention du PC
- ou date obtention du prêt

C’est uniquement l’un ou l’autre !
On prend le plus tardif.
Le cst n’a pas le choix.

Par contre, il ne peut prendre aucune autre date (obtention du terrain, ...)
Il est hors cadre légal.
Il faut lui demander correction (sauf si en votre faveur mais j’en doute)

C'est pourtant ce que dit la loi, précisément l'article L231-12 du code de la construction et de l'habitation :

Citation: La date prévue pour l'application des deuxième (a) et troisième (b) alinéas de l'article L. 231-11 est celle de l'expiration d'un délai d'un mois qui suit la plus tardive des deux dates suivantes : a) La date de l'obtention, tacite ou expresse, des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la construction ; b) La date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu ou est considéré comme conclu en application des articles L. 313-41 et L. 313-42 du code de la consommation.


Si votre constructeur a clairement inscrit sur votre CCMI que la signature de l'acte de vente du terrain est une condition suspensive (condition suspensive qui est donc levée le jour où vous signez), c'est cette date + 1 mois là qui doit théoriquement s'appliquer. Dans mon CCMI, il est bien écrit noir sur blanc qu'il s'agit d'une condition suspensive. Ainsi une lecture attentive de l'article L231-12 du code de la construction et de l'habitation me montre bien que, oui, mon CST a été sympa.

En faites-vous la même lecture que moi @petrus40 ?
aamoi8428
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +6 ans.
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Membre ultra utile Env. 3000 message Gironde
Car vous n'avez pas lu les articles l31341 et 42, faisant référence aux prêts

Donc le A correspond au PC
Le B au prêt (qui est bien une condition suspensive)

Aucune autre date ne doit être pris en compte.
Je vous renvois vers AAMOI si besoin.
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