Permis de lotir

Bonjour,

Les piquets posés non rien à voir avec les futures constructions. Ce sont les délimitation de la route entre autre pour le décaissement.... il y a en général des piquets de couleurs différentes. Par contre les codes couleurs je ne les connais pas.

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Bonjour,

Je relance le sujet car ce n'est pas un simple decaissage. Les constructions de la partie location ont commencées. Fondations coulees. ....
Aucun permis n'est affiché à l'entrée des terrains. Sauf un grand panneau avec le terrain découpé en lot. Est ce légal?
Dans tous les cas vu que rien est affiché comment le recours des tiers peut il fonctionner?

De mon côté il s'avere que le lotisseur a commit une erreur et que le permis de lotir pour la partie terrain libre doit être refait. Soit 3 mois d'attente supplémentaire. 1 pour être traité et 2 pour le recours. Le lotisseur dit que pourtant le maire avait approuvé le permis.
Je ne sais pas si il ment. À vrai dire je n'ai plus confiance.

Que puis je faire?

Merci d'avance.

Bonjour,

Si la confiance n'est plus là, en général, quand on sent que ça pue, on laisse tomber.......

Il y a rien a faire.
Dans l'ordre:
- demande de permis de lotir=> instruction=> délivrance=> vente des parcelles possibles=> dépose permis de construire=> instruction=> délivrance.
Au moins 6 à 8 moins incompressibles. Courage et patience!!

si vous n avez plus confiance vous pouvez vous désengager, comme il n y a pas de permis d'aménager, je suppose que vous n'avez pas signé de compromis de vente ou sous seing privè donc vous allez voir ailleurs!

Non et c'est là qu'est le problème. Je ne veux pas changer.
Le terrain est bien. Financièrement je vais m'y retrouver. Ailleurs mon projet ne sera certainement pas possible.

Le lotisseur traine comme c'est pas permis. Et moi j'appele le commercial pour savoir ce qu'ils font.
Je ne comprend pas qu'un permis de lotir ait été accepté, que le maire l'ait validé et que pouf le notaire mette son grain de sable et dise qu'il ne vaut rien.

Je ne comprend pas non plus que des travaux pour des maisons hlm soient commencés et que nous nous en soyons toujours au même stade. De plus pas de pc affiché pour les hlm. C'est bisard.

De plus, c'est vraiment étrange de trainer comme ça quant on entend le lotisseur dire que les prochains terrains seront plus chère.

Mon offre de prêt a été activée début septembre. Elle expire le 10 avril. En gros, j'ai peur que tout tombe à l'eau. Ce serait vraiment une grosse claque en pleine tête.

Au niveau notaire dois je en prendre un autre pour activer celui du lotisseur? comment protéger ma promesse d'achat qui elle aussi est valable jusque avril. Tout comme le ccmi d'ailleurs.... Ça fait déjà 8 mois que j'attend mais ça traine toujours autant.

Merci d'avance....

avez vous un notaire attitré? si oui allez le voir pour avoir des infos. si non c est peut etre le moment d en avoir un pour pouvoir faire le poids face au notaire du lotisseur.

Bonjour,

Non je n'ai pas de notaire attitré. À vrai dire j'y pense mais je ne sais pas si ça changera quoi que ce soit. Mes futurs voisins ont perdus leur prêt à cause du retard. Ils ont du refaire les démarches et ont pris un notaire.
Je pense à prendre le notaire qui avait vendu ma maison il y a 5 ans.... De toute façon ils se partagent les frais? y a t'il quelque chose d'autre à payer?

Pour les constructions des hlm, est ce normal que aucun pc ne soit affiché? la mairie ne veut pas me répondre sur ce sujet.

Merci d'avance.

Bonjour,

Je n'ai toujours pas pris un autre notaire.
J'ai reçu hier un courrier en ar pour valider mon compromis et dans lequel il était écrit que les retard étaient dus au notaire et qu'un nouveau permis avait été déposé le 3 janvier.

Lundi en appelant le commercial j'ai su que la mairie avait refusée les pièces car elles avaient aucune utilité par rapport au précédent permis de lotir. Et une réponse du notaire devait être donnée pour vendredi pour savoir si ils à étaient de poursuivre l'instruction.

Je me suis permis d'appeler hier le notaire. Celui-ci n'est absolument pas d'accord avec le lotisseur. Du coup ça traine et on risque si le notaire a gain de cause de se retrouver avec 1 mois supplémentaire de dérive......

Question: comment faire pour les booster?
Le dialogue est de rigueur mais ça traine encore et toujours......

Merci d'avance.

Bonjour AlexQuest,
Juste pour info, je viens de signer un compromis pour le lot 103 et en date butoire pour la signature définitive j'ai 3éme trim. 2012.

Bonjour benenuts,

j'espère ne pas en arriver là. Moi au premier compromis j'avais T4/2011 et au second T2/2012...
Pour info, nous avons faillis être voisin ;)