[76] le hameau des orchidées construction bois à bondeville 76

oui, donc en gros avec le crédit d'impot, tu récupéres les fonds pour payer ça.

regarde ici pour faire ton calcul, sachant que les impots versent l'excédent, en principe ça paiera les taxes

Oui dans l'ensemble avec les crédits d'impôts on doit s'y retrouver mais il faut les prévoir quand meme. Nous avons signés le prêt pour l'achat du terrain Samedi donc maintenant on attend des nouvelles de TAM

tu as signé les offres de prêt ou les demandes ? tu dois faire suivre les accords chez TAM et après tu prends toi même rdv chez le notaire pour fixer ta date de signature.

encore un dossier qui roule alors..

Bonjour Lucien,

En effet, nous étions sur le terrain hier après midi entre 14h30 - 15h, avec nos enfants.

Je vois que pour vous tout avance bien, vous êtes beaucoup plus avancé que nous !!

Bon courage pour votre rdv de mercredi et à bientôt

Et bien si je dis pas de betises les demandes car on va recevoir les offres à la maison que l'on retournera 11 jours après lol

exactement, donc tu es comme moi, je doit recevoir les offres aujourd'hui ou demain, après je compte 11 jours calendaires. En gros aujourd'hui je reçois, je peux retourner les offres le 20 février, il faut compter une arrivée au courrier à la banque le 23 février, la mise à dispo des fonds dans les 2 ou 3 jours qui suivent. C'est pour ça que je vais prendre rdv pour le 27 février auprès de Mme D. chez le notaire dès que je reçois les offres pour cette date. Et le 27 après midi, direction l'urbanisme pour déposer le permis de construire...

il n'y a rien de trop pour les délais.

Nous on va prendre rdv pour le 6 Mars pour être sur d'etre dans les délais et comme toi on espère déposer le permis de construire bien avant le 31 juillet pour on l'espère commencer les travaux dès le mois Août si les artisans sont pas en vacances sinon en septembre

je crois que le délai pour les "anciens" comme nous c'est le 4 mars. TAM a acheté le 4 février, l'avenant précise 1 mois à compter, alors est-ce 1 mois de terme à terme ou 30 jours en calendaire ?

tu devrais vérifier auprès de Mme J chez TAM

Et bien justement TAM viens de m'appeler pour me dire qu'il fallait que l'on prenne rendez-vous chez le notaire au plus tard le 6 Mars

lol c'est du direct live, tu vois quand je disais c'est chaud pour le délai...

je venais justement de faire un mail à Mme J pour confirmer les dates. Merci de tes lumières.

Bon Lucien, tu vas être deçu je viens d'apprendre que le dépot du permis de construire ne pouvait se faire que Début Juin pas avant, c vraiment galère

de qui tiens tu cette information ?

à l'instant du notaire qui c renseigné ce matin auprès de tam

j'ai la mairie en ligne, dès que tu es propriétaire du terrain étant donné que les arrêtés sont pris, il n'y a rien à priori qui empêche de déposer ton permis.
après la mise à disposition du terrain c'est autre chose.
mais là, à priori rien dans le plu ne vient à l'encontre du dépot du pc

De plus la D.O.C a été remise en mairie, donc le chantier et officiellement ouvert.
Si tu achètes ta parcelle, tu peux etamer les démarches y afférant.
je viens de prendre rdv pour déposer mon PC vendredi 27 février.

Le notaire m'a parlé de documents ou information que TAM n'aurait pas tant que les travaux de lotissements ne seront pas bien avancé. Mais je pense que le mieux serait d'appeler TAM pour en avoir le coeur net

J'ai fait un mail pour obtenir une réponse nette sur ce point. Je ne vois guère que la partie loi sur l'eau qui pourrait bloquer. Mais bon, dans l'absolue, le propriétaire a le droit de poser un pc sur un terrain qui lui appartient à partir du moment ou celui-ci est conforme au PLU.
De toutes façons, il y a 2 mois d'instruction, 2 mois d'affichage et le permis est valide 3 ans.
Parce que là si on achète en février, je pense que tu es comme moi, tu as un prêt relais de 12 mois, soit février 2010, si on commence par repousser de 4 mois la construction ça nous met en octobre pour démarrer la construction, donc on ne pourra jamais y etre en fevrier 2010... et si on prolonge le pret relais à 18 mois, les frais sont supèrieurs à la remise supplémentaire que nous avons pour signature avant fin de mois... ça risque de bousculer beaucoup de projets si ça se confirmait. J'imagine mal TAM remettre une difficulté sur un dossier qu'ils ont eu tant de mal à sortir.
J'attends les infos et je mets en ligne.
A suivre donc...

Oui je comprends si c pour avoir la corde au cou et puis sur le principe tu as raison le terrain t'appartient en février pourquoi ne pourrais tu pas déposer le permis !!!!! Nous on fait directement un pret pour l'achat du terrain et on en fera un autre pour la construction

J'attends de tes nouvelles

Donc en fait, après une lecture assidue, il doit s'agir du certificat d'achevement des travaux de viabilisation.
le PC ne peut être validé tant que ce certificat n'est pas emis.
Mais le service instructeur peut prendre le dossier et le passer en validation pour l'accord.
Un cas concret que voici :
"[26] Re: [62] lotissement et dépôt de permis
Auteur: nellou (IP enregistrée)
Date: 07/08/07 14:31

Même problème poue moi. Permis déposé en février 07 mais terrain pas encore viabilisé. La viabilité a été terminée début juillet, le fameux certificat de fin de travaux déposé à la mairie (qui avait gardé le PC en attendant) et le PC accordé le 13 juillet. Je n'ai donc pas eu à attendre pour obtenir le PC à la fin des travaux du lotissement."
on est dans un cas similaire, dépot du pc en février 2009, certificat fin de travaux juin 2009 PC accordé juillet aout...
je pense j'attend confirmation.

Donc si je comprends bien tu peux tout de même déposé ton permis de construire dès l'achat de ton terrain mais ils vont garder ton permis de construire sous le coude et le validé que lorsqu'ils auront recu le certificat de viabilisation ? donc pas avant Début Juin

J'attends confirmation officielle mais on s'oriente là dessus. Pour TAM que j'ai eu en fait, c'est parce que certains archis et contructeurs attendent la declaration partielle d'achevement de travaux avant de déposer le PC, qu'ils ont répondu celà à l'étude. Maintenant si le service urbanisme accepte d'instruire le PC c'est possible.
Donc j'ai eu le service Urba, qui vérifie si on a bien le droit. Donc réponse définive au plus vite.
Mais en fait, si ça se confirme, on pourrait déposer le PC dès l'acte authentique, par contre son acceptation ne pourrait pas intervenir avant fin mai début juin l'obtention du DAPT de TAM. Par contre cela fera gagner du temps sur le délai d'instruction.
Autre précision, eu égard au fait que la construction se situe en lotissement, les délais de recours ont déjà couru sur le permis d'aménager. Donc, on peut purger ces délais sur l'affichage obligatoire, ce qui permettra de compenser le retard d'acceptation lié au DAPT en commençant la construction dès l'arrêté accordant le PC.
je confirme le point concernant l'instruction dès que j'ai les éléments.

Le site de TAM est revenu en ligne ce matin, donc je me jette dessus pour voir ce qu'il y a de nouveau. Regardez vous même ici.

En fait le nombre de parcelles reservées est impressionnant....

Comme quoi, beaucoup de gens pensent également que c'est le moment d'acheter.

Et à priori les parcelles non marquées reservées, c'est parce que TAM n'a pas encore eu le temps de recevoir les gens pour signer les options. J'ai su par connaissance qu'il y a des gens qui visitent des maisons en ce moment sur bondeville parce qu'ils sont sur liste d'attente chez TAM et qu'ils commencent à envisager d'acheter de l'ancien, faute de terrain...

Tant mieux remarquez...

Bonjour,

Nous devons aller Vendredi chez TAM afin de signer pour la parcelle 51.

En effet , il n'en reste pas beaucoup cela montre bien que c'est un beai projet.

Bonne continuation

Céline

bonjour Céline,
effectivement, ce sera un lotissement très aéré et puis dans un cadre exceptionnel.

De plus l'environnement va être particulièrement surveillé. Pour info, j'ai rdv le 21 mars avec la LPO pour commencer à monter le dossier du refuge et étudier avec la mairie et le cg le financement de cette future zone naturelle protégée.

On peux raisonnablement envisager que ça deviendra un lieu de promenade sympa au fil des ans, nous y replanterons des massifs pour les papillons, les insectes et bien sûr les oiseaux...entre autres aménagements. Et puis surtout des projets pédagogiques avec Andre Marie et les autres écoles de la commune.

Il y aura une association loi 1901 pour les amis du refuge et j'espére que les habitants seront nombreux à adhérer pour financer ce projet qui servira à embellir encore plus le site du hameau.

Bonjour,

Je pense que toutes les parcelles sont plus ou moins réservé en plus, il n'y a plus d'annonce dans le paru pour le lotissement. Cependant il y a aussi 2 parcelles a vendre en face du lotissement

le lotissement est apparement soldé ou en passe de l'être. Concernant les 2 parcelles d'en face, elle sont hors lotissement et ne bénéficient pas du Pass Foncier (pour l'instant) comme le hameau.

alors concernant le PC, une précision :

"Article R 442-18 : le permis de construire des bâtiments à édifier sur les lots peut être accordé :
soit à compter de l'achèvement des travaux d'aménagement du lotissement constaté conformément aux articles R.462-1 - 10
soit à compter de la délivrance de l'autorisation de procéder à la vente ou à la location des lots avant exécution des travaux à condition que les équipements desservant le lot soient achevés."

Donc cela concerne l'accord du PC, en gros dès qu'une parcelle est desservie, ça peut rouler.

Maintenant pour l'instruction, la question est partie à la DDE pour savoir si la mairie peut procéder avant ce terme de travaux.

A suivre donc.

Lotissement-Date de dépôt PCDescription :

A quelle date peut-on déposer un PC situé dans un lotissement : au moment de la réception de la DAACT pour le lotissement ou à la fin du délai permettant la contestation de la conformité ?
Si le PC peut être déposé avant la DAACT du lotissement, à quelle date peut-on délivrer le permis : au moment de la réception de la DAACT pour le lotissement ou à la fin du délai permettant la contestation de la conformité ?

Réponse :
Le lotisseur peut vendre les lots : à compter de l’autorisation de différer les travaux de finition, dans le cas prévu au a) de l’article R. 442-13,
à compter de l’autorisation de vendre, dans le cas prévu au b) de l’article R. 442-13, où le lotisseur fournit une garantie d’achèvement,
à compter de la DAACT, dans les autres cas.
Les acquéreurs peuvent obtenir un PC dès que le lotisseur fournit une attestation sous sa propre résponsabilité, de la réalisation de ceux des équipements qui concernent le lot faisant l’objet de la demande de PC (R. 442-18).

Cet article vient du site http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=267, si je lis bien, en fait si TAM fourni une garantie d'achévement, on peut poser la demande de PC. Par contre l'acceptation de pourra se faire qu'à réception de la DAACT où à la fourniture d'une attestation de la réalisation des équipements concernant le lot faisant l'objet de la demande de PC. J'attends une confirmation définitive, mais à priori mes posts précédents se confirment.

Donc on pourra déposer le PC mais il faudra donc attendre l'attestation de viabilisation

j'attends confirmation mais à priori ce serait celà

reponse de la DDE concernant l'instruction à priori pas avant demain, aujourd'hui mercredi ya person...

Je suis passé devant le terrain ce midi bah ca bouge pas tellement

oui, mais ça bouge. Tu sais nous depuis mai 2005 on a du passer 5000 fois devant en attendant un piquet, un poteau , n'importe quoi, mais quelque chose !
Alors là, ça fait du bien. Et puis on ne voit pas forcément tout, une chose est sûre, c'est que maintenant il y a 2 pelleteuse et un tractopelle d'arrivés, sur le site TAM, ils ont mis une photo en ligne en indiquant 11 février ouverture du chantier. Donc, c'est peut être vraiment aujourd'hui que les choses vont se mettre à bouger

Donc, voici une nouvelle étape de franchie pour pouvoir préparer notre permis de construire. La visite auprès de l'architecte du CAUE.

Il a été très surpris par notre projet avec la maison retournée et le garage à l'arrière, il n'aurait pas été d'instinct vers ce choix. Après un long échange d'une heure, il a considéré que notre projet était tout à fait réfléchi et satisfaisant.

Un seul bémol, mais qui ne remet rien en question au sujet des Baies vitrées de 2m80 en façade, il pense que 2,40 suffirait.

Nous en avons discuté avec mon épouse et le constructeur hier, ce dernier étant prêt à suivre l'avis sans contestation, nous avons finalement décidé de garder ces baies qui contribuent à l'impression de légéreté de la façade.

Sinon au regard des éléments, le CAUE juge que nous sommes à la limite de la maison basse consommation, ce qui était le but de notre projet. Mais nous ne pourrons être certains qu'après un diagnostique thermique, la maison achevée. Il pense aussi que nous aurons plus de mal à rafraichir l'été qu'à rechauffer l'hiver, ce en quoi la proximité de la forêt devient un atout par la fraicheur naturelle qu'elle apporte par le tampon thermique qu'elle constitue.

Donc l'avis est positif, maintenant on peut monter le PC.

Alors, d'après l'archi du CAUE, on peut monter le PC quand on veux, simplement il ne pourra être accordé que lors de la déclaration partielle d'achévement de travaux (fin mai début juin selon TAM). J'attends une réponse définitive dans la journée, mais il était très sûr de lui.

Bon bah c super lucien !!!! ca me surprend pour la baie si elle est j'imagine exposé sud il aurait pu refuser le projet pour ça ???? Et quelle point a t il regardé le plus ?

En fait, la demarche est plutot de conseil sur ton projet. Les baies vitrées c'est surtout pour une question de covisibilité importante de l'extérieur.
On jouera sur les essences de haies pour constituer un rideau végétal à 1m50, après vu la déclivité du terrain, la construction d'à côté ne devrait pas avoir une vue plongeante chez nous.

J'ai commencé a avoir peur car nous on en a une a galandage de 3 m mais bon ca va puisque on sera coté chemin de randonnée et on laisse des arbres pour caché le vis à vis

super ça, nous on a pris des grandes baies justement parce qu'on avait pas assez de murs pour faire du galandage. 3 m en galandage, t'as plus qu'à mettre une terasse en bois en affleurement et tu vivras autant dehors que dedans.

Oui tu as 4 grande baie ca ne va pas manquer de lumière chez toi, moi c ma crainte que ce soit sombre donc on mets ce kil faut pour que ca ne le soit pas

Dans l'ideal on aimerait avoir une terasse en effet sans marche au meme niveau mais je sais pas trop vu que l'on en a une deuxième pas a galandage de 2 mètres si du coup c possible.

Pour l'instant on a reçu des plans intérieurs et ils nous plaisent beaucoup plus que les premiers par contre la c sur une maison maconnerie et pas mixte donc on attend de voir les plans extérieurs

en fait, en partant de la face de la maison, il y a une premiere baie vitrée à gauche pour le coin repas, 280x215 ,la porte d'entrée est un k-line vitrée complete en 90 avec un dormant vitré en 70, ensuite à droite côté salon une autre baie en 280, sur le pignon 2 baies en ouverture à la française elles en 150, puis sur l'arriére on a fait ajouter une 80x215 en chassis fixe à l'angle pour profiter de la foret et en pendant c'est un baie vitrée de 80 également en ouverture à la française en guise de porte arrière. On a effectivement tout misé sur la lumière.

réflechit peut être à un habillage en clin de bois sur tes murs, sur du tradi ça peut donner un bel aspect.

A les fixes j'adore je trouve ca super beau et moi aussi la k-line toute vitrée ca fait trois gros carreaux vitrée ci c'est celle-ci je la trouve très jolie

Oui de toute facon on mettrait du clin sur les pignon c sur

Alors voilà la réponse attendue [I]"l'attestation lot par lot du lotisseur doit être jointe à la demande de permis de construire. Néanmoins, et notamment pour répondre à la demande des organismes de prêt, le dépôt du PC peut être fait sans cette attestation. Dans ce cas, elle sera demandée au cours de l'instruction par le service instructeur et tu auras trois mois maximum pour fournir cette pièce. Faute de quoi, la demande de permis sera considérée sans suite. "[/I]

Donc en gros, TAM annonce cette attestation pour fin mai début juin. Considérons 30 juin par sécurité. En remontant de 3 mois, ça nous donne la possibilité de déposer la demande de PC fin mars, début avril. Comme ça l'instruction sera démarrée, on gagnera un peu de temps par rapport à attendre la livraison en juillet des terrains.

Cela peut raisonnablement laisser envisager un début de construction début septembre...

Sauf à avoir une bonne surprise sur l'avancée des travaux, en déposant fin mars, si l'attestation peut être fourni plus tot, puisque lot par lot certains lots seront terminés plus tot, certain PC pourront peut être débloqués avant...

à suivre de près donc...

Ohlala !!!! on parle pas le meme language

Tout va dépendre quelle tranche ils pensent finir avant , mais sinon ca me parait pas trop mal de le déposer fin mars debut avril.

Sais tu par quel côté ils vont commencer ou terminer