Retour
Menu utilisateur
Menu

Maison sur plan non conforme

Ce sujet comporte 23 messages et a été affiché 4.975 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Nantes
Nous avons acheté une maison sur plan qui doit nous être livrée début mars Biggrin

Nous nous sommes rendus sur le chantier pour prendre des côtes de la cuisine (avec accord du Chef de chantier) et nous nous sommes apperçus que dans l'un des coins du salon, un coffre (passage de tuyaux à mon avis) a été installé dans l'angle.
Or, ce coffre n'apparaît pas sur le plan que nous avons signé. Mad

Nous souhaiterions savoir quels sont nos recours vis à vis du promoteur puisque le plan signé ne correspond pas à la réalité.

Aucune clause n'apparaît dans le contrat à ce sujet.

Merci de m'éclairer.

Delphine
Messages : Env. 10
De : Nantes
Ancienneté : + de 19 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Un coffre ? Qui va du sol au plafond ?
Une evacuation WC ou bains ? Gare aux bruits.
C'est quoi ? Quelle taille ?

Quant aux recours... je sais pas trop a vrai dire.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Le coup du coffre, c'est aussi très courant pour la VMC... Par contre, existe-t-il des recours ??? Unsure
Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs
En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

http://maisondubelair.free.fr/
http://maisondubelair.forumc[...]struire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 1000 message Essonne (91)
Lors de mon premier plan je n'y avais pas pensé et j'avais une descente qui tombait dans le salon et une autre dans la cuisine. Tongue
Je viens de faire refaire mes plans et je me suis arrangé pour que les évacuations tombent dans les toilettes du RDC. Wink
Messages : Env. 1000
De : Essonne (91)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Ce sont surtout les WC qui sont genants, pour le reste pas mal s'arrange pour y faire passer dans les doublages quand c'est possible.
Une VMC dans un salon ou qui traverserait le salon, ce serait etonnant non ?
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message Nantes
Alors en fait pour mieux expliquer, il s'agit bien d'un coffre allant du sol au plafond sur environ 15-20 cm dans l'un des angle du salon.
Il doit en effet s'agir des évacuations de la SDB vu que celle-ci se trouve juste au dessus.

Mais ce coffre n'est nullement dessiné sur nos plans Mad
Messages : Env. 10
De : Nantes
Ancienneté : + de 19 ans
 
Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Pour nous les coffres de la VMC ne sont pas non plus sur les plans mais techniquement, je ne vois pas comment ils peuvent faire autrement, surtout en évitant les ponts thermiques... La question est surtout de savoir si il y a un tuyau d'écoulement type WC et de savoir s'il est isolé acoustiquement car sinon cela va faire un joli bruit dans le salon lorsque quelqu'un tire la chasse d'eau ou prend une douche à l'étage...
Pour nous, les tuyaux passant dans le salon sont prévus pour.
Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs
En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

http://maisondubelair.free.fr/
http://maisondubelair.forumc[...]struire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 60000 message
Il faut bien que l'eau de la salle de bains aille au réseau d'évacuation.
Il n'y à rien de plus mauvais que de mettre une salle de bains au dessus du du salon - séjour.
Que vouleez vous faire maintenant, ces tuyaux ne sont pas là depuis hier, vous auriez du les voir de puis longtemps, et faire modifier si possible avant la finition.
Messages : Env. 60000

 
Env. 10 message Nantes
houzzai a écrit:Il faut bien que l'eau de la salle de bains aille au réseau d'évacuation.
Il n'y à rien de plus mauvais que de mettre une salle de bains au dessus du du salon - séjour.
Que vouleez vous faire maintenant, ces tuyaux ne sont pas là depuis hier, vous auriez du les voir de puis longtemps, et faire modifier si possible avant la finition.


Nous avons acheté une "maison sur plan" ce qui veut donc dire que nous n'avons rien choisi quant à la disposition des pièces.

Pour "les tuyaux qui ne sont pas là depuis hier", comment pouvais t-on les voir ? Nous n'avons aucun accès à la maison. Si nous les avons vu, c'est que nous nous sommes rendus sur place pour prendre les côtes de la cuisine avec le cuisiniste. Le chef de chantier nous a remis les clés et c'est la 1ere fois que nous mettions les pieds dans la maison.
Messages : Env. 10
De : Nantes
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Paris
Lorsque vous acheter une maison sur plan, en regle generale elle n'est pas encore réalisée, vous avez la possibilité de voir avec votre interlocuteur une disposition que vous desirer , dans la mesure ou cette aménagement reste dans les normes d'habitabilité et que cela n'atteint pas la structure meme du batiment. " c'est tout de meme vous qui aller y habiter"....

sebb
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Paris
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 60000 message
C'est dommage pour vous, mais faire construire, sans s'inquiéter de rien, c'est bizarre.
Vous faites partie de ces couples gentils, qui ne demande rien, et qui tombe des nues sur la fin du chantier.
0 vous lire, vous avez payé les appels de fonds sans vérification aucune, les yeux fermés
Vous les clients idéals pour les requins, bravo
Messages : Env. 60000

 
Env. 6000 message Lorient (56)
si j'ai bien compris et bien lu Didiseb a acheté une maison sur plan et il ne serait rentré dedans que juste avant la signature chez le notaire pour en faire la reception ,si il n'avait eu besoin de verifier les metres avec le cuisiniste.
Je trouve dur de le critiquer si il a acheté en VEFA....
Messages : Env. 6000
De : Lorient (56)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 1000 message Aglomération Tours (37)
houzzai a écrit:C'est dommage pour vous, mais faire construire, sans s'inquiéter de rien, c'est bizarre.
Vous faites partie de ces couples gentils, qui ne demande rien, et qui tombe des nues sur la fin du chantier.
0 vous lire, vous avez payé les appels de fonds sans vérification aucune, les yeux fermés
Vous les clients idéals pour les requins, bravo

Houzzai, ils ont acheté en VEFA, c'est très différent !
Acheter en VEFA c'est comme acheter de l'ancien. Tu prends la maison comme elle est. PAr contre, comme elle n'ets pas construite tu ne peux pas la visiter, tu vois juste les plans.
Tu n'es propriétaire de rien pendant la construction. Le constructeur te vend terrain+maison à la fin.
Il n'y a pas d'appels de fonds en VEFA. C'est pas un CCMI.
Maison réceptionnée le 07/10/2005.
Déménagement le 05/11/2005.
Depuis ? ravis de notre maison !
Messages : Env. 1000
De : Aglomération Tours (37)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 200 message Yvelines
moi j'ai acheté en VEFA (un appart) et il y avait des appels de fonds...
Sophie
Messages : Env. 200
De : Yvelines
Ancienneté : + de 19 ans
 
Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
effectivement j'ai un copain qui a acheté en VEFA (une vraie catastrophe) et il y avait des appels de fonds.
Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs
En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

http://maisondubelair.free.fr/
http://maisondubelair.forumc[...]struire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 800 message Orleans
au niveau juridique, un contrat en VEFA n'est il pas mieux cadré que le CCMI ?
CCMI avec constructeur région centre
adh AAMOI n°495
Messages : Env. 800
De : Orleans
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 6000 message Lorient (56)
http://www.jurismag.net/arti[...]le-vefa.htm
Je n'ai pas pris le temps de tout lire mais peut etre cela vous aidera
Messages : Env. 6000
De : Lorient (56)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 60000 message
AGNES me fait bien rire, mais c'eet tant mieux
VEFA, sans appel de fond, ça c'est nouveau, et VEFA, n'a jamais était égal d'ancien.
Je suis dans la promotion depuis pls de 10 ans, et là je peux te dire que tu as complétement tort, mais on ne paux pas tout savoir dans vie
Messages : Env. 60000

 
Env. 1000 message Aglomération Tours (37)
Tu as raison, on ne peut pas tout savoir dans la vie...

Et tant mieux si je t'ai fait rire...avec le nombre de fois où c'est toi qui me fait rire, je te devais bien ça !
A ma prochaine bêtise Houzzai !!!!
Maison réceptionnée le 07/10/2005.
Déménagement le 05/11/2005.
Depuis ? ravis de notre maison !
Messages : Env. 1000
De : Aglomération Tours (37)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 60000 message
SAns rancune AGNES
Messages : Env. 60000

 
Env. 1000 message Aglomération Tours (37)
Non aucune Houzzai. Je ne suis pas fâchée du tout.
C'est vrai je me suis trompée même si quand je l'ai écrit je pensais le savoir... come tu l'as dit on ne peut pas tout savoir et ce forum sert aussi à combler ses lacunes.
Au moins je me coucherais moins bête ce soir !!
Maison réceptionnée le 07/10/2005.
Déménagement le 05/11/2005.
Depuis ? ravis de notre maison !
Messages : Env. 1000
De : Aglomération Tours (37)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message
Je vous conseille d'emettre des reserves à la reception; attention, en général, les conducteurs de travaux sont "très dissuasifs" et refusent d'y inscrire ce qu'ils ne jugent pas justifié. Il faut se bagarrer, c'est votre maison, vous y vivrez et devrez peut-être la vendre un jour (mutation...).
Vous avez 8 huit jours à partir de la reception pour emettre vos reserves; n'omettez rien ,le moindre détail peut occasionner des catastrophes par la suite (rupture de canalisation, isolation thermique des tuyauteries, conformité electrique (le passage du consuel ne garantie pas la conformité de votre installation, j'en ai un exemple chez moi, il n'a même pas visité la maison, et n'a dons pas vu le moint lumineux juste au dessus de la baignoire...).
Ces reserves assureront la prennité de votre bien.

Bon courage.

Angus
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 60000 message
Selon le site du service public sur la VEFA :


Le contenu du contrat de réservation d'une maison en VEFA

Le contrat de réservation doit être établi par écrit et un exemplaire doit être remis au futur acquéreur avant tout versement.

Il doit obligatoirement reproduire les clauses suivantes :
- une description détaillée de la future maison : surface habitable approximative, nombre de pièces principales, pièces de service, dépendance;
- une note technique sommaire annexée au contrat doit décrire la nature et la qualité des matériaux de construction, la situation de la maison dans le lotissement, la liste détaillée des équipements collectifs et leurs conditions d'utilisation;
- le prix prévisionnel de vente et le cas échéant, les conditions de révision qui ne peut être opérée que dans la limite de 70% de l'indice BT 01 entre la date de la signature du contrat préliminaire et celle de la signature du contrat de vente;(voir la Rubrique Indices)
- la date de la signature du contrat de vente définitif ;
- le montant et les conditions des prêts que le vendeur s'engage à obtenir pour le compte de l'acquéreur;
- les conditions prévues par la loi qui permettent au candidat acquéreur de renoncer à signer le contrat définitif et de récupérer son dépôt de garantie.


Remboursement du dépôt de garantie versé au contrat de réservation en VEFA

Le candidat acquéreur peut renoncer à la vente pour juste motif.
Dans ce cas le montant du dépôt de garantie lui est remboursé sans pénalité.

La réglementation donne une liste de justes motifs permettant le retrait du candidat acquéreur :
- si le vendeur ne respecte pas la date prévue pour la signature du contrat de vente définitif;
- si le prix de vente est supérieur d'au moins 5% au prix prévisionnel, révisé le cas échéant conformément aux dispositions du contrat préliminaire;
- si les prêts ne sont pas obtenus;
- ou si le montant des prêts que le vendeur s'est engagé à faire obtenir à l'acquéreur, est inférieur à 10% à ce qui était prévu dans le contrat de réservation;
- si la maison présente dans sa consistance ou dans la qualité prévues une réduction de valeur supérieure à 10%.Dans ce cas pour que le dépôt de garantie soit remboursé à l'acquéreur, il faut que les changements constatés diminuent de 10% la valeur de la maison;
- l'un des équipements promis n'est pas réalisé.

Le candidat acquéreur qui renonce à l'achat de la maison, pour un motif prévu par la loi ou par le contrat de réservation, doit notifier sa demande de remboursement au vendeur et à l'organisme auprès duquel a été effectué le dépôt (banque, établissement de crédit ou notaire) par lettre recommandée avec accusé de réception.

La somme correspondant au dépôt de garantie doit alors être intégralement remboursée au candidat acquéreur sans retenue ni pénalité dans un délai de 3 mois maximum à compter de la date de la demande de remboursement.
Toute clause contraire dans le contrat de réservation est nulle.

Le vendeur qui n'exécute pas son obligation de conclure la vente doit rembourser le dépôt de garantie et peut être condamné à verser des dommages et intérêts au candidat acquéreur.


Alors, je ne sais pas ce que vous en pensez, mais moi, je trouve que la VEFA est une grosse daube et que c'est quasi comme si on signait un chèque en blanc ! Ohmy
Car après un an d'attente de construction de la maison ,je doute que beaucoup de gens se désistent....
Une ******* de plus Crying
Messages : Env. 60000

En cache depuis avant-hier à 16h55
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
Voir