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Quelles sont les raison d'un refus de PC par une mairie ?

Ce sujet comporte 36 messages et a été affiché 1.970 fois
tomkar
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 14/05/2018 à 17h55
Quelles sont les raison d'un refus de PC par une mairie ?
Bonjour,

nous avons eu une discussion informelle avec l'adjoint de notre village qui s'occupe de l'urbanisme.
Il nous a informé qu'il refuserait un PC avec des volets roulants.

Je pensais naïvement que la mairie ne pouvait s'opposer que sur des préconisations du PLU.

Pouvez-vous me donner votre avis à ce sujet ?

Merci.
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Tornes

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 1 an
Le 14/05/2018 à 17h59
Bonjour,

Avez vous lu votre plu ? Fait il mention de quelconques règle concernant es volets ?
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tomkar
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 14/05/2018 à 18h04
C'est ce que je suis en train de regarder.
J'étais persuadé qu'il y avait très peu d'informations sur les constructions nouvelles.
Cependant en le relisant, je pense avoir trouvé un passage laissant la mairie dans ce droit.

Pouvez-vous me dire ce que vous en pensez ?

Merci pour votre réponse.

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Tornes

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 1 an
Le 14/05/2018 à 18h08
Je ne suis pas expert mais je trouve le passage sur les construction nouvelle très floue... dans le sens où ça leur laisse libre choix d'aCcepter ou non n'importe Quoi... il faudrait consulter quelqu'un de sachant pour savoir si c'est réglementaire ou non.
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picchunet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 700
De : Tlse (31)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 14/05/2018 à 19h36
Malheureusement ce flou permet de s'opposer à un permis...
Mais les adjoints se targuent parfois de prérogatives qu'ils n'ont pas. Ils n'instruisent pas les dossiers de permis de construire et se retrouvent souvent comme des idiots face aux instructeurs qui connaissent la loi !
Sinon, si tu le recroises, tu lui demandes s'il préférent des volets roulants en bon état ou des volets en bois (les moins chers) qui tombent en lambeaux dans 5 ans faute d'entretien ?
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dreadycool

Messages : Env. 60
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Le 14/05/2018 à 19h51
C'est toujours compliqué en effet de savoir ce qui est possible ou non... Le mieux serait peut-être de vous rapprocher directement du service urbanisme et d'explorer avec eux vos possibilités en fonction de votre projet
Lors de notre dépôt de permis, nous avons eu une première demande de complément pour un arbre à planter puis après une seconde pour le dessin d'une poignée de porte !
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 14/05/2018 à 21h44
Bonjour,

Le règlement distingue les constructions existantes et les constructions nouvelles.
Vous nous avez joint la partie "constructions existantes" -réhabilitation, modification.
@+
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multiplie toi mais ne te disperse pas!
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tomkar
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 14/05/2018 à 22h25
Merci à tous pour ces avis.
Effectivement je trouve le texte très flou, Tornes, laissant le champs libre à toute interprétation.

L'adjoint que nous avons est bien celui qui gère l'urbanisme et à priori les PC.
Picchunet, complètement d'accord avec toi sur l'état des volets
Je vais quand même me renseigner sur qui instruit les dossiers.

Dreadycool, vous avez eu une demande d'information pour une poignée de porte ??

Ps: Deffrey, le deuxième fichier parle des constructions neuves, sauf erreur de ma part
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dreadycool

Messages : Env. 60
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Le 14/05/2018 à 22h49
Sauf erreur de ma part, l'élu n'est pas l'instructeur du permis !

Oui nous avons eu un bloquage car une poignée était dessiné sur un portail coulissant...
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ludovrh

Messages : Env. 500
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans
Le 15/05/2018 à 08h39
Oui mais le maire signe le permis le service instructeur ne fait que vérifié la conformité du projet
En France les maires possède pratiquement le plein pouvoir sur l'urbanisme de leurs communes, hormis sur décision du prefet
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Isayla

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 3 ans
Le 15/05/2018 à 09h20
Bonjour, il est noté :
- si imitation de l'architecture traditionnelle, tu dois respecter les règles comme pour une rénovation dont toute la première page avec "volets et fenêtres en bois"
- si architecture plus contemporaine : ça doit s'intégrer à l'existant mais ça donne moins de règles sur la matière des volets et savoir s'ils peuvent être roulants ou pas.

Tu fais une maison comment ? type traditionnel ?
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Projet maison passive R+1 en cours
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 15/05/2018 à 10h05
Bonjour,
tomkar a écrit:Merci à tous pour ces avis.
Effectivement je trouve le texte très flou, Tornes, laissant le champs libre à toute interprétation.

L'adjoint que nous avons est bien celui qui gère l'urbanisme et à priori les PC.
Picchunet, complètement d'accord avec toi sur l'état des volets
Je vais quand même me renseigner sur qui instruit les dossiers.

Dreadycool, vous avez eu une demande d'information pour une poignée de porte ??

Ps: Deffrey, le deuxième fichier parle des constructions neuves, sauf erreur de ma part


Effectivement je n'avais pas tout vu!
Et donc:
  - Constructions nouvelles imitant l'archi traditionnelle: voir règles de la première page,
  - Les constructions de style plus contemporain devront par "... leur matériaux et leurs teintes s'harmoniser avec le bâti existant"
  - Donc vous devrez suivre... l'existant!
@+
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multiplie toi mais ne te disperse pas!
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tomkar
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 15/05/2018 à 16h47
Ce n'est pas une maison moderne. Cela ne passerai pas au niveau de l'abf.
Je dirai entre les deux.
Peut être qu'avec la volumétrie cela sera plus parlant.


Dans tous les cas, si je comprends bien les différents commentaires il faudra qu'on s'attende à un refus sur les volets roulants et nous ne pourrons rien y dire.

Espérons qu'ils ne soient pas aussi pointilleux que pour Dreadycool
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Woofy

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 5000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 15/05/2018 à 17h20
Bonjour,

J'ai lu rapidement, si ça passe comme une construction imitant le traditionnel, alors les volets devront être en bois.
Rien ne dit qu'ils doivent être battant hein ^^ Ca se fait les lames de volet roulant en bois. Ça respecte le PLU.

La mairie peut vous retoquer, mais vous pourriez présenter le refus au tribunal administratif si vous l'estimiez non justifié (mais bon, mieux vaut s'arranger à l'amiable avant, le but du PLU est de garder une certaine unicité dans l'architecture de la commune).
1
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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cigalous34

Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 9 ans
Le 15/05/2018 à 17h45
Bonjour,
Logiquement, ce qui n'est pas interdit au PLU est autorisé.
Donc, rien n'interdit les volets roulants, à condition d'avoir des volets en bois
Le mieux reste l'entente avec le service urbanisme. Attention, le service urbanisme de votre commune n'est pas forcément le service instructeur, qui peut être alors un service de la Communauté d'Agglomération si il y a.
Prenez des photos de maisons voisines avec volets roulants, et négociez.
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bibiforum

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Deux Sevres (79) (79)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 15/05/2018 à 17h51
Tu peux aussi mettre des volets bois que tu ne fermes jamais (pure déco) et des volets roulants. ça te coutera juste un peu plus cher
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Construction EFFINERGIE+ THPE 2017
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bdevijve

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 3 ans
Le 15/05/2018 à 18h41
Bonjour,

Vos prespectives ne sont pas très positives sur l'habillage des facades, et le but d'imposer des volets battants c'est justement pour habiller les facades...

Vous devriez les retravailler pour ~planquer~ votre souhait de ne pas en mettre... par exemple en ajoutant de la végétation au bord des ouvertures... eventuellement en mettant des modénatures...

Mais si vous êtes en secteur ABF il y a aussi de forte chance que l'ABF vous bloque pour la même raison, et alors lui n'a rien à justifier dans son choix !

Benoît
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Cocinel

Picto recompense Super photolover

Messages : Env. 100
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 2 ans
Le 15/05/2018 à 18h43
Bonjour,
D'accord avec sigalou34,vous pouvez mettre des volets roulants intégré s, ce qui fait que l'on ne les voient pas mais y rajouter des volets en bois.J'ai déjà vu ca.Sur le permis vous mettez les volets bois.Nous même avions mis des volets en bois, pour cause de budget et 5 ans plus tard on a rajouté les volets roulants.
Cordialement
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LARZAC

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 7000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 8 ans
Le 15/05/2018 à 19h19
Bonjour, Est-ce que vous êtes en zone classée ?

Sinon il faudrait savoir. On nous dit qu'il faut économiser l'énergie, qu'il faut sauver la planète, et puis on interdit les volets roulants, là on marche sur la tête.

Avec les volets roulants, on n'est pas obligé d'ouvrir les fenêtres le soir pour les fermer, donc on évite les pertes de chaleur. De plus, ce sont les volets roulants qui sont les plus étanches, même si ce n'est pas à 100%, alors que les volets traditionnels ont une fente tout le tour qui peut être d'un cm, donc, du point de vue limitation perte de chaleur, ils sont à peu près nul.

ça mériterait d'écrire à Hulot pour qu'il soit au courant, qu'on nous interdit de faire ce qui serait le mieux pour "sauver la planète".
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dreadycool

Messages : Env. 60
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 1 an
Le 15/05/2018 à 19h49
Mais vous êtes en zone ABF ? Si oui dans ce cas la prenez rendez-vous afin de le rencontrer et évoquer votre projet en détails avec lui.
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Badup

Messages : Env. 30
Dept : Paris
Ancienneté : + de 10 mois
Le 15/05/2018 à 23h44
Volets roulants intérieurs ou extérieurs ? Souvent les volets roulants extérieurs ne sont pas admis dans les PLU, tout comme les boîtes de clim en façade, il faut dire que c'est moche.
Les volets roulants avec boitier intérieur réduisent un peu la surface vitrée mais ne posent généralement pas de problème.
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LARZAC

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 7000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 8 ans
Le 16/05/2018 à 01h32
Bonjour, Dans le neuf, on met le coffre de volets roulants à l'intérieur, mais même si ces coffres sont isolés, ça fait un point faible dans l'isolation, mais c'est vrai que ça fait plus propre.
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tomkar
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 16/05/2018 à 08h55
Mon message d'hier n'est passé, désolé.
Tout d'abord merci à tous pour vos avis.

Pour l'instant ce n'est pas très clair. Je pense que c'est plus la forme du volet qui pose problème, donc volet roulant bois ou non ne passerait pas. A confirmer.

La maison voisine a d'un côté des volets roulants (sud) et et de l'autre des volets classique bois (nord) à cause des abf.
Les autres maisons proches sont plutôt bois. Dans le village les volets roulants gagnent du terrain


On est effectivement dans une zone Abf, pas la plus centrée.
Nous avons déjà eu un rendez-vous avec l'abf. Le problème est qu'elle ne donne pas son avis, juste des souhaits voir rien.
Conclusion, pour les volets roulants on ne sait pas grand chose.

Pour les économies d'énergie, au vus des ce qu'elle nous a raconté, notre abf ne s'en préoccupe pas vraiment .

Merci aussi pour vos idées (doublez roulant et battants, reporté les roulants à qq années, ...)

bdevijve, qu'est ce que des modénatures ?


Ps: y a-t-il un moyen de changer le titre du post, la faute d'orthographe me fait mal aux yeux

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +8 mois.
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Woofy

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 5000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 16/05/2018 à 09h23
tomkar a écrit:Mon message d'hier n'est passé, désolé.
Tout d'abord merci à tous pour vos avis.

Pour l'instant ce n'est pas très clair. Je pense que c'est plus la forme du volet qui pose problème, donc volet roulant bois ou non ne passerait pas. A confirmer.

Ah ben en tout cas il n'y a aucune règle qui impose la forme du volet.
Et comme cela a été dit par je ne sais plus qui, ce qui n'est pas explicitement interdit est autorisé.

Citation:
La maison voisine a d'un côté des volets roulants (sud) et et de l'autre des volets classique bois (nord) à cause des abf.
Les autres maisons proches sont plutôt bois. Dans le village les volets roulants gagnent du terrain

Leur PC date du PLU actuel ?

Citation:
On est effectivement dans une zone Abf, pas la plus centrée.
Nous avons déjà eu un rendez-vous avec l'abf. Le problème est qu'elle ne donne pas son avis, juste des souhaits voir rien.
Conclusion, pour les volets roulants on ne sait pas grand chose.

Pour les économies d'énergie, au vus des ce qu'elle nous a raconté, notre abf ne s'en préoccupe pas vraiment .

Merci aussi pour vos idées (doublez roulant et battants, reporté les roulants à qq années, ...)

Ils peuvent effectivement retoquer une façade ne comportant pas de volets battant car cela jurerait sur le "paysage touristique". Difficile de savoir avec eux, préparez-vous à un peu tout.

Citation:
bdevijve, qu'est ce que des modénatures ?


Ps: y a-t-il un moyen de changer le titre du post, la faut d'orthographe me fait mal aux yeux

Cliquez sur la cloche en bas à droite de votre 1er message (elle apparaitra lorsque vous passerez la souris dans le coin), et alertez la modération pour qu'ils fassent le changement. Le post doit être trop vieux pour pouvoir l'éditer vous-même maintenant.
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Foxone

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
Le 16/05/2018 à 09h34
Si ca peut aider, mes parents étaient un peu dans le même cas et ils ont trouvé un terrain d'entente, il ont mis les 2 : volet roulant + volet bois battant. Ca leur a permis de respecter le PLU avec les volets "traditionnel" mais ils ne s'en servent pas (ou tres peu) et utilisent uniquement les volets roulants.
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tomkar
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 16/05/2018 à 14h31
On a eu beaucoup de retour sur l'abf de notre coin et effectivement il faut s'attendre à tout

Pour le voisin, la maison est plus vieille que la dernière version du plu.
Je n'ai pas les anciennes versions en main.

Double volet semble le plus simple à ce que je vois. Va falloir voir le coût
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bdevijve

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 3 ans
Le 16/05/2018 à 14h33
Ou vous les empruntez à votre voisin le jour du passage de la conformité !
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chicot65

Messages : Env. 50
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 3 ans
Le 16/05/2018 à 16h21
Bonjour; il faudrait voir avec les ABF pour information lors de mon dépot de permis de construire la DDT n'était pas d'accord avec les ABF. Il faut voir ce qu'il y a autour et y aller avec des photos . Les ABF voulaient que l'on colle la maison à la route sachant qu'à coté il n'y en a aucune et la DDT voulait un refuge du midi ce que les ABF ne voulaient pas.
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naniecan

Messages : Env. 20
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 8 mois
Le 16/05/2018 à 18h21
Bonjour, ça reste des préconisations ? Vous êtes en BDF ?
Perso pour ma 1ere construction j'ai eu un cahier des charges trés lourds avec des passages similaires aux votres et au final 1 maison sur 2 a des volets roulants. 1 sur 2 a des gouttières en zinc, une autre en PVC? Coté fenêtre une maison sur 2 alu et la seconde du PVC l'hallu totale.
Donc je pense qu'il ne faut pas plus vous prendre la tête que ça, soumettez votre permis de construire la commune ne viendra pas mesurer ceci ou cela, évitez juste de vous étendre sur le sujet;)
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Actuellement connecté ! Chrichri60

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Oise
Ancienneté : + de 1 an
Le 16/05/2018 à 22h31
Bonjour, nous sommes aussi dans un secteur ABF et nous aussi ils reclamaient des volets en bois et bien nous les avons doublés de volets roulants mais le fait que l'on mette des volets battants en bois passe mieux. Nous avons eu rdv avec l'urbanisme qui nous est le décideur de la validation du permis et il nous a dit ce qui était autorisé ou non.
Je vous conseillerai donc de tenter de doubler car dans ce cas le PLU serait respecté
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Caro&Ben

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 40
De : Annecy (74)
Ancienneté : + de 2 ans
Le 16/05/2018 à 23h27
Bonjour,
Nous avons essuyé un refus alors que nous avions modifié les plans pour coller au PLU. Le maire a carrément tamponné refusé sur le décret qui stipulait qu’un toit terrasse végétalisé ne pouvait être refusé...Bref quand ils ne veulent pas, ils ne veulent pas. Ils savent qu’aller devant le tribunal administratif demande du temps donc de l’argent et que les gens préfèrent capituler la plupart du temps. Mon conseil: prendre rdv avec l’architecte conseil (qui émet un avis consultatif seulement mais cela apporte du poids à votre dossier). Et ensuite prendre rdv avec le maire pour lui « demander » ce qui serait le mieux pour que le PC passe. Vous pourrez toujours ajouter les volets roulants plus tard: après avoir reçu votre certificat de conformité . Bonne continuation ! C’est long mais c’est quand même chouette de faire construire !
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Caro&Ben

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 40
De : Annecy (74)
Ancienneté : + de 2 ans
Le 16/05/2018 à 23h29
Ah oui, pour la petite histoire: nous avons finalement reçu notre PC après avoir vu l’archi et le maire et changé une nouvelle fois les plans !
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Caro&Ben

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 40
De : Annecy (74)
Ancienneté : + de 2 ans
Le 16/05/2018 à 23h29
Ah oui, pour la petite histoire: nous avons finalement reçu notre PC après avoir vu l’archi et le maire et changé une nouvelle fois les plans !
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 17/05/2018 à 08h40
Bonjour tomkar

Vous avez finalement changé de terrain
Pourtant, le dessin de la maison semble être toujours le même.

Parce que dans votre sujet sur votre plan : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-346545-avis[...]-150-haute-garonne.php, vous disiez que les bâtiments de France imposaient des volets roulants alu gris anthracite.

Si les bâtiments de France vous imposent des volets roulants alu, et la mairie vous impose des volets classiques bois, la seule solution que je vois est de mettre les 2.
Reste a savoir si chacun de ces organismes autorisera le double volets... Mais comme il est déjà étonnant que le PLU soit à l'opposé des règles BdF, le mieux est de demander une réunion avec la mairie et les BdF pour savoir ce que vous pouvez/devez faire pour satisfaire leurs exigences opposées.

Bon courage
Votre secteur a l'air bien compliqué sur les règles d'urbanisme.
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tomkar
Auteur du sujet

Messages : Env. 200
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 17/05/2018 à 13h10
Je ne me souvenais pas avoir dit que les Abf imposait les volets roulants, erreur de ma part. Cela m'aurait arrangé
Le gros problème avec les abf est qu'il parle de souhait et que ce n'est pas précis.
Je ne peux faire que des suppositions.

En résumé,
souhait abf --> alu accepté (changement récent), volet classique. Quand je lui ai parlé de volets roulants, elle n'a pas dit non. Elle m'a vendu les volets bois battants, voir roulants

souhait maire --> volets battants, on pense en bois mais ce n'est pas certain.

Au vu des différentes idées postées, je pense qu'on va tenter les roulants ou les deux (alu si possible).
Si les roulants ne passent pas, on décalera dans le temps.
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naniecan

Messages : Env. 20
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 8 mois
Le 17/05/2018 à 20h02
Bonjour, c'est une trés belle idée Chrichri que vous avez eue
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En cache depuis le vendredi 08 février 2019 à 22h36

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