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Aide pour C.U

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Env. 40 message Savoie
bonjour a tous,
moi c'est Anthony , 23ans , j'habite en savoie du coter de chambéry et mécanicien de proffesion

actuellement entrain de me renseigner pour faire une maison car une petite fille arrive bientot dans la famille

je vous explique mon probleme:

mon grand pere dispose de 5600m2 de terrains dans le bas d'un lotissement de 10maison recente , j'ai fait en 2009:

-etude des sols
-devis EDF pour mettre l'electrciter
-devis Syndicat des eaux
-devis pour faire la trancher pour mettre l'eau et l'elec
- plan et bornage par un geometre
-une lettre ou j'ai marquer que les frais EDF et EAUX etait pour ma pomme

et fait une demande de C.U operationnel pour 2 parcelle de 1250m2 chacune

réponse:

-Le terrain n'est pas desservi par les reseux public.....
-Toutefois , un PC pourrait etre accorder si la demande etait accompagnée:
-d'un engagement du demandeur de prendre en charge financierement le raccordement au reseaux public....., au vu des devis
qui lui appartient de solliciter auprés des gestionnaires de ces reseaux:
-D'une etude d'aptitude des sols a l'assainissement individuel établie par un bureau d'etude.


sa veut dire quoi tout sa? que faire?
merci de votre aide car j'attaque juste a bien me pencher dessus et c'est pas par quel bout commencer
Messages : Env. 40
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
ca a l'air positif ?

-Le terrain n'est pas desservi par les réseaux public.....
--> on dirait que l'eau n'arrive pas jusqu'à votre terrain, qu'envoyer les eaux usées a l'égout n'est pas possible, que EDF n pas pas tout pres non plus

pour les eaux usées, ils veulent une étude de sol spécifique pour l'assainissement, qui dit quel type d'assainissement est préconisé,
et sans doute une demande au spanc en même temps que la demande de permis de construire.

pour l'eau et edf, ils ne veulent pas payer le raccordement, et vous dise que ca serait ok si vous payez

-Toutefois , un PC pourrait etre accorder si la demande était accompagnée:
-d'un engagement du demandeur de prendre en charge financierement le raccordement au reseaux public....., au vu des devis
qui lui appartient de solliciter auprés des gestionnaires de ces reseaux:
-D'une étude d'aptitude des sols a l'assainissement individuel établie par un bureau d'Étude.

bref on dirait que vous avez deja tout ?

(sauf peutetre bornage et division parcelles ?)
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Premier constructeur Lemay, liquidé.
Deuxieme constructeur Trécobat, OK.
Livré, avec 635 jours de retard.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
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Env. 40 message Savoie
bonjour et merci pour cette réponse rapide

donc le C.U a été refuser pour la raison marquer dans mon premier message en gras

j'ai pourtant fourni avec ma demande de CU les documents suivant:

_ Étude géologique de faisabilité assainissement autonome
_ Bornage périmétrique , relevé topographique du tènement a diviser , définition de l'alignement du chemin rural de la commune et étude de division au 1/500 1400euros
_ Devis EDF pour extension de 90metres avec pose d'un 2eme coffret en limite de propriété 1976euros
_ Devis syndicat des eaux pour un branchement particulier 576euros
_ Une lette qui explique les frais sont a ma charge

Toutes ces études ont été faite par mon père , donc a son nom mais la demande de C.U au nom de ma mère , le problème peut venir de la?

a ce jour je compte faire revenir EDF et le Syndicat des eaux pour des devis a jour a mon nom et faire une nouvelle demande de C.U a mon nom, que pensez vous de cette solution?

merci et bonne journée a tous
Messages : Env. 40
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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
bonjour,

la, je ne sais pas, la réponse de la mairie est contradictoire, sauf si la loi oblige la mairie à prendre
en charge les frais d'extension du réseau au cas où elle délivre le certificat d'urbanisme ?

C'est vraiment pas clair, le mieux est sans doute de leur poser la question ?

bon courage, ca sent l'histoire pénible.
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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
finalement, je crois, mais je ne suis pas du tout sure,
que si vous n'avez pas l'intention de vendre le terrain
mais de construire vous même vous pourriez vous dispenser
du CU, et tenter directement le Permis de Construire.
mais demandez a la mairie avant.
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Env. 40 message Savoie
cmercier29 a écrit:finalement, je crois, mais je ne suis pas du tout sure,
que si vous n'avez pas l'intention de vendre le terrain
mais de construire vous même vous pourriez vous dispenser
du CU, et tenter directement le Permis de Construire.
mais demandez a la mairie avant.


je comprends la meme chose que vous , je suis dans l'attente d'un rendez-vous avec le maire!

peut t'ont joindre une lettre de motivation avec notre demande de C.U?
il faut mettre quoi dans cette partie du formulaire: Description sommaire de l’opération projetée

et dans cette partie: Si votre projet concerne un ou plusieurs bâtiments
Indiquez la destination et la localisation approximative des bâtiments projetés dans l’unité foncière :

il y peut être des explication qui donne plus de valeur a la demande de C.U ou d'autres petites technique. (rires)
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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
moi j'avais mis:
Description sommaire de l’opération projetée:
Construction d'une maison d'habitation

Si votre projet concerne un ou plusieurs bâtiments, Indiquez la destination et la localisation approximative des bâtiments projetés dans l’unité foncière :

Maison d'habitation individuelle d'une superficie hors oeuvre brute
d'environ 180 mètres carré, avec un garage, et prévision de terrasse
ou véranda.
La maison serait positionnée dans la partie constructible, tout en respectant
les distances des limites de propriété, un schéma qui donne une idée de
l'emplacement du projet est montré dans le rapport de l'étude de sol
faite pour prévoir l'assainissement qui est joint.


Mais a la mairie de monsieur de l'urbanisme m'avait dit de ne pas être trop précise,
de façon a pouvoir avoir un certain degré de liberté ensuite.

Dans votre cas, on dirait que c'est simplement une histoire de savoir qui paye
l'extension de réseau.
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Photographe Env. 1000 message Crozon (29)
il y a de la lecture sur le sujet:

http://www.laviecommunale.fr/cgi-bin2/DETAIL_ARTICLE.PHP?id=31502

si je comprends bien, la mairie aurait du vous accepter le CU, avec mention
"pour le PC, il faudra prévoir l'extension du réseau à vos frais"

Au fait, si la mairie accorde le permis de construire sans mentionner qui paye le réseau,
elle doit payer.
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Env. 40 message Savoie
bonjour,

ont ma dis de replir ce formule CERFA 13702_01 en plus de ma demande C.U???

c'est une personne de la DDE qui me la dit
Messages : Env. 40
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Env. 40 message Savoie
BONJOUR,

donc sa avance doucement , rendez vous avec le maire ce jeudi et un ami qui travail a la DDE a prit ma demande de CU pour que son supérieur jette un coup d'oeil!

selon lui il faut que je face un formulaire de Declaration préalable de division , sa sert a quoi?

merci de votre aide car moi et l'administratif sa fait plus que 2.
Messages : Env. 40
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

d'accord avec ton ami pour déposer une DP (Déclaration préalable de division) et même pas sur que tu ais besoin d'un CU dans ce cas puisque la DP dira si oui ou non ces 2 "futurs lots" sont constructibles et à quelles conditions.

voir peut-être avec l'adil de ta région (www.anil.org) ou le notaire (les conseils sont toujours gratuits).
Pour cette DP pas besoin de bornage de géomètre : un simple plan papier-crayon avec les limites prévues, les reseau, les accès suffit , tu feras la demande géomètre quand ce sera ok (pas la peine de risquer des frais inutiles).

un peu de lecture : http://www.forumconstruire.com/guides/voir-gid_56,declaratio[...]ealable_de_division.php
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 40 message Savoie
merci de votre réponse très clair,

le géomètre a déjà fait le bornage pour la division en 2007 , 1400euros de factures!!!

par contre qui voir pour le plan des réseaux?

a qui déposer ensuite ma DP?
Messages : Env. 40
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Si le bornage est déja fait c'est encore plus simple. les reseaux doivent être indiqués sur les plans du géomètre...ou pas
voir avec la mairie, ils sauront te les préciser.

ensuite cette "DP" est à déposer en mairie.

pour cette "DP" il faut (ou vaudrait mieux) joindre une attestation du propriétaire disant qu'il t'autorise à déposer la demande... sinon il la dépose lui-même

et pendant qu'on y est : ajoutes un papier disant que tu t'engages à payer les raccordements... j'dis çà mais... je ne sais pas si c'est au particulier à payer les extensions, il faudrait confirmation d'un pro
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 40 message Savoie
voici une photo de la parcelle , la partie hachuré est celle ou j aimerais construire mon habitation

le chemin communal passe juste a coter , bon il a un peu d'herbe car personne l'emprunte




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les dernières habitation de ce lotissement ont été faite il y a maxi 2 ans
Messages : Env. 40
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour

mon avis perso : je garderais une bande de 5m en entrée de terrain (sur la largeur) pour un "futur" accès sur le reste des parcelles à droite. On ne sait jamais çà peut servir.
quand je dis garder une bande : c'est ne pas y planter les coffrets EDF ou le portail bref, que çà reste accessible.
Picto recompense Membre ultra utile
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