Avenant Livraison du sable et béton!!!

Refusez catégoriquement cet avenant. Il n'a pas le droit. Le ccmi est à prix fermé et définitif.

Bonjour,

Même réponse que McAffee. C'est au constructeur de chiffrer les coûts au moment de vous proposer le CCMI. Une fois le prix accepté, il ne doit plus changer.

Le prix ne doit plus changer, même si le constructeur n'a pas de chance : L'exemple le plus classique est quand il s'aperçoit après coup qu'il doit faire des fondations plus profonde que prévu. Il n'avait qu'à se renseigner avant.

Dans le cas que tu décris, c'est plutôt du foutage de gueule, puisque dès sa première visite sur le terrain, il a pu en déterminer l'accessibilité.

Et même si l'accessibilité du terrain a changé à cause d'un bâtiment qui s'est construit le long du chemin ou autre, c'était à lui de se renseigner.

Bref, très surprenant de mauvaise foi, cet avenant, ça commence bien :-(

Ca dépend comment était noté ceci dans le CCMI..

Chemin d'acces COMPRIS ou NON COMPRIS (a ta charge) ?????

mcafee93 a écrit:

Refusez catégoriquement cet avenant. Il n'a pas le droit. Le ccmi est à prix fermé et définitif.

si la prestation est COMPRISE oui

Si c'était compris dans votre CCMI, je ne vois pas pourquoi ils vous demandent un avenant.

fafa69600 a écrit:

Ca dépend comment était noté ceci dans le CCMI..

Chemin d'acces COMPRIS ou NON COMPRIS (a ta charge) ?????

bonsoir,

si le chemin d'acces etait non compris, le cst aurait dû en estimer le cout.comme dit mac afee ccmi : prix ferme et definitif !!!.il faut donc refuser de signer l'avenant

Sur la notice technique, il y a une ligne qui décrit que l'accès chantier est à la charge de la maîtrise d'ouvrage. Avec une estimation pour cette prestation.

Mwai...

Bonjour,

Que le chemin d’accès soit ou non à votre charge n'a rien à voir, il livre le sable et le béton
pour la maison, et on ne voit pas comment il peut justifier un surcout pour livraison,
alors qu'il avait forcement vu le terrain avant de signer le CCMI ?
Il va vous compter l'essence pour aller de la route à votre chantier ?
Du grand n'importe quoi ce constructeur, si vous acceptez, il va vous demander des sous
à chaque petit avancement, s'il commence comme ça!

Refusez.

dodidood a écrit:

Sur la notice technique, il y a une ligne qui décrit que l'accès chantier est à la charge de la maîtrise d'ouvrage. Avec une estimation pour cette prestation.

Mwai...

Est-ce que, en plus de l'estimation, vous avez écrit sur votre contrat et signé que vous en acceptiez
le cout avec une mention manuscrite ?
(sinon ça vaut rien, c'est à sa charge)

nouveautoit29 a écrit:

Bonjour,

Que le chemin d’accès soit ou non à votre charge n'a rien à voir, il livre le sable et le béton
pour la maison, et on ne voit pas comment il peut justifier un surcout pour livraison,
.....

Bonjour
Je ne partage pas votre avis.
Le constructeur a livré de sable et le béton pour palier aux manquements du maitre d'ouvrage qui s'est engagé
a réaliser l'accès au chantier sans le faire. Le cout a même été estimé. (d'ailleurs quelle était cette estimation ?)
Cet oubli peut engendrer un retard dans la construction du fait que le chantier n'est pas accessible.

Par contre il y a un problème de méthode et de communication. Le constructeur aurait pu rappeler ses engagements au MO
avant d'agir et surtout vérifier que toutes les conditions étaient renies avant de commencer la construction.
A+

Torkain31 a écrit:

Par contre il y a un problème de méthode et de communication. Le constructeur aurait pu rappeler ses engagements au MO
avant d'agir et surtout vérifier que toutes les conditions étaient reunies avant de commencer la construction.
A+

Exact, donc, il ne doit pas facturer un surcout apres !

Salut,
Que l'accès ai été à votre charge ou pas, la question ne se pose plus du temps que le constructeur à commencer les travaux.
C'est tout.

Ce chemin d'accès, c'est un chemin d'accès pour vous: pas pour l'entreprise.
Si c'est à bien vous de la faire, vous le faites comme les papiers peints ou les peintures: après la réception.

Si l'entreprise a besoin d'un accès stabilisé pour le chantier, c'est "son" problème.
Si la toupie béton s'enlise jusqu'aux essieux, ca n'est pas le problème du client.
De toute manière, vous n'avez JAMAIS à payer pour des fournitures quelles qu'elles soient.
Uniquement pour des ouvrages, s'ils sont bien prévu, et selon le calendrier contractuel.





Montant contrat
.1.0.0 Implantation ....................................................................
.1.1 Infrastructure ....................................................................
.1.1.0 * Terrassements ....................................................................
.1.1.1 * Terrassements généraux
Décapage de la terre végétale à l'emplacement de la construction
Evacuation des terres en décharge
Remblaiement
Remise en forme du sol après achèvement des soubassements
Démolition clôture et débroussaillage
Chemin d'accès

Merci pour vos réponses.

En regardant de plus près le devis du terrassier, celui-ci doit un accès piétons et chantier...

Donc je pense qu'avant de rentrer direct en conflit avec le cst, je vais en discuter la semaine prochaine avec le terrassier et le constructeur.
Si le terrassier prend à sa charge la plus-value et se dispense de faire l'accès chantier, ou si il préfère créer cet accès, et par conséquent l'avenant du constructeur ne sera plus valable...
Bien entendu je pense ne pas devoir sortir un copec de ma poche...

Pensez vous que c'est la bonne solution?

Tant mieux si le devis terrassier (travaux à votre charge?) prévoit l'accès chantier; tant mieux.
De toute manière, ne dépensez ni kopeck ni zloty,
L'avenant de votre constructeur n'a "jamais" été valable.
Si ce n'est pas chiffré à votre charge, c'est que c'est à la sienne.

Article L231-2
Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :
(…)
c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ;

Notice descriptive prévue par les articles R. 231-4 et R. 232-4 du Code de la construction et de l'habitation
La présente notice descriptive visée à l'article R. 231-4 du code de la construction et de l'habitation, comporte la description et les caractéristiques techniques de l'immeuble conforme au plan proposé, et celles des travaux d'adaptation au sol, des raccordements aux réseaux divers ainsi que des équipements intérieurs et extérieurs indispensables à l'implantation et à l'utilisation de cet immeuble.

NOTA
Je ne suis pas sur que le fait que vous vous réserviez des travaux impliquent que vous ayez à les réaliser avant réception. Je pense même que non.
Mais ne chipotons pas puisque c'est l'intérêt de tout le monde.

Je tiens à préciser une nouvelle fois que sur la notice descriptive du cst, l'accès chantier est à la charge de la maîtrise d'ouvrage. Avec une estimation pour cette prestation.

rocket a écrit:

Je tiens à préciser une nouvelle fois que sur la notice descriptive du cst, l'accès chantier est à la charge de la maîtrise d'ouvrage. Avec une estimation pour cette prestation.

dans ce cas, tu avais 4 mois , une fois le contrat signé, pour confier cette tâche au constructeur au prix indiqué

donc si tu n'as rien fait , c'est que tu t'es confié cette prestation

du coup , pourquoi il te présente à présent un avenant ? le montant correspond il a celui indiqué initialement pour la réalisation du chemin d'accès ou les écarts sont importants ?

Je vais faire un petit résumé de l'histoire pour que tout soit plus clair.

- Le constructeur me présente un avenant pour la livraison des agrégats sur le terrain en sac BigBag.
La raison: l'accès au terrain, impossible de faire livrer un camion benne.
Pour info, le terrain se situe 1.8m/2m au dessus du niveau de la voirie.

- Sur la notice descriptive, l'accès au terrain est à la charge de la maîtrise d'ouvrage. L'opération est chiffré par le cst.

- Après vérification du devis du terrassier, celui-ci avait prévu un accès chantier et un accès piéton sur son devis.

A priori, tout est prévu. Mais créer un accès chantier sachant que mon terrain se trouve 2m au dessus de la voirie n'est peut être pas forcément utile.
Est ce qu'il ne serait pas plus intelligent de livrer l'ensemble des matériaux sur la plateforme du terrain avec un camion munis d'un bras articulé, plutôt que de créer un accès chantier pour quelques camions bennes?

Dans la deuxième option, l'avenant ne devrait-il pas être à la charge du terrassier? Car celui-ci serait alors dispensé d'un accès chantier.

Merci.

stephplr77 a écrit:

rocket a écrit:

Je tiens à préciser une nouvelle fois que sur la notice descriptive du cst, l'accès chantier est à la charge de la maîtrise d'ouvrage. Avec une estimation pour cette prestation.

dans ce cas, tu avais 4 mois , une fois le contrat signé, pour confier cette tâche au constructeur au prix indiqué
donc si tu n'as rien fait , c'est que tu t'es confié cette prestation
du coup , pourquoi il te présente à présent un avenant ? le montant correspond il a celui indiqué initialement pour la réalisation du chemin d'accès ou les écarts sont importants ?

Je m'inscris en faux!
La notice descriptive officielle ne parle pas de voie d'accès chantier: mais seulement d'un "Chemin d'accès". chemin d'acces pour l'occupant du logement.
La loi a expressément prévu que doivent être pris en compte les travaux indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble.
L'accès chantier n'est nécessaire ni a l'implantation ni à l'utilisation de l'immeuble: c'est un problème entreprise comme la bétonnière ou la mise en place de la grue.
Ca ne concerne "absolument pas" le Maitre d'Ouvrage qui n'a pas à être concerné par la phase chantier.
De la même façon, le Maitre d'Ouvrage ne doit ni l'eau ni l'électricité pour le chantier.
S'il peut fournir, c'est mieux, mais ca n'est "absolument pas" obligatoire quoi qu'en disent nombres de descriptifs frelatés dans des contrats bricolés sur mesure.

Re,
Je vais me répéter, mais bon...
Vous avez tous raison... mais c'est bien trop compliqué à présenté....
Que le MO aie à sa cherge l'accès au chantier, OK, qu'il ai fait ou pas n'est pas la question !...

La chose la plus simple c'est que le constructeur a commencer les travaux, il a donc accepter tel quel le terrain et son accès.
C'est tout, il n'a pas à revenir dessus.

Si, avant de commencer, il avait signifier au client qu'il ne pouvait pas intervenir car l'accès ne va pas, ce serait différent (car cela n'engagerais pas de retard dans le planning, le chantier ne serait pas ouvert)

Bred a écrit:

Re,
Je vais me répéter, mais bon...
Vous avez tous raison... mais c'est bien trop compliqué à présenté....
Que le MO aie à sa cherge l'accès au chantier, OK, qu'il ai fait ou pas n'est pas la question !...

La chose la plus simple c'est que le constructeur a commencer les travaux, il a donc accepter tel quel le terrain et son accès.
C'est tout, il n'a pas à revenir dessus.

Si, avant de commencer, il avait signifier au client qu'il ne pouvait pas intervenir car l'accès ne va pas, ce serait différent (car cela n'engagerais pas de retard dans le planning, le chantier ne serait pas ouvert)

Ok il a commencé, mais il peut très bien tout arrêter...

Sauf que le délai contractuel court

Sur ce point, la déclaration d'ouverture de chantier est déposé en mairie ?

stephplr77 a écrit:

Sauf que le délai contractuel court

Sur ce point, la déclaration d'ouverture de chantier est déposé en mairie ?

Comment en être sur? C'est au constructeur de la faire. Le chantier à démarrer il y a un peu plus d'une semaine. Il faut que j'appel la mairie.

N'allons pas nous renvoyer la balle sans arrêt? Lui prétextant que l'accès chantier n'est pas réalisé...

Le chantier est démarré des que les piquets sont mis, ou qu'est entreposé du matériel

Vas en mairie et au besoin tu déposes toi même la DROC

Le constructeur vous a-t-il demandé de verser les "15 % à l'ouverture du chantier" ?
Si oui, envoyez votre entreprise faire la forme de voierie (puisque ces travaux sont déjà budgétés).
Sinon, il y a un problème.
Avez vous recu la DROC?

Hello,

Non je n'ai pas reçu de DROC (mais le chantier à commencer depuis un peu plus d'une semaine); et je n'ai pas payé 15%.

Bonjour rocket ,

Vous pouvez aller vous mène en mairie la déposer en mettant le cst et le garant en copie .

https://www.google.com/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&[...]p;bvm=bv.53217764,d.bGE

Cdlt

rocket a écrit:

Hello,
Non je n'ai pas reçu de DROC (mais le chantier à commencer depuis un peu plus d'une semaine); et je n'ai pas payé 15%.

i) La date d'ouverture du chantier, le délai d'exécution des travaux et les pénalités prévues en cas de retard de livraison ;
Le délai court à partir de la DROC.
Que dit votre contrat pour le démarrage des travaux?
Combien de temps après accord du Permis?
Avez-vous bien reçu l'accord pour votre Permis de Construire?
Il est tout de même étonnant de voir un constructeur demander un supplément pour fourniture de sable alors qu'il est en droit de recevoir 15% du contrat.

Suis-je en droit de refuser?
Cela m'expose à quoi?
Le cst peut imposer un avenant?

rocket a écrit:

Suis-je en droit de refuser?
Cela m'expose à quoi?
Le cst peut imposer un avenant?

Non seulement vous pouvez, mais vous devez.
Un avenant est une modification du contrat librement negociee. On est loin du compte.
Ou est la DROC? Ou est la demande des 15% pour ouverture de chantier? Votre constructeur est bizarre.
Par contre le constructeur, avant tout demarrage du chantier doit vous fournir copie de la DROC.
Des que vous aurexz recu la DROC, puisque vous avez un devis pour la voirie, demander a votre entrepreneur(de voirie) de faire la couche de remblai de base. Pas les finitions, ils vont vous les bouisiller.

- Je dois prochainement recevoir la DROC de la part de la mairie.
- Fin de semaine je vais avoir les 2 premiers appels de fonds. Donc il s'agit très certainement de l'ouverture de chantier et celui des fondations.
- La voirie du lotissement est faite. C'est juste que le terrain est (et à toujours été) 1.8/2m au dessus de la voirie.

rocket a écrit:

- Je dois prochainement recevoir la DROC de la part de la mairie.
- Fin de semaine je vais avoir les 2 premiers appels de fonds. Donc il s'agit très certainement de l'ouverture de chantier et celui des fondations.
- La voirie du lotissement est faite. C'est juste que le terrain est (et à toujours été) 1.8/2m au dessus de la voirie.

Avant l'heure, c'est pas l'heure.
Des que vous aurez la DROC, ordonner a votre entrepreneur de faire la preparation voirie d'acces.
Ca fait une pente de combien?
Il serait bon de lui demander de se tenir pret a intervenir.
Les 2 m de difference d'altimetrie entre la rue et le terrain ne sont une surprise pour personne.

Pourquoi les fondations? Les fondations seraient-elle terminees?

Salut,
Des nouvelles ?

Bred a écrit:

Salut,
Des nouvelles ?

Salut et merci pour ton intérêt à propos de mon sujet.
Pour le moment je n'ai plus trop de nouvelles du constructeur. Je n'ai pas eu de relances de sa part pour le moment... Mais je ne suis pas retourner sur le terrain pour voir si les travaux ont continué.
J'y retourne en fin de semaine et je vous tiendrai au courant de l'évolution.

Quelle est la date de signature de votre contrat?

Bon le constructeur n'a pas donner suite à l'avenant négatif que je lui ai retourné.
Il a continué les travaux.
Le contrat a été signé début 2013.

rocket a écrit:

Bon le constructeur n'a pas donner suite à l'avenant négatif que je lui ai retourné.
Il a continué les travaux.
Le contrat a été signé début 2013.

Plus de 4 mois donc.
A propos, quid des attestations Garantie de bonne fin et de DO?

Salut la compagnie,

je viens vous voir pour une autre histoire.

Le terrassier doit prochainement remblayer les terres autour de la maison.
Il me demande de mettre du bitume sur les murs du VS avant qu'il remblaye. Ces travaux ne sont pas défini à ma charge sur la notice technique.
Est ce que c'est au constructeur de le faire?
Ces travaux ne sont ils pas réalisé vers la fin de chantier? Pour ma part, je n'en suis qu'à l'élévation des murs du RDC.

Merci par avance pour vos réponses

Salut,
Si c'est bien un VS, le bitume ne sert à rien... sauf à un peu à étancher pour éviter qu'il n'y ai trop d'eau dedans.

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