Retour
Menu utilisateur
Menu

Recepissé PC sans numéro de demande ?

Ce sujet comporte 38 messages et a été affiché 3.240 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Bon mon constructeur etait censé déposé notre PC lundi 17 décembre, quand on l'a appelé il nous dit que ca y est déposé

on le relance depuis lundi pour obtenir ce famueux recepissé (qui a toute son importance car on doit le déposer avant le 31 décembre)
il dit nous l'envoyer trés vite...
congé mardi donc pas de nouvelles, hier je le relance, il m'envoye le recepissé mais il n'y a que la moitié et de plus je peux entre appercevoir la date de depot du 19 !!!
on l'appelle il nous dit que lundi il l'a déposé mais que les personnes de l'urbanisme sont en arret maladie depuis 10 jours !
donc soit disant qu'il y ai retourné hier demandé un cachet de la mairie pour preuve de dépot !

ok acceptons
mais sans ce numéro de demande le depot est-il valable ?
si la date et le cachet sont présent ?

ca me semble louche et j'ai pas confiance...
bien sur personne décroche à la mairie...
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 200 message Loire Atlantique
Bonjour,

Essayer de vous déplacer à la mairie
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photolover Env. 1000 message Nord
Ouai c'est louche quand même...
C'est ton n° de PC qui fera foi à mon avis, et sans ça Sad

Un cachet + 1 date ne veulent rien dire sérieux !
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-15027.php
Citer
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Nord
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
La merdouille franchement en plus c'est pas du tout a coté de chez moi pour y aller pas pratique...
bon je vais essayer de voir ce que je peux faire
mais je pense quand meme que la date de depot et ce cachet sont une preuve de depot
justement je voulais savoir si ils attribuent de suite ce fameux numéro au depot
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photolover Env. 1000 message Nord
CindyetJu a écrit:La merdouille franchement en plus c'est pas du tout a coté de chez moi pour y aller pas pratique...
bon je vais essayer de voir ce que je peux faire
mais je pense quand meme que la date de depot et ce cachet sont une preuve de depot
justement je voulais savoir si ils attribuent de suite ce fameux numéro au depot


Oui oui c'est attribué de suite, nous on l'a eu tout de suite en tout cas...
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-15027.php
Citer
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Nord
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
RRRHHH j'ai la poisse, il y avait personne donc a mon avis la secretaire c'est pas prise la tete
et c'est une personne meme de l'urbanisme qui attribue ce numéro ? ou ca peut etre au guichet, une secretaire ?
car si ya personne a l'urbanisme comment je fais ?
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Evidemment que c'est le n° qui est important, puisque les dossiers de demande sont inscrits dans l'ordre chronologique.
Si en plus le récépissé n'est pas complet!!!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Aie merci pour cette mauvaise nouvelle
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photolover Env. 1000 message Nord
Je pense que déjà ton CST aurait dû le voir et/ou le savoir ... Pas très futé !
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-15027.php
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
Citer
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Nord
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Loire Atlantique
Rappelle ton constructeur sinon et du lui dit que tu t'est renseigné que sans numero le depot de PC est pas aux normes et qu'il faut qu'il le dépose vraiment avant la fin de l'année. Faut lui mettre la pression car sinon tu sera contrainte aux nouvelles normes et je pense que c'est pour ca que tu veux le déposer avant la fin de l'année.

Courage
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Re,

Le N° est attribué lors de la réception du dossier à la mairie, donc immédiatement, en secrétariat, puisqu'il n'y a pas vérification des pièces sur le champ.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Oui oui tout a fait on est derriere son dos de fou, on le relance sans cesse on court apres ce dépot
en plus il est en congé demain
moi je vais passer une sale journée
meme moi qui est jamais deposé de pc je me doutais que c'etait pas clair
faut pas abuser quand meme
par contre si il y a vraiment personne a l'urbanisme je vois vraiment pas cmt faire..
je suis desesperée...Sad lol
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Ah super si c'est le secretariat...
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Bonjour,

tout dépend aussi où est instruit le dossier. Dans mon futur bled, tout est instruit directement par la DDTM. Donc la mairie m'a bien rempli le recepissé avec le tampon de la mairie et la date, mais le numéro du dossier, je ne l'ai eu que plus tard, par la DDTM.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photolover Env. 1000 message Nord
En + on arrive dans les congès alors mets toutes les chances de ton côté !

Il te faut un n° cette semaine !!!! Biggrin
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-15027.php
Citer
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Nord
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Combien de temps plus tard ?
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Merci de ce soutient ca fait plaisir
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Loire Atlantique
Courage vous allez trouver une solution
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 2000 message Loire Atlantique
CindyetJu a écrit:Combien de temps plus tard ?

3 semaines après, quand j'ai reçu un courrier me notifiant qu'il manquait des pièces. Mais a mon avis, un simple coup de fil quelques jours après aurait suffit.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Je viens de reussir a avoir la mairie
il a dit vrai les deux personnes de l'urbanisme sont absentes pour maladie
elle a prit tous les renseignements et essaye et me rappelle
j'espere que je vais l'avoir ce numéro...
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Concarneau (29)
Bonjour
La mairie a huit jours pour donner un numéro.
Si votre nom et prénon apparait sur le récépissé fournit, je pense que c'est suffisant pour
justifier le dépot.
Citer
Messages : Env. 1000
De : Concarneau (29)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Ya notre nom a la main en haut vu qu'il n'y a pas d'endroit prévu a cet effet sur cette page...
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Ce qui me pose problème c'est que si il rentre notre demande dans leur base informatique apres je veux pas qu'ils se plantent sur les dates
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Concarneau (29)
C'est déja ça.
Un numéro est attribué a partir du moment ou une personne de l'urbanisme ouvre un grand classeur.
Maintenant, ou est ce classeur et qui y a accès.
Citer
Messages : Env. 1000
De : Concarneau (29)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Concarneau (29)
Si la date est bonne sur votre récépissé, c'est le principal.
Citer
Messages : Env. 1000
De : Concarneau (29)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Je suis trés partagée certain me dise que ce cachet et cette date suffise (dont mon constructeur qui a l'habitude...)
et d'autre me disent qu'il faut ce numéro...
je viens de demande l'avis de mon agence immo qui connaisse bien aussi

merci bcp en tout cas pour toutes vos réponses.
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Merlin29 a écrit:C'est déja ça.
Un numéro est attribué a partir du moment ou une personne de l'urbanisme ouvre un grand classeur.
Maintenant, ou est ce classeur et qui y a accès.


et si cette personne ouvre ce classeur apres le 31 décembre... lol
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Concarneau (29)
C'est cette date qui est importante.
Mais il ne faut pas hésiter a relancer quand même.
Mais sans paniquerHappy
Citer
Messages : Env. 1000
De : Concarneau (29)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Je suis obligé de stressé apres tout ce qu'on a fait et tout ce qu'on a traversé je voudrais pas que mon projet tombe a l'eau a cause de personne malade
c'est tres rageant
et puis moi je suis une stressée de la vie lol
quoiqu'il arrive je pense que je pourrais me retourner contre la mairie car elle a bien tamponé et ajouté la date du 19 décembre
donc quand ils vont revenir il prendront la date de depot en compte...
(enfin dans le pays des bisounours pays parfait)
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Il y a un peu de tout et ...
Les dossiers sont déposés ou envoyés à la mairie du lieu de construction (art R 423-1 du CU), donc pas à la DDT ou DDTM,
Le maire affecte un n° d'enregistrement au dossier (secrétariat de la mairie) lors du dépôt, pas la DDT. (art R 423-3 du CU)
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Qu en pense tu toi du faite que je n ai pas ce numero de demande ?
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Bonsoir,

Votre énervement vient du fait que vous voulez échapper à la RT2012 ?
Seule la date compte.
Si vous voulez être tranquille, vous envoyez par recommandé AR copie du dossier PC en expliquant que c'est une copie et que votre cst a perdu le récipissé par exemple.
La date de votre réception du recommandé aura valeur certaine.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
ciboulettecat a écrit:Bonsoir,

Votre énervement vient du fait que vous voulez échapper à la RT2012 ?
Seule la date compte.
Si vous voulez être tranquille, vous envoyez par recommandé AR copie du dossier PC en expliquant que c'est une copie et que votre cst a perdu le récipissé par exemple.
La date de votre réception du recommandé aura valeur certaine.


j'ai suivi ton conseil j'ai envoyé une copie en lettre recommandé ;)
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Parfait

Mais vu le côté un peu "brouillon" de ton cst . . . à ta place j'adhèrerais à l'aamoi sans tarder
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Non non jlui fait confiance
Et c est vrai ce qu il dit par rapport a l absence des gens de l urbanisme la mairie me l a dit aussi et galere pour me donner ce numero de demande
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
CindyetJu a écrit:Non non jlui fait confiance
Et c est vrai ce qu il dit par rapport a l absence des gens de l urbanisme la mairie me l a dit aussi et galere pour me donner ce numero de demande




Va un peu relire sur ce forum tout ceux qui font confiance à leur cst . . . jusqu'au jour où ça tourne mal.
Et puis l'adhésion aamoi, ça ne veut pas dire que tu ne lui fais pas confiance mais que tu as des gens pour t'aider en cas de problèmes.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Photographe pro Env. 1000 message Yvelines
Ah je suis d accord on peut jamais vraiment faire confiance...
Et je serais derriere pendant tout le long
Et ca va j ai une experience ma mere a fait construire avec eux elle a emenagé l annee derniere donc jvais eviter les trucs qu ils ont eu deja lol
Quoiqu il arrive il arrivera tjs des ptits trucs aucune construction se passe a merveille... Enfin je pense...
Citer
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 1000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
CindyetJu a écrit:Ah je suis d accord on peut jamais vraiment faire confiance...
Et je serais derriere pendant tout le long
Et ca va j ai une experience ma mere a fait construire avec eux elle a emenagé l annee derniere donc jvais eviter les trucs qu ils ont eu deja lol
Quoiqu il arrive il arrivera tjs des ptits trucs aucune construction se passe a merveille... Enfin je pense...


OK, comme tu veux mais faudra pas venir pleurer quand tu seras face à un problème et que tu auras besoin d'aide d'urgence.
Je trouve ça pas très malin d'économiser 80€ (je crois ? ) alors que tu aurais, en adhérant, l'esprit un peu plus tranquille.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 12 avril 2024 à 10h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir