Retard de chantier : avons-nous droits à des pénalités ?

si c'est pas un ccmi il n'y a pas de pénalités de retard si elles ne sont pas stipulées sur les pièces écrites du marché.

Ce n'est pas un constructeur. C'est un entrepreneur de maisons en bois. Il est charpentier à la base.
Le contrat est donc un contrat de maitrise d'oeuvre.

S'il n'y a pas un article stipulant des pénalités de retard, tu ne peut prétendre à rien

Sinon pourquoi faire un contrat ?

Même s'il est écrit une durée maximale pour les travaux et qu'elle n'a pas été respectée ?
Je trouve ça tellement injuste !

si tu voulais des garanties il fallait signer un CCMI en bonne et due forme, c'est avant qu'il faut se renseigner, pas après.

armand a écrit:

si tu voulais des garanties il fallait signer un CCMI en bonne et due forme, c'est avant qu'il faut se renseigner, pas après.

+1 !

... Mais c'est vrais que vous devrez vous pencher sur

Citation:

mais il est bien stipulé que la durée des travaux ne pourra excéder 9 mois.

Il quitte le chantier au bout de 9 mois ?
C'est présenté comment, ça ?

armand a écrit:

si tu voulais des garanties il fallait signer un CCMI en bonne et due forme, c'est avant qu'il faut se renseigner, pas après.

Faut pas tout mélanger armand!

CCMI n'est pas synonyme de "pas d'ennuis"...

On peut également avoir des garanties avec un contrat de maîtrise d'oeuvre, il suffit juste de ne pas signer n'importe quoi et de veiller à ce que les "bonnes" clauses soient stipulées dans le contrat.

inversement si pas de penalités de prévues mais une date limite, tu dois pouvoir reclamer le montant que tu veux.
La justice tranchera !

mais un conseil, fait terminer ta maison avant d'engager une procedure, sinon tu n'es pas pres de dormir chez toi

FanyPikachu a écrit:

Ce n'est pas un constructeur. C'est un entrepreneur de maisons en bois. Il est charpentier à la base.
Le contrat est donc un contrat de maitrise d'oeuvre.

Je pense que là aussi il y a un amalgame... Un entrepreneur aurait du te faire signer un "marché de gré-à-gré" et non un contrat de maîtrise d'oeuvre.

Un maître d'oeuvre ne peut être sanctionné pour un retard de chantier car en effet, aucune clause dans un tel contrat ne le spécifie.
Par contre toute entreprise signataire d'un marché de gré-à-gré est assujétie à ces pénalités car un délais est prévue dans ces contrats là... et les pénalités de retard sont bel et bien notifiées!

Là malheureusement, je crois que tu ne peux pas faire grand chose...

becerapa a écrit:

inversement si pas de penalités de prévues mais une date limite, tu dois pouvoir reclamer le montant que tu veux.
La justice tranchera !

mais un conseil, fait terminer ta maison avant d'engager une procedure, sinon tu n'es pas pres de dormir chez toi

C'est clair...

Citation:

CCMI n'est pas synonyme de "pas d'ennuis"...

Ah bon ?
Citez-moi un seul ennui qui n'est pas arrangeable avec un CCMI ? et surtout sans dépenser un rond !...
Par contre, en maitrise d’œuvre, je peux vous en sortir à la pelle : Découverte de la nature de sol et adaptation payante, Abandon du chantier par l'entreprise, Artisans en redressement, erreur ou oublis de la part de l'archi.......

non conformité de la construction vis à vis de la reglementation anti termites

Bred a écrit:

Citation:

CCMI n'est pas synonyme de "pas d'ennuis"...

Ah bon ?
Citez-moi un seul ennui qui n'est pas arrangeable avec un CCMI ? et surtout sans dépenser un rond !...
Par contre, en maitrise d’œuvre, je peux vous en sortir à la pelle : Découverte de la nature de sol et adaptation payante, Abandon du chantier par l'entreprise, Artisans en redressement, erreur ou oublis de la part de l'archi.......

Dis moi Bred, il t'arrive de consulter les rubriques "Un problème avec votre constructeur" et "les constructeurs" ou tu en fais l'impasse?

Parce que dans ces rubriques, des gens qui ne s'en sortent pas malgré leur super CCMI ils fleurissent de partout... Et pour certains, çà leur coute bien plus que ce qu'il y a écrit sur leur contrat au final.
Hier soir encore sur France3 a été diffusé un bon reportage sur des clients victimes de CCmistes, certain vivent un cauchemard depuis plus de 5ans et ne s'en sortent toujours pas, malgré l'aide de l'AAmoi...

Ah il est beau le CCMI, surtout quand on écoute le représentant de la fédérations des constructeurs de France... là çà frôle le ridicule!

Donc oui, le CCMI n'est surtout pas synonyme de "pas d'ennuis"!!

Et c'est surtout une façon de se désintéresser d'une chose pour laquelle on va s'endetter sur minimum 20ans, sans être acteur de se qui va s'y passer! Je te rappelle qu'avec un CCMI, tu ne choisi pas tes entreprises exécutantes, tu ne maitrises absolument rien et ton seul droit est celui de "cracher au bassinet" faute de quoi, tu te plonges dans un gouffre financier. Les constructeurs eux ont les capacités financières d'attendre des mois de procédure, pas les particuliers...

Chez les maîtres d'oeuvre il y a aussi des brebis galeuses évidemment, mais si on est vigilant sur la forme du contrat et de son contenu, on est aussi protégé qu'un CCMI. Il ne faut juste pas signer n'importe quoi!

Re,
En effet, je suis bien les messages du forum.

Et il en ressort que lorsqu'il y a un problème, et bien tous le monde est soulagé quand la personne à passé un CCMI !

Par contre, en Maitrise d'oeuvre....

Et oui, il y a beaucoup de message de personne ayant des problèmes avec leur constructeur, une section du forum est un peu fait pour cela.
Mais quand il y a un problème, il y a une solution car il y a un CCMI, ça peut prendre du temps, mais au final le client a gain de cause.

En effet, il ne faut pas faire confiance au choix du constructeur de ces artisans.... mais il ce n'est pas différent de la maitrise d'oeuvre : les artisans sont les mêmes !!!!!... le constructeur n'a pas des artisans à lui ! (pas par chez moi en tout cas).

Et en effet, il faut ne pas faire confiance au constructeur, et se renseigner, se documenter, aller le plus souvent possible voir les travaux... etc.... comme pour la maitrise d'oeuvre... sauf qu'en plus, avec la maitrise d'oeuvre, on a pas de forfait fixe et définitif....

Si vous voulez faire une balance entre un CCMI et une maitrise d'oeuvre, je ne parie pas pour le second !
et de loin !

Mais votre message me laisse croire que vous êtes justement dans la maitrise d’œuvre, vue la virulence avec lequel vous le défendez.... donc c'est normal de réagir comme cela mais vous faites erreur.
Si ce n'est pas le cas et que vous n'êtes pas dans la maitrise d'oeuvre, ben sachez que vous faites erreurs aussi, et courez faire un CCMI !!!!

PS : Et en effet, la télé fait des sujets sur les constructeurs car c'est un volume très important dans la construction. En effet c'est les problèmes qui sont soulevés... quand cela se passe bien, ce n'est pas intéressant....

Bon vous êtes bien gentils de vous disputer sur mon sujet, mais ça ne fait pas avancer les choses...

Merci également de me répéter que je suis idiote d'avoir signé n'importe quoi.

Sauf que voilà, oui j'avais entièrement confiance en cet entrepreneur et de plus il y avait de la marge :
on devait avoir la maison en quatre mois (car elle est fabriquée en atelier et amenée en kit bois sur le terrain)
donc au pire des cas, je me disais que ce qu'il y a d'écrit sur le contrat (9 mois de travaux maxi) était suffisant pour nous couvrir.
Et comme les CMI (comme vous dites) avec un contrat et une date de remise des clés ne proposaient que du béton....
et de plus en un an
....nous avons signé avec celui-là.

Sauf que voilà, il y a quatre mois de retard en plus des 9 mois...
Et si c'était à refaire, je ferais peut-être dans le béton et le CCMI !
Car je n'ai rien gagné en temps de construction.

Oui je suis d'accord, nous avons signé sans stipuler de pénalités de retard et c'est bien fait pour nous.
Mais je voulais savoir si l'un d'entre vous a déjà rencontré cette situation, car il est quand même écrit une durée maximale de travaux sur le contrat.
Ça veut dire ce que ça veut dire non ???

Il me semble que légalement, si un contrat n'est pas respecté, on peut demander des dommages et intérêts.

D'où ma question........

Bred a écrit:

Re,
En effet, je suis bien les messages du forum.

Et il en ressort que lorsqu'il y a un problème, et bien tous le monde est soulagé quand la personne à passé un CCMI !

C'est FAUX!! Dire celà est ne pas tenir compte des services juridiques des CCMIstes, capable de défendre l'indéfendable...

Bred a écrit:

Par contre, en Maitrise d'oeuvre....

Ici au moins, on sait contre qui se battre... trop complexe chez un constructeur où ils se renvoies tous la balle et où on ne connait jamais qui est le responsable...

Bred a écrit:

Et oui, il y a beaucoup de message de personne ayant des problèmes avec leur constructeur, une section du forum est un peu fait pour cela.
Mais quand il y a un problème, il y a une solution car il y a un CCMI, ça peut prendre du temps, mais au final le client a gain de cause.

Quand il y a un probleme, il y a une solution que ce soit en maîtrise d'oeuvre ou en CCMI. Et dans un cas comme dans l'autre, le client a gain de cause que s'il justifie de son bon droit... Donc pour cet argument là, c'est 1/1

Bred a écrit:

En effet, il ne faut pas faire confiance au choix du constructeur de ces artisans.... mais il ce n'est pas différent de la maitrise d'oeuvre : les artisans sont les mêmes !!!!!... le constructeur n'a pas des artisans à lui ! (pas par chez moi en tout cas).

Pas d'accord du tout là! Je ne connais aucune entreprise travaillant pour des maitres d'oeuvres qui travaillent pour des constructeurs! Chez un CCMIste les artisans sont exploités et ne sont pas payé pour ce qu'on leur demande. Je ne connais pas une seule société sous-traitante d'un CCMIste qui le reste plus de 18 mois, juste le temps pour eux de couler leur boite et de la remonter sous une autre enseigne!
Au prix où on leur en donne, leurs artisans ne peuvent pas construire de la qualité, et ne peuvent embaucher de la main d'oeuvre qualifiée, c'est IMPOSSIBLE!! Le seul bénéfice profite à celui qui tire les ficèles, le constructeur!

Bred a écrit:

Et en effet, il faut ne pas faire confiance au constructeur, et se renseigner, se documenter, aller le plus souvent possible voir les travaux... etc.... comme pour la maitrise d'oeuvre... sauf qu'en plus, avec la maitrise d'oeuvre, on a pas de forfait fixe et définitif....

Encore une bourde (tu les accumule dis donc! lol), si on demande à ce que celà soit précisé dans le contrat de maitrise d'oeuvre, le prix peut être donné forfaitairement fixe et définitif. Une fois de plus, c'est le contenu de ce que l'on signe dans un contrat qui est le plus important!

Bred a écrit:

Si vous voulez faire une balance entre un CCMI et une maitrise d'oeuvre, je ne parie pas pour le second !
et de loin !

Et moi j'y parie tous mes projets immobiliers les yeux fermés!

Bred a écrit:

Mais votre message me laisse croire que vous êtes justement dans la maitrise d’œuvre, vue la virulence avec lequel vous le défendez.... donc c'est normal de réagir comme cela mais vous faites erreur.

Non là c'est toi qui fait erreur! Je défends mes idées avec virulence quand je crois en ce que je racconte. Tu sais ici, on m'a soupçonné de bcp de choses, de commercial, d'architecte, de thermicien, de constructeur automobile (si si j'y ai aussi eu droit). Je ne suis qu'un simple consommateur au même titre que toi, mais j'ai la chance d'avoir un cursus dans le bâtiment (formation professionnelle), et de réaliser beaucoup de projets en promotion immobilière... J'auto-construis aussi, par amour du bâtiment! Le reste des projets que je ne peux pas suivre pour cause d'éloignement, c'est un maître d'oeuvre qui me les gère et je n'ai jamais eu le moindre souci! Je sais juste faire attention à ce que je signe...

Bred a écrit:

Si ce n'est pas le cas et que vous n'êtes pas dans la maitrise d'oeuvre, ben sachez que vous faites erreurs aussi, et courez faire un CCMI !!!!

C'est définitivement NON!!

Bred a écrit:

PS : Et en effet, la télé fait des sujets sur les constructeurs car c'est un volume très important dans la construction. En effet c'est les problèmes qui sont soulevés... quand cela se passe bien, ce n'est pas intéressant....

Il est bien que des émissions comme celles là soient courante, çà informe et prévient des risques liés au choix du professionnel... Cà appelle à la vigilance!

Nota: Je ne fais pas de guerre Bred, j'échange et débat d'un sujet qui revient sans cesse en toute courtoisie. Mais je ne peux laisser dire n'importe quoi, on doit tous faire profiter de nos propres expériences...

FanyPikachu a écrit:

Bon vous êtes bien gentils de vous disputer sur mon sujet, mais ça ne fait pas avancer les choses...

Merci également de me répéter que je suis idiote d'avoir signé n'importe quoi.

Sauf que voilà, oui j'avais entièrement confiance en cet entrepreneur et de plus il y avait de la marge :
on devait avoir la maison en quatre mois (car elle est fabriquée en atelier et amenée en kit bois sur le terrain)
donc au pire des cas, je me disais que ce qu'il y a d'écrit sur le contrat (9 mois de travaux maxi) était suffisant pour nous couvrir.
Et comme les CMI (comme vous dites) avec un contrat et une date de remise des clés ne proposaient que du béton....
et de plus en un an
....nous avons signé avec celui-là.

Sauf que voilà, il y a quatre mois de retard en plus des 9 mois...
Et si c'était à refaire, je ferais peut-être dans le béton et le CCMI !
Car je n'ai rien gagné en temps de construction.

Oui je suis d'accord, nous avons signé sans stipuler de pénalités de retard et c'est bien fait pour nous.
Mais je voulais savoir si l'un d'entre vous a déjà rencontré cette situation, car il est quand même écrit une durée maximale de travaux sur le contrat.
Ça veut dire ce que ça veut dire non ???

Il me semble que légalement, si un contrat n'est pas respecté, on peut demander des dommages et intérêts.

D'où ma question........

Nos réponses n'ont pas été assez claires Fany?

Bon on va résumer... Tu l'as dans l'petch pour ton histoire!! (c'est plus clair là? )

Tu n'as aucun recours puisque tu as signé n'importe quoi. Mais çà, tu peux pas nous en vouloir...

Je suis navré, sincèrement navré...

PS: on se dispute pas avec les copains, on discute et on échange nos points de vue! Les débats font bien souvent avancer les choses

oxo a écrit:

PS: on se dispute pas avec les copains, on discute et on échange nos points de vue! Les débats font bien souvent avancer les choses

voilà !

et puis de la discussion jaillit la lumière.

ce qui ne change rien à ton problème, le seul moyen de savoir qui a raison reste une action en référé.

bon courage !

perso je ferai tout pour booster la fin de la maison, "gentiment" et une fois dedans tu te renseigne aupres d'un avocat pour voir si tu peux avoir des dommages et interets pour non reception dans les delais de 9 mois
le calcul des penalités n'est pas precisé, mais le delai pour la realisation oui donc je pense que tu peux avoir quelque chose mais seul un avocat specialisé pourra reellement te renseigner

Re,
ça doit être différent par chez moi, car toutes les entreprises qui ont bosser dans ma maison était des artisans de ma région.
J'ai même fait le forcing (chantage serait le mot) afin d'avoir un maçon pour le gros oeuvre bien spécifique que l'on m'avait vivement conseillé.
(Je parle de chantage car c'était : si vous voulez que je signe, vous me certifiez que j’aurai xxxx comme maçon.")

Les services juridique ne sont pas "capable de défendre l'indéfendable" (et je leur demande de m'excuser par avance d'écrire cela).
Ce que je pense, c'est que les CCMI sont tellement contraignant pour un constructeur, tellement pointu dans leur mise en place, et tellement protecteur du client, que quoiqu'il arrive il sera toujours possible (pas facile) d'y trouver une faille.... et donc de donner raison au client.

Citation:

Quand il y a un problème, il y a une solution que ce soit en maîtrise d'oeuvre ou en CCMI. Et dans un cas comme dans l'autre, le client a gain de cause que s'il justifie de son bon droit...

Et justement, vous donnez là un exemple parfait : ce n'est pas la maitrise d'Oeuvre qui est mieux ou pire que le CCMI, c'est le fait que la Maitrise d'Oeuvre n'est pas aussi "carrée" dans la protection du client.
Il faut partir du principe que le client et "Monsieur tout le monde".
Pas vous qui avais des bases en construction, pas moi, idem.
Mais le boulanger du coin par exemple.
Si il s'avert qu'au moment de creuser les fondations, le "bon terrain" se trouve à 2.50m. de profondeur, et que les fouilles doivent être bien profondes....
Soit le Maçon en maitrise d’œuvre à pris soin de prévoir une étude de sol, et de dire à son client que dans le contrat le prix sera fixe quoi qu'il arrive... soit il écris dans sont contrat que le chiffrage des fondations se re-évaluera au moment de creuser.... et il fait signer ce contrat au boulager, qui n'y comprends pas grand chose... (c'est un exemple, le boulanger !).. il lui fait confiance au gentil maçon, on lui a dit que les constructeurs était si méchant !.....
Si cela arrive avec un constructeur, et bien mon boulanger, il n'aura pas à s’inquiéter, ni avant, ni après... si le CCMI est normal.
... et ce qu'il y a de bien avec le CCMI, c'est que si celui-ci n'est pas "normal" (déguisé), ben.... c'est un CCMI quand même, et c'est le constructeur qui se fait avoir !

Si en maitrise d’œuvre on pouvait avoir confiance aux personnes, ce serait le monde du papa Noêl.... c'est justement l'interet des Artisans de marquer dans leur contrat des clause de réavaluation... au détriment du client.
Si j'étais maçon, je n'essaierais pas d'entuber mon client, mais je déguiserais les futurs problèmes... sinon je prendrais le risque de ne pas avoir l'affaire....
"... je n'y suis pour rien, moi, si votre terrain il est pourris ! avec n'importe quel maçon ça aurait été identique !!!.... et encore, j'en connait qui vous aurait fait la maison sans ces fondations !!!.... le chèque est à mon nom, merci".
c'est normal !...
Mais, à mes potes, franchement, je leur conseil vivement de signer un CCMI.
Je leur veut du bien....

Bred a écrit:

Mais, à mes potes, franchement, je leur conseil vivement de signer un CCMI.
Je leur veut du bien....

Tu vois, c'est toujours ce petit bout de phrase qui conclus ton argumentaire qui me dérange...

Si tu leur veut vraiment du bien, laisse les choisir tout seuls, çà t'évitera de perdre des amis (conseil d'ami)!

oxo a écrit:

Bred a écrit:

Mais, à mes potes, franchement, je leur conseil vivement de signer un CCMI.
Je leur veut du bien....

Tu vois, c'est toujours ce petit bout de phrase qui conclus ton argumentaire qui me dérange...

Si tu leur veut vraiment du bien, laisse les choisir tout seuls, çà t'évitera de perdre des amis (conseil d'ami)!

la je suis d'accord avec les deux ...

ca me fait repenser au fameux CCMI que j'avais signé avec Maison Pierre (contrat UNCMI il y a 3 ans
10 clauses illégales dont 3 rendant le contrat caduc! c'est vrai que c'est vachement sécurisant un CCMI.
Le mieux, c'est de ne pas faire de contrat du tout

oui et non, si le ccmiste te fait un contrat bien illégal, c'est toi qui a la mains ! ca prend du temps mais c'est toi qui décide.

FanyPikachu a écrit:

..........

Sauf que voilà, oui j'avais entièrement confiance en cet entrepreneur et de plus il y avait de la marge :
on devait avoir la maison en quatre mois (car elle est fabriquée en atelier et amenée en kit bois sur le terrain)
donc au pire des cas, je me disais que ce qu'il y a d'écrit sur le contrat (9 mois de travaux maxi) était suffisant pour nous couvrir.
Et comme les CMI (comme vous dites) avec un contrat et une date de remise des clés ne proposaient que du béton....
et de plus en un an
....nous avons signé avec celui-là.
........

bonjour,

après à voir si votre contrat n'est pas un ccmi déguisé, prenez rendez-vous avec l'adil et demandez leur de regarder ce dernier vous n'êtes pas à l'abris d'une bonne suprise

oxo a écrit:

Bred a écrit:

Mais, à mes potes, franchement, je leur conseil vivement de signer un CCMI.
Je leur veut du bien....

Tu vois, c'est toujours ce petit bout de phrase qui conclus ton argumentaire qui me dérange...

Si tu leur veut vraiment du bien, laisse les choisir tout seuls, çà t'évitera de perdre des amis (conseil d'ami)!

Oui... c'est le petit pic qui doit faire réagir...
... c'est toujours trop facile d'écrire dans les forums des remarques pas très fines.....

Mais je leur conseil, je ne les oblige pas !...

Bon, c'est vrais que suite à mes arguments, tous font un CCMI... surtout si en plus ils me demande de leur pointer les défauts de leur contrat de Maitrise d'oeuvre... j'ai fait perdre des affaires alors qu'il le méritait peut-être, j'en suis désolé pour eux, mais mes potes passe en premier.

Et, en effet, comme je le disait :

Citation:

si le ccmiste te fait un contrat bien illégal, c'est toi qui a la mains ! ca prend du temps mais c'est toi qui décide.

Et c'est ça qui est imparable !

Merci beaucoup à Bred, Becerapa et Vbruche
Je n'avais pas pensé à l'Adil : j'y fonce

la meilleur facon pour pas avoir de probleme avec un construteur ou MO ou autre, c'est de faire sa maison en autoconstruction de A à Z !!

qioque, il peut encore y avoir des problèmes avac les fournisseurs de materiaux !

Mouais... sauf qu'il faut pouvoir le faire...
Car si vous payez un loyer et que vous avez un emploi fixe à côté, ça vous reviens pas forcément moins chère.

Faut pas se battre. Ce genre de contrat est très probablement un CCMI déguisé en contrat de MOe. Il suffit donc de le faire requalifier et les pénalités seront de droit, même si elles n'ont pas été marquées, ou le contrat pourra être annulé avec les conséquences qui y sont liées.