Peut-on négocier l'application du BT01 ?

petite recherche et hop

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-28913.php#333464

Sinon, je te conseille tres fortement de demander un prix ferme et definitif. si je suis vendeur et je t'annonce un prix et que tu trouve le financement pour et qu'ensuite je t'annonce que le bt01 a augmenté et que tu me dois 8000€ tu fais comment?
Meme si légalement, un constructeur qui l'applique n'a pas le droit de te facturer toute l'augmentation, tu te retrouve a devoir provisionner une somme dont tu ne connait pas le montant.

Exige un prix ferme, au moins tu sais ou tu vas. tu accepterai d'acheter une voiture neuve et que le garage t'annonces une augmentation de 5000€ parce que les pneus et les metaux sont plus cher?????

si tu ve plus d'info n'hesite pas.

Merci beaucoup pour ta réponse. Effectivement, l'application de ce BT01 me semble TRES risquée, surtout quand comme nous, le budget est serré... Je demanderai donc un prix ferme et définitif (je me méfie beaucoup des commerciaux qui peuvent nous faire avaler n'importe quoi, même et surtout s'ils ont l'air sympas...).

Attention tous les contrats (UNCMI) sont à pris ferme et définitif, mais ça n'inclus pas le BT01, il faut le faire préciser concrètement...
Le constructeur doit s'engager par écrit à bloquer le BT01 pour une certaine durée ou toute la durée

jln77 a écrit:

Le constructeur doit s'engager par écrit à bloquer le BT01 pour une certaine durée ou toute la durée

Quelle durée semble raisonnable pour éviter l'application du BT01 ?

jln77 a écrit:

Attention tous les contrats (UNCMI) sont à pris ferme et définitif, mais ça n'inclus pas le BT01, il faut le faire préciser concrètement...
Le constructeur doit s'engager par écrit à bloquer le BT01 pour une certaine durée ou toute la durée

Faux, sur un CCMI si tu regardes bien, le constructeur a le choix entre reactulatisation ou sans reactualisation (avec bien sur une durée de validité du prix qui doit comprendre ton delai de construction, d'obtentio,n du permis etc... de maniere a etre sur de ne rien avoir: soit au moins 14 ou 16 mois ).
Je peux te citer plein de contructeur UNCMi qui l'applique.

Pour repondre a mikado, fais attention a tout, aux delais trop court (qualité avant tout)ou trop long ( les interets intercalaires coutent cher sinon) mais aussi au prix ferme, au detail de chaque prestation.

Il faut aussi que tu regarde le delai qu'ils ont pour commencer tonc hantier apres obtention du permis et passage devant le notaire (ce delai apparait sur le contrat), le mien a 1 mois pour le faire. Exige le aussi sinon tu seras comme certain a attendre 6 mois avant que ca demarre.

Attention aussi a la Dommage ouvrage qui souvent viens s'ajouter au prix... certains constructeurs la comprennent dans le prix de t amaison et ne te font pas de supplément et d'autres te sortent un prix de maison et te demande en plus d'ajouter la DO...(a eviter)

Autre chose, je n'ai rien contre les grandes marques mais priviligeient les petits constructeurs qui font peu de maisons mais qui privilegient la qualité. en general ces boites sont la depuis longtemps et leur pub se fait generalement sur du bouche a oreille et surtout ils ont leur personnel.

Et a ce sujet, evite les boites qui ont recours a la sous traitance (trop d'incertitude) privilegie ceux qui ont leur gars.

Bon courage

Merci beaucoup pour toutes ces détails, ils me seront précieux... C'est un tel investissement que ça fout les boules !!! On veut pouvoir penser à tout...

Hello, me revoilà... J'ai rencontré hier 2 constructeurs.

Le premier, j'évoquerai très rapidement sa réponse pour le BT01, car c'est sûr on ne fera pas affaire avec lui (maison miki*) : il est obligatoire d'appliquer le BT01... Je vous passe les détails de cette rencontre, car ça sent l'******* et le ******** à plein nez, leur proposition...

Le 2nd : il nous bloque le prix pendant 4 mois, délai qu'il faut selon lui pour obtenir le PC. A partir de l'obtention du PC, le BT01 ne peut plus s'appliquer (vrai ou pas ???).
4 mois, ce délai vous semble-t-il raisonnable pour obtenir le PC ?

mikado a écrit:

Hello, me revoilà... J'ai rencontré hier 2 constructeurs.

Le 2nd : il nous bloque le prix pendant 4 mois, délai qu'il faut selon lui pour obtenir le PC. A partir de l'obtention du PC, le BT01 ne peut plus s'appliquer (vrai ou pas ???).
4 mois, ce délai vous semble-t-il raisonnable pour obtenir le PC ?

4 mois me semble un peu juste, en effet si tous ce passe bien, le permis peut etre acquis en 3 à 5 mois, mais la DDE peut trainer... Mais le BT01 s'arrete à la signature du notaire +1mois... par exemple pour moi, j'ai signer le 07/10 je prendrais le BT01 qui sera en vigueur le 07/11, donc pour répondre à ta question, je pense pour un minimum de 6 mois.

Et pour répondre à swalid, je n'est pas vu dans le contrat la possibilité de choisir entre révision ou pas mais plutot de deux mode de révisions differente art. 3.2 mais j'ai peut-etre raté quelque chose...

Bon courage pour cette grande aventure....

ok, merci.
Le BT01 est révisé à quelle date ? Il augmente tous les mois ?

mikado a écrit:

ok, merci.
Le BT01 est révisé à quelle date ? Il augmente tous les mois ?

il augmente souvent lol. negocie un delai plus long. et un prix ferme et definitif.

jln77 a écrit:

Et pour répondre à swalid, je n'est pas vu dans le contrat la possibilité de choisir entre révision ou pas mais plutot de deux mode de révisions differente art. 3.2 mais j'ai peut-etre raté quelque chose...

oui dans mon contrat, c'est la même chose ils proposent 2 formes de révision. Mais il n'y a pas de case correpondant à prix non révisé..
Il faut donc le faire rajouter au contrat lorsque cela est le cas (à l'endroit ou l'on marque la durée pendant laquelle le prix n'est pas révisé

S'il n'y a rien de marqué (X), aucune révision n'est due !

mikado a écrit:

ok, merci.
Le BT01 est révisé à quelle date ? Il augmente tous les mois ?

Oui tous les mois et effectivement c'est souvent à la hausse....

Tu peut le suivre sur ce forum ( il y a tous les mois un post de choupette), sinon sur le site officiel ici http://www.logement.gouv.fr/article.php3?id_article=1797

Il est publier en début de mois, petite subtilité qui n'a pas d'importance par exemple l'indice du 04/10 défini en réalité le mois de Juin, mais pour nous il faut prendre l'indice publié à la date de la signature et pas le mois auquel il correspond...j'espere etre clair....

L'interet de le négocier au départ est d'éviter notre cas où l'on doit payer environ 6000 Euros de plus (les choses ont trainé tres longtemps...) et il faut savoir aussi si tu le bloque 6 mois par exemple que se passe-t-il apres ces 6 mois ? est-ce que le BT01 commence à la fin des 6 mois ? ou plus probable depuis la date de signature ?

On le trouve tout simplement sur le site, dans l'ABC de la construction :
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-7919.php

merci à tous pour tous ces renseignements.

je n'ai pas compris la réponse de jln77 Mais le BT01 s'arrete à la signature du notaire +1mois... (désolée, j'suis parfois longue à la détente...). Si je récapitule :
- je signe avec le constructeur, le bt01 est bloqué 4 mois.
- si j'obtiens le pc dans ces 4 mois, le bt01 ne s'applique pas. Donc le prix fixé dans le contrat est le prix appliqué.
- si j'obtiens le pc après ces 4 mois, le bt01 s'applique. Le prix de la maison n'est plus le même.
C'est bien ça ?

Je dois rencontrer l'ADIL, mais je n'ai pu avoir rdv que vendredi prochain, et en attendant, je cogite...

Il est vrai que je ne suis pas toujours clair dans mes explications...

Tu as raison dans le raisonnement et pour clair, le BT01 s'arrete à l'obtention du PC si tu est propritaire du terrain... Sinon, si tu achetes ton terrain tu passera normalement chez le notaire apres avoir obtenu le PC donc ton BT01 s'arretera dans ce cas 1 mois apres la signature du notaire. compliqué tous ça....

ok, donc je récapitule encore :

- mardi, je signe le sous-seing pour le terrain,
- puis je signe le contrat avec le constructeur qui bloque le prix 4 mois,
- j'obtiens le pc
- je passe devant le notaire pour l'acte authentique,
- le bt01 est bloqué 1 mois après la signature de l'acte authentique.

Si c'est bien ça, c'est vrai que 4 mois ça semble juste, le temps d'obtenir le pc et de passer devant le notaire + 1 mois...

Mais sur un pavillon qui coute ttc 89.000€, l'augmentation ne peut quand même pas être faramineuse, si ?

Citation:

le bt01 est bloqué 1 mois après la signature de l'acte authentique

Non, à ma connaissance, 1 mois après l'obtention du PC

Tout bon ou presque le BT01 n'est pas bloqué 1 mois apres le notaire, il court encore 1 mois

Mon cas :

Signature terrain et constructeur le même jour 29/10/2005 ( BT01 683.40 )
PC accepté le 30/08/06
Signature notaire le 07/10/06 et je dois attendre le 07/11 pour connaitre l'indice qui sera en vigueur, probablement publier debut novembre et ce sera le dernier qui me permettra de connaitre exactement mon augmentation...

Est-ce plus clair ?

jln77 a écrit:

Tout bon ou presque le BT01 n'est pas bloqué 1 mois apres le notaire, il court encore 1 mois

Mon cas :

Signature terrain et constructeur le même jour 29/10/2005 ( BT01 683.40 )
PC accepté le 30/08/06
Signature notaire le 07/10/06 et je dois attendre le 07/11 pour connaitre l'indice qui sera en vigueur, probablement publier debut novembre et ce sera le dernier qui me permettra de connaitre exactement mon augmentation...

Est-ce plus clair ?

oui, c'est ce que j'avais compris (enfin je crois ). Donc dans mon délai de 4 mois, il faut que j'obtienne le pc, que je signe chez le notaire, que je rajoute encore 1 mois, et si avec tout ça je suis toujours dans les 4 mois, le prix de la maison ne peut pas augmenter. yes or not ?

De ton coté, l'obtention du pc a été très longue, tu as eu des problèmes ?

La règle est claire :

Citation:

Article L231-12 du CCH

La date prévue pour l'application des deuxième (a) et troisième (b) alinéas de l'article L. 231-11 est celle de l'expiration d'un délai d'un mois qui suit la plus tardive des deux dates suivantes :

a) La date de l'obtention, tacite ou expresse, des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la construction ; (permis deconstruire)

b) La date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu ou est considéré comme conclu en application des articles 17 et 18 de la loi nº 79-596 du 13 juillet 1979 relative à l'information et à la protection des emprunteurs dans le domaine immobilier. [i] (prêt)[/i]

Ca n'a rien à voir avec le Notaire !

Effectivement mais la plupart du temps c'est le notaire qui est la dernière autorisation puisque il me semble qu'il faut avoir le PC pour signer (sans parlé du pret qui doit etre deja fait), c'est pourquoi je précisait plus haut que si elle était déja propriétaire du terrain le PC serait la derniere autorisation...

Le PC à pris du temps suite à,dans un premier temps un leger soucis avec le constructeur et dans un second temps à une lenteur des travaux de viabilité du terrain....

jln77 a écrit:

Effectivement mais la plupart du temps c'est le notaire qui est la dernière autorisation puisque il me semble qu'il faut avoir le PC pour signer (sans parlé du pret qui doit etre deja fait), c'est pourquoi je précisait plus haut que si elle était déja propriétaire du terrain le PC serait la derniere autorisation...

Sincèrement, il ne faut pas tomber dans ce piège du notaire, c'est la date du PC qui est retenue, pas d'autre. Même si l'acte définitif n'est pas signé. Aucune raison de perdre un mois supplémentaire !!!

alors la, franceL si tu es sur de toi, je gagnerais quelque soussous, je vais me renseigner des que possible et prié tout le WE pour que tu ai raison 3 mois en moins me soulagerais ENORMEMENT !!!!

Oui, pas de doute, on en a souvent discuté sur le forum.

Relis l'article L231-12 du CCH, il n'y a que deux dates : la plus tardive de celle de l'obtention du permis et de celle de l'obtention du prêt.

En tous cas, 4 mois de blocage pour moi, ça fait vraiment juste :
- je signe avec le constructeur, donc début des 4 mois,
- il prépare le pc (environ 1 mois)
- le pc est accordé (environ 2 mois)
- encore 1 mois pour l'expiration du délai,
je tombe juste à 4 mois...
Faut qu'on négocie ça, quels arguments je peux avancer ?

Dis a ton construteur que tu veux un prix ferme et point a la ligne.
Je te rappelle que tres souvent c''est ton constructeur qui s'occupe des dmarches administratives donc qu'est ce qui ne te fais pas dire qu'il va prendre tout son temps de maniere a faire trainer les choses comme c'est souvent le cas.

A moins de faire tes depots toi meme que ca aille vite et que tu puisses avoir un rdv chez le notaire rapidement ben c'est chaud pour toi. Surtout que le BT01 est appliquable entre la signature avec le constructeur et la date d'ouverture du chantier.

Et si ton constructeur met 4 mois a demarrer ta maison?

D'accord avec ce point de vue.
D'autant plus que le contrat doit préciser la date au plus tard de démarrage des travaux.
Un retard dans l'obtention du PC pour erreur ou manque d'informations dans le dossier présenté par le constructeur, seraient imputables au constructeur.

Alors, c'est le PC ou le démarrage des travaux la fin du BT01 ? a quel stade en étes-vous Swalid et FranceL dans vos projets ? vous déja passé par le BT01 peut-etre. je commence à etre perdu, c'était si clair dans ma tete au debut...

ce que vous appelez un prix ferme, c'est un prix qui ne sera pas revu, quelque soit le bt01 ? Je signe pour 88.000€, je paie 88.000€, quelle que soit la date du pc, du démarrage des travaux... Le constructeur n'est pas obligé d'appliquer le bt01 alors ? il peut faire ce qu'il veut ?

Dans mon aventure chez mon constructeur, j'ai connu plusieurs commerciaux differents, et donc plusieurs discours differents mais il y en un (qui a changé de constructeur d'ailleurs) avec qui j'ai gardé contact, je vient de l'appeler et il m'a confirmé ce que FranceL à dit : le BT01 s'arrete 1 mois apres obtention de la dernière conditions suspensives ( pret, PC ), le notaire n'en étant pas une...

Je connais desormais mon augmentation, 5450 euros (quand même ) mais il m'a fortement conseiller de le faire calculer par l'UNCMI au cas où le constructeur n'aurais pas le même chiffre....

Le prix ne peut être révisé que si c'est prévu au contrat.

Ferme ne veut pas dire non révisable.

Il faut que lecontrat indique clairement que le contrat n'est pas révisable.

Citation:

Article L231-11 du code de la construction et de l'habitation

Au cas où le contrat défini à l'article L. 231-1 prévoit la révision du prix, celle-ci ne peut être calculée qu'en fonction de la variation d'un indice national du bâtiment tous corps d'état mesurant l'évolution du coût des facteurs de production dans le bâtiment, publié par le ministre chargé de la construction et de l'habitation, et, au choix des parties, selon l'une des deux modalités ci-après :
a) Révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de la signature du contrat et la date fixée à l'article L. 231-12, le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date ;
b) Révision sur chaque paiement dans une limite exprimée en pourcentage de la variation de l'indice défini ci-dessus entre la date de signature du contrat et la date de livraison prévue au contrat, aucune révision ne pouvant être effectuée au-delà d'une période de neuf mois suivant la date définie à l'article L. 231-12 lorsque la livraison prévue doit avoir lieu postérieurement à l'expiration de cette période.
Ces modalités doivent être portées, préalablement à la signature du contrat, à la connaissance du maître de l'ouvrage par la personne qui se charge de la construction. Elles doivent être reproduites dans le contrat, cet acte devant en outre porter, paraphée par le maître de l'ouvrage, une clause par laquelle celui-ci reconnaît en avoir été informé dans les conditions prévues ci-dessus.
La modalité choisie d'un commun accord par les parties doit figurer dans le contrat.
A défaut des mentions prévues aux deux alinéas précédents, le prix figurant au contrat n'est pas révisable.
L'indice et la limite prévus ci-dessus sont définis par décret en Conseil d'Etat. Cette limite, destinée à tenir compte des frais fixes, des approvisionnements constitués et des améliorations de productivité, doit être comprise entre 60 p. 100 et 80 p. 100 de la variation de l'indice.
L'indice servant de base pour le calcul de la révision est le dernier indice publié au jour de la signature du contrat. La variation prise en compte résulte de la comparaison de cet indice avec le dernier indice publié avant la date de chaque paiement ou avant celle prévue à l'article L. 231-12 selon le choix exprimé par les parties.

Citation:

Je connais desormais mon augmentation, 5450 euros (quand même ) mais il m'a fortement conseiller de le faire calculer par l'UNCMI au cas où le constructeur n'aurais pas le même chiffre....

A éviter, c'est des copains !!!

Donne simplement les infos sur le forum et tu auras la bonne réponse !!

merci beaucoup, donc j'exige un prix NON REVISABLE !!!
parce qu'entre prix ferme, non révisable... je me perdais un peu ! De toutes façons, dès que j'ai signé avec le constructeur, je fonce à l'adil avec tous les documents pour vérifier qu'il n'y ai pas une entourloupe. Je sais que j'ai 7 jours pour me désister... mais comme je vois à nouveau le constructeur mercredi matin pour lui porter notamment le CU, je vais pouvoir exiger de lui un prix non révisable. S'il est pas ok, je fais jouer la concurrence...

FranceL a écrit:

A éviter, c'est des copains !!!

Donne simplement les infos sur le forum et tu auras la bonne réponse !!

Heureusement que ce forum et l'AAMOI existe !!!

L'AAMOI m'a déja bien conseiller, je pense que je vais y adheré car seul dans cette jungle ça risque d'etre dur...

Pour mes infos :

Signture 29/10/2005 ( indice 683,40 )
PC 31/08/2006 + mois 31/09 ( indice 721,60 )

Cout maison 96 835

Donc je pense 96 835/683,40*721,60 = 102 247 nouveau prix
102 247 - 96835 = 5 412 d'augmentation ?

j'espere que c'est un 20/20

Mikado, tu à raison d'etre toi, ferme et définitif , faire jouer la concurence c'est toujours bon, je le regrette amèrement aujourd'hui de ne l'avoir pas fait... y a plus qu'a payer.... mais un peu moins que prévu grace à FranceL, merci encore....

mikado a écrit:

merci beaucoup, donc j'exige un prix NON REVISABLE !!!
parce qu'entre prix ferme, non révisable... je me perdais un peu ! De toutes façons, dès que j'ai signé avec le constructeur, je fonce à l'adil avec tous les documents pour vérifier qu'il n'y ai pas une entourloupe. Je sais que j'ai 7 jours pour me désister... mais comme je vois à nouveau le constructeur mercredi matin pour lui porter notamment le CU, je vais pouvoir exiger de lui un prix non révisable. S'il est pas ok, je fais jouer la concurrence...

As tu penser a contacter leur compagnie d'assurance qui font la DO pour savoir si il y avait souvent des problemes avec eux?

Citation:

As tu penser a contacter leur compagnie d'assurance qui font la DO pour savoir si il y avait souvent des problemes avec eux ?

Non, mais c'est une bonne idée...

jln77 : nous, une augmentation de 5000€, c'est même pas envisageable vue notre budget, je ne sais pas d'où on les sortirai ??? c'est carrément énorme, passer de 97.000 à 102.000 pour les mêmes prestations

Pour nous non plus, c'est pourquoi on est retouné vivre chez papa-maman.... Heureusement qu'ils sont là......

Bonjour !
Toujours concernant ce fameux indice BT01 , je suis dans le cas ou révision après réalisation des conditions suspensives + 1 mois.
Pour ceux qui y ont été confrontés, quand avez vous réglé cette plus-value : juste après la fin des conditions suspensives, au premier appel de fonds, à la fin de la construction ou à un autre moment ?
Merci !
Gawel

La révision a été dans notre cas incluse au prix total et les appels de fond lissés en conséquence

tibricolo a écrit:

La révision a été dans notre cas incluse au prix total et les appels de fond lissés en conséquence

Merci !

Nous avons fait aujourd'hui la mise au point technique, et c'est la qu'on nous a annoncé le BT01, 5458 , on s'y attendait et on a tout tenter pour le négocier...mais rien à faire !!!!
La somme sera inclus dans les appels de fonds...