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Relation entre permis et cu

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.327 fois
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Env. 10 message Creuse
bonjour a tous
je suis un petit gars de la creuse et je veux faire construire une maison de plein pied 106 m carré hab .
j'explique je n ai pas encore choisi mon constructeur mais l un d eux a prit l initiative de demander le CU sauf que le terrain comporte 2 parcelle il a demandé le CU pour les deux non bornés pour le moment.teoriquement je devais prendre 2000 m carré etv reste 1500sauf que entre temps j ai decidé de ne prendre que 1500 cela a t il une insidence sur quelque chose et est il possible de passer de 2000 a 1500
je sais c est un peut compliqué a suivre mais je suis pret a repondre a d evantuelles questions
Messages : Env. 10
Dept : Creuse
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Creuse
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour,
Si je comprend bien, ce terrain doit être divisé en 2 parcelles.
Le propriétaire de ce terrain est il un particulier ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Hourtin (33)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Creuse
oui particulier et sachant que je n ai rien acheté pour le moment
Messages : Env. 10
Dept : Creuse
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Le propriétaire devra donc faire effectuer le bornage par un géomêtre et faire une déclaration préalable en mairie qui donnera ou non son accord pour la division.
Partant du principe que ton constructeur à déjà demandé un certificat d'urbanisme pour les deux parcelles tu dois donc avoir certains renseignements comme l'avis de la mairie pour une éventuelle construction, le Cos (pourcentage du construction par rapport au terrain), les réseaux qui desservent le terrain et leur capacité à recevoir une nouvelle construction, etc...
Tout ceci bien évidement sous réserve d'un accord de permis.
Maintenant si tu n'as encore rien signé, je ne vois pas pourquoi tu ne pourrais pas changer d'avis dans le choix de parcelle.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Hourtin (33)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Creuse
c est a dire que je garderai la meme parcelle mais en inverssant les superficies c est a dire que demande de cu sur 2000 et achat plus demande permis sur 1500 est ce génant?
Messages : Env. 10
Dept : Creuse
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Je n'avais pas tout compris ! Tu veux garder la même parcelle mais la faire passer de 2000 à 1500 et du coup celle qui était de 1500 passera à 2000 ?

Je ne pense pas que celà pose un problème dès l'instant ou le cos est respecté.
Dans mon cas à l'origine le cu portait sur 770 m2 mais comme je trouvais celà un peut juste j'ai trouvé un accord avec le vendeur pour 970 m2.
Un 2em CU à été demandé.
A partir du moment ou le CU est positif et que ton permis respecte les règles d'urbanisme en vigueur dans la commune je ne pense pas que celà posera un problème.
Mais comme je l'ai dit je ne suis pas un spécialiste. pour être sur (c'est ce que j'ai fait) tu prends un RDV avec le responsable de l'urbanisme à la mairie.
N'oublie pas que sur le compomis de vente du terrain, une condition suspensive doit être écrite en cas de refus de permis.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Hourtin (33)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

maladroit a écrit:...
j'explique je n ai pas encore choisi mon constructeur mais l un d eux a prit l initiative de demander le CU ...


ne les laisse pas prendre la main sur les dossiers, c'est un coup à être coincé ...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message Creuse
merci
Messages : Env. 10
Dept : Creuse
Ancienneté : + de 11 ans
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