Pass foncier

Ce sujet comporte 1.453 messages et a été affiché 236.894 fois

Nouveau sujet

Répondre

107

abonnés
surveillent ce sujet

<<<Page 33 sur 33

jnounette Picto info

Le 05/09/2010 à 21h49 Photographe Env. 400 message Mulhouse (68)

piafred a écrit:quelqun a deja recu son impot foncier avec un pass foncier ???

Ca m'interresse aussi car je vais bientot devoir monter mon dossier aupres des impots pr recuperer ma tva !

Citer

Photographe

Messages : Env. 400
De : Mulhouse (68)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

pascal13 Picto info

Le 05/09/2010 à 22h02 Bloggeur Env. 300 message Allier (3)

bonsoir,sauf erreure de ma part exoneration 2 ans pascal 13 ou si handicap exoneration sous certaine conditions sauf poubelles ;bonne soirée pascal 13

ccmi 09 2009
pc en ABF 06 10 2009
commune ok pour pass foncier
Pc accordé le 9 02 2010
octroi pass foncier
édition reçu le 18/06/2010
notaire le 6 9 2010

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 300
De : Allier (3)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Luc31

Le 06/09/2010 à 08h42 Aviseur Env. 100 message Nailloux (31)

Ben pour beaucoup de commune la taxe foncière est exonérée pendant 2ans pour les constructions neuves. Pour cela, vous devez déposer auprès du centre des impôts foncier une déclaration modèle H1 dans les 90 jours qui suivent l’achèvement du bien. Pour moi normalement c'est bon, rien pendant 2ans, sauf la part pour les ordures ménagères.

Suiver ma construction sur http://www.forumconstruire.com/recits/recit-5357.php

Citer

Aviseur

Messages : Env. 100
De : Nailloux (31)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

aline77 Picto info

Le 06/09/2010 à 09h23 Env. 100 message Bouville (76)

Bonjour,
Pour moi le terrain était avec une TVA à 5.5% + des frais d'enregistrement et je n'ai pas eu de TVA sur ma DO d'après la facture de mon constructeur.

Citer

Messages : Env. 100
De : Bouville (76)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

tinonol Picto info

Le 15/09/2010 à 18h13 Env. 90 message Lot

Comment avez vous eu le terrain avec une TVA à 5.5%? est ce le constructeur lui m^me qui vous l'a vendu? car notre constructeur n'est aps au courant de cela, il a amonté 20 dossier pas foncier et n'a jamais entendu parlé de la TVA à 5.5% sur le terrain??

Citer

Messages : Env. 90
Dept : Lot
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

aline77 Picto info

Le 15/09/2010 à 21h09 Env. 100 message Bouville (76)

je suis passé par un lotisseur pour het le terrain et le prix était avec une TVA à 5.5%. Vous êtes vous renseigné au notaire?

Citer

Messages : Env. 100
De : Bouville (76)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

maisondenosreves Picto info

Le 15/09/2010 à 21h40 Env. 300 message Haute Garonne

tinonol a écrit:Comment avez vous eu le terrain avec une TVA à 5.5%? est ce le constructeur lui m^me qui vous l'a vendu? car notre constructeur n'est aps au courant de cela, il a amonté 20 dossier pas foncier et n'a jamais entendu parlé de la TVA à 5.5% sur le terrain??

Bonsoir ce n est pas le fait qu il existe 2 formules de pass foncier different par hasard?!

Citer

Messages : Env. 300
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

tinonol Picto info

Le 15/09/2010 à 22h05 Env. 90 message Lot

Aline77 pour répondre à votre question: j'ai rendez vous demain avec mon notaire pour éclaircir tout cela

et pour maisondenos reves: je crois qbin que oui que cela a un rapport avec le fait qu'il y a 2 pass foncier et que...maintenat on ne peut plus prétendre à la TVA à 5.5 sur le terrain masi je saurais mieux demain j'espère.

Citer

Messages : Env. 90
Dept : Lot
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

pascal13 Picto info

Le 15/09/2010 à 22h33 Bloggeur Env. 300 message Allier (3)

bonsoir sauf erreure de ma part ,il n est pas question de tva mes de frais d enregistrements;qui etais 5.6% et depuis qq mois sont a 19.6% bonsoir pascal13

ccmi 09 2009
pc en ABF 06 10 2009
commune ok pour pass foncier
Pc accordé le 9 02 2010
octroi pass foncier
édition reçu le 18/06/2010
notaire le 6 9 2010

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 300
De : Allier (3)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

misagun Picto info

Le 16/09/2010 à 07h54 Env. 100 message Toulouse (31)

Bonjour,

La vente se fait TTC avec une TVA appliquée à 5.5 % et des frais de notaires s'élevant à 2,5% sur le montant HT du terrain

@+

Le récit de notre construction en PASS FONCIER :
état avancement : maison réceptionné le 28/05, douche à l'italienne en cours et récup TVA en cours http://notremaisonenlive.unblog.fr/?order=asc&paged=19

Citer

Messages : Env. 100
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

maisondenosreves Picto info

Le 16/09/2010 à 09h00 Env. 300 message Haute Garonne

tinonol a écrit:Aline77 pour répondre à votre question: j'ai rendez vous demain avec mon notaire pour éclaircir tout cela

et pour maisondenos reves: je crois qbin que oui que cela a un rapport avec le fait qu'il y a 2 pass foncier et que...maintenat on ne peut plus prétendre à la TVA à 5.5 sur le terrain masi je saurais mieux demain j'espère.

bonjour, moi avec le pass foncier j ai la maison a 5.5% je gagne 11 000 euros.

Citer

Messages : Env. 300
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

tinonol Picto info

Le 16/09/2010 à 09h53 Env. 90 message Lot

misagun a écrit:Bonjour,

La vente se fait TTC avec une TVA appliquée à 5.5 % et des frais de notaires s'élevant à 2,5% sur le montant HT du terrain

@+

bonjour

Ceci avec l'ancien Pass foncier ou celui en cours?

merci

Citer

Messages : Env. 90
Dept : Lot
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche