Pc et suppression de l'avis conforme des abf

tu peut saisir le préfet

Bonjour,

La réforme concernant l'avis conforme de l'ABF ne porte que sur certaines zones crées par le grenelle 2 (anciennes ZPPAU).
Pour les périmètres MH, l'avis conforme est toujours d'actualité.

Concernant l'ABF, il peut changer d'avis. J'ai eu le cas d'un terrain qui en 2006 était en co-visibilité et en 2010 en hors champ de co-visibilité donc avis simple. Donc pour ce qui est du type de construction...Y a plus qu'à croiser les doigts pour le nouvel ABF soit plus ouvert à votre projet.

Bon courage,

calire68 a écrit:

Bonjour,

La réforme concernant l'avis conforme de l'ABF ne porte que sur certaines zones crées par le grenelle 2 (anciennes ZPPAU).
Pour les périmètres MH, l'avis conforme est toujours d'actualité.

Concernant l'ABF, il peut changer d'avis. J'ai eu le cas d'un terrain qui en 2006 était en co-visibilité et en 2010 en hors champ de co-visibilité donc avis simple. Donc pour ce qui est du type de construction...Y a plus qu'à croiser les doigts pour le nouvel ABF soit plus ouvert à votre projet.

Bon courage,

Bonjour,
Merci pour votre réponse, comment fait l'abf pour savoir s'il y à co-visibilité ou non, ce qui est sur c'est
que de mon terrain on ne voit pas du tout l'eglise et je pense pas qu'un voisin la voit ainsi que me ma future
maison es ce qu'il se deplace ( ce qui m'etonnerai) ou alors se fit il a l'implentation et photo du terrain, le probleme
est que comme nous ne savions pas qu'on etait concerné par l'abf nous n'avions pas pris de rdv avec lui avant le depot du pc
en mairie, par contre mon constructeur a pris rdv avec l'abf des que je lui ai dit que nous avions eu ce courrier( rdv pris pour le 15/06/2010) en esperant ne rien recevoir avant sauf avis favorable bien sur .

Pour résumer le pc a etait déposé le 09/04/2010 en mairie et le 23/04/2010 on recevais en ar la demande de delais
par la dde (4 mois de plus ).

Bonjour,

Les abf se basent généralement sur des plans et photos pour savoir si il y a co-visibilité. Chez nous elles vont sur le terrain de temps en temps(surtout à la demande des maires). Mais je ne saurais dire exactement comment le champ de co-visibilité est déterminé.

Je ne sais pas comment, ils instruisent part chez vous, mais içi, le délai de 6 mois nous permet de faire modifier les plans quand le projet ne corresponds pas aux attentes de l'ABF. On avertis le pétitionnaire de l'avis défavorable de l'ABF et on lui indique qu'il a jusqu'à telle date pour modifier, à défaut le permis sera refusé. 6 mois c'est long ...

J'espère pour vous que la rencontre avec l'aBF se passera bien.

la visibbilité par rapport au bâtiment classé n'a peu d'importance: ceux sont surtout les 500m !!!Nous, nôtre 1er projet était situé dans les champs mais à vol d'oiseau à moins de 500m et en dehors de la commune (limite) mais nous avons eu droit à toutes les règles exigées dans le périmètre......
Par contre, si l'architecte change: tous les espoirs sont permis....
Nous, dans le champ de vision du porche de l'église (c'est ce qui est classé), on a 2 grandes maisons en V et, on a eu beau faire des photos de l'existant, l'architecte n'a jamais voulu démordre et aucun projet en V n'est actuellement accepté alors qu'avec son prédécesseur 2 maisons de ce types ont été faites à côté du bâtiment classé !!!!

notre récit: http://bdf62690.forumconstruire.com

allez vous même exposer votre projet au abf , ils sont tellement habitué a voir les constructeurs que vous êtes "un dossier" , il apprécie quand la personne qui fait construire vient montrer son projet , ils pourront meme vous donner de judicieux conseils mais aussi modifier des choses qui font pas trop plaisir aussi c'est le jeu ma pauvre lucette

et oui, où est la liberté ?
SANS DENIGRER l'utilité d'un tel service : je le trouve indispensable du moment qu'il n'y a pas acharnement ou d'autres intérets en jeu.....A partir du moment où dans un site , on fait des exceptions, on les fait pour toutes les constructions ou pour personne....EX: maisons en V.... ou porche autorisé ou interdit ou petit muret devant ou mur haur? alors que l'on est dans un petit village de 200habitants !!!! et à 20m de distance !!! çà , avouez que c'esr révoltant !!!et incompréhensible !!!

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le "soucis" des ABF, c'est qu'en fait il n'y a pas vraiment de "textes" qui dit "ca c'est autorisé, ça non, ça ça dépend" ... c'est que suivant comment tu présentes ton projet, suivant les infos qu'il a, suivant si ca femme avait mal a la tête le veille ou pas ...

j'étais avec qq'un des ABF le we dernier et ca nous a donner l'occasion d'en discuter un peu, et il etais plutot d'accord avec ça, mais disais que suivant les pièces qu'il avait il y a des choses qu'ils laisse passé alors que sans ils auraient bloqué, il me faisait le cas d'une grande fenêtre horizontale qu'il avait "retoqué" a l'avant projet, et qu'après discutions avec les gens et surtout après présentation du plan intérieur de la maison, elle semblais d'un coup indispensable et donc autorisé...

encore une fois, la communication est primordiale dans ce genre de situation, celui qui prendra l'instructeur de haut "il va pas me dire comment faire ma maison" aura bien souvent tout a perdre.

Bonjour,

Merci pour vos réponses mais malheureusement mon constructeur qui a eu
rdv avec l'abf mardi derniere a eu reponse négative ( heureusement que l'on a pris les devants pour ne pas perdre trop de temp)a notre projet, il
n'accepte pas les maisons en v, donc nous nous sommes plié à ces exigence ce qui
veut dire : maison en long, 20 tuiles au m²( rouges vieillie) enduit un peu plus fonce que le ton pierre, cheminée en brique rouge
nous avons mis de la tuile chevreuse, un enduit terre beige, et une cheminée avec plaquette brique rouge et une plus value de
1600 eur ( négocié avec le constructeur ) et le permis de construire va etre de nouveau déposé dans 15 jours qui annul et remplace
le precedent donc je me demande comment cela se passe pour les delais? Et vais-je recevoir quand refus pour le precedent?

En revanche ce que je comprends pas c'est qu'une maison en L serait accepté.

Ils font vraiment ce qu'ils veulent car avec des photos à l'appuis ils lui on fait voir ce qui avait été accepté
a coté des nous ( un peu de tout).

Bonne journée.

certainement que par chez vous, dans cette rue: il y a déjà des maisons en L : ANCIENNES.....Nous, nous avons été obligés de faire une maison en L !!! budget augmenté et se mettre en limite de propriété !!! mais les maisons en V sont interdites en ce moment alors qu'il y en a 2 à proximité du bâtiment classé (1 de moins de 4 ans, une de 10ans !!!!)on a pris des photos monté 1 dossier: rien à faire :" MAIS c'est une erreur ces 2 maisons !!" nous a dit l'architecte des ABF : c'est pot de terre contre pot de fer !!!!
c'est pas la peine d'insister..... Il n'y a pas que dans votre département...

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bonjour,

juste en passant ...

titeufff a écrit:

...nous avons mis de la tuile chevreuse, un enduit terre beige, et une cheminée avec plaquette brique rouge et une plus value de
1600 eur ( négocié avec le constructeur )

il n'y a RIEN à négocier, la +value est pour le cst.

je sui poursuit comme elisa, vous n'avez rien a payé du tout, vous avez signé un contrat de construction avec un prix ferme et définitif.

Bonsoir,

Des nouvelles depuis mon dernier post, donc nous avons revu notre projet
et modifier les plans pour suivre les indications de l abf, nous avons envoyé à la mairie
un courrier pour le depot d un nouveau pc qui annul et remplace le precedent
aussi je voudrais savoir comment cela ce passe pour les delais somme nous
toujours dans ceux du premier pc ou alors es ce qu on recommence tout, sachant
que nous n'avons pas reçu de refus de pc de l abf ( depuis notre rdv avec il y a un mois)
je sais que mon contructeur lui a fait parvenir les nouveaux plans avec ses indications par mail.

Est il possible que l'abf attende le nouveau pc et es ce que ca sera plus rapide pour la réponse etant donné qu il a déja vu le 1er dossier
avec le constructeur?

Merci

normalement, ce devrait être + rapide mais cela dépend si c'est simplement une modification de permis ou si c'est un nouveau permis.... Dans ce cas, normalement c'est la règle des 6 mois mais cela peut aller + vite si les ABF ont donné l'accord pour l'avant projet
bon courage

margaux a écrit:

normalement, ce devrait être + rapide mais cela dépend si c'est simplement une modification de permis ou si c'est un nouveau permis.... Dans ce cas, normalement c'est la règle des 6 mois mais cela peut aller + vite si les ABF ont donné l'accord pour l'avant projet
bon courage

Merci pour ta réponse, je pense que c'est un nouveau pc, j'espere que ca sera plus rapide car la date de signature du terrain
est prevu pour Septembre, mais avec les vacances je crains que cela soit plus long!!!

vous n'avez pas oublié de joindre l'accord de l'avant projet par les ABF avec la demande de permis ? Généralement cela devrait aller + vite..... Espérez pas + de 2 mois : on croise les doigts pour toi...

notre récit: http://bdf62690.forumconstruire.com

margaux a écrit:

vous n'avez pas oublié de joindre l'accord de l'avant projet par les ABF avec la demande de permis ? Généralement cela devrait aller + vite..... Espérez pas + de 2 mois : on croise les doigts pour toi...

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Bonjour,

Je sais pas si le constructeur la fait, je sais juste qu il nous avait donné un document pour
nous dire que le projet ne serait pas accepté et les conditions pour que pc passe ( maison, en long,
type de tuile enduit ect...).
Quand nous avons refais les plans avec ses conditions le constructeur en a envoyé une copie par
mail à l'abf ( en attendant le nouveau pc) j'espere qu il se rappellera de notre dossier, j'ai appellé
la dde hier et il n'avait toujours pas reçu d'avis de l'abf sur le 1er pc.

je pense qu'il a du joindre les références de l'avant projet accepté: c'est un pass.....pour attendre moins longtemps....Et ce document, on le mets en 1er au dessus des exemplaires pour le PC...

margaux a écrit:

je pense qu'il a du joindre les références de l'avant projet accepté: c'est un pass.....pour attendre moins longtemps....Et ce document, on le mets en 1er au dessus des exemplaires pour le PC...

Bonjour,

Je reviens sur le sujet car à notre grande surprise, nous avons reçu un mail de l'abf, qui fais
suite à celui envoyé par le constructeur suite au rdv du( 15 juin...)je cite/

"Bonjour,
J'aurais aimé disposer d'un plan de localisation de la maison dans son
voisinage pour pouvoir juger de l'implantation du projet.
Pour la maison en elle même, la largeur du pignon est trop importante
elle sera réduite à 8 mètres, la cheminée est trop grêle, 40 x 60 x cm
serait un minimum; voilà quelques remarques mais les perspectives
simplifiées ne permettent pas d'en dire plus;
cordialement"

On ne comprend plus rien les nouveaux plans viennent d'etre refais et le nouveau pc est en cours de depot
sachant que notre pignon fera 8.54m, pourquoi nous embetter pour 0.27 cm de chaque côté ça deviens n'importe quoi.
J ai appelé la DDE qui me dit que s'il vous à marquer ses prescription par écrit et que vous les avez respectés, normalement
il n'a pas à revenir dessus.

L'abf revenait de vacances lors de l'envoi de son mail alors soit iL était de mauvaise humeur ou alors il n'a pas gardé copie de ce qu'il
nous a prescrit ( ce que pense le contructeur)

je pense que ton constructeur a raison: bien souvent, ils ne se souviennent + bien...... et si cela n'a pas été mis par écrit.....MAIS le pignon qui ne doit pas dépasser 8m nous y avons eu droit aussi !!!
espérons que vous recevrez assez rapidement un avis favorable et qu'ils ne verront pas les 54cm en trop du pignon !!!

notre récit: http://bdf62690.forumconstruire.com

margaux a écrit:

je pense que ton constructeur a raison: bien souvent, ils ne se souviennent + bien...... et si cela n'a pas été mis par écrit.....MAIS le pignon qui ne doit pas dépasser 8m nous y avons eu droit aussi !!!
espérons que vous recevrez assez rapidement un avis favorable et qu'ils ne verront pas les 54cm en trop du pignon !!!

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On verra bien mais pour le pignon il avait bien les mesures sur les 1er plans
et la largeur etait déja de 8.54m donc je pense qu'il aurait du le marqué dans ses prescriptions
mais bon heuseusement tout a etait fais par ecrit et nous lui avons mis en premiere page sur le dépot du pc.
Par contre nous n'avons toujours pas reçu de refus de permis(le 1er) es ce normal ? Sachant que nous avons
envoyés à la mairie un courrier pour annuler le 1 er pc, en faite le nouveau pc annule et remplace l'autre.
Pour les delais la chance que nous avons ce que l'abf est rentré de vacances ( enfin si on appelé ça de la chance...)

Merci Margaux pour tes réponses !!!

bonjout titeufff
tu sais , quand on est passé par là, on est un peu révolté et on ressent beaucoup d'incompréhension.....
Moi, je t'avoue que je l'ai trés mal vécu et je vis encore trés mal certains épisodes..... C'est pour cela que je réagis au quart de tour quand je vois ABF ou j'entends certains récits et que je vois tant d'incohérences !!!! pourtant je suis la 1ère à défendre l'utilité d'un service qui mettrait en valeur notre patrimone et qui respectrait ce que nos anciens ont fait mais il y a trop de "pass pass" et tellement d'acharnement et surtout je regrette le fait que ce soit une seule personne qui décide.....elle est mutée...et tout est remis en cause....Et les directives sont quelquefois complétement opposées!!!!
ex: obligation de faire des charpentes à 45° et conseille sur des parties de la construction, une toiture terrasse !!!! (et nous sommes dans le Pas De Calais !!!)
bonne chance à toi titeufff!!!!

notre récit: http://bdf62690.forumconstruire.com

Bonjour,

Je viens donner un peu de nouvelles à mon sujet, nous avons redéposé un nouveau permis
de construire le 02/08/2010 avec sur chaque exemplaires une copie des prescriptions de l'abf
nous avons reçu en AR le 06/08/2010 de la DDE la modification du delai porté à 6 mois nous ésperont
vraiment que cette fois ci c'est bon et que ça va aller vite pour la réponse car normalement on devais
signé le terrain chez le notaire début septembre j'éspère que le vendeur voudra bien reculer la date
car je pense pas (sauf miracle) avoir une réponse avant.

Aussi lors du dépot du nouveau pc le maire était etonné de me voir pour ça, il pensé que je venais
déclarer l'ouverture des travaux....ET NON malheureusement, de plus il était vraiment surpris que notre
1 er projet n'est pas eu l'accord de l'abf !!!

si çà tarde, appelle la DDE de temps en temps pour savoir s'ils n'ont pas eu le retour des ABF... et génèralement ils t'orientent quand même.....
Bon courage

Déja un mois que j'ai déposé le 2 eme Pc, nous avons reçu l'avis défavorable de l'abf pour
le 1er pc, ses recommandations colle parfaitement avec le 2eme permis, seulement voila la date
de signature de l'acte pour le terrain approche et le propriétaire ne souhaite pas repousser
cette date ( ce que je peu comprendre car nous avons signés le compromis au mois de janvier)
je me demande donc qui joindre pour demander s'il était possible d'accélérer la demande de pc,
je comprend qu'ils aient pleins de dossiers, mais comprendront ils que c'est assez urgent !!!

essaie de téléphoner à la DDE: peut-être q tu sauras où en est ton dossier ?

margaux a écrit:

essaie de téléphoner à la DDE: peut-être q tu sauras où en est ton dossier ?

Bonjour,

J'ai téléphoner à la DDE qui ma renvoyé à la mairie, donc j'ai eu la secretaire de mairie
qui expliqué que le dossier avait été envoyé début Aout à l'abf et qu' il transmettra son avis à
la dde .

La secrétaire m'a dit que le maire avait émis son avis favorable pour le pc et que pour faire accélerer
la procédure, il faut que j'appelle l'abf concerné, le probleme et qu'on ma dit qu'il fallait eviter de
les appelés car ils aiment pas trop ça et je ne voudrais pas faire retarder mon dossier qui est déja assez urgent,
bref je sais pas quoi faire( telephoner, mail...)

Si vous avez déja étaient dans le même cas que moi n'hésitez pas à me répondre.

Ps: J'ai affaire aux ABF d'Evreux (27)

Par avance, merci!

NOUS? dans le PDC on ne peut pas les joindre par tel mais par fax ou mail.....
Essayez plutôt par mail.... ESSYEZ DE TOURNER çà LE + GENTIL POSSIBLE !!!vous aimeriez savoir ou en est le dossier...
En espérant que cela active 1 peu la procédure...

Bonjour,

Suite à mon mail envoyé la semaine derniere a l'abf , j'ai reçu aujourd'hui
son avis favorable sous reserves du respect des prescriptions demandée
ce que nous avons fait sur le pc, j'espere maintenant que la dde nous le delivrera
rapidement!!!

suis vraiment trés heureuse pour toi que cela ait marché et on croise les doigts pour que la DDE ne s'endorme pas sur ses dossiers... Tiens nous au courant

margaux a écrit:

suis vraiment trés heureuse pour toi que cela ait marché et on croise les doigts pour que la DDE ne s'endorme pas sur ses dossiers... Tiens nous au courant

Merci Margaux t'inquiete pas je vous tiens aux courrant et des demain j'appelle la DDE, j'espere qu'ils sont pas trop
débordés en ce moment.

margaux a écrit:

suis vraiment trés heureuse pour toi que cela ait marché et on croise les doigts pour que la DDE ne s'endorme pas sur ses dossiers... Tiens nous au courant

Bonjour,

Bonne nouvelle, hier la secretaire de mairie ma appellé pour me prévenir qu'ils avaient reçu le permis de construire,
je suis allé le chercher hier soir, le seul petit hic, c'est qu'il y a une marniere sur une autre parcelle, donc pas de probleme
pour notre maison qui est en dehors de la zone mais en revanche l'épandage des eaux usée en fait parti il faut donc la mettre
ailleur, enfin bon on va voir avec le terrassier qui nous fait l'assainissement ou es ce qu'il peux loger tout cela!!!!

Bonne journée

bien contente pour toi, titeuff: cela s'arrange

bonsoir

l'abf pour votre dossier c'est monsieur Soyez ?

http://www.eure.pref.gouv.fr[...]2010_v3.pdf

[quote="romu76"]bonsoir

l'abf pour votre dossier c'est monsieur Soyez ?

http://www.eure.pref.gouv.fr/categorie/missions/culturecom/sdap/Organigramme_Sdap_2010_v3.pdf[/quote]

Bonjour,

Oui c'est bien Mr SOYEZ, qui c'est occupé du (des)dossier avec j'avoue pour la 2 eme demande
une réponse trés rapide .

Bonsoir.

Depot de notre pc fin septembre. Nous avions vu les abf avant, afin d'avoir un dossier complet et suivre ses directives. Avons recu samedi dernier un avis defavorable en mentionnant des choses a rajouter et modifier sur la maison. Nous sommes decu car nous avions justement joint a notre pc les indications des abf. ... Nous rencontrons donc le maire ces prochains jours pour tenter de trouver un terrain d'entente. car le cout de ses modif est important et nous ne pourrons pas suivre. Surtout que notre pret est signé...
Lorsque le prix du constructeur est ferme es definitif est ce qu'il doit prendre a en charge les changements du au abf?

Bonsoir,
Normalement oui car le constructeur aurait du consulté l'abf avant, nous c'est ce qu'il c'est passé car il croyait que l'on était pas
en zone abf, donc ils ont pris certaines choses (tuiles, ect) à leurs charges.

Tout dépend si ceux sont les directives classiques ou des modifications typiques pour une rue , un lieu (là, il ne prendra pas en charge car il ne pouvait pas prévoir les désiratas ou excés de zèle de l'archi des ABF)

Jespere qu'on pourra trouver un terrain d'entente avec le maire. En plus on avait consulté les abf avant la signature du copromis pr le terrain.
Au niveau des modifs il demande des debords de toit sur les pignons (min 25 cm) . La souche de cheminee doit etre en briques de parement (il nous avez parlez juste d'une couronne) rajouter une petite fenetre sur les pignons et le moins bien (cout et gout) entourage des fenetres en briques de parement (alors qu'il a nous ecrit modenature en enduit) ...

Es ce qu'il vous l'avez notifié par écrit ?

Oui il a ecrit ses directives quand on lavait rencontré avant de signer le copromis du terrain

romu76 a écrit:

Oui il a ecrit ses directives quand on lavait rencontré avant de signer le copromis du terrain

il faut mettre la photocopie de ce document dans la demande de PC et faire les modif correspondantes pour rappeler qu'on a eu déjà l'accord et qu'on attend qu'une validation, un avis favorable

Ce doc avait été joint au pc. A se demandé si larchitecte abf a lu le dossier. ...

romu76 a écrit:

Ce doc avait été joint au pc. A se demandé si larchitecte abf a lu le dossier. ...

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