Application du BT01

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Le 04/12/2005 à 21h23 Env. 400 message Essonne

Bonsoir a tous

Nous avons signe le CCMI en avril 2005, puis l'avenant n°1 juste avant la demande du PC mi octobre. Pour le calcul de la plue value BT01, l'avenant rentre-t-il en ligne de compte ?

De plus, il faut prendre en consideration le BT01 des qu'il n'y a plus de conditions suspensives ou 1 mois apres cette levee ?

Bonne nuit

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Tan

Le 05/12/2005 à 15h07 Env. 1000 message

Bonjour,

Cela depend du contrat signé avec le constructeur ...il faut regarder les clauses.
Personnellement, j'ai signé la levée des conditions suspensives pour le BT 01 à l'obtention du PC ou de l'accord du prêt bancaire au plus tard à la fin du 5ème mois.
prêt obtenu et signe 3 semaines après signature du contrat et pc obtenu en 6 semaines

Notre constructeur MAISONS d'en FRANCE _ Chantier démarré le 29 novembre 2005 - reception 31 05 2006

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