Souche et PB Implantation surcoût demandé par le CST.

bonjour guizmo,
D' après ce que j' ai pu voir sur les forums, si tu as un ccmi tu payes pas .C' est un prix ferme et définitif avec le ccmi donc : c' est pour sa pomme! ! !
Il n' avait qu' a le voir avant.


Amicalement kiki

Bonjour,

Je confirme, si tu as un CCMI, c'est effectivement un prix ferme et definitif, surtout ne signe pas l'avenant...ils doivent se debrouiller...
Bon, ça risque de ne pas arranger les relations, mais après c'est comme ça..

Merci de vos réponses .
Alors je lui indique que le surcoût lui revient et ce, même si le terrain a été acheté par nos soins ?

Si quelqu'un peut m' indiquer LE texte a présenter à mon Cst , ce serait vraiment sympa .

Par avance merci .

Bravo pour ce forum pour nous aider dans cette jungle .

Cordialement .

PS : j' ai modifier le titre du sujet pour être plus parlant

il n'y a pas de texte a proprement dire...il suffit simplement que tu lui rappelles ce qui doit normalement etre noté sur ton CCMI : "prix ferme et definitif".
Je peux te garantir que pendant la construction, si toi tu veux rajouter quekque chose, il ne va pas t'en faire cadeau...il va faire un avenat et voila...

bon ça va peu etre pas arranger les choses mais d' un autre coté si il se laisse déjà faire il n' est pas au bout! ! !
Et puis qui si frotte si pique. non?
Il y a peu etre la forme pour le dire sans rentrer déjà dans le conflit.

A+ kiki

bonjour,

+1 bien sur pour refuser l'avenant.

et pendant qu'on y est : vérifier à la mairie que la DOC a bien été faite

C clair!! Montrer qu'on n'est pas la pour se faire avoir...au moins il se rendra compte que tu connais aussi tes droits!!!
Quand a la DOC, effectivement, bien s'assurer quelle a été faite!!

Bon ben merci de vos réponses .

J' ai renvoyé un mail au CDT de mon Cst et j' attends sa réponse .

La suite au prochain épisode .

Bonne soirée .

Cordialement.

guizmo, va en mairie voir si la DROC est déposée

pour le reste, le texte de loi te donnant raison est ton contrat

un autre conseil : évites les mails, attends l'avenant et fais le mort et en cas de relance tu réponds oralement et s'ils insistent alors tu peux écrire en recommandé avec AR

Un peu tôt , mais je file au boulot ,

merci de vos réponses , mais pourquoi faut il vérifier que la DOC ait bien été faite en Mairie ?

Quelle est l' incidence dans le cas contraire ? Quel en serait le but ?

D' avance merci .Bonne journée .


Cordialement

En CCMI, le constructeur construit sur le terrain du maître d'ouvrage.
A lui de faire les investigations nécessaires avant de construire, il est réputé connaître toutes les contraintes de ce terrain.
Le délai , pour la construction et les assurances, commencent à la date de dépose de la doc.

Bonjour guizmo29 ,


Encore un qui fait des essais sur ces clients pour finir son mois !
D'accord avec l'ensemble des membres .
Une augmentation de prix s'en votre accord et signé par les deux partie est contraire au caractère forfaitaire du CCMI .

Vous aurez des solutions à pas mal de vos soucis sur le site de l'AAMOI : http://myaamoi.dyndns.org/AAMOI/index.php?option=com_content&view=article&id=90:un-prix-derme-et-definitif&catid=8:dossiers

Citation:

Un prix ferme et définitif
Le contrat de construction de maison individuelle ne souffre pas de coûts imprévisibles.
L'article L231-2 alinéa d) précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître de l'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.
La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N°11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment)
Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991)
Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.
Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.

Qui est ce charmant cst ?

Bonne journée

Philippe29

sur ton contrat il y a un délai pour la construction et celui ci débute à partir de la date de la DROC

Bonjour ,

J'ai répondu au CST par l' interrogative , à savoir " Ne serait-ce pas au CST de voir avec le lotisseur les problèmes liés au surcoût ?"

Maintenant nous attendons la réponse du CST .

Nous vous tenons au courant .

@++

Re ,

Je n'aurais pas pris de pincettes comme vous l'avez fait .

Je lui aurait fait tout de suite comprendre que le prix du contrat étant forfaitaire , cette avenant étant contraire à l'article 231-2 alinéa b

Si vous commencez à lachez du mou maintenant , il va vite comprendre qu'il y a un faille et qu'ils pourront encore vous faire croire des choses .
Une adhésion à l'AAMOI vous permettrez , je pense à voir plus clair dans vos droits et surtout dans ses obligations !

A bientôt pour les retours .

Bonjour,

Merci pour l' AAMOI , je pense que je vais vraiment y réfléchir sérieusement ...Mon métier m' obligeant à garder mon calme , là je commence à "un poil" m' énerver

Suite du roman photo:

Réception Courrier + avenant :

Courrier :Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint un avenant au contrat de construction pour adaptation au sol .
Ces travaux ont été effectués afin de vous assurer la qualité de construction que vous êtes en droit d' attendre .
Je vous remercie de bien vouloir nous le retourner complété et signé .
Nous Vous prions bla bla ...
ça énerve un peu quand même .

Avenant: (avec les fautes )

Adaptation au sol,
présence d'une énorme souche d'arbre
et un plu ( plus je pense) de glaise à entraîne(é) un renfort par béton suplémentaire ( supplémentaire)

Verdict Tada =>520 € TTC (pas de détail etc etc )

Voila ...


Heureusement que le week-end est là pour se détendre , sinon il y aurait eu un Gros pb je pense .

Merci pour les différents tuyaux .

@++ et Bon week-end.

Re Bonjour , petite surprise par mail ,

réponse du CDT :
BonjourLe commercial a du prévoir un budget pour cela , il y a une marge dispo ?
Par ailleurs le lotisseur n’y peut rien dira t-il , nous ne pouvons hélas pas évoquer un vis caché !
Salutations.

=>bref no comment ...

@++

Bonjour,

Surtout, ne lache rien...tu es dans ton droit, ne signe rien..
tiens nous au courant de la suite..
bon courage

bonsoir guismo 29

Si je comprends bien ton cdt le commercial aurait fait une pseudo provision pour imprévu de chantier.J' espére qu' il va te la restituer à la fin.
Perso je trouve ça incroyable.Evidemment ils le font tous, mais le dire comme ça ! ! ! .Tu as trouver le cst irréprochable (je plaisante).

bon week end a+ kiki85

Bonsoir,

Bon , pour le moment nous ne donnerons pas suite à cet avenant concernant la souche entraînant le surplus de béton .

Nous ne lui renvoyons donc pas ce dernier signé et pis voila .

Suite de l' épisode dans les semaines , mois à venir ..

Merci encore .

Nous continuons néanmoins à parcourir le forum

Dès que possible nous essaierons de poster dans la partie "construction" .

Bye

@++

guizmo29 a écrit:

Bonjour,

....
Ces travaux ont été effectués afin de vous assurer la qualité de construction que vous êtes en droit d' attendre .
.....

.

Sans contredire mes petits copians mais juste un truc.
Aviez vous donner votre accord ECRIT pour ces travaux.

Guillaume

Non aucun accord écrit avant ...

Ni aucun devis demandé au terrassier lorsque le Cst à demandé tout cela .

merci


@++

Bon pour le moment RAS , pas de relance du Cst pour l' avenant .

Affaire à suivre .

Bon week end à toutes et tous .

@++

Ne désespère pas : il ne va pas lâcher le morceau aussi facilement