Constructeur demande signature CCMI avant plan final

si la division n'est pas encore faite, tu as du temps devant toi.

120 kw c'est beaucoup (trop!) et le temps de déposer le permis (je crois que la division doit etre faite pour ça), tu risque de tomber sous la rt 2012 avec une belle plus valus.

toniobesada a écrit:

si la division n'est pas encore faite, tu as du temps devant toi.

120 kw c'est beaucoup (trop!) et le temps de déposer le permis (je crois que la division doit etre faite pour ça), tu risque de tomber sous la rt 2012 avec une belle plus valus.

J etais parti sur 120kw avec le constructeur actuel car par defaut il proposait la norme rt2005 qui au regard de mon projet ne serait pas coherent...
Donc 120 pour moi c etait un compromis en sachant que si je me decide pour une pompe a chaleur je demanderais a etre en categorie energetique B minimum.
Le BBC serait sinon vraiment plus cher pour le projet selon le constructeur, la on part deja sur une sur isolation et brique haute performance meme si en pose traditionelle...
Pas evident de trouver le bon compromis entre cout du projet et classe energetique!

Sinon pour le terrain est ce que cela prendrais vraiment si longtemps de diviser la parcelle, le constructeur a aussi un projet en cours sur la deuxieme partie (il vend les terrains)

Merci de confirmer pour le delai de division de terrain si quelqu un connait!
Pour le la norme energetique au regard de mon projet et du fait d etre en Alsace (froid et sismique..) quel serait la norme a envisager?

Les dates clés de la RT 2012.

Il est important de retenir, que la RT 2012 s’applique à tous les projets de constructions faisant l’objet d’une demande de permis de construire ou déclaration préalable déposées :

à partir du 28 octobre 2011, pour les bâtiments à usage d’habitation construits en zone relevant de la ANRU et les bâtiments neufs à usage de bureaux ou d’enseignement, les établissements d’accueil de la petite enfance.
à partir du 1er Janvier 2013, pour tous les autres bâtiments neufs à usage d’habitation. Les logements collectifs bénéficient d’une dérogation provisoire : le CEP est fixé à 57.5 kWh/m2/an jusqu’au 1er Janvier 2015.

Attention en ce qui concerne les divisions de terrains. Vous êtes en Alsace et les règlements ne sont pas les mêmes que pour le reste de l'héxagone. La division de terrain peut prendre pas mal de temps, car il faut dans un premier temps la faire valider par le Maire qui envoie le dossier à la DDT. Ensuite cela doit passer par le géomètre qui transmet au cadastre et au livre foncier, car il vous faut le numero de parcelle pour la vente chez le notaire. Nous avions les mêmes problèmes et si vous ne voulez pas signer avant que tout soit règlé attendez vous à au moins 6 mois de délai. Bon courage

Merci pour les indications, le constructeur vendeur du terrain avait en effet indiqué les étapes avec le maire pour lancer la procédure et obtenir les nouveaux numéro de parcelles.
Je ne suis pas forcement contre un engagement pour le terrain du moment que la validation du terrain pour la construction est validé par géometre et que les clauses suspensive couvre les élèment essentiel pour sauvegarder mes interets.

Est il possible avec une promesse devente et clauses suspensives adéquates de placer la demande de permis de construire en supposant que les nouveaux numéros de parcelles ne sont pas encore disponible ?
il me semble dans un des liens fourni precedement que cela devrait etre possible mais si la procedure pour la divison prend si longtemps en alsace ce n est peut etre plus le cas.
Pour signer un CCMI cette approche serait ok avec seulement la promesse de vente du terrain (en supposant que en plus j ai les plans definitif et la notice détaillée correspondant a mes attentes) donc a priori la division du terrain ne serait pas a proprement parler un blocage de la procédure mais simplement un element necessaire je suppose pour finaliser l obtention du permis de construire et lancer les travaux...

Le mieux serait dans tous les cas d avoir la demande de division faite au plus vite , a priori c est aps encore fait par le constructeur , peut etre attend il que des CCMI soit signés pour les projets des 2 parcelles ???

toniobesada a écrit:

Les dates clés de la RT 2012.

Il est important de retenir, que la RT 2012 s’applique à tous les projets de constructions faisant l’objet d’une demande de permis de construire ou déclaration préalable déposées :

à partir du 28 octobre 2011, pour les bâtiments à usage d’habitation construits en zone relevant de la ANRU et les bâtiments neufs à usage de bureaux ou d’enseignement, les établissements d’accueil de la petite enfance.
à partir du 1er Janvier 2013, pour tous les autres bâtiments neufs à usage d’habitation. Les logements collectifs bénéficient d’une dérogation provisoire : le CEP est fixé à 57.5 kWh/m2/an jusqu’au 1er Janvier 2015.

En considérant la zone Alsace le BBC serait donc de 62 (coefficient de 1.3 a rajouter) 120 est donc presque le double toute fois le risque de tomber en rt2012 depends de la date d obtention du permis de construire c est bien ca ? il y a donc un risque possible si ca traine de trop ... mais quel serait ce risque (taxe supplémentaire ? )
Passer de 120 kwh a 62 kwh me semble un grosse différence et doti probablement avoir un cout important , meme en passant avec une PaC (+10 000 euros je suppose surtout si il faut un chaudiere d appoint pour l hiver) ca ne suffira peut etre aps a arriver a 62 ... les briques choisie sont avec un coeff deja tres élevé (equivalent a une pose roulé ) l isolation est également revu a la hause pour cloison et toiture ... je ne suis aps sur de ce qu il faudrait prevoir en plus (pour aussi le chiffrer en cout) pour arriver a la norme rt2012... ca risque de chiffrer pas mal.