Prix ferme et définitif

sabietroly a écrit:

Bonjour,
On fait construire avec un CCMI, je souhaiterais savoir à quoi correspond le prix fermer et définitif.
En gros ce qui rentre dans ce prix.
D'avance merci pour vos réponses.

Et ben ce sont toutes les prestations qui sont listées et détailées dans ton contrat de construction.

geraume a écrit:

sabietroly a écrit:

Bonjour,
On fait construire avec un CCMI, je souhaiterais savoir à quoi correspond le prix fermer et définitif.
En gros ce qui rentre dans ce prix.
D'avance merci pour vos réponses.

Et ben ce sont toutes les prestations qui sont listées et détailées dans ton contrat de construction.

En fait tout ce qui n'est pas écrit à votre charge dans le contrat est inclu dans le prix convenu, donc cela peut s'étendre à beaucoup plus de choses que celles que votre constructeur aurait listées

Il y a une notice descriptive type prévue par la loi donc au minimum le constructeur vous doit tous ce qu'il y a dans cette dernière et qui ne seraient pas indiqué à votre charge (avec le coût en € à coté)

En plus il vous doit tous ce qui est induit par le contrat, par exemple un enrochement dessiné sur les plans du permis vous est du si il n'est pas indiqué à votre charge (avec le coût en € à coté)


Bien entendu tout constructeur "sérieux" vous répondra que ceci est faux

Merci de vos réponses.
Dans mon contrat j'ai certaines choses.
En suite sur une feuille a part il est noté dessus : A FINANCER
I/ La maison et c couts annexes : prix TTC maison, DO
II/ le terrain et c frais (provision) :terrain, notaires, étude de sol, branchements, chemin d'accès, TLE, ouverture compteurs EDF/EAU.
III/ frais de banque (provision):........
IV/ frais divers (provision): actualisation BT 01
Est ce tout ça le prix ferme et définitif ou juste celui de la maison et c couts annexes.

Olala c'est tout embrouillé votre truc, il faut séparer les choses

D'un coté tout ce qui n'est pas du ressort de votre constructeur : banque, terrain, notaire, TLE ==> tous ces coûts ne sont pas ferme et définitfs.

De l'autre coté tout ce qui dépend de votre constructeur : étude de sol, prix maison, DO, branchements, chemin d'accès ==> soit c'est dans le prix convenu et c'est définitf soit c'est à votre charge avec un montant indiqué à faire confirmer au plus vite par des devis chez des artisans

Le BT01 quant à lui est le seul paramètre de votre ccmi qui pourra varier soit à la baisse soit à la hausse suivant les indices officiels qui seront publiés.

Et enfin "frais divers (provision)", en ccmi il n'y a aucune provison permise soit c'est inclus dans le prix convenu soit c'est chiffré à votre charge (donc vous connaissez le montant).


En parcourant les différents sujets de ce forum vous trouverez beaucoup de réponses à vos questions.

Ok, merci
Sur le document c noté comme ça avec un prix ou provision pour chaque chose......

salut ,

nous sommes client du mas , et aussi sur plaisance (monestié)

tu peux prevoir plus par rapport au prevision du mas , en general

- actualisation des materiaux ( 1500€ prevu et 2600€ reel pour nous )

- ajouter etude de sol 950€ realiser par le mas (voir ds le privee)

- prevoir un budget supplementaire pour le choix des sanitaires ( car le choix initial pour le mas toulousain chez anconetti est basique )

- pour le carrelage chez crealis , les dimension carrelage sol reste au 33x33 si vous passez au dessus prevoir plus value pour le carrelage et double encollage

- consomation d'eau et electricité pour le chantier


biensur des surprise pendant la realisation des travaux


christophe

Et pour des prises supplémentaires , quelle est le tarif
- prise de courant
- prise TV
- prise RJ45

Merci

aucune idée , pour les tarif electrique ou plus values

en ce qui nous concerne nous avons demander une prise en plus ds le garage pour une machine a laver (donc une prise 20A) le conducteur nous a dis de voir avec l'electricien donc a voir au moment venu


christophe

pourquoi une prise en plus pour le lave-linge ?, 1 doit etre comprise dans le contrat suivant la norme, a vous de la mettre ou vous voulez !

1 ds la cuisne pour le lave vaiselle et 1 pour le lave linge , donc 2

bonsoir,

bebe1310 a écrit:

pourquoi une prise en plus pour le lave-linge ?, 1 doit etre comprise dans le contrat suivant la norme, a vous de la mettre ou vous voulez !

+1

la norme dit "prise de courant spécialisée ou circuit spécialisé" : au moins 3 circuits destinés à alimenter les appareils type LL, SL, LV four congel.
et précise : 2 seulement pour les logements inférieurs à 35m2.

c'est en plus de celles de la cuisine : 6 prises non spécialisées.

atitof a écrit:

........- ajouter etude de sol 950€ realiser par le mas (voir ds le privee)

............
- consomation d'eau et electricité pour le chantier

en ccmi un constructeur n'a pas la droit de vous demander de l'argent supplémentaire pour ces 2 postes car ils doivent être inclus dans le contrat initial

excuser moi je suis mal exprime , prevoir compteur eau et compteur de chantier pour electricité

voila !!!

Bonjour atitof,
vs qui êtes client du mas, les choses en plus sont marqués sur le contrat de construction ?
sur mon contrat de construction il y a juste le prix de la maison, la DO, chemin d’accès et branchements. Tout le reste est sur une feuille qui est un document non contractuel.

effectivement nous avons la meme chose que vous ds le ccmi, il y a bien le prix de la maison , la DO , une estimation des branchements et du regalage. et sur une feuille non contractuelle on n'y trouve : les compteurs ,l'adaptation au sol ,l'actualisation des materiaux . Globalement ce sont des estimations , il peux y avoir des varations de prix. notamment 2.4% d'actualistion cette année, nous avons regardé cet indice sur plusieurs mois, et il faut prévoir 3%. pour nous le commercial n'avait pas prévu suffisament donc il faut faire attention.

Pour nous, les branchements ne sont pas une estimation, et il ne parle pas du régalage.....

Bon à priori vous n'avez pas compris quelque chose avec le ccmi

Tout ce qui n'est pas inscrit noir sur blanc avec la somme à coté dans le ccmi comme étant à votre charge est à la charge du constructeur (donc compris dans le prix signé), il n'y a aucune exception possible à ceci (c'est la loi)

De plus demander des adaptations de sols après signature d'un ccmi c'est illégal

Bonjour,

Je suis dans le meme cas que vous: nous venons de recevoir une demande d'adaptation au sol de +3560€ !! Or nous avons signé le contrat de CCMI il y a de ca déjà plusieurs mois.

Cependant dans la lettre d'avenant il est écrit :
"Par la presente, le maitre d'ouvrage, bien que pouvant se prévaloir du caractère forfaitaire du prix intégrant le coût des travaux indispensables à l'implantation de la maison, accepte en toute connaissance de cause la prise en charge de ces travaux supplémentaires pour un montant de 3,560€."

Que puis-je faire ?

atomick a écrit:

Bonjour,

Je suis dans le meme cas que vous: nous venons de recevoir une demande d'adaptation au sol de +3560€ !! Or nous avons signé le contrat de CCMI il y a de ca déjà plusieurs mois.

Cependant dans la lettre d'avenant il est écrit :
"Par la presente, le maitre d'ouvrage, bien que pouvant se prévaloir du caractère forfaitaire du prix intégrant le coût des travaux indispensables à l'implantation de la maison, accepte en toute connaissance de cause la prise en charge de ces travaux supplémentaires pour un montant de 3,560€."

Que puis-je faire ?

Excellent cette clause

il sait qu'il est hors la loi mais il vous dit de payer quand même CAR je retraduit :

"bien que la clause sur le prix ferme et définitif soit parfaitement légale et je (le cst) ne peux rien vous demander, vous acceptez quand même de payer ces 3560 euros"

C'est Extraordinaire quand meme

A mettre dans les annales (et sans jeu de mot)

... sans blague !.....
l'AAMOI serait heureux de connaitre le nom de ce cst je pense....

A lire : :

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php

atomick a écrit:

Bonjour,

Je suis dans le meme cas que vous: nous venons de recevoir une demande d'adaptation au sol de +3560€ !! Or nous avons signé le contrat de CCMI il y a de ca déjà plusieurs mois.

Cependant dans la lettre d'avenant il est écrit :
"Par la presente, le maitre d'ouvrage, bien que pouvant se prévaloir du caractère forfaitaire du prix intégrant le coût des travaux indispensables à l'implantation de la maison, accepte en toute connaissance de cause la prise en charge de ces travaux supplémentaires pour un montant de 3,560€."

Que puis-je faire ?

Renvoyer un courrier LRAR stipulant que
Par la présente, le maitre d'ouvrage rappelle que le contrat de construction d'une maison individuelle est un contrat dont le montant est forfaitaire.
Il intègre le coût des travaux indispensables à l'implantation de la maison, par conséquent je n'accepte pas de prendre à ma charge ces travaux qui sont réputés être compris dans le prix et à la charge du constructeur.


ianos

C'est bien ce que j'avais compris dans le courrier...
Merci pour vos commentaires, j'ai la maman d'une copine d'école qui est avocate a l'AMOI je lui en touche 2 mots ce soir.

Ceci étant, j'hésite entre leur envoyer immédiatement la LRAR car ne vont ils pas mettre de la mauvaise volonté et faire traîner le démarrage et la suite du chantier ?
(Bien qu'ils doivent tout de même compter sur les entrées financières de ce chantier)

Si je le signe tout de même et que plus tard je leur demande le remboursement car clause abusive c'est aussi jouable ?

Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.

Euhhh si tu signes et que tu attends le remboursement, tu vas attendre longtemps

mieux vaut un tiens que deux tu l'auras

Ok merci je vais donc faire cette lettre en recommandé.

Comprends bien que c'est lui qui est en tort, pas toi

il aurait dû prévoir le cout AVANT de signer le CCMI...Et ça va dans les deux sens.

Car si toi tu veux une taille de carrelage plus grande, il va pas te louper..

Quand on est un professionnel, on fait signer en tenant compte de tous les parametres mais beaucoups de constructeurs font signer pour gagner un client...et le reste passe apres car tous les clients sont idiots (ironique) et qu'on peut leur faire payer n'importe quoi

Triste constat, on ne peut pas protéger les gens d'eux même, l'aamoi aura beau grossir grossir, on ne peut pas protéger les gens d'eux même c'est dingue

Vous recevez un avenant qui contient une clause vous privant d’un droit fondamental établi par le Code de la Construction et de l'Habitation lui même et repris ensuite dans les termes de votre contrat pour vous protéger.
On vous explique que c'est illégal, non avenu et vous vous demandez encore si vous devez, le signer...pour réclamer ensuite le remboursement?
Vous allez ouvrir un récit ensuite? vos propos, même ici derrière un pseudo sont public...

Pourquoi croyez-vous qu'il a utilisé précisément ces termes? devant un juge cela à beau être illégal maintenant, vous serez de mauvaise foi, vous renoncez à vos droits!

C'est vous le maitre de l'ouvrage, le constructeur, vous le choisissez, vous le mandatez pour faire construire votre maison, sur votre terrain avec votre argent (enfin celui de la banque...) donc il faut lui rappeler les clauses du contrat et la réglementation sur ces avenants qui deviennent illégaux dès lors qu'ils empêchent l'avancement du chantier et deviennent les instruments d'un chantage à son avancement.

Citation:

Article L231-2

Modifié par Loi n°90-1129 du 19 décembre 1990 - art. 1 JORF 22 décembre 1990 en vigueur le 1er décembre 1991

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :

a) La désignation du terrain destiné à l'implantation de la construction et la mention du titre de propriété du maître de l'ouvrage ou des droits réels lui permettant de construire ;

b) L'affirmation de la conformité du projet aux règles de construction prescrites en application du présent code, notamment de son livre Ier, et du code de l'urbanisme ;

c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ;

d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :

-d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif, sous réserve, s'il y a lieu, de sa révision dans les conditions et limites convenues conformément à l'article L. 231-11, et qui comporte la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, y compris le coût de la garantie de livraison ;

-d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ;

e) Les modalités de règlement en fonction de l'état d'avancement des travaux ;

f) L'indication que le maître de l'ouvrage pourra se faire assister par un professionnel habilité en application de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture ou des articles L. 111-23 et suivants lors de la réception ou par tout autre professionnel de la construction titulaire d'un contrat d'assurance couvrant les responsabilités pour ce type de mission ;

g) L'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat ;

h) L'indication des modalités de financement, la nature et le montant des prêts obtenus et acceptés par le maître de l'ouvrage ;

i) La date d'ouverture du chantier, le délai d'exécution des travaux et les pénalités prévues en cas de retard de livraison ;

j) La référence de l'assurance de dommages souscrite par le maître de l'ouvrage, en application de l'article L. 242-1 du code des assurances ;

k) Les justifications des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur, les attestations de ces garanties étant établies par le garant et annexées au contrat.

Les stipulations du contrat, notamment celles relatives aux travaux à la charge du constructeur, au prix convenu, au délai d'exécution des travaux et aux pénalités applicables en cas de retard d'exécution peuvent se référer à des clauses types approuvées par décret en Conseil d'Etat.

Pas besoin de sortir la grosse artillerie.

Le constructeur vous fait parvenir un avenant que vous n'avez pas demandé (et donc illégal), et il reconnait dans cet avenant que c'est illégal....

Citation:

"Par la presente, le maitre d'ouvrage, bien que pouvant se prévaloir du caractère forfaitaire du prix intégrant le coût des travaux indispensables à l'implantation de la maison, accepte en toute connaissance de cause la prise en charge de ces travaux supplémentaires pour un montant de 3,560€."

Donc je ferais une réponse dans ce style :

Nous vous remercions de nous avoir souligné la nature forfaitaire du prix convenu, donc nous ne prendrons pas en charge ces travaux supplémentaire indispensables que vous devez réaliser.
Merci de nous communiquer la nature de ces travaux afin que nous puissions les faire contrôler lors de leur exécution.

Pas mieux que bred !

Par ailleurs, un scan du courrier à l'aamoi les intéresseraient grandement

Bon, ce matin je passe pour amener les plan d'execution signés, et le constructeur me sort: "bon il ne manque plus que l'avenant pour l'adaptation au sol..."
Il feint de ne pas avoir compris que là situation était clarifiée par rapport à l'avenant abusif.

Du coup il me menacent de bloquer le dossier, que le directeur est en congé jusqu'à au 18 novembre...

Savez vous si j'ai un recours pour mettre fin a ce petit jeu et renverser la situation? Parce que la ils font comme s'ils étaient dans leur droit, a me mettre des batons dans les roues.

Bonjour,
Vous avez envoyé le recommandé ?

Non, je ne l'ai pas encore fait. J'avais les plans d'exécutions qui restaient a réaliser et cela trainait déjà donc je voulais attendre d'avoir tous les éléments.

atomick a écrit:

Bon, ce matin je passe pour amener les plan d'execution signés, et le constructeur me sort: "bon il ne manque plus que l'avenant pour l'adaptation au sol..."
Il feint de ne pas avoir compris que là situation était clarifiée par rapport à l'avenant abusif.

Comment voulez vous que la situation soit clarifiée si vous n'avez pas envoyé le recommandé comme cela vous a été conseillé????

Avez vous pris une adhésion AAMOI? car la vous êtes parti pour vous faire rouler dans la farine toute la durée de votre construction...

Et bien je pensais qu'on pouvait régler cela a l'amiable.

C'est fait la LRAR est partie a midi, ils l'auront des demain.
Je prend une adhésion AAMOI également immédiatement.

atomick a écrit:

Et bien je pensais qu'on pouvait régler cela a l'amiable.

C'est fait la LRAR est partie a midi, ils l'auront des demain.
Je prend une adhésion AAMOI également immédiatement.

parfait!!
L'amiable c'est bien mais il faut être deux: là vous avez un CST qui veux vous soutirer 3500 euros donc sa conduite n'est pas vraiment "amiable"..

Ptiloup tu ne comprends pas

Ca arrive de donner 3500e a un ami aussi

Par amiable j'entendais: on oublie cet avenant abusif, il part a la poubelle, et on continue comme on a commencé, dans de bonnes conditions.

J'ai eu un souci également avec ma banque pour le financement (délais extrêmement lents), une bonne gueulante avait tout recadré.

Tu es maître de ton destin Atomic

et toi seul peut sortir ou non l'argent de ta poche

Je ne comprends pas trop ton message fafa

Bien sur que non je ne compte pas payer pour cet avenant, mais comme dans toutes les disputes, si la manière douce suffit à régler le problème, autant éviter les avocats, les délais, le blocage...
Ils sont dans leur tort et il n'y a rien a dire par rapport a cela. S'ils veulent la jouer "soft" alors je passe l'éponge.
S'il préfèrent aller au conflit, alors tout le monde sera perdant. Et moi aussi je peux les faire chier en demandant une réunion de chantier tous les jours pour me faire un état de l'avancement des travaux, faire trainer les règlements lors des appels de fonds...
Tout ce que je souhaite, c'est qu'ils débutent le chantier au plus vite, et on en reste la.

Je sais que c'est chiant ces situations, surtout au debut de la construction car ton constructeur va forcement te le faire payer et etre moins "gentil" apres..

Mais bon c'est une somme..

SI tu ne paie pas, attends toi aussi a une non flexibilité de sa part sur d'autres points où tu serais en tort..

Bien que cet avenant soit illegal, je comprends aussi que tu ne souhaites pas passer par la phase formelle car un recommandé c'est officiel et parfois ça fait peur..

Si les relations commencent comme ça, ça commence mal

A mon avis tu va gagner sur cet avenant, car il n'est pas con et toi non plus, donc il va lacher l'affaire mais il te fera payer ces 3500 euros ailleurs, en les répartissants sur les autres couts..

Un constructeur ne perd jamais vraiment

La LRAR est partie ce midi de toutes facons.

Pour info, suite à la première mise au clair il y a 10 jours, l'avenant n'est plus "que de" 1800€.

Mais quand même, pour le principe, je n'ai pas tire les prix en faisant faire des devis bas, j'ai meme apporté mon beau frère comme client, et je leur ai déjà validé pour plus de 10k€ d'avenants. On est sur un chantier à presque 200k€, s'ils ne sont pas foutu de laisser tomber pour 1800€, c'est qu'ils sont vraiment mauvais.

Reponse du constructeur ce matin: "le directeur a bien recu la LRAR, c'est bon, l'avenant est annulé."

Cela va faire ma journée !