Achat terrain sans permis de construire

bonjour,
bien sur que c'est risqué : et si le permis est refusé , vous faites quoi ? un potager
il faut peut-être repréciser au vendeur que le retard vient de la servitude... et pas vraiment de votre faute. Et lui dire que le PC est déposé.
Entre nous :
1) le PC est déposé donc si pas ABF çà pourra aller vite.
2) s'il annule la vente, il est bon pour rechercher un acheteur avec un compromis 'sous reserves... prets, PC...' ...

ghuru

sur ta promesse de vente, avais-tu une clause d'obtention du PC ?

Bonjour
Quelle est la servitude?
Quel délai aviez vous pour le dépot de permis?
Y a t'il un compromis de vente?

Si un compromis est signé vous etes normalement obligés d'acheter sous réserve de réalisation des clauses suspensives, donc je ne vois pas pourquoi le vendeur annulerait tout si ce n'est pour vendre son terrain plus cher (un remords quoi!).

Vérifiez que la servitude en question ne gene pas HP par rapport au contrat qu'il a signé (frais importants supplémentaires à sa charge) car dans ce cas là vous etes devant des commerciaux qui jouent la montre pour annuler le contrat (vous n'avez pas produit le titre de propriété dans les délais prévus).
Faites moi particulierement confiance sur ce point......

Bonjour,

Si le seul problème du propietaire est le temps, personne pourrait le acheter son terrain plus vite que vous...

Merci pour vos réponses.
Nous avons un contrat de substitution mais pas de promesse de vente, je ne sais pas si c'est la même chose. Il n'y as pas conditions suspensives d'obtention de PC mais d'obtention du prêt que nous avons. On est obligé d'acheter le terrain alors ?
Nous avons signé un CCMI, si nous refusons de signer avant délivrance du PC le CCMI sera-t-il annulé ? Notre acompte sera-t-il perdu ?
Pouvons-nous être "poursuivi" pour annulation abusive ou infondée ou quelque chose comme ca ?

Je ne connais pas ce type de contrat de substitution, mais pour construire il vous faut un titre de propriété, comme d'hab HP signe les contrats à toute vitesse sans s'occuper de l'essentiel sauf que des indemnités son prévues si le contrat est annulé et dans ce cas il faut absolument que ce ne soit pas de votre faute pour ne pas etre redevables.
Vous vous etes engagés avec eux en signant ce contrat, il ne se sont pas occupés visiblement de votre situation avec ce terrain ce qui fait que si votre vendeur reprend son bien: plus de terrain, ccmi et pc caducs.
Qui est responsable? l'acheteur du terrain qui n'a pas fait les démarches en temps et en heure................et assez curieusement on constate que le délai de réalisation des conditions est bien plus grand sur le ccmi que sur un comp de vente de terrain.
Sachez que quand vous faites trainer les choses avec la pseudo complicité du constructeur cela ne joue pas en votre faveur puisque rien d'officiel ne vient appuyer cette situation. Avec un compromis de vente hors délais vous seriez obligés d'acheter le terrain sauf bon vouloir du proprio, PC ou pas.
Je suppose que le ccmi est à un petit mois de la date limite de ses conditions suspensives, que vous etes d'accord avec le commercial qui vous recommande de ne pas risquer d'acheter un terrain sans savoir si le pc sera accordé sauf que ça c'est la condition habituelle d'un compromis de vente (en + du prêt) et que vous ne l'avez pas sur votre "papier".

-Donc si le pc est refusé, là c'est une condition suspensive du ccmi, le ccmi est automatiquement caduc.

-Ils obtiennent le pc mais vous avez perdu le terrain.........c'est la m........!

-Vous achetez le terrain et le pc est refusé c'est encore la m.....!

Il serait bon qu'un juriste examine votre affaire car vous conseiller serait jouer avec votre argent le tout en faisant le malin derriere un clavier.
De plus on ne tient pas compte de la bonne volonté (possible) des intervenants (HP et autres) et en ce qui me concerne des eventuelles c.... que je pourais ecrire.

merci encore pour ces infos, le truc gênant (en plus du reste) est que HP nous conseille de signer l'achat du terrain...
nous commencons à douter de leur sérieux...et nous nous demandon si ce n'est pas là le début des ennuis avec eux.

merci encore pour ces infos, le truc gênant (en plus du reste) est que HP nous conseille de signer l'achat du terrain...


sont malins ces gens ! si ton permis est refuse , ce n'est pas eux qui seront emm.......

Le commercial nous dit qu'il a eu le PC pour le lot d'à côté juste avant nous et qu'il ne voit pas pourquoi le notre serait refusé...

a lire ce forum et les malheur de certains , je suis devenue comme saint thomas, en face d'un commercial ,je ne fais plus confiance et je ne crois que ce que je vois
Si il en est si sur pourquoi n'utilise pas son argumentation pour faire comprendre a ton vendeur que s'il remet en vente il perdra plus de temps que s'il t'attends

Si le terrain est constructible, c'est qu'il a un certificat d'urbanisme (CU).
Ce certificat est valable un an. Il est reconductible d'année en année a
condition d'en faire la demande 2 mois avant son expiration. Sinon, il
faudra refaire une demande de CU.

En conclusion si votre permis est refusé pour des raisons de non conformité
du projet par rapport au PLU, vous aurez tout à loisir de
redéposer autant de demande de permis que vous voudrez.

Conseil: Demandé un exemplaire du CU du terrain concerné auprès de la
commune sur laquelle il se trouve.

Bonne soirée.

si je comprends bien c'est un lotissement (lot d'à coté)et vous avez une simple promesse de vente.
dans ce cas il n'y a aucune raison pour que le permis soit refusé vous avez même dans le cas du lotissement une obligation de construire dans une durée déterminée.
Si c'est le cas il faut acheter au plus vite avant de vous retrouver dans les ennuis et à la mercie de HP si j'ose dire.

Sur le sérieux de hp, ils ne sont ni meilleurs ni pire que les autres.
Ce sont des commerciaux qui ne connaissent que les termes de construction apprises dans leurs stages.
C'est à vous de veiller au grain, de ne pas signer n'importe quoi (ex: on m'avait demandé de signer l'ouverture du chantier et la fermeture de chantier alors que je n'avais pas acheté le terrain).......
De toute façon c'est chez l'économiste que vous prendrez la réelle mesure des choses et ce, chez n'importe quel pavillonneur.
Vous y découvrirez votre souche de cheminée en tole (montée par tout le monde d'ailleurs), votre cloison de séparation garage/pieces de vie en placo (si vous insistez un peu ils vous la font en parpaings pour zero sous de plus), qu'il n'y a eu aucune analyse de sol etc....... mais c'est notre lot à tous ou presque.
Visitez des chantier HP , choisissez l'artisan qui vous a le plus convaincu et demandez le sur votre contrat
C'est le seul moyen d'avoir l'air d'y etre pour quelque chose et puis eux ils construisent, pas votre commercial.

Merci encore pour toutes ces infos bedeux.
Il ne s'agit pas d'un lotissement mais d'une parcelle divisée en 2 lots par le constructeur et en diffus.
L'analyse de sol n'est-elle pas obligatoire ?
Le CU doit-il toujours être demandé avant de déposer la demande de PC ? dans notre cas peut-être HP l'a-t-il demandé...

Si il n'y a pas de cu c'est un jardin d'agrement (10frs le M).
L'analyse n'est pas obligatoire même en lotissement

Maintenant en privé si vous voulez.......