Re-demander un permis de construire???

bonsoir,

rachou57 a écrit:

Peut-on refaire un autre PC?
il faut que le 1er permis soit annulé, sinon la DDT refusera certainement l'instruction du nouveau permis. (voir post en cours avec problème similaire).

Quel est son coût?
c'est gratuit

Une autre question, sur le premier permis de construire, la maison arrive sur les limites de terrain avec des fenêtres, est-ce que cela est possible?
tout dépend du PLU, et du vis à vis.
on peut poser des fenêtres fixes, avec des vitres "granité" ou autre pour ne pas avoir de visibilité directe... dans les villes, les appartements du rez de chaussée "donnent" direct sur les rues.

Merci,

mais si dans le POS, il est marqué qu'il faut une distance de 3 mètres, peut-on tt de meme etre en limite si fenetres fixes granitées?

idem concernant la limite avec la servitude ???

merci

Pour les fenêtres en limite, il y a des obligations a respecter : sur les vues directes et indirectes, fonction recherche, je n'ai plus en tête.

il y a une servitude ? de passage ?

je regarde rarement "qui" pose une question... çà vient de faire "tilt"

si le permis actuel ne vous convient pas il faut l'oublier et repartir sur les bases d'une autre construction... autorisée par le POS

***** a écrit:

bonsoir,

rachou57 a écrit:

Peut-on refaire un autre PC?
il faut que le 1er permis soit annulé, sinon la DDT refusera certainement l'instruction du nouveau permis. (voir post en cours avec problème similaire).

Quel est son coût?
c'est gratuit

Une autre question, sur le premier permis de construire, la maison arrive sur les limites de terrain avec des fenêtres, est-ce que cela est possible?
tout dépend du PLU, et du vis à vis.
on peut poser des fenêtres fixes, avec des vitres "granité" ou autre pour ne pas avoir de visibilité directe... dans les villes, les appartements du rez de chaussée "donnent" direct sur les rues.

Bonjour Elisa,

J'avais cru comprendre qu'il était conseillé dans un tel cas, de déposer un 2e PC, attendre que celui-ci soit accepté pour annuler le 1er afin de ne pas se retrouver dans une situation où on aurait acheté un terrain, annuler le 1er PC et risquer ensuite de se retrouver avec un 2e PC qui puisse être refusé ou avec entre temps un PLU ou des règles d'urbanisme qui changent.

Quelqu'un pourrait il confirmer si cela est possible parce que j'allais partir dans cette optique là.
Un collègue de travail m'a expliqué avoir fait ça récemment.

Merci d'avance.
Bonne journé eà tous !!!

thierry

bonjour,

pixiedelic a écrit:

J'avais cru comprendre qu'il était conseillé dans un tel cas, de déposer un 2e PC, attendre que celui-ci soit accepté pour annuler le 1er afin de ne pas se retrouver dans une situation où on aurait acheté un terrain, annuler le 1er PC et risquer ensuite de se retrouver avec un 2e PC qui puisse être refusé ou avec entre temps un PLU ou des règles d'urbanisme qui changent.

ce qu'on fait ou ce qu'on conseille c'est déposer un modificatif sur l'existant, c'est possible si les modifs ne sont pas trop importantes et dans le pire des cas, si les modifs sont refusées on garde le permis initial.
Mais si le permis accepté ne correspond pas du tout à ce qu'on veut, le modificatif ne sera pas possible (il y a des limites aux modifications ).

Pour ma part, les modifications concernent :
- le type de construction : pouvoir passer d'une toiture terrasse à une toiture traditionnelle
- simplifier la forme de la maison (le projet de l'architecte proposait une villa sur 2 niveaux à cheval sur 2 restanques (donc chaque niveau à de plain-pied un jardin), le niveau 1 avait 12 faces (enfin 12 murs), et moi je souhaite "arrondir" les angles et avoir le niveau 1 en V avec donc 6 faces)
- modifier les ouvertures extérieures.

J'essaierai de scanner le projet de l'archi et rajouter mon plan tel que je le désire à présent.

Le truc c'est aussi que le PC est au nom de l'architecte (choisi par le vendeur du terrain) et que chaque modificatif déposé représente (minimum 3000HT).

Enfin, la question que je me pose c'est la suivante : si je décide de déposer un nouveau PC, l'annulation du PC existant déposé non par moi mais par l'architecte peut elle être refusée par ce dernier qui n'est pas propriétaire du terrain mais seulement le demandeur du 1er permis ?

Je pense me rendre demain à la mairie de ma ville (Nice) pour avoir des infos sur ce point (service de l'urbanisme ?).

Merci en tous cas pour ta réponse.
Thierry

pixiedelic a écrit:

...si je décide de déposer un nouveau PC, l'annulation du PC existant déposé non par moi mais par l'architecte peut elle être refusée par ce dernier qui n'est pas propriétaire du terrain mais seulement le demandeur du 1er permis ?

l'archi a du déposer le 1er permis au nom du propriétaire ?

Oui probablement.
Ce que tu veux dire c'est que la décision d'annuler un PC n'appartient pas à l'architecte mais au maitre d'ouvrage ?

bonsoir,

comme ca, pixiedelic, une modif du PC est payante? tu parles de 3000HT
merci

si le PC est réalisé par un architecte, en général, il ne te fait pas les modifs pour le plaisir.

Celui de mon vendeur prend 3000 HT et le PC aurait (parait il si j'en crois mon vendeur) plus de 10000 euros TTC (j'ai du mal à y croire mais peut être que je suis à des années lumières de ce qui se pratique en général dans le coin)