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Présentation du projet :


Maison Plain-pied (Maisons du Nord Groupe Belge Thomas PIRON)

Arrêt de chantier pour mauvaise mise en œuvre des fondations. (Vu au moment du coulage du béton). Insuffisance et absence de ferraillage de poteaux d'angles et raidisseurs des murs du sous-sol.

Désordres malfaçons fissuration des murs du sous-sol, absence des chainages horizontaux et verticaux, les murs d'angles du sous-sol non pas d'armature métallique et sont bouchés par des excédents de maçonnerie.

Je vous fais un retour d'expérience des relations conflictuelles avec le constructeur, je vous raconte avec sincérité et documents à la puis que les faits sont bien réels et concerne que ma construction. En aucun cas, je ne fais une généralité, des clients sont très content de Maisons du Nord.

1re photo ci-jointe :
Sur cette photo on voit que le maçon est en train de couler le béton dans les fouilles en absence des armatures métalliques homologuées. On a des tiges de fer qui sont sur le côté. Le maçon va en fin de coulage du béton plonger les tiges de fer dans le béton frais et à l'aide d'une pelle au premier plan de la photo, il va foncer les tiges de fer dans le fond des fouilles.

Cette mise en œuvre n’assure pas le bon enrobage des fers, qui dans les 20 à 25 ans selon les laboratoires du bâtiment, ils seront probablement désagrégés par le contact du sol l’humide. La norme française est que les armatures soient à 4 cm du fond des fouilles. Maisons du Nord ne connaît pas la règle. D’après le conducteur de travaux un associé de MDN, il réalise toujours comme çà ses fondations avec Un couple de maçons, l'homme et la femme la même chose pour un vide sanitaire de 80 cm ou un sous-sol de 2,50 m de haut.

Un professionnel voit de suite que ce n’est pas conforme au DTU 13.11 en vigueur la mise en œuvre de la semelle de fondation de ma maison. Aucun chaînage n’est prévu horizontalement et verticalement, les attentes des poteaux verticaux ne sont pas chainées ni ligaturées sur les armatures métalliques de la semelle filante. Le maçon à planté des carottes, jargon des tiges de fer enfoncées à travers le béton puis piqué dans la terre pour qu’il reste debout. Voir ci-joint la photo d'une semelle respectant le DTU 13.11. MDN à tout faux.

Cette opération est rapidement exécutée, le maître d'ouvrage absent, il ne se rencontre de rien.

On m’a dit que les fondations d'une maison doivent être bien réalisé, c'est le poste le plus important qui garantit dans le temps la solidité de la maison. Le moindre problème climatique à des conséquences irréversible sur l'infrastructure de la maison. Je fais construire pour transmettre à des générations futures.

Je suis très en colère de l’attitude de M. LAURENT directeur de Maisons du Nord Groupe belge Thomas et PIRON, d’exercé un chantage sur moi et de bloquer la résiliation du contrat CCMI, alors que la faute vient de leur conducteur de travaux M. ROSSI et le sous-traitant la société SOCABAT.

De plus M. LAURENT me dit qu’il y a l’assurance DO que je peux solliciter à la fin de l’achèvement des travaux si je ne suis pas comptant. Un piège qui m’a tendu et que j’ai refusé catégoriquement et pour cause, voir ci-joint, la photo du contrat d’assurance DO AVIVA, stipule bien l’exclusion du fait intentionnel ou d’un dol du souscripteur ou de l’assuré.

J’ai lu plusieurs dizaines de comptes rendus de cours de cassassions, un exemple je viens à vendre ma maison avant ou après 10 ans, le nouveau propriétaire après 25 ans il est victime de désordres des fissures apparaissent sur les façades de la maison, un expert en assurant détermine un problème de conception, l’assurance n’indemnise pas le propriétaire, c’est l’ancien propriétaire qui est inquiété. C’est l’aboutissement d’une nouvelle loi protégeant les acquéreurs.

Avoir une belle maison avec des fondations ne respectant les règles de l’art, des scientifiques des laboratoires du bâtiment tel que : AFNOR – CSTB – AQC, ont mis au point des DTU, pour éviter dans le temps des sinistres.

La vocation du site forum construire est la solidarité des maîtres d’ouvrage à prendre conscience des pièges. Les constructeurs profitent que les maîtres d’ouvrage ne sachent pas, ce n’est plus vrai avec le site Forum construire.

Suivez mon récit dans les prochains jours...
Il n’arrive pas à convaincre et à faire plier le maître d’ouvrage, il va donc se confier et expliqué son problème et convaincre deux professionnels à lui établir chacun un document pour se justifier au maitre d'ouvrage.

Alors que j’ai un mail du directeur de MDN, où il dit qu’il n’a pas à se justifier vis-à-vis du maître d’ouvrage, je dois attendre la fin du chantier, la garantie décennale et faite pour ça.

L’assurance DO ne marchera pas pour un vice caché connu du constructeur, absence de ferraillage des poteaux d’angles et l’enrobage des acier n’est pas garanti par la mise en œuvre et la pose des armatures métallique de la semelle filante. (Voir copie ci-jointe de l'assurance DO AVIVA) pour ce faire indemniser aussi très difficile.

On a modifié partiellement mon étude de sol pour répondre aux exigences de M. le Directeur de MDN. Cette étude de sol c’est moi qu’il est payé 1500 € à GEOMECA, je suis le client de GEOMECA pas Maisons du nord Groupe Belge Thomas et PIRON. Qu’elle audace.

J’ai un mail du directeur de l’entreprise de l’étude de sol (GEOMECA) qui dit ceux-ci :

Suite à notre entrevue de ce début d’après-midi, je vous confirme l’émission de la version 2 du rapport G2AVP(références reprises en objet) l’a été suite à la demande de votre constructeur Maisons du Nord qui ne nous a pas informé du fait que sa démarche vous était inconnue. (Voir ci-joint la photo du mail que j'ai reçu de GEOMECA)

Ma maison ne fait pas partie du catalogue des maisons déjà construites par Maisons du nord, ils n’ont jamais construit cette maison de plain-pied avec un sous-sol sur un terrain de remblai avec dans le fond de l’argile gonflant.

J’ai demandé à Maisons du Nord Groupe belge Thomas et PIRON, mon étude béton quand on voit les fissures qui sont apparues sur les murs du sous-sol ça fait peur et surtout pas très sérieuse de la part du groupe belge Thomas PIRON.

Le commercial me l’avez vendu comme une garanti du travail bien fait.

Réponse de M. LAURENT, je n’ai pas à me justifier (voir son mail ci-joint).

Quelque temps à près au premier rendez-vous pour obtenir une rupture du CCMI, il brandit en ricanant, j’ai une étude béton qui me donne raison et fait par la société PROJEX à Villeneuve d’Ascq.

Il me le montre de loin un rapport manuscrit, je lui demande de me le donner, il refuse de me donner une copie.

J’ai appelé les dirigeants de ce bureau d’étude béton, pour avoir la note de calcul béton que Maisons du Nord l’aurait commandée. Ils m’ont dit que je devais l’obtenir de Maison du Nord.

Mais le plus important lors de ma dernière conversation avec l’un des associés de PROJEX, c’est la coutume de répondre à la demande du constructeur pour traiter un seul aspect d’une étude béton, sans reprendre en compte tous les autres aspects du DTU 13.12. (Règle pour le calcul des fondations superficielles) Etude de sol. Etudier les principales caractéristiques géotechniques du sol. J'ai eu affaire un conducteur de travaux M. ROSSI un ancien maçon carreleur !

L’enrobage des aciers de la semelle de fondation n’est pas garanti par la mise en œuvre des armatures de la semelle filante. Pathologie des fondations ne respectant pas la réglementation française :

Cliquer ci-dessous sur les liens des organisations professionnelles.
http://www.qualiteconstruction.com/node/1244
http://www.ffbatiment.fr/federation-francaise-du-batiment/la[...]rs.html?ID_ARTICLE=1344

Mon terrain est constitué d'argile gonflant, Maisons du Nord n'a pas respecté l'étude de sol mise à sa disposition.

http://abc.maconnerie.pagesperso-orange.fr/pages-new/new-arg[...]ew-argile-gonflante.htm

Conseil de la Fédération Française du Bâtiment - Date de publication 02/01/2018 des règles de l’art :

Il est important que les artisans et entreprises de travaux respectent les règles de l’art, notamment pour éviter la sinistralité. Les DTU sont des normes qui précisent les conditions techniques et contractuelles pour la bonne exécution des ouvrages :
- choix des matériaux, techniques de mise en œuvre, règles de calcul, etc.
Si le DTU est cité dans les pièces du marché, le respect de ses clauses techniques est alors contractuel...

Pour les maîtres d'ouvrage lisser les conseils des professionnelles du bâtiment.

Picto list Sommaire du récit :

Picto list Photos du récit :

Option de lecture :

Le récit de la construction :

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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
Ah quel catastrophe,, qu en est il de votre retour du constructeur, avez vous porter plainte
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
Moi au depart j ai choisi ce constructeur , puis , il n a pas fait étude de sol car sol trop de remblais et de plus il a augmenté le prix de la maison;; beaucoup de doute avec lui nous n avons pas signé avec eux et changement de terrain;

nous sommes avec Maison de charme et Tradition ;; nous sommes trés content
, construction en cours


ATTENTION ADHERER A AAMOI
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
Citation: Voici la preuve que le directeur de Maisons du Nord Groupe Belge Thomas et PIRONT, à bien demander à son fournisseur GEOMECA d'apporter une modification pour ce justifier. Par sa démarche il prouve bien qu'il m?a demandé de lui remettre une étude sol. Ce qui est contraire au CCMI. Il est habile, il la fait de vis vois, mais quand même mon avocat va lui rappeler.

vous pouvez par conséquent pores plainte AAMOI si vous adhérer ils vont vous defendre, surtout ne continuer pas les fondations avec Maison du nord

meme si dommages ouvrages;car les fondations sont plus important sinon la maison va se fissurer
0
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
Bonne chance et tenez nous au courant
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Membre utile Env. 1000 message France (98)
Ma réponse risque de ne pas vous plaire sous tous les points mais il est utile de remettre les choses de manières claires.. et je ne chercherais pas à défendre votre constructeur..

1/ la technique de mise en place des armatures après coulage est fréquente même si un peu troublante et souvent à la limite des règles énoncées... je reste  mieux que la mise en place contre la terre régulièrement vue. La problématique du béton est le contact avec le CO2 qui va baisser le PH du béton par un phénomène de carbonatation et permettre aux armatures de se corroder

2/ concernant l'interprétation du contrat DO, les exclusions proviennent des clauses type DO et du code des assurance. les notions de fait intentionnel ou de dol sont très précises et en aucun cas ne se retourneront vers vous dans vos circonstances de constructions. Il faudrait que VOUS intentionnellement vous exigiez qu'une partie des travaux ne soit pas réaliser pour faire une économie.
Dans votre cas on pourrait dire  que vous écriviez à votre constructeur de ne pas mettre les armatures et de les déduire du prix à payer.

3/ relisez les arrêts de cours de cassation mais des problématiques de fissurations de fondations ne se retournent pas sur vous mais sur le locateur d'ouvrage (on oubli les sous traitant dans ce cas) donc le CCMI car ce n'est pas vous qui avez construit et que l'on serait sur du recours de droit commun mais le cas est hyper spécifique.. d'ailleurs si le dossier va en cassation c'est plus de 10 ans de procédure généralement

4/ par contre j'ai un doute il faudrait revoir avec les maitres Tournesol, GIL, FOUGA, ...mais il me semble que vous avez un petit problème sur l'aspect sismique de la maison et ce sujet peut entrainer le renfort ou la démolition / reconstruction de la maison !
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
0
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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De : France (98)
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Membre super utile Env. 3000 message Ille Et Vilaine
Aamoi d'office, l'arrêt de chantier serai du fait du constructeur donc le délai de livraison court toujours.
la construction un fleuve tranquille ou pas
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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CARRI Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 200 message Linselles (59)
[u][i]
Citation: Chew

Ma réponse risque de ne pas vous plaire sous tous les points mais il est utile de remettre les choses de manières claires.. et je ne chercherais pas à défendre votre constructeur..

1/ la technique de mise en place des armatures après coulage est fréquente même si un peu troublante et souvent à la limite des règles énoncées... je reste  mieux que la mise en place contre la terre régulièrement vue. La problématique du béton est le contact avec le CO2 qui va baisser le PH du béton par un phénomène de carbonatation et permettre aux armatures de se corroder.


Bonjour CHEW et merci,
de dénoncer les mauvaises pratiques de Maisons du Nord Groupe Belge Thomas et PIRON.

Le sous-traitant SOCABAT, a plongé les trois tiges de fer dans le béton frais et avec l'aide d'une pelle, il a enfoncé les trois tiges dans le fond des fouilles, je ne s'est pas comment, il peut s'arrêter à l'aveugle à 4 centimètres du fond des fouilles ? Aussi les écartements entre les 3 tiges de fer ne sont pas respectés, sauf si on utilise des semelles préfabriquées en usine, les écartements sont assurés par des bielles qui ont une fonction dans la résistance mécanique de la semelle de fondation.

SOCABAT il ne s'est pas emmerdé il les a tous collés les tiges les unes aux autres, pour en faire une grosse tige. C'est aussi un très gros problème de répartition des aciers !

Connerie de Maisons du Nord d'appeler 3 tiges de fer à béton semelle filante. Il manque tout simplement les bielles de la semelle.


Voir la photo qui illustre bien les malfaçons. Aussi MDN il peut assurer le chainage de la semelle filante en plongeant aussi les mains dans le béton... Les fissurations des façades des maisons viennent de l'absence des chainages et un manque de ferraillage.

Leroy Merlin met à disposition des non sachant MAISONS DU NORD une notice gratuite pour réaliser mes fondations dans les règles de l'art.

https://www.leroymerlin.fr/v3/p/campus/comment-realiser-une-[...]lle-filante-l1500201641

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Je rappelle ci-dessous les BONNES PRATIQUES.

a) S'assurer de la durabilité des fondations :

La résistance des massifs de fondations doit être assurée pendant toute l'existence de l'ouvrage. Pas uniquement pendant 10 ans.

Les massifs de fondations doivent être protégés de l'oxydation, de l'érosion, de la décomposition chimique des aciers, l'enrobage n'est pas assuré avec la méthode de Maisons du Nord Groupe Belge Thomas et PIRON.

b) Assurer la résistance des massifs de fondations :

Les actions qui sollicitent les fondations ne doivent pas entraîner leur rupture

Respecter les règles en vigueur et le dimensionnement correct des fondations en fonction du type de l'ouvrage, des charges et surcharges supportées par la structure, de la nature du terrain, du type de fondations et des matériaux employés.

c) Vérifier la résistance du terrain de fondations :

Les actions qui sollicitent le sol de fondations ne doivent pas entraîner son poinçonnement ni des déformations incompatibles avec l'utilisation de l'ouvrage supporté

Respect des règlements en vigueur. L'étude des comportements du sol fait l'objet de la mécanique des sols (DTU 13.1)
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De : Linselles (59)
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Article

« Absence de chaînages verticaux et horizontaux (fondations) »

Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle Par CARRI le 14/02/2018 à 14h55
Citation: vic_thonon,

Bonjour Carri.

Où en sont vos problèmes de fondations svp ?
Pour ma part les maçons n'ont pas utilisé de cale et pas fixé les chaînages d'angles mais les ont mis en place après coulage du béton.

Qu'en pensez-vous, on me dit que cela est non conforme et demande la démolition des fondations.
Merci




Bonjour vic_thonon,

Je suis rentré dans une procédure judiciaire avec Maisons du Nord, il y tout juste 3 semaines, c'est MDN qui m'attaque en justice pour non-paiement du premier appelle de fond des 25 % du prix de la construction.

Je n'ai pas encore reçu les conclusions de son avocat, mon avocat va lui transmettre mes arguments.

Mon but c'est obtenir la nullité du contrat CCMI.

J'ai deux arguments : le 1er est basé sur la notice descriptive, le 2e sur la mise en œuvre des fondations avec absence des chaînages et de l'enrobage des aciers à 4 cm du fond des fouilles.

Si vous savez me mettre sur le site de forum construire vote notice descriptive (page fondations).

Définition du dictionnaire français du mot : armature.

1/ Assemblage de pièces qui sert à maintenir les parties d'un ouvrage, qui consolide.
2/ Assemblage, en général métallique, destiné à maintenir ensemble, à renforcer ou à soutenir les différentes parties d'un tout.


MDN me vend une prestation avec fournitures de semelles filantes en béton armé de 3 aciers filants (dosage et armatures conformes au DTU en vigueur).

En réalité, pour la mise en œuvre de mes fondations, je suis livré sur le terrain de construction de simples tiges d'acier de 6 mètres de long et d'un diamètre de 10 MM.


MDN, fais des économies sur le transport des matériaux moins volumineux et moins cher que des armatures assemblées en usine et pas besoin d'une main-d'œuvre qualifiée et formée.

https://www.forumconstruire.com/photos/photo-1632047.php#photo_modif

C.Q.F.D.

Je vous dirai si votre dossier est similaire au mien. Je ne vous en dirai pas plus, car la justice n'a pas remis ses conclusions.

Je pensai que Maisons du Nord avait compris que son processus ne respecter pas les règles de l'art, il continu comme si mon affaire n'existait pas et pas connu des maîtres d'ouvrage.

J'ai bien essayé un arrangement à l'amiable avec M. LAURENT, en lui proposant 10 000 € correspondant au terrassement, mais il a refusé. Je prends à ma charge la démolition pour 5 000 €.

Je me suis entouré d'experts, je ne vais pas à l'aventure. Je laisse un peu de temps.

Bien cordialement,

CARRI
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De : Linselles (59)
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Ille Et Vilaine
Citation: Définition du dictionnaire français du mot : armature. 
<br />

<br />
 1/ Assemblage de pièces qui sert à maintenir les parties d'un ouvrage, qui consolide. 
<br />
 2/ Assemblage, en général métallique, destiné à maintenir ensemble, à renforcer ou à soutenir les différentes parties d'un tout.  
<br />

<br />
MDN me vend une prestation avec fournitures de semelles filantes en béton armé de 3 aciers filants (dosage et armatures conformes au DTU en vigueur). 
<br />

<br />
 En réalité, pour la mise en oeuvre de mes fondations, je suis livré sur le terrain de construction de simples tiges d'acier de 6 mètres de long et d'un diamètre de 10 MM. 
<br />

<br />
Je ne sais pas comment qualifier le non-respect du bon commande ? 
<br />

<br />
Ce lien vous explique à quoi sert la semelle de fondation et comment la mettre en oeuvre.   
<br />

<br />
fr.wikipedia.org/wiki/Semelle
<br />

<br />
 MDN, fais des économies sur le transport des matériaux moins volumineux et moins cher que des armatures assemblées en usine et pas besoin d'une main-d'oeuvre qualifiée et formée. 
<br />

<br />
Pour ma part, je ne dois pas payer le 1er appel de fond des fondations. 
<br />

<br />
Je n'ai pas eu la possibilité de réceptionner l'ouvrage (fondations) un droit qui est donné au maître d'ouvrage dans le contrat CCMI. 
<br />

<br />
On m'a privé d'un droit de signaler la non-conformité des fondations sur le VP de réception. Maisons du Nord Groupe belge Thomas et PIRON, n'a pas respecté le CCMI.
<br />

<br />
Le conducteur de travaux M. ROSSI, que j'ai eu au téléphone, me dit faite nous confiance nous sommes des pros, que le PVR n'est pas nécessaire que tout est conforme, laissé nous travailler.
<br />

<br />
Résultat les murs du sous-sol fissurés, comme le montre les photos. Je l'ai eu au téléphone pour lui signaler les désordres, en même temps son maçon lui dit aussi que les murs se sont fissurés.
<br />

<br />
J'obtiens un rendez-vous dans la journée, il constate comme moi les fissures. Il me dit que fait'on, vous réparez en reprenant depuis le début. M. ROSSI, dit non à ma demande, votre le chantier est en arrêt à partir de maintenant.  
<br />

<br />
www.forumconstruire.com/photos/photo-1632047.php#photo_modif 
<br />

<br />
C.Q.F.D.

l'arrêt de chantier est fait par le constructeur donc le délai légal de livraison cours toujours.
l'arrêt de chantier a t'il été notifié par courrier, par le constructeur ?
laisser les faires leurs petit jeu, surtout ne faites pas de courrier ou ne signé rien pour une ne demande d'arrêt de chantier.
la construction un fleuve tranquille ou pas
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CARRI Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 200 message Linselles (59)
Bonjour Gggo_150,

MDN, m'a envoyé une lettre recommandée, pour dire que le chantier est à l'arrêt pour motif de non paiement du 1er appel de fond : fondations terminées.

Que je contexte formellement, MDN me dit qu’il n’a pas à se justifier, en gros c'est lui le maître, il n'a pas de compte à rendre à son client. J’ai conservé un mail qu'il le dit dans ses termes à propos de la mise en œuvre des fondations.

Bien cordialement,

CARRI
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De : Linselles (59)
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Membre super utile Env. 3000 message Ille Et Vilaine
Dans cette situation il faut les conseils d'un service juridique spécialisé en construction, car il me semble que l'ont ne peu pas refuser un apelle de fond s'il correspond bien a la phase réalisé, pour toi les fondations.
tu a l'aamoi qui pourrai être utile dans ta situation.


CARRI a écrit:Bonjour Gggo_150,

MDN, m'a envoyé une lettre recommandée, pour dire que le chantier est à l'arrêt pour motif de non paiement du 1er appel de fond : fondations terminées.

Que je contexte formellement, MDN me dit qu’il n’a pas à se justifier, en gros c'est lui le maître, il n'a pas de compte à rendre à son client. J’ai conservé un mail qu'il le dit dans ses termes à propos de la mise en œuvre des fondations.

Bien cordialement,

CARRI
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Membre utile Env. 1000 message France (98)
Je pense comme le dernier commentaire... on ne peut pas refuser l'appel de fond si le travail est réalisé mais cela ne veut pas dire que l'on accepte le travail en l'état !
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
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CARRI Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 200 message Linselles (59)
Il me semble avoir des informations sur le sujet !

En CCMI, la loi dit bien que vous devez payer seulement si le travail est réalisé avec les matériaux prévus dans la notice descriptive du contrat.

(Dans l'industrie, vous livrez à votre client 100 000 pièces non conformes à une notice descriptive, il vous le refuse, pour ne pas perdre le client, vous recommencez en présentant vos excuses et vous ne lui faites pas payer 2 fois votre temps et la matière consommée.)

La réalisation des fondations dépend de sa seule volonté de bien faire ou de mal faire !

Je n’ai pas eu les armatures conformes au DTU en vigueur. Il m’a mis trois tiges d’aciers qu’il a plongé dans le béton frais.

Par lettre recommandée, j'ai signalé à MDN, les problèmes des fondations. Il devait faire une visite avec moi du chantier, il a fait sans moi.

Il m'a envoyé un mail pour dire que je n'avais pas à me plaindre que tout était conforme au processus technique de MDN, il se vanter même que tous les clients avec le même processus que moi.
Son avocat m’a demandé de retirer son mail du site.

Cette volonté de ne pas accepter cette visite de chantier ensemble, c'est bien qu'il ne voulait pas faire un de PV de réception de ses fondations. Tant que ce problème n’est pas résolu, le premier appel n’est pas dû au constructeur.

Lorsqu’il aura fait une proposition pour y remédier au désordre de son maçon, il est le responsable du bon déroulement du chantier.

En droit, il y a aussi des devoirs le constructeur envers le maître d’ouvrage, lorsqu’il ne l’a rempli pas je peux aussi ne pas lui satisfaire sa demande.

C’est une question d’équité.

Liste des clauses grises et exceptions, articles R. 241-2, R. 241-3 et R 241-4 du code de la consommation :

Dans les contrats conclus entre des professionnels et des consommateurs, sont présumées abusives au sens des dispositions des premier et cinquième alinéas de l’article L. 212-1, sauf au professionnel à rapporter la preuve contraire, les clauses ayant pour objet ou pour effet de :

1° Prévoir un engagement ferme du consommateur, alors que l’exécution des prestations du professionnel est assujettie à une condition dont la réalisation dépend de sa seule volonté ;

2e Imposer au consommateur qui n’exécute pas ses obligations une indemnité d’un montant manifestement disproportionné ;


Bien cordialement,
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De : Linselles (59)
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Membre utile Env. 1000 message France (98)
Carri, pour moi on ne peut pas refuser de ne pas payer.. c'est vous qui vous mettez en mauvaise position...

Par contre vous pouvez consignez l'argent!
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
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De : France (98)
Ancienneté : + de 14 ans
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« Refut de livrer un ouvrage conforme à la notice descriptive. »

Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle Par CARRI le 16/02/2018 à 00h00
Je ne refuse pas de payer c'est le constructeur qui refuse de mettre les fondations dans les normes de l'art.


Article L132-1
• Modifié par Ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 - art. 6
• Abrogé par Ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016 - art. 34 (VD)

Dans les contrats conclus entre professionnels et non-professionnels ou consommateurs, sont abusives les clauses qui ont pour objet ou pour effet de créer, au détriment du non-professionnel ou du consommateur, un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat.

Un décret en Conseil d'Etat, pris après avis de la commission instituée à l'article L. 534-1, détermine une liste de clauses présumées abusives ; en cas de litige concernant un contrat comportant une telle clause, le professionnel doit apporter la preuve du caractère non abusif de la clause litigieuse.

Dans mon cas, je suis face à M. LAURENT DE MAISONS DU NORD GROUPE BELGE THOMAS ET PIRON QUI NE RECONNAIT PAS LES FAITS DES MALFACONS DE SON SOUS-TRAITANT SOCABAT, la prestation et les matériaux ne correspondent pas à la notice descriptive. De plus il y a des désordres, constatés par un huissier de justice et un expert en bâtiment rapporteur auprès de la cour d'appel de Douai.

• A- EXECUTER UN OUVRAGE CONFORME

1- L’entrepreneur doit délivrer au maitre de l'ouvrage une construction conforme à l'usage auquel elle est destinée.
- En 1ier lieu elle doit respecter les règles de l'art : « l'entrepreneur doit utiliser du matériel adapté, des matériaux de bonne qualité et respecter les règles de l'art de construire ». A cet effet il existe une nomenclature des normes techniques de construction :
ce sont les DTU : documents techniques unifiés. La notice descriptive fait référence.

Les règles de l’art sont-elles un caractère obligatoire ?
Dans tous les contrats, les règles de l’art sont considérées comme des obligations contractuelles implicites. Le travail bien fait est le travail accompli dans les règles de l’art, leur non-respect est donc une faute qui engage la responsabilité contractuelle. Elles servent également à apprécier la responsabilité délictuelle.

Je lui ai fait une proposition honnête, comme il ne veut pas refaire les fondations dans les règles de l'art du bâtiment. Je lui paye le terrassement : 10 000 € et je règle la facture de déconstruction des fondations pour la somme de 5 000 €. Afin que la garantie décennale ne lui incombe plus.

Il refuse pour l'instant mon offre, il a demandé par l'intermédiaire de son avocat, la somme de 15 000 € que j'ai refusé, car ça ne correspond pas à la prestation que je vais conserver.

Je ne dois pas supporter les erreurs de son collègue M. ROSSI le conducteur de travaux et de son sous-traitant la société SOCABAT, qui a accepté les conditions d'exécution de MDN.

C'est bien SOCABAT qui a réalisé les fondations de ma futur maison. Les poteaux bouchés par les excédants de maçonnerie, il n'a pas réclamé à MDN les armatures des poteaux d'angles des murs du sous-sol. Au stade de la construction impossible de reprendre tous les malfaçons : harpage, les chaînages. voir quelques photos qui attestent mes propos.

Je ne pinaille pas sur des problèmes d'esthétique, les fondations c'est important que l'on s'attache que ça soit fait dans les règles de l'art.









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Sur le fond vous avez raison la loi est pour vous, sauf que sa peu hélas durée très très longtemps, seul un juriste spécialisé en construction pourrai être de bon conseil.
il vaut mieux être en procès dans le canapé de sa maison, payer ne veut pas dire accepter la réalisation dans l'état, a la base nous somme des non sachant sauf si vous êtes spécialisé en construction, et justement cette règle du non sachant nous protège juridiquement, la hélas vous êtes parti dans quelque chose de difficile a maîtriser.

les constructeurs ont l'habitude de ce type de situation, et peuvent faire durer cela la guerre des nerfs...
CARRI a écrit:Je ne refuse pas de payer c'est le constructeur qui refuse de mettre les fondations dans les normes de l'art.


Article L132-1
• Modifié par Ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 - art. 6
• Abrogé par Ordonnance n°2016-301 du 14 mars 2016 - art. 34 (VD)

Dans les contrats conclus entre professionnels et non-professionnels ou consommateurs, sont abusives les clauses qui ont pour objet ou pour effet de créer, au détriment du non-professionnel ou du consommateur, un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat.

Un décret en Conseil d'Etat, pris après avis de la commission instituée à l'article L. 534-1, détermine une liste de clauses présumées abusives ; en cas de litige concernant un contrat comportant une telle clause, le professionnel doit apporter la preuve du caractère non abusif de la clause litigieuse.

Dans mon cas, je suis face à M. LAURENT DE MAISONS DU NORD GROUPE BELGE THOMAS ET PIRON QUI NE RECONNAIT PAS LES FAITS DES MALFACONS DE SON SOUS-TRAITANT SOCABAT, la prestation et les matériaux ne correspondent pas à la notice descriptive. De plus il y a des désordres, constatés par un huissier de justice et un expert en bâtiment rapporteur auprès de la cour d'appel de Douai.

• A- EXECUTER UN OUVRAGE CONFORME

1- L’entrepreneur doit délivrer au maitre de l'ouvrage une construction conforme à l'usage auquel elle est destinée.
- En 1ier lieu elle doit respecter les règles de l'art : « l'entrepreneur doit utiliser du matériel adapté, des matériaux de bonne qualité et respecter les règles de l'art de construire ». A cet effet il existe une nomenclature des normes techniques de construction :
ce sont les DTU : documents techniques unifiés. La notice descriptive fait référence.

Les règles de l’art sont-elles un caractère obligatoire ?
Dans tous les contrats, les règles de l’art sont considérées comme des obligations contractuelles implicites. Le travail bien fait est le travail accompli dans les règles de l’art, leur non-respect est donc une faute qui engage la responsabilité contractuelle. Elles servent également à apprécier la responsabilité délictuelle.

Je lui ai fait une proposition honnête, comme il ne veut pas refaire les fondations dans les règles de l'art du bâtiment. Je lui paye le terrassement : 10 000 € et je règle la facture de déconstruction des fondations pour la somme de 5 000 €. Afin que la garantie décennale ne lui incombe plus.

Il refuse pour l'instant mon offre, il a demandé par l'intermédiaire de son avocat, la somme de 15 000 € que j'ai refusé, car ça ne correspond pas à la prestation que je vais conserver.

Je ne dois pas supporter les erreurs de son collègue M. ROSSI le conducteur de travaux et de son sous-traitant la société SOCABAT, qui a accepté les conditions d'exécution de MDN.
la construction un fleuve tranquille ou pas
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Bonjour Carri.
Les choses ont-elles avancées de votre côté ?
Bon courage.
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Bonjour Lbcdeletmat,

Voir ci-dessous un extrait du texte officiel du CCMI.

Maisons du nord Groupe Belge Thomas et PIRON, non pas respecté le contrat.
Je peux leur demander de rembourser l'étude de sol et l'adaptation au sol.

Le Constructeur est le sachant et à ce titre il doit réaliser ou faire réaliser, à ses frais, toutes études de sol préalablement à la signature du contrat. Dans ce cas il peut valablement demander une plus-value pour l'adaptation de la construction à son client, qu'il aura ainsi valablement informé, lui permettant ainsi de faire son choix (sur le terrain et sur le CMI) Le Maître d'ouvrage est considéré par la cour comme non sachant car non professionnel.

Il n'est donc pas possible de lui faire porter la charge de cette étude de sol, qui reste du ressort du professionnel qui est le Constructeur de Maisons Individuelles.


ETUDE DE SOL Lors de la conclusion d'un contrat de construction, régi par l'article L. 231-1 du CCH, le constructeur est-il en droit d'exiger du maître de l'ouvrage la fourniture d'une étude de sol du terrain ?

Dans le cadre de ce contrat, le constructeur est l'interlocuteur unique du maître de l'ouvrage. Il assume une mission globale ; il prend en charge à la fois les missions d'architecte, d'entrepreneur, de conseil et de renseignement. L'article L. 231-2 (c) du CCH, texte d'ordre public, exige du constructeur la description de tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble, ce qui implique nécessairement la connaissance du sol pour prévoir avec assez de précisions les travaux à envisager. Le constructeur, en vertu de son obligation de conseil et de renseignement doit faire toutes investigations préalables pour se renseigner sur la nature du sol ; dès lors, il a l'obligation d'étudier lui-même le terrain et d'informer le maître de l'ouvrage. Implicitement, la Cour de Cassation (Civ. III 5.11.80) a considéré que cette vérification fait bien partie des obligations du constructeur. Le caractère forfaitaire du contrat de construction d'une maison individuelle est explicitement établi : le corollaire de la mission globale du constructeur est la fixation d'un prix global forfaitaire et définitif. D'ailleurs, l'article R. 231-5 du CCH indique que le prix convenu inclut, s'il y a lieu, les frais d'étude du terrain pour l'implantation du bâtiment. Exiger du maître de l'ouvrage, une fois le contrat signé, une étude de sol à ses frais, apparaît en définitive comme une clause illicite. Par exemple, le constructeur ne pourrait pas augmenter unilatéralement le prix convenu au motif que l'étude du sol conclurait à la nécessité de fondations spéciales, qui auraient dû être chiffrées obligatoirement dès la signature.
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Bonjour j ai partagé partager votre récit pour que les futurs clients ouvrent les yeux
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Photographe Env. 100 message Pas De Calais
Vous devriez le mettre sur le Facebook de MDN pour informer ce qui se passe
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Env. 20 message Aveyron
Bonjour Carri,
Nous aussi nous venons de rejoindre le club " Arrêt de chantier ", notre maison est censée être hors d'eau, hors d'air mais c'est une vrai passoire ! nous voudrions faire intervenir la garantie dommage-ouvrage, assurance aviva comme vous, étant donné que vous avez l'air bien informé, pouvez-vous nous donnez quelques conseils, merci d'avance Biggrin
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Membre utile Env. 400 message Pas De Calais
En cas de litige avec un constructeur, il existe le site de l'Aamoiqui saura vous renseigner avec beaucoup de précision. D'ailleurs, il me semble avoir lu à plusieurs reprises qu'il fallait éviter de demander à arrêter le chantier parce que le constructeur n'est pas dans l'obligation de le reprendre rapidement.
Bref, ne restez pas seul et faites-vous accompagné de gens compétents. Vous arrivez à savoir ce qui cloche ?
C'est la toiture ? Qu'en dit le constructeur ?
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CARRI Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 200 message Linselles (59)
Bonjour Aveyronbuilt,

Merci de l’intention que vous portez au récit de ma construction.

Pour la partie assurance, je n’ai pas la prétention de tout connaître, j’apprends sur le site, forum construire. Mais je peux vous conseiller M. CHEW, ou M. FRANCHOU, ils sont tous les deux membres très utiles.

Ce que je peux vous dire, c’est très difficile de faire confiance de nos jours. Ce forum est un contrepouvoir des sachants. Tout le pouvoir est du côté du constructeur, le client doit attendre la fin de l’achèvement de la construction pour remettre ses réserves, il est bien souvent trop tard, l’assurance intervient la deuxième année d’achèvement de la construction, si le constructeur n’a pas remédié aux malfaçons au bout des 12 mois.

Avec un CCMI, on n’a aucune prise sur le constructeur. On est bon à payer et laisser tout faire, sinon il menace de stopper la construction. Il faut payer pour faire reconnaître ses droits.

Vous n'avez pas signé un CCMI, l'entreprise qui a fait votre charpente ou la couverture de votre toit de maison, vous lui direz de régler le problème immédiatement, sinon vous faites intervenir une entreprise compétente, vous lui envoyer une lettre recommandée, lui réglant sa facture moins la facture de remise en étant. Ou bien vous pourrez traiter le problème avec l'assurance RCD de l'entreprise. La réception se fait lot par lot et plus à la fin de la construction, comme avec un CCMI.
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De : Linselles (59)
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Env. 20 message Aveyron
Merci pour la réponse, en effet notre champ d'action est limité avec un constructeur quand on a signé un ccmi, on doit attendre la réception pour émettre des réserves.
Sur le site de la DGCCRF, il parle de référé en justice et différentes actions possibles en justice, je vous le conseille
Bon courage pour la suite
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« Tromperie sur la fourniture d'une armature pour fondation »

Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle Par CARRI le 25/07/2018 à 17h31
DROIT DE RÉPONSE :

M. ROSSI, quand vous dites dans le souci de transparence qui caractérise votre société Maisons du nord. Je convie à mon tour l'ensemble de vos clients à lire le mail ci-joint. Vous avez l'art de manipuler les mots 3 tiges de fer ne pouvant pas être considérées comme une armature à proprement dite. Voir la notice descriptive de mon CCMI et la photo des fondations à la manière de Maison du Nord groupe belge Thomas et Piron. Vous avez abusé de ma confiance.

Fournisseur qui se moque de son client et qui rompre le contrat CCMI :

Je pourrai comparer la fourniture de votre armature conforme aux DTU en vigueur notée dans la notice descriptive du CCMI à une chaine en or de 24 carats.


Alors M. ROSSI vous savait pertinemment que cette chaîne est en plaqué or 18 carats. Comment je peux le deviner tant que je ne suis pas livré de cette chaine ou de cette armature. La livraison sur le chantier de 3 tiges d'aciers ne font pas un cadre soudé (armature conforme aux DTU en vigueur). 

Il manqué la désignation commercial de l'armature S35 Armature semelle filante 3 aciers, référence POINT P. Entre la mise au point et le document définitif vous avez encore modifier les caractéristiques de la notice descriptive, M. SERRE a mis le jour de la signature du blanc correcteur sur la première page pour rétablir la prestation 3 appuis au lieu de 2 appuis. J'ai deux devis sur lesquels cette prestation a été chiffrées. Hauteur sous plafond 2,50 à la base et corrigé par vous à 2,40 m de hauteur. Je ne ment pas j'ai les documents.

[b]Ma démarche sur ce forum est de prévenir les maîtres d'ouvrage de ce faire accompagner d'un professionnel pour éviter les pièges.[/b]

Il y tromperie sur la fourniture, vous êtes démasqué, un commerçant normal, aurait immédiates réparé sa faute, et présenter ses excuses, ce n'est pas votre cas. 

Vous avez refusé de mettre en conformité les fondations de ma maison avec ce qui était prévu dans la notice descriptive. Votre souci de transparence qui caractérise votre société Maisons du Nord groupe Belge THOMAS ET PIRON, la transparence serait que vous notiez sur la notice descriptive du CCMI : 3 tiges d’aciers plongées dans le béton qui vient d’être coulée, méthode approuvée par vous et M. LAURENT (voir en annexe vote mail).

Il est bien évident que je n’aurais jamais signé le contrat avec cette description, ne correspondant pas aux règles de l’art de la construction, vous avez employé les termes (normes DTU en vigueur), il serait bien que vous vous excuser M. ROSSI.

(Les assurances ne couvriront pas cette malfaçon, ce n’est plus un vice caché, la DO et le garant ont été prévenus. Selon l’article 1792 du code civil, la responsabilité reviendrait au constructeur, il faut se rapprocher de l’assurance pour avoir confirmation).

Dans le cas des changements climatiques annoncés pour 2030, des températures qui pourront atteindre les 50 degrés, qui affecteront les sols argileux aléa gonflant. C'est pour cela que je tiens que mes fondations soient conformes. 

Dans la ville où je réside, 4 habitants d'un quartier construit il y a 50 ans ont déposé en mairie une demande de catastrophe naturelle. Je connais une personne touchée, elle nous raconte qu'un devis estimatif de reprise du sous-œuvre lui a été remis pour 20 000 €.

Les normes DTU sont sorties en 1988 et depuis cette date elles ont toujours évolué pour répondre à plus de sécurité. Le sigle de reconnaissance DTU appartient au CSTB et AFNOR, dès lors que vous faites référence M. ROSSI dans votre notice descriptive, vous devez-le respecté. Vous avez menti à moi et à tous ceux qui ont eu le même descriptif. Je ne souhaite pas avoir une très belle maison avec des fondations qui ne respecte pas les DTU en vigueur.


J’invite comme vous le dit si bien à l'ensemble de vos clients qui voudraient avoir des précisions et surtout la vérité concernant mon chantier. Chiche, qui vous appelle pour vous demander pour quoi vous n’avez pas installé d’armature semelle filante S35 du commerce aux normes DTU en vigueur dans les fondations de leur maison.

Copie du mail de M. LAURENT
[font="Arial",sans-serif]https://www.forumconstruire.com/photos/photo-1691508.php#forcenew_1 

Définition du dictionnaire français du mot : armature. 
<br />

<br />
 1/ Assemblage de pièces qui sert à maintenir les parties d'un ouvrage, qui consolide. 
<br />
 2/ Assemblage, en général métallique, destiné à maintenir ensemble, à renforcer ou à soutenir les différentes parties d'un tout.  
<br />

<br />
MDN me vend une prestation avec fournitures de semelles filantes en béton armé de 3 aciers filants (dosage et armatures conformes au DTU en vigueur). 
<br />

<br />
 En réalité, pour la mise en oeuvre de mes fondations, je suis livré sur le terrain de construction de simples tiges d'acier de 6 mètres de long et d'un diamètre de 10 MM. 
<br />

<br />
Je ne sais pas comment qualifier le non-respect du bon commande ? 
<br />

<br />
Ce lien vous explique à quoi sert la semelle de fondation et comment la mettre en oeuvre.   
<br />

<br />
fr.wikipedia.org/wiki/Semelle
<br />

<br />
 MDN, fais des économies sur le transport des matériaux moins volumineux et moins cher que des armatures assemblées en usine et pas besoin d'une main-d'oeuvre qualifiée et formée. 
<br />

<br />
Pour ma part, je ne dois pas payer le 1er appel de fond des fondations. 
<br />

<br />
Je n'ai pas eu la possibilité de réceptionner l'ouvrage (fondations) un droit qui est donné au maître d'ouvrage dans le contrat CCMI. 
<br />

<br />
On m'a privé d'un droit de signaler la non-conformité des fondations sur le VP de réception. Maisons du Nord Groupe belge Thomas et PIRON, n'a pas respecté le CCMI.
<br />

<br />
Le conducteur de travaux M. ROSSI, que j'ai eu au téléphone, me dit faite nous confiance nous sommes des pros, que le PVR n'est pas nécessaire que tout est conforme, laissé nous travailler.
<br />

<br />
Résultat les murs du sous-sol fissurés, comme le montre les photos. Je l'ai eu au téléphone pour lui signaler les désordres, en même temps son maçon lui dit aussi que les murs se sont fissurés.
<br />

<br />
J'obtiens un rendez-vous dans la journée, il constate comme moi les fissures. Il me dit que fait'on, vous réparez en reprenant depuis le début. M. ROSSI, dit non à ma demande, votre le chantier est en arrêt à partir de maintenant.  
<br />

<br />
www.forumconstruire.com/photos/photo-1632047.php#photo_modif 
<br />

<br />
C.Q.F.D.
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De : Linselles (59)
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« Tromperie sur la fourniture d'une armature pour fondation »

Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle Par CARRI le 13/08/2018 à 10h11
Bonjour,

Pour faire suite au message précèdent, voir ci-dessous le schéma d'une semelle filante en béton armé de 3 aciers filantes (dosage et armature conforme au DTU en vigueur

Texte repris dans la notice descriptive du CCMI, voir la photocopie. 

Il y a bien tromperie de la part de Maisons du Nord Groupe Belge Thomas et PIRON. Ce qui forme une armature conforme au DTU ce sont les aciers transversaux qui relient les 3 aciers filantes. Voir le repère n° 3 du schéma.

Le constructeur exerce son pouvoir pour imposer ses malfaçons au maître d'ouvrage, il y a fraude.



La solidité d'un élément faisant partie intégrante de l'armature est touchée.

MDN, exerce son pouvoir pour imposer ses malfaçons au maître d'ouvrage.

Le moindre mouvement de terrain, le béton des fondations se fissurera dù à l'absence des aciers porteurs.
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De : Linselles (59)
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Membre utile Env. 400 message Pas De Calais
Autre chantier maison du nord vu ce jour à l'étape des fondations, même procédé, des fers à béton de 6m sont déposés dans le béton coulé dans les fouilles. Pas d'utilisation de semelles.
Idem pour les fers des poteaux raidisseurs, 2 morceaux de fers à béton.
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Dept : Pas De Calais
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Membre utile Env. 400 message Pas De Calais
La question qui se pose et est-ce que c'est légal et autorisé ?
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CARRI Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 200 message Linselles (59)
Lbcdeletmat a écrit:La question qui se pose et est-ce que c'est légal et autorisé ?

J’ai signé un contrat CCMI, dans lequel les prestations et les matériaux ont été définis contractuellement. 
 
Responsabilité contractuelle. Texte juridique que vous pouvez retrouver sur le web.

L’obligation de délivrer une chose conforme consiste pour le vendeur à livrer le bien voulu par l’acheteur, c’est-à-dire un bien répondant aux caractéristiques souhaitées et spécifiées, et sur lesquelles les parties s’étaient mises d’accord. Il est nécessaire que ces précisions apparaissent dans le contrat afin de permettre une comparaison objective entre la chose livrée et celle souhaitée, cette comparaison étant tant qualitative que quantitative. (ATTENDU : ARMATURE SEMELLE FILANTE, LIVRAISON PAR MAISONS DU NORD DE 3 TIGES DE FER A BÉTON)

Concernant la teneur de la garantie de conformité, l’article L 211-4 alinéa 1 dispose que « le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance ». Les défauts de conformité peuvent également découler, selon l’alinéa 2 de cet article, de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation si elle a été prévue dans le contrat de vente. 
(NON-RESPECT DU MONTAGE DES ARMATURES CONFORME AU DTU EN VIGUEUR)

NOTICE DESCRIPTIVE SIGNE ENTRE CARRI ET MAISONS DU NORD GROUPE BELGE THOMAS ET PIRON :

Chapitre 1.12 fondation : Beaucoup de clients ont reçu la même notice descriptive que moi.

Les fondations, de 35 cm de large environ et de 40 cm de hauteur environ, sont réalisées par semelles filantes en béton armé de 3 aciers filants. (Dosage et armatures conformes au DTU en vigueur). Dans le cas de refends, les fondations seront de type semelles isolées.

Non prévu :
Les travaux de renforcement des fondations qui seraient exigés de par la mauvaise qualité du sol.

Texte illicite lorsque le contrat est signé, il aurait dû être enlevé de la notice descriptive, puisque Maisons du Nord était en possession de mon étude de sol avant la signature, il lui appartenait de me proposer les adaptations des fondations à l’étude de sol.

Photos montrent que les 3 tiges d’aciers ou tiges à béton ne sont pas des semelles filantes.

J'attire votre attention les matériaux ci-dessous sont garantis 2 ans par le négociant en matériaux.
Voir avec l'assurance DO ci s'est conforme. Je laisse le pro de répondre.



Abus confiance et tromperie sur les matériaux de constructions et sa mise en œuvre DTU.
Le forum construire est un formidable outil pour les maîtres d'ouvrages, il suffit dans le moteur de recherche de poser les bonnes questions, des professionnels vous réponds.

Vous n'êtes plus tout seul face à des professionnels qui vous mènent un peu trop souvent en bateau.

Franchou
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-286096-pave[...]-points-techniques-.php
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De : Linselles (59)
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« MAISONS DU NORD n'applique pas ses propres règles »

Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle Par CARRI le 22/11/2018 à 13h00
Bonjour,

La notice descriptive du contrat CCMI du constructeur : (Chapitre visites de chantier).

La mesure de sécurité ne s’applique pas à Maisons du Nord ni à son sous-traitant maçon SOCABAT, voir la photo ci-dessous la position de la femme du maçon sur le chantier, n’a pas de casque ni de chaussures de sécurité. Elle porte des baskettes.

Sa position sur la photo est très dangereuse, un accident mortel est possible.

MDN n’applique pas lui-même ses obligations. Il interdire au maître d’ouvrage de visiter le chantier sauf à sa convenance pour prétexter d’un problème de sécurité et une manipulation de sa part.

Je pose la question, est-il normal que Maisons du Nord, Groupe Belge Thomas et PIRON crée leurs propres règles, la règle du CCMI ne s'applique pas dans mon contrat. C'est vrai ?




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De : Linselles (59)
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« 3 Barres posées dans le béton ne servent strictement à rien. »

Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle Par CARRI le 21/01/2019 à 22h33
Droit de réponse à Maisons du Nord Groupe Belge Thomas et PIRON.

M. ROSSI, vous avez dit que vous êtes pour la transparence. Et bien c'est chose faite, j’ai demandé à la communauté scientifique et technique du bâtiment, ce qu'il pense des fondations de Maisons du Nord. Invention M. ROSSI ET SOCABAT.

Réponse d’un ingénieur civil, diplômé d’un Master en génie civil : Compétences scientifiques, techniques, et professionnelles dans le domaine du génie civil, notamment en calculs et dimensionnements des structures sous chargement statiques et dynamiques.

Contenu du mail reçu :

Je suis époustouflée (mais pas étonnée) par la réponse de votre maçon et surtout des détails vus sur votre photo. Sa réponse est typique des maçons de bon nombre de constructeurs malheureusement : "j'ai toujours fait comme cela !".

Si je devais vous faire quelques remarques, se seraient les suivantes :
1/ il semble que votre maçon n'a jamais eu de plan d'exécution ou il ne sait pas les lire.
→ vous pouvez donc supposer que votre constructeur n'a jamais fait faire une étude béton armée pour votre maison.

2/ il semble qu'il est inversé les dimensions classiques d'une fondation : 40 cm de largeur sur 35 cm de hauteur !!

→ le débord n'est pas assez important (35 -20 parpaings = 15 cm, soit 7.5 cm de chaque côté). Vous ne faites pas un mur de clôture !

→ les fondations de votre maison ne pourront pas répartir la descente de charge due au poids propre du bâtiment, en plus des charges exceptionnelles comme le vent et la neige.

→ info, il n'y a pas de béton de propreté ?

3/ il semble que les fondations ne contiennent aucun ferraillage ce qui est inquiétant. Le béton seul n'a aucune résistance !!!

→ le ferraillage des fondations est OBLIGATOIRE !

→ les barres posées dans le béton après coulage ne servent strictement à rien. C'est décoratif !!
→ les barres de renfort d'angle (poteau) doivent être rattachées au ferraillage des fondations éviter quelles bougent et qu’elles soient solidaires aux fondations (c'est un tout, le ferraillage doit être continu des semelles à la toiture)

4/ les semelles isolée (100 x 35) sont également mal dimensionnées en plus du fait qu'elles ne sont certainement pas rattachées aux semelles filantes.

→ les deux types de fondations vont travailler de façon indépendante avec un risque de tassement différentiel : fissuration sur la structure (voir sinistre plus important).
Cordialement.

Obligation du maître d’ouvrage :
Le maître d’ouvrage doit signaler les défauts de conformité de la chose livrée.
Il doit le signaler dès la réception et refuser le cas échéant l’agrégation de l’ouvrage.

Très important :
Réclamer à votre constructeur l’étude béton réalisée par un BET indépendant qui apportera une garantie sur la conformité du dimensionnement de l’infrastructure du gros œuvre.
Vous bénéficierez d’une réduction de la prime d’assurance d’habitation.  En cas de revente de votre bien vous rassurer l’acheteur. Le notaire pourrait le demander si les lois changent. C’est un vrais plus.
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Bonjour Carri,

Je peux vous assurer que les fondations MDN sont complétement conforme au DTU, sans faire de pub car je construis ma maison moi même , mais je suis diplomé dans le domaine. M'étant renseigner sur le déroulement de votre situation. Je peux vous assurer que ces photos sont la conséquence d'un arrêt de chantier qui a bien démarré mais je constate clairement que c'est l'élévation qui a dû etre stopper (suite certainement au fait que l'achêvement des fondations n'a pas dû etre payé) et donc en fait le constructeur a quand même commencé l'élévation mais ne voyant toujours pas la somme arrivé le chantier a été arrété, sauf que forcément arrété en pleine élévation , cela crée l'incidence vu sur les photos. Sachez que d'ailleurs pour vous rassurer cela peut être repris sans aucune autre incidence, je vous le garanti.
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Bonjour Breack.

Merci pour votre intervention et votre message qui rassurera beaucoup de lecteurs inquiets avec le chantier de Carri.

Comment avez-vous fait pour vous renseigner sur le déroulement du chantier de Carri ?
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CARRI Picto info Auteur du sujet
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Bonsoir BREAK,

Vous essayez de manipuler les maîtres d’ouvrage en utilisant les bons mots.
Vous adaptez le discours de Maisons du Nord Groupe belge Thomas et PIRON, vous espérer obtenir la confiance des clients, vous ne connaissez rien au dossier. 

Je vois que vous ne faites pas confiance à MDN, puisque vous réalisez vous-même votre maison.
Rester connecté, vous aurez de nouveaux éléments pour apprécier le comportement de MDN.

CARRI
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« Manipulation des faits, manipulations de la vérité, des espr »

Gros oeuvre > Fondations - vide sanitaire - dalle Par CARRI le 06/05/2019 à 09h36
Des nouvelles sur le dernier renvoi des conclusions de Maisons du Nord, groupe belge Thomas et PIRON : 

il confond les faits qui leur sont reprochés matérialisé par des photos prises sur le chantier qui montre bien l’absence d’une armature métallique mentionnée dans la notice descriptive du CCMI et remplacé par 3 spaghettis tiges de fer.

J’ai une correspondance de la communauté scientifique du bâtiment qui dit que l’absence de l’armature métallique donne lieu que ma maison ne repose pas sur une armature semelle filante de fondation digne de ce nom. 

Abus confiance et tromperie sur la prestation et les matériaux misent en œuvre sur la construction de ma maison.
 
Monsieur Thomas PIRON, lorsque l’on c’est aussi que mon terrain est argileux. 

Sur FR3 région nord, voir les nombreux reportages des maisons très anciennes, les armatures métalliques n’hésitent pas à cette époque, elles sont plus fragiles aux aléas de la météo, la sécheresse de ces derniers temps a fragilisé plus particulièrement, elles se sont fissurées et certaines menaces de s’effondrer.  

Vous n’avez aucun droit de priver ma maison d’une armature semelle filante des fondations sous prétexte que le terrain ne m’appartient plus pendant les travaux de construction ces vos propres mots. Ecrit dans votre rapport.

Le professeur de psychologie M. LAURENT, remplace les faits réels par des objections dont, il ressort une longue analyse transactionnelle de manipulation des faits avec une position de victime. J’ai même ressenti une haine par la répétition du mot menteur. Vous allez, vous-mêmes contester vos propres écrits, ainsi ceux de vos collaborateurs. Pièces 34 du 14/10/2016 entre les salariés MDN.

Un fait vous dites que c’est moi qui aie fait appel à votre sous-traitant terrassier, que je ne connaissais pas au paravent, la société STLM m’envoie un devis d’évacuation des terres excédentaires. 

Vous dites après qu’il n’été pas nécessaire d’évacué 240 m3 de terre extraits des fondations, une fois décompacté le volume de terre représente 30 % de plus, soit 312 m3 de terre. 

Je suis très riche et j’ai 5000 € à flamber, chacun s’est que le maître d’ouvrage ne va pas engager des dépenses inutiles et hors budget. 

J’ai un document et un mail de cette société STLM qui prouvera encore une fois qu’il y manipulation.  

J’ai aussi compris que vous avez peur de la tenue du procès, vous faites donc tout pour retarder la date du procès. 

DROIT DE RÉPONSE :
M. ROSSI, quand vous dites dans le souci de transparence qui caractérise votre société Maisons du nord, Groupe belge Thomas et PIRON.

Le 22 aout 2017, est venu à Lezennes M. André RULKIN, administrateur au siège de Thomas et PIRON Belgique, ce monsieur c’est présenté à moi avec le titre d’ingénieur sans autre précision, celui-ci à confirmer que les fondations sans armature métallique été normale et qu’il n’avait pas trouvé des fissures sur les murs du sous-sol de ma construction, malgré un rapport d’huissier. 

Il a ajouté aussi qu’il n’a en 40 ans jamais perdu un procès. 

Aujourd’hui, je vais démentir les propos menacent de ce Monsieur André RULKIN, administrateur de la toute grande maison Thomas et PIRON. 

Voici 1 article sur 3 de la presse belge, concernant des faits graves qui sont reprochés au patron de la société de construction Thomas et PIRON. Le tribunal a condamné Thomas et PIRON d’avoir édifier sans permis de construire la construction d’un pavillon de chasse de plus de 300 M² en pleine forêt.

Comme M. ROSSI, souhaité la transparence à tous ses clients français, il était utile de le faire savoir. Je suis renseigné auprès de la Cour européenne des droits de l’homme, article 10 de la constitution, la liberté d’expression.

Quel est le rapport avec ma construction, dans les deux cas Thomas et PRIRON se plaint d’être victime, alors que dans les deux cas c’est lui qui n’a pas respecté le contrat de la société. 

Au prochain rendez-vous.

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Bonjour à toutes et à tous,

J'ai enfin obtenu une audience contradictoire orale le 5/11/2019 au tribunal de grande instance de Lille.

Maisons du Nord, n'est pas du tout content, ils ne sont pas habitués à voir un client qui ne se laisse pas conter.

Mon avocat et moi-même avons répondu en tout point aux invectives de Maisons du Nord.

A bien tôt.

CARRI
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Un conseil AAMOI !!!

Ils seront de bon conseils pour gérer ce litige visiblement avec un CST dont les méthodes ne sont pas sérieuses ...

Bon courage 
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Bonjour Carri,
Vous avez raison de ne pas vous laisser faire et j’espere que vous obtiendrez satisfaction suite a cette audience, pour vous ainsi que pour les autres clients. En effet il serait grand temps que MdN, tout jeune constructeur n’ayant pas fait ses preuves, change d’attitude en cessant de bafouer les droits elementaires des clients et qu’il respecte ceux-ci ainsi que les regles basiques de la construction. Il compte trop sur la meconnaissance et le decouragement des gens, se pensant tout puissant face aux pots de terre que nous sommes mais il oublie que le droit existe et qu’il ne peut pas se permettre de faire n’importe quoi en toute impunité. Ce serait donc une bonne leçon pour lui que vous obteniez satisfaction! (Nous avons eu la chance de pouvoir réceptionner notre maison(dans des conditions néanmoins détestables) mais constatant l’inertie et le mutisme de ce cst quant a la levee d´innombrables reserves, nous ne comptons pas non plus laisser passer. A suivre donc, pour vous comme pour nous. Qu’il est désespérant de s’engager dans de tels projets de vie avec de telles sociétés incapables de les gérer correctement et n’en ayant manifestement pas le souhait! C’est scandaleux et les nombreuses personnes qui font partie de notre vie privée et professionnelle sont vaccinées contre ce cst ainsi que la construction en général vu le recit deletere de nos mesaventures helas diverses et variees. Bref, plus jamais! Bon courage a vous, en esperant que justice vous soit rendue. Tenez-nous au courant!
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CARRI Picto info Auteur du sujet
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Bonjour MUGUETTE,

Merci de votre soutien, malheureuse beaucoup de clients de Maisons du Nord, Groupe belge Thomas et PIRON, absents le jour de la réalisation de leurs fondations. 

Le sous-traitant maçon (Didier), le gérant de la STE SOCABAT, a fermé son entreprise en 2017 suite aux photos prises sur le chantier et remises au siège de Thomas et PIRON en Belgique.

Maisons du Nord a réembauché ce maçon fidèle inscrit chez OMNI PLUS société de portage salarial.

Vous savez que vous pouvez agréer ou refuser un sous-traitant. Le constructeur doit vous présenter tous les sous-traitants afin de les agréer, c’est inscrit dans la loi.

Les clients de Maisons du Nord, qui ont signé comme moi cette notice descriptive, cliquer sur le lien ici : 

https://www.forumconstruire.com/photos/photo-1638262.php#pj_32795

Vous avez été victime comme moi d’un abus de confiance, la fourniture d’une armature conforme au DTU en vigueur a été remplacée par 3 tiges d’aciers, voire mes photos.

La promesse d’une mise en œuvre des fondations aux normes en vigueur DTU est approximative et utilise des matériaux inadaptés à la réalisation d’une structure en béton armé. Aucun chaînage horizontal et vertical comme exige la conception d’un tel ouvrage. La loi dit que le constructeur doit suivre les règles de l’art de la construction.

Les fondations portent la maison, c’est bien évident qu’elle doit-être conçut pour résister dans le temps. 

Les dérèglements climatiques dans les 30 prochaines années, rendra plus fragile à mon sens qu’une fondation avec des armatures aux normes DTU avec un chaînage adapté. 

Création il y a 4 années de MDN, elle réalise des fondations en ZONE 2 comme il y a 45 ans. 

MDN prive ainsi les clients de l’expérience des scientifiques qui mettent au point des nouvelles techniques ou les armatures métalliques font l’objet de dimensionnements, pour mieux résister aux tassements différentiels des sols. 

J’ai lu que le béton n’avait aucune résistance à l’attraction. Dans la presse régionale, des reportages de gents qui ont tout perdu, leur maison été âgée de 40 ans et plus. Les fondations ne bénéficier à l’époque des normes du CSTB ou d’AFNOR. Les assurances d’habitation ne sont pas faites pour répondant aux malfaçons des fondations.

J’ai tout de suite informé l’assurance décennale. Après la deuxième année, ils peuvent faire une expertise de vos fondations. Des techniques modernes non destructives, comme un FERROSCAN, vont permettre de filmer à travers le béton la présence ou l’absence des armatures qui fond partit de votre contrat. Maisons du Nord devra s’expliquer.
 
Pour vous c’est gratuit, ce n’est pas vous qui preniez les risques financiers, c’est l’assurance. Il faut faire cette démarche par recommandée avec accusé réception. En cas de revente de votre maison, vous serez couvert par l’expert de l’assurance, s’il vient à valider les 3 tiges d’aciers en remplacement d’une armature aux normes DTU.

Il vaut mieux prévenir que guérir.

Moi j’ai fait le choix de ne pas accepter le travail du maçon de MDN. Ce maçon m’a été imposé.

CARRI
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De : Linselles (59)
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CARRI Picto info Auteur du sujet
Membre utile Env. 200 message Linselles (59)
Bonjour,

Le 5 novembre dernier s’est tenue l’audience de plaidoirie contradictoire du procès de MDN au tribunal de grande instance de Lille.

L’avocat de Thomas et PIRON (Maisons du Nord) était très nerveux. Il a même pendant sa plaidoirie de 15 minutes levé la voix devant le juge.

Mon avocat à très bien préparé mon dossier, elle a pu dérouler devant le juge, tous les faits qui sont reprochés à Maisons du Nord situé à LEZENNES.

La décision du juge sera rendue le 7 janvier 2020.

Il est très important pour moi que les fondations de ma maison soient réalisées selon les règles de l’art du béton armé.

Les faits reprochés à MDN, c’est de n’avoir pas respecté la notice descriptive du CCMI.

Il m’a vendu une armature semelle 3 filante aux normes DTU en vigueur.

En réalité, je n’ai pas eu d’armature (cadre soudé) mes 3 tiges d’aciers jetées en vrac dans le béton qui venait d’être coulé.

J’ai eu de la chance d’être passé sur le chantier le soir même ou son maçon coulé le béton dans les fouilles vides.

J’ai des photos qui montrent l’absence des armatures semelles filantes au fond des fouilles. Pas de béton de propreté ni de cales de 4 cm pour garantir le bon enrobage des aciers.

J’ai un mail de M. LAURENT indiquant cette pratique de ne pas mettre d’armatures semelles filantes dans le béton des fondations de Maisons du Nord.

Je ne conseillerai pas à mes amis d’acheter en secondes mains une maison de THOMAS ET PIRON, groupe belge. Une belle maison avec des fondations réalisées sans armatures semelles filantes non pas pour moi.

CARRI
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CARRI Auteur : CARRI
Localisation du projet Lieu de la construction :
FRHauts-de-FranceNord Voir sur une carte
Informations sur le projet Informations sur le projet :
Type de travaux : Construction neuve
Type de construction : Plain pied + combles
Label énergétique : RT2012
Surface habitable : 125m² (6 pièces)
Superficie terrain : 773m²
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Maisons du Nord
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