Le BBC sans test de validation pour les constructeurs CCMI

philippe29 a écrit:

1. Quand je voyais en 2010 que certains cst avaient provisionnés des sommes pour le cas ou ils se fassent attaqués pour non obtention du sésame , je dirais que non

2. Ce sujet est sorti au moment du BBC et n'est peut être plus d'actualité en 2013 pour la RT de la même date .

Réponse 1:
Comment, sauf à être l'expert comptable de ces "certains cst" savez-vous qu'ils avaient provisionnées des sommes ?
Je doute par ailleurs qu'à l'heure des marges réduites, un cst provisionne 45000 € pour une maison de 150 000 !
A titre indicatif, le non respect d'une règle de construction dépend du pénal et n'est pas assurable.
Réponse 2:
Ce sujet est tout a fait d'actualité. Il suffit de vous rendre sur le site rt-batiment.fr.

Avant de jeter des suspicions sur tel ou tel acteur, il vaut mieux être certain de ce que l'on dit. Et si les cst vous inspirent tant de méfiance, ne travaillez-pas avec eux !

Eupalinos a écrit:

philippe29 a écrit:

1. Quand je voyais en 2010 que certains cst avaient provisionnés des sommes pour le cas ou ils se fassent attaqués pour non obtention du sésame , je dirais que non

2. Ce sujet est sorti au moment du BBC et n'est peut être plus d'actualité en 2013 pour la RT de la même date .

Réponse 1:
Comment, sauf à être l'expert comptable de ces "certains cst" savez-vous qu'ils avaient provisionnées des sommes ?
Je doute par ailleurs qu'à l'heure des marges réduites, un cst provisionne 45000 € pour une maison de 150 000 !
A titre indicatif, le non respect d'une règle de construction dépend du pénal et n'est pas assurable.
Réponse 2:
Ce sujet est tout a fait d'actualité. Il suffit de vous rendre sur le site rt-batiment.fr.

Avant de jeter des suspicions sur tel ou tel acteur, il vaut mieux être certain de ce que l'on dit. Et si les cst vous inspirent tant de méfiance, ne travaillez-pas avec eux !

Tu critiques le 10/06/2013 un post qui date du 19/11/2011 !
Philippe29 te réponds que ce n'est plus forcément d'actualité.

Quels sont les mots que tu ne comprends pas ?

ngchoco a écrit:

Tu critiques le 10/06/2013 un post qui date du 19/11/2011 !
Philippe29 te réponds que ce n'est plus forcément d'actualité.
Quels sont les mots que tu ne comprends pas ?

Désolé, j'ai très bien compris, je n'avais pas vu que ça datait de 2011. Ca ne change rien aux réponses:
• La possibilité de remplacer les tests par un échantillonnage faisant partie d'une démarche qualité est toujours d'actualité en RT 2012
• Comment Philippe29 pouvait avancer ce type d'affirmation?

Pour votre info le Consuel contrôle toute les maisons individuelle quand la demande est faite par un particluier ou auto constructeur.
Pour les entreprises elles sont régulièrement contrôlées au départ puis selon un calendrier et ce proportionnellement au nombre de logement réalisés chaque années. Donc le prix 'achat du papier jaune Consuel n'est pas en rapport avec celui du contrôle d'un logement unique pour les entreprises, le prix est dégressif. Un immeuble de 150 logements est controlé par sondage. L'entreprise reste responsable ultérieurement juridiquement et face au client. Si vous avec un constructeur pour votre MI par contre demandez lui le prix du papier jaune payé au regard de ce qu'il vous réclamera s'il les achète par 50 dans l'année pas de raison de vous réclamer le prix d'un contrôle unique, sinon la oui il y aurait abus de sa part.

Ekolman

Eupalinos a écrit:

• Comment Philippe29 pouvait avancer ce type d'affirmation?

Quand on passe son temps avec des personnes dans la partie ( BT , cst et autres ) ce n'est pas dur d'avoir les infos .

Mais bon je n'ai pas à me justifier , je donne de l'informations après libre à vous d'y croire ou pas .

Je suis propriétaire d'une maison depuis 18mois.mon constructeur dans mon contrat ma facturai une étude thermique et dpe .il ne me la pas remis.ai je droit du lui réclamer.facture à l'appui.merci de me répondre

Si vous l'avez payé et qu'elle est explicitement mentionnée au contrat et facturée, je ne vois pas pourquoi vous n'auriez pas le droit de réclamer ce que vous avez payé ?? Le DPe est obligatoire, il a bien dû le faire.

Donc, si je comprend bien ce que j'ai lu sur se post, un CST n'est pas obligé de faire le test d'étanchéité si il est agrée RT2012 ?

Histoire de savoir, si je dois réclamer ou non un certification RT2012 pour ma maison ?

Yoann29 a écrit:

Donc, si je comprend bien ce que j'ai lu sur se post, un CST n'est pas obligé de faire le test d'étanchéité si il est agrée RT2012 ?

Si les CST sont obligés, sauf 39 à ce jour pour toute la France, et encore avec des limites.
Liste téléchargeable sur à http://www.rt-batiment.fr/fileadmin/documents/RT2005/etancheite/AnnexeVII_texte_RT/20131120_Tableur_agrees_annexe_VII_RT-2012.pdf

Merci pour ce PDF, cela peut aider à discerner les obligations des Constructeurs...

Personnellement, je n'aime pas la tarification qui englobe tout, et qui ne donne pas beaucoup de justificatifs...
C'est leurs points forts, et c'est également leurs points noirs !

Ce qui n'empêche pas de faire de belles baraques, bien au contraire !

Bonjour,

J'ai déjà fait ma remise de clef.

Dois je recevoir avec ma maison un certificat comme quoi elle est bien RT2012 ?

Yoann29 a écrit:

J'ai déjà fait ma remise de clef.
Dois je recevoir avec ma maison un certificat comme quoi elle est bien RT2012 ?

Forcément. Le constructeur doit vous remettre l'attestation de prise en compte de la réglementation thermique que VOUS devrez envoyez à la mairie avec l'attestation d'achèvement des travaux.
Tant que le constructeur ne vous a pas remis cette attestation cela constitue pour moi une réserve.
Cette réserve doit être mentionnée sur le PV de réception des travaux et si celui-ci a déjà été établi elle doit être notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.

J’ai déjà reçu mon attestation d’achèvement de travaux de la mairie.

Idem pour le PV, il a été fait le 21 Novembre dernier. Je vais envoyer un mail à mon conducteur de travaux afin de voir cela.

Yoann29 a écrit:

J’ai déjà reçu mon attestation d’achèvement de travaux de la mairie.

?????

Qui a envoyé en recommandé ou déposé en mairie contre reçu le document intitulé "Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux" (Document Cerfa 13408-02) que vous auriez dû signer ?

L’attestation de prise en compte de la règlementation thermique prévue par l’article R.111-20-3 du code de la constructionet de l’habitation devait être jointe à ce document.

Eupalinos a écrit:

Yoann29 a écrit:

J’ai déjà reçu mon attestation d’achèvement de travaux de la mairie.

?????

Qui a envoyé en recommandé ou déposé en mairie contre reçu le document intitulé "Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux" (Document Cerfa 13408-02) que vous auriez dû signer ?

L’attestation de prise en compte de la règlementation thermique prévue par l’article R.111-20-3 du code de la constructionet de l’habitation devait être jointe à ce document.

Ah oui, pardon j'avais pas compris.

J'ai eu l'attestation, mais je ne l'ai pas encore signé, ni renvoyé en mairie.

Bonjour,

Comme l'a dit Nico 73, il s'agit d'une démarche qualité dans lequel est engagé le constructeur. Cela lui permet de contrôler une partie de ses maisons et non l'ensemble.

Pour vous donner une idée :


Pour les maisons individuelles :
– si Nprod inférieur ou égale à 500 bâtiments : Ntests = 5 + 10 % Nprod ;
– si Nprod supérieure à 500 bâtiments : Ntests = 55 + 5 % (Nprod – 500).



Un constructeur faisant 600 maisons à l'année doit tester 60 maisons.

Imaginez le coût que cela représenterait si un constructeur qui fait 600 maisons à l'année devait tout tester : 600*400 soit 240 000 Euros HT
Sans compter qu'aujourd'hui, le nombre d'opérateurs d'infiltrométrie présents sur le marché est encore insuffisant.

Cela ne les dispense en effet de négliger les maisons qui ne seront pas tester.

Les petits constructeurs n'ont à mon avis aucun intérêt à se lancer dans une démarche qualité longue et coûteuse. Ils ont plus à gagner en crédibilité à tester l'ensemble.

Bonjour Bdtherm ,

Vous ne voulez pas que l'on pleure non plus ?

Il facture ces 400 euros aux client et ne font pas le test pour moi il y a quand même quelque chose qui cloche , non ?

Philippe29 a écrit:

Il facture ces 400 euros aux client et ne font pas le test pour moi il y a quand même quelque chose qui cloche , non ?

C'est cette présentation des choses qui cloche, il faut en dire plus:
Dans le prix forfaitaire convenu dans le contrat CMI comment savez-vous que les tests sont facturés 400 €?
Quelle est la mention écrite dans la notice descriptive au sujet du contrôle de l'étanchéité à l'air?

Eupalinos a écrit:

Dans le prix forfaitaire convenu dans le contrat CMI comment savez-vous que les tests sont facturés 400 €?

Je sais combien le testeur facture au cst puisque j'en connais .

C'est suite à cela que j'ai ouvert ce post .

Philippe29 a écrit:

Eupalinos a écrit:

Dans le prix forfaitaire convenu dans le contrat CMI comment savez-vous que les tests sont facturés 400 €?

Je sais combien le testeur facture au cst puisque j'en connais .
C'est suite à cela que j'ai ouvert ce post .

Décidément vos propos ne sont pas clairs !
Vous avez un constructeur qui a une démarche qualité lui permettant de ne pas faire les tests d'infiltrométrie sur l'ensemble de sa production,
Il n'y a rien dans votre notice descriptive qui dit que ces tests sont faits
Et vous le suspectez de vous prendre 400 €

C'est bien ça?

Eupalinos a écrit:

Philippe29 a écrit:

Eupalinos a écrit:

Dans le prix forfaitaire convenu dans le contrat CMI comment savez-vous que les tests sont facturés 400 €?

Je sais combien le testeur facture au cst puisque j'en connais .
C'est suite à cela que j'ai ouvert ce post .

Décidément vos propos ne sont pas clairs !

Ha bon je peux le faire en Breton si vous voulez
Vous avez un constructeur qui a une démarche qualité lui permettant de ne pas faire les tests d'infiltrométrie sur l'ensemble de sa production,
Il n'y a rien dans votre notice descriptive qui dit que ces tests sont faits
Et vous le suspectez de vous prendre 400 €

J'ai surtout un document fourni par le cst qui dit que la maison est bien BBC et que normalement il a donc fait le test .
La démarche de qualité c'est simplement pour lui permettre de faire des économie sur le dos de ces clients qui payent un truc qui ne sera pas fait !

C'est bien ça?

Oui

Philippe29 a écrit:

J'ai surtout un document fourni par le cst qui dit que la maison est bien BBC et que normalement il a donc fait le test .
La démarche de qualité c'est simplement pour lui permettre de faire des économie sur le dos de ces clients qui payent un truc qui ne sera pas fait !

Votre constructeur doit vous remettre à l'achèvement des travaux une attestation prouvant que vous êtes conforme à la réglementation thermique.Cette attestation inclut la conformité à l'étanchéité à l'air.
Que voulez-vous de plus?
Vous devrez joindre cette attestation à votre déclaration d'achèvement des travaux.
Si vous êtes assez prudent pour ne pas accepter la réception des travaux tant que vous n'avez pas l'attestation sans non-conformité, vous êtes tranquille…

Si un papier sans le test te suffit

Regismu a écrit:

Si un papier sans le test te suffit

Techniquement, il n'est pas suffisant certes. Mais que peut faire un candidat à la construction, une fois son CCMI signé?
Si les documents lui assurent la conformité réglementaire c'est déjà bien.
Si le constructeur sait qu'il n'y aura pas de réception sans délivrance du fameux papier, il risque de se bouger.

Le CCMI a bien des avantages, mais face à des acquéreurs non sachants ayant souvent signé une notice descriptive incomplète, imprécise et parfois non réglementaire, il peut révéler bien des surprises…

C'est pour ça qu'il ne faut pas se fier à une "etiquette" mais bien voir les resultats concrets tout le long .. .

Bonsoir Eupalinos ,

Le sésame à la réception , je connais puisque je baigne dans le CCMI toute la journée

Mais ce que je veux , c'est que les clients ne ce voient pas facturer une chose qui n'est pas faite .
C'est un peu comme le consuel ou il arrive que la maison une fois vraiment vérifié , on s'aperçois que la maison n'est pas du tout conforme !!!

Philippe29 a écrit:

Mais ce que je veux , c'est que les clients ne ce voient pas facturer une chose qui n'est pas faite

Ce que tu dénonces s'appelle tromperie et hélas, n'est pas propre aux contrôles d'infiltrométrie, mais il y a des recours pour ça.

Regismu a écrit:

C'est pour ça qu'il ne faut pas se fier à une "etiquette" mais bien voir les resultats concrets tout le long .. .

Oui, mais tu ne réponds pas à ma question "que peut faire un candidat à la construction, une fois son CCMI signé? "

Non: que doit faire un candidat à la construction AVANT de signer son CCMI ..

et je te dirai :

adherer à l'aamoi et s'inscrire sur cet excellent forum ..et surtout prendre le temps de le lire à fonds

sinon après adherer à l'aamoi et faire respecter la loi ..

Bonjour,je viens d'arrivé , je suis un peu perdu par rapport au fonctionnement du forum
j'aimerais savoir s'il y a une différence entre BBC et RT2012 pour la constructions merci

Bonsoir

oui le BBC n'existe plus : c'est la Rt2012 qu'il faut appliquer prends le temps de bien lire le forum

Regismu a écrit:

Bonsoir

oui le BBC n'existe plus : c'est la Rt2012 qu'il faut appliquer prends le temps de bien lire le forum

très bien merci

Dire qu'il n'a pas assez de prof pour faire les test est totalement faux et d'ailleurs ils ont du mal a vivre.
car leur machine coûte 15.000 € et ils doivent la faire contrôler tous les ans (entre 600 et 1000€) et les tests ne peuvent se réaliser que dans des bonnes condition métrologiques.
après les constructeurs ont une tenue de résultat, donc si il y a un soucie, ils vont payer chère, car le CCMI est un contrat juridique très protecteur envers les consommateurs. D 'ailleurs si vous avez un problème faite appelle à un expert en bâtiment avant de faire appelle à un avocat, cela coûte moins chère (environ 400€)et c'est aussi efficace voir mieux.(j'ai connu le cas avec une de mes cliente)

ramaber a écrit:

http://fr.wikipedia.org/wiki/Promotelec

PROMOTELEC promotion du tout électrique

Après avoir lu ce fil avec attention je voudrais savoir ce que je peux faire avant de signer (à part changer de constructeur !)

Le constructeur s'appelle Natilia qui fait partie du groupe AST (d'après ce que j'ai lu sur ce forum) et ce groupe AST est dans la liste des constructeurs qui ont un agrément pour ne pas effecteur de test :
http://www.rt-batiment.fr/fileadmin/documents/RT2005/etanche[...]_annexe_VII_RT-2012.pdf

Du coup est-ce que ça concerne aussi Natilia ??

Et dans la notice descriptive il y a écrit :
Les constructions ont fait l'objet d'une étude par un bureau d'étude thermique pour connaître le UBAT et le C du pavillon quelque soit le système de chauffage suivant la réglementation RT 2012.
Sont inclus dans le prix : 
-Calcul du Bbio pour demande de PC
-Test de perméabilité à l'air

Qu'est-ce que je peux demander à préciser sur la notice, à part être présent lors du test ?

Pour moi ce qu'il y a d'écrit veut dire qu'ils font un vrai test non ??

Quoiqu'il en soit, 99% des constructeurs ne font pas appels toujours aux mêmes artisans : ils font des appels d'offres et choisissent le moins chère, point. Donc comment peuvent-ils savoir que le travail de tous les artisans est nickel??? Il suffit que le plombier ou l'électricien fasse n'importe quoi et au revoir l'étanchéité. LA SEULE manière de vérifier ce travail s'appelle le test d'étanchéité. Le reste c'est du blabla pour que les constructeurs puissent entuber encore plus les clients : ils facturent du RT2012, mais rien ne prouve que la maison le soit.

juan66 a écrit:

Quoiqu'il en soit, 99% des constructeurs ne font pas appels toujours aux mêmes artisans 

99 % Mazette rien que ça    ( j'ai de la chance mes clients constructeurs sont dans le 1% ouf!)

Citation:

Après avoir lu ce fil avec attention je voudrais savoir ce que je peux faire avant de signer (à part changer de constructeur !) 

Tu commences par ne pas passer par un constructeur, mais tu cherches par du bouche à oreille, des artisans de qualité, il y en a plein. Tu y gagneras 20%. Suffit de chercher un peu sur ce forum pour comprendre que contrairement à la légende urbaine, un constructeur n'est en aucun cas une sécurité de quoi que ce soit.

Citation:

99 % Mazette rien que ça    ( j'ai de la chance mes clients constructeurs sont dans le 1% ouf!)

Faut bien une exception!

A vous lire le constructeur = *******.
Je suis loin d etre pour les constructeurs mais il y a de bon construction et désoler de dire cela mais si tu n a pas de notion de batiment les artisans meme de bonne réputation n hésite pas a t allume dans les prix si Il vois que le particulier ne connait rien en batiment ou qu il est débordé.

Oui il y a de très bons constructeurs, comme il y a de très bons artisans : pourquoi payer plus chère un bon constructeur, sachant qu'il existe de bon artisans?
J'ai toujours pas compris : On parle quand même de 20-25% d'écart
Au moins on sait ce qu'on paye pour chaque corps de métiers, on choisit tout, on fait différents devis, pour comparer. On parle quand même de 20-25% d'écart
Rien que cette histoire de test non obligatoire pour les constructeurs, cela prouve tout le sérieux du système.

juan66 a écrit:

Oui il y a de très bons constructeurs, comme il y a de très bons artisans : pourquoi payer plus chère un bon constructeur, sachant qu'il existe de bon artisans?
J'ai toujours pas compris : On parle quand même de 20-25% d'écart
Au moins on sait ce qu'on paye pour chaque corps de métiers, on choisit tout, on fait différents devis, pour comparer. On parle quand même de 20-25% d'écart
Rien que cette histoire de test non obligatoire pour les constructeurs, cela prouve tout le sérieux du système.

je ne dis pas le contraire, je suis passe par artisan et avec un maître d'oeuvre.
maintenant, il faut le reconnaître un constructeur apporte des garanties que les artisans n'amènent pas.

Citation:

 il faut le reconnaître un constructeur apporte des garanties que les artisans n'amènent pas.

Sur le papier oui. Mais dans les faits? Regardes les galères rencontrées sur ce forum par certains, que ce soit avec ou sans constructeur, le résultat est souvent le même : des procédures interminables un point c'est tout, et de la mauvaise fois de rigueur. Tout le monde se rejette la faute, personne n'est responsable, et le client l'a dans l'oeuf. 

juan66 a écrit:

Citation:

 il faut le reconnaître un constructeur apporte des garanties que les artisans n'amènent pas.

Sur le papier oui. Mais dans les faits? Regardes les galères rencontrées sur ce forum par certains, que ce soit avec ou sans constructeur, le résultat est souvent le même : des procédures interminables un point c'est tout, et de la mauvaise fois de rigueur. Tout le monde se rejette la faute, personne n'est responsable, et le client l'a dans l'oeuf. 

devant les tribunaux les constructeurs prennent plus chère qu'un artisan.
Avec un constructeur tu as la garantie parfaite achèvement et la DO. maintenant, lors de la remise des clés, l'idée est de faire appel à une tiers personnes pour accompagner le client (coût de 350€ environ) car le consommateur non sachant, il se fera plus berner.
Dans mon cas,c'est pour la raison que j'ai pris un maître de d'oeuvre pour les détails techniques que je ne vois pas et qui change tous dans la maison. mais tout cela à un prix. on n'a rien sans rien.
encore une fois, je suis pas un défendeur des constructeurs. mais ils ont des qualités et des défauts.