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La TLE doit être payée plus rapidement

Ce sujet comporte 30 messages et a été affiché 15.113 fois
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Env. 200 message Meximieux (1)
Lu sur [/URL][URL=http://interetsprives.grouperf.com/depeches/19109.html]Interets Privés
"

Établie sur la construction, la reconstruction et l'agrandissement des bâtiments de toute nature, la taxe locale d'équipement est instituée soit de plein droit dans les communes d'au moins 10.000 habitants (et dans les communes de la région parisienne figurant sur une liste arrêtée par décret), soit suite à une délibération du conseil municipal dans les autres communes.
Elle doit être versée au comptable du Trésor de la situation des biens, en deux fractions égales, ou en un versement unique lorsque le montant dû ne dépasse pas 305 euros.
- Le premier versement ou le versement unique est exigible à l'expiration d'un délai de 12 mois (au lieu de 18 mois) à compter de la date de délivrance du permis, ou de la date à laquelle l'autorisation de construire est réputée avoir été tacitement accordée.
- Le second versement est exigible à l'expiration d'un délai de 24 mois (au lieu de 36 mois), à compter de la même date.
Toutefois, la taxe due pour la construction, par tranches, de logements destinés à l'habitation principale doit être versée au comptable du Trésor en 3 versements échelonnés de 12 mois en 12 mois (au lieu de 18 mois en 18 mois). "

Loi de finances rectificative pour 2010, article 14
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CCMI signé avec Maisons Ganova
Ouverture chantier 14/09/10
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
oui? et?
on peut aussi demander un echelonnement du paiement, se faire mensualiser... pour ceux qui ne le savent pas Wink
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Et ben moi tant que je ne reçois une modification du Trésor Public et bien je paierais comme établi aux dates prévues sur mon avis d'imposition Biggrin
http://Marielle.forumconstruire.com
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Env. 200 message Meximieux (1)
kaline a écrit:
on peut aussi demander un echelonnement du paiement, se faire mensualiser... pour ceux qui ne le savent pas Wink



Bonne nouvelle. Je ne savais pas que l'on pouvait se faire mensualiser.
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
cantores a écrit:
kaline a écrit:
on peut aussi demander un echelonnement du paiement, se faire mensualiser... pour ceux qui ne le savent pas Wink



Bonne nouvelle. Je ne savais pas que l'on pouvait se faire mensualiser.


si.. il suffit de demander
car quand ça chiffre assez haut, c'est plus simple de donner tous les mois, surtout si la somme a payer tombe au mauvais moment
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Bloggeur Env. 300 message Aurec Sur Loire (43)
Bonjour,


La modification des échéances des taxes d'urbanisme ne s'applique qu'aux permis de construire délivrés à partir du 13 mars 2010
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Bloggeur Env. 300 message Aurec Sur Loire (43)
Bonjour


Rectification

La modification s'applique aux permis délivrés à partir du 11 mars 2010.
CCMI oct. 2009
PC 24/03/10
livraison mi-avril
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Super bloggeur Env. 100 message Seine Maritime
Bonjour,

Je déterre ce sujet pour un renseignement que je n'ai pas encore trouvé !

Ayant eu mon permis de construire accepté le 17/08/2010, je recevrai donc mon avis d'imposition de la TLE vers le 17/08/2011, pas de problème la dessus...

Mais quelle est la date EXACTE de limite de paiement? Combien avons nous de jour pour payer à réception de l'avis?
Plus clairement, aurais je possibilité de ne payer que début septembre?

Merci d'avance ! Smile
Notre maison normande: http://www.forumconstruire.com/recits/recit-6309.php
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Super bloggeur Env. 500 message Salon De Provence (13)
kaline a écrit:oui? et?
on peut aussi demander un echelonnement du paiement, se faire mensualiser... pour ceux qui ne le savent pas Wink



c'est bon a savoir merci kaline
adhérente a L'AAMOI n:2684
contrat en CCMI
signer le 17/avril/2009
annulé le 16/février/2010
ont recommence tout a zéro !!!

mon blog "idées déco pour la maison"
http://claudiadeco.blog4ever.com
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonjour,

fulminator a écrit:Bonjour,

Je déterre ce sujet pour un renseignement que je n'ai pas encore trouvé !

Ayant eu mon permis de construire accepté le 17/08/2010, je recevrai donc mon avis d'imposition de la TLE vers le 17/08/2011, pas de problème la dessus...

Mais quelle est la date EXACTE de limite de paiement? Combien avons nous de jour pour payer à réception de l'avis?
Plus clairement, aurais je possibilité de ne payer que début septembre?

tu n'as pas très bien lu ...

si tu as obtenu ton PC le 17/08/2010, tu devrais payer pour le 17/08/2011 puis le 17/08/2012
tu recevras ton avis d'imposition avant...

Après, quand tu le recevras, tu pourras toujours demander un mensualisation, comme le précisait Kaline...


Perso, j'ai eu mon PC début avril 2010, j'ai reçu l'avis d'imposition début août 2010
16/10/2009 : compromis
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29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
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28/05 : Terrassement
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17/09 : HE/HA
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23/04/2011 : enfin chez nous!!!
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Env. 20 message Var
Bonjour a tous

J'ai reçu inclus dans la notif d'accord de mon permis le montant de la participation de raccordement à l'égout (2500 € )

Je n'arrive pas a savoir si ce montant se cumule avec la TLE ou es inclus dans la taxe

mesdames messieurs les forumeurs es ce quelqu'un a une réponse (ou s'est deja posé la question....)

MERCI
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Nouvel Aviseur Env. 400 message Hagondange (57)
chuques2 a écrit:Bonjour a tous

J'ai reçu inclus dans la notif d'accord de mon permis le montant de la participation de raccordement à l'égout (2500 € )

Je n'arrive pas a savoir si ce montant se cumule avec la TLE ou es inclus dans la taxe

mesdames messieurs les forumeurs es ce quelqu'un a une réponse (ou s'est deja posé la question....)

MERCI

Ce n'est pas la TRE ça ? Si oui elle se cumule avec la TLE.
Construction à Trieux : http://geraume.forumconstruire.com
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
geraume : la TRE n'existe pas, c'est la PRE ... on ne le dira jamais assez c'est une participation, pas une taxe...

Pour chuques : la PRE, c'est la PRE, la TLE, c'est la TLE!! c'est bien 2 trucs différents donc l'un n'inclue pas l'autre et donc oui, ça va se cumuler à tout le reste ...
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Env. 200 message Meximieux (1)
chuques2 a écrit:Bonjour a tous

J'ai reçu inclus dans la notif d'accord de mon permis le montant de la participation de raccordement à l'égout (2500 € )

Je n'arrive pas a savoir si ce montant se cumule avec la TLE ou es inclus dans la taxe

mesdames messieurs les forumeurs es ce quelqu'un a une réponse (ou s'est deja posé la question....)

MERCI
. Bonsoir, j'ai payé la taxe de raccordement chez le notaire car le vendeur avait avancé la somme. C'est indépendant de la TLE qui est arrivée après.
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Super bloggeur Env. 100 message Cerny (91)
bonjour,
juste un ptit message pour vous dire merci pour ces renseignements...
même si ça ne m'enchante pas que le délai de paiement soit racourci Mad
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Env. 100 message Nantes (44)
Bonjour,

J'ai eu le permis accordé en octobre 2009. A ce jour, je n'ai toujours pas reçu d'avis concernant la TLE....soit presque un an et demi après avoir déposé le permis.

J'espère qu'ils m'ont "oubliés" !!!
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir vero,

... Les premiers 18 mois (PC de 2009) ne sont pas encore écoulés... Patience
Bon, pour moi, j'attends (plus): 2 ans 1/2 aprés
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Photographe Env. 400 message Orléans (45)
Bonjour,
oui on peut demander un échelonnement, mais sachez qu'il vous faudra verser 5% sur le montant mensuel si vous demandez à payer en plusieurs fois sur plusieurs mois, après avoir dépasser la date de règlement bien sûr... Car j'ai demandé comment on faisait pour échelonner au Trésor public ce lundi 07 février 2011 et c'est ce qu'ils m'ont dit. Donc il vaut mieux anticiper et commencer à verser ces taxes jusqu'à la date butoire sans prendre de pénalités...

Bonne continuation!



Mon récit --------------> https://noumika.forumconstruire.com
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Photographe Env. 400 message Orléans (45)
En espérant que vous les recevrez car ce n'est jamais plaisant de recevoir cette taxe au dernier moment quand elle arrive à échéance!!! Ici nous avions 1365€ à verser en mars 2010 et 1165€ à verser en 2011. Donc nous avons renvoyé notre 1ère échéance mais nous nous sommes rendu compte qu'ils n'avaient pas pris en compte que nous bénéficions d'un prêt à taux 0%, nous leur avons renvoyé une attestation de la banque et nous ne leurs devions plus que 768€ pour mars 2010 et 681€ pour mars 2011. Nous avions trop versé du coup, pensant qu'ils déduiront le trop plein encaissé sur le montant de mars 2011, il ne nous serait resté que 135€ à verser. Eh ben non! Ils nous avaient renvoyé en mai 2010 un petit chèque de 600€ et ne sachant pas que cela venait du trop plein qu'on leur a donné, on l'a encaissé! On pensait que c'était la participation au tout à l'égout qu'on avait trop donné! Ben non on s'est fait avoir et du coup on doit payer plein pot 681€ au lieu des 135€ prévus super!!!
Quelle belle nouvelle!
:(
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
noumika a écrit:En espérant que vous les recevrez car ce n'est jamais plaisant de recevoir cette taxe au dernier moment quand elle arrive à échéance!!! Ici nous avions 1365€ à verser en mars 2010 et 1165€ à verser en 2011. Donc nous avons renvoyé notre 1ère échéance mais nous nous sommes rendu compte qu'ils n'avaient pas pris en compte que nous bénéficions d'un prêt à taux 0%, nous leur avons renvoyé une attestation de la banque et nous ne leurs devions plus que 768€ pour mars 2010 et 681€ pour mars 2011. Nous avions trop versé du coup, pensant qu'ils déduiront le trop plein encaissé sur le montant de mars 2011, il ne nous serait resté que 135€ à verser. Eh ben non! Ils nous avaient renvoyé en mai 2010 un petit chèque de 600€ et ne sachant pas que cela venait du trop plein qu'on leur a donné, on l'a encaissé! On pensait que c'était la participation au tout à l'égout qu'on avait trop donné! Ben non on s'est fait avoir et du coup on doit payer plein pot 681€ au lieu des 135€ prévus super!!!
Quelle belle nouvelle!
:(

bah au moins t'as pu placer les 600€
c'est toi qui en a profité, pas eux
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Super bloggeur Env. 100 message Seine Maritime
tarte in a écrit:Bonjour,

fulminator a écrit:Bonjour,

Je déterre ce sujet pour un renseignement que je n'ai pas encore trouvé !

Ayant eu mon permis de construire accepté le 17/08/2010, je recevrai donc mon avis d'imposition de la TLE vers le 17/08/2011, pas de problème la dessus...

Mais quelle est la date EXACTE de limite de paiement? Combien avons nous de jour pour payer à réception de l'avis?
Plus clairement, aurais je possibilité de ne payer que début septembre?

tu n'as pas très bien lu ...

si tu as obtenu ton PC le 17/08/2010, tu devrais payer pour le 17/08/2011 puis le 17/08/2012
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Après, quand tu le recevras, tu pourras toujours demander un mensualisation, comme le précisait Kaline...


Perso, j'ai eu mon PC début avril 2010, j'ai reçu l'avis d'imposition début août 2010


Merci beaucoup pour cette info!
Vu que ca ne m'arrange pas trop de payer au mois d'aout (environ 2500€ en 2011 et 2500€ en 2012 !!), il faut que je demande la mensualisation.
Ça se demande avant? ou dès réception de l'avis?
Merci d'avance !!
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Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
purée, quelle différence entre tous ces montants !?

j'ai 1 question bête :
y a t-il 1 moyen de calculer ces 2 taxes (enfin taxe + participation lol) c'est fonction de la commune, mais est-ce aussi dépendant de l'habitation en elle même ? du terrain ? du nbre de personnes qui vivent au foyer ?
peut-on demander en mairie le montant simplement avant même de signer le ccmi par exemple ?

je suis ds la phase budgetisation de tous les "à côté" qui montent vite (d'ailleurs si qqu'un a 1 tite liste exhaustive, je suis preneur lol)
mais comment prévoir ces budgets à l'avance ? pour finaliser notre demande de pret rapidement...

merci d'avance
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Super bloggeur Env. 100 message Cerny (91)
bonjour cahuette,
je ne suis pas certaine mais je pense que tu peux appeler les impots ou la dde pour avoir une estimation...
la tle est due aux impots mais destinée a la dde
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Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
alors pour info, il y a a 1 super site qui à priori (j'espère) est fiable : http://www.taxe-enligne.fr/

c'est top, si c'est vraiment fiable !
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Cahuette59 a écrit:alors pour info, il y a a 1 super site qui à priori (j'espère) est fiable : http://www.taxe-enligne.fr/

c'est top, si c'est vraiment fiable !

les tarifs datent juste de 2008...

Pour 2010, pour moi, y'avait juste +100€ d'écart, pour d'autres communes, ça peut être beaucoup plus...
mais ça donne déjà une idée...
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Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
ah merdum pour la date !!
merci d'avoir prévenu en tous cas...
j'espère qu'il n'y aura pas trop d'écart....
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Env. 200 message Seine Maritime
Je viens de faire la simulation: ma "vraie" taxe fait plus de 400 euros en plus!
Donc, ça n'est pas fiable.
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Photographe Env. 1000 message La Pévèle (59)
ah derme !
merci cliona

et dslée pour la mauvaise info
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
pour moi c'est fiable à 1€ près sur les tarifs 2011
récit de ma Mob BBC/passive de 250 m²

la construction depuis les yeux de ma femme
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Photolover Env. 3000 message En Sologne (41)
vero44 a écrit:Bonjour,

J'ai eu le permis accordé en octobre 2009. A ce jour, je n'ai toujours pas reçu d'avis concernant la TLE....soit presque un an et demi après avoir déposé le permis.

J'espère qu'ils m'ont "oubliés" !!!


il me semble que certaines communes peuvent voter l'exemption de TLE, c'est peut être le cas pour vous
Si vous voulez suivre notre aventure, c'est par ici : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3628.php
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Picto recompense Photolover
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