Annuler un compromis suite aux résultats d'un étude de sol
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Bonjour,
nous sommes actuellement dans une situation que nous n'arrivons pas à débloquer auprès de notre vendeur :
- mars : on signe un compromis pour la vente d'un terrain à bâtir en mentionnant une clause suspensive indiquant que le vendeur nous autorise à mener sur le terrain toutes études de sol et sous-sol permettant de confirmer la non nécessité d'investissements supplémentaires quand au projet de construction définis
- juillet : 1er déplacement pour étude de sol, ils voient qu'il y a un problème et qu'il faudra revenir pour pouvoir amener un autre matériel permettant de définir précisément l'état du sous-sol
- septembre : 2nd déplacement pour étude de sol
- octobre : résultat -> impossible de réaliser le projet tel que définis car le sous-sol, même à 9m, n'est pas stable et ne permet pas de créer des fondations
Je tiens à préciser que les frais de ces études de sol ont été subis par notre constructeur et que c'est donc lui qui a les résultats.
Il nous les a présenté, on voyais bien que la moitié de la maison était posée sur du "vide".
Pas question pour nous de déplacer la construction.
Toutes les clauses suspensives étaient levées (permis de construire, prêt) sauf celle du sous-sol.
Le compromis pour le terrain a été rédigé par le biais une agence.
Nous avons envoyé recommandés au vendeur, à l'agence et au notaire du vendeur pour annuler le compromis et donc récupérer l'acompte de 5000€ versé le jour du compromis.
Aujourd'hui le vendeur veut bien annuler la vente... mais... et oui un "mais"... il souhaite avoir des données concrètes sur la raison qui nous pousse à annuler.
En effet nous n'avons qu'une lettre de notre constructeur indiquant que le projet tel que définis n'est pas réalisable.
Mon constructeur est opposé à donner, gratuitement ou pas, les résultats de ces études, c'est sa propriété en même temps !
Nous on n'a pas le moindre document supplémentaire.
Bref on est dans une impasse... et on aimerai bien récupérer ces 5000€ !!
Si vous avez des idées sur comment faire bouger cette situation on est preneurs !
Merci de votre intérêt pour ce sujet
nous sommes actuellement dans une situation que nous n'arrivons pas à débloquer auprès de notre vendeur :
- mars : on signe un compromis pour la vente d'un terrain à bâtir en mentionnant une clause suspensive indiquant que le vendeur nous autorise à mener sur le terrain toutes études de sol et sous-sol permettant de confirmer la non nécessité d'investissements supplémentaires quand au projet de construction définis
- juillet : 1er déplacement pour étude de sol, ils voient qu'il y a un problème et qu'il faudra revenir pour pouvoir amener un autre matériel permettant de définir précisément l'état du sous-sol
- septembre : 2nd déplacement pour étude de sol
- octobre : résultat -> impossible de réaliser le projet tel que définis car le sous-sol, même à 9m, n'est pas stable et ne permet pas de créer des fondations
Je tiens à préciser que les frais de ces études de sol ont été subis par notre constructeur et que c'est donc lui qui a les résultats.
Il nous les a présenté, on voyais bien que la moitié de la maison était posée sur du "vide".
Pas question pour nous de déplacer la construction.
Toutes les clauses suspensives étaient levées (permis de construire, prêt) sauf celle du sous-sol.
Le compromis pour le terrain a été rédigé par le biais une agence.
Nous avons envoyé recommandés au vendeur, à l'agence et au notaire du vendeur pour annuler le compromis et donc récupérer l'acompte de 5000€ versé le jour du compromis.
Aujourd'hui le vendeur veut bien annuler la vente... mais... et oui un "mais"... il souhaite avoir des données concrètes sur la raison qui nous pousse à annuler.
En effet nous n'avons qu'une lettre de notre constructeur indiquant que le projet tel que définis n'est pas réalisable.
Mon constructeur est opposé à donner, gratuitement ou pas, les résultats de ces études, c'est sa propriété en même temps !
Nous on n'a pas le moindre document supplémentaire.
Bref on est dans une impasse... et on aimerai bien récupérer ces 5000€ !!
Si vous avez des idées sur comment faire bouger cette situation on est preneurs !
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...
Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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Env. 60000 message
0 Pourquoi étrange ? 
Oui l'étude de sol a été mandatée par le CST suite à signature du CCMI.
Depuis le CCMI est annulé, de ce côté là pas de soucis ;)
Oui l'étude de sol a été mandatée par le CST suite à signature du CCMI.
Depuis le CCMI est annulé, de ce côté là pas de soucis ;)
0 Bloggeur
Env. 60000 message
Ton cst s'est bien moqué de toi !
CCMI signé veut dire prix ferme et définitif !
Et même avec un sol difficile une construction est toujours possible . . . ton cst a juste voulu éviter ce gros supplément qui aurait été pour sa pomme !
Comment le CCMI a t il été annulé ?
0 Bonsoir,
vous n'avez pas le nom de la boite qui a fait l'étude de sol ? pas moyen d'avoir la conclusion sans le rapport détaillé ?
sinon, répondre au vendeur que... son terrain est une grosse ***** et que votre projet n'était pas un puit sans fond mais bien une maison d'habitation.
si le terrain a été trouvé sur annonce, vous pourriez aussi en ajouter une sur le même site... pour information
vous n'avez pas le nom de la boite qui a fait l'étude de sol ? pas moyen d'avoir la conclusion sans le rapport détaillé ?
sinon, répondre au vendeur que... son terrain est une grosse ***** et que votre projet n'était pas un puit sans fond mais bien une maison d'habitation.
si le terrain a été trouvé sur annonce, vous pourriez aussi en ajouter une sur le même site... pour information
0 Membre ultra utile
0 Bloggeur
0 BloggeurQuand le surcout est trop élevé il arrive que le garant du cst n'accepte pas.
et puis, si le projet prévu se retrouve sur des échasses de plus de 9m... çà n'est plus le projet prévu
et... pour qu'un cst fasse l'étude de sol avant de tomber sur un os m'est avis qu'il devait se douter de quelque chose.
le vendeur devait également connaitre son terrain
sol pas stable à 9m c'est quoi ? du remblais ?
et puis, si le projet prévu se retrouve sur des échasses de plus de 9m... çà n'est plus le projet prévu
et... pour qu'un cst fasse l'étude de sol avant de tomber sur un os m'est avis qu'il devait se douter de quelque chose.
le vendeur devait également connaitre son terrain
sol pas stable à 9m c'est quoi ? du remblais ?
0 Membre ultra utileSi çà m'arrivait et que le vendeur m'embistrouille ... je mettrais une annonce avec photo et le même texte (pour tomber dessus avec google) en disant "je suis déçu, j'avais trouvé ce superbe terrain mais au final il n'est pas constructible...."
oui je sais... c'est vilain
oui je sais... c'est vilain
4 1 Membre ultra utile
Env. 60000 message
Tu n'as pas répondu à ma question : "comment le CCMI a t il été annulé ? "
Parce que là ton cst il s'en lave les mains et il te laisse dans la m---e pour récupérer ton acompte + peut-être des indemnités pour rupture du compromis !
Parce que là ton cst il s'en lave les mains et il te laisse dans la m---e pour récupérer ton acompte + peut-être des indemnités pour rupture du compromis !
1 Le CCMI est "verbalement" annulé... mais tant qu'on est pas sorti de tout ça oui il est valable mais seule la clause d'obtention du terrain reste à lever.
La société a sondé à 9m et les "courbes" étaient quasiment verticales = pas de portance.
J'ai vu des courbes de ce genre dans le dossier de l'entreprise :
En gros :
- plus c'est horizontal plus il y a de portance (c'était le cas partie est du terrain, prévue pour l'espace jardin)
- plus c'est vertical moins il y a de portance (c'était le cas de la moitié ouest du terrain, prévue pour supporter la construction)
La société a sondé à 9m et les "courbes" étaient quasiment verticales = pas de portance.
J'ai vu des courbes de ce genre dans le dossier de l'entreprise :
En gros :
- plus c'est horizontal plus il y a de portance (c'était le cas partie est du terrain, prévue pour l'espace jardin)
- plus c'est vertical moins il y a de portance (c'était le cas de la moitié ouest du terrain, prévue pour supporter la construction)
0 Bloggeur
0 BloggeurAhhhh , alors soit le cst se débrouille pour prouver les résultats de l'étude de sol et justifier auprès du vendeur et de son notaire, soit il annule de lui-même le CCMI ... et tu nous invites pour le réveillon 
0 Membre ultra utileOk ben demain je met un bon coup de pied du côté du CST...
Par contre la banque elle a déjà annulé le prêt, le document du CST lui suffisait
Heu oui enfin si j'annule le CCMI ça ne fais pas sauter le compromis du terrain...
Par contre la banque elle a déjà annulé le prêt, le document du CST lui suffisait
Heu oui enfin si j'annule le CCMI ça ne fais pas sauter le compromis du terrain...
0 Bloggeur
0 BloggeurOui, oui Cibou, on a posté en même temps 
il n'empêche que j'aurais bien aimé savoir par qui a été trouvé le terrain et pourquoi ce cst à eu la super idée de faire l'étude de sol avant de commencer ;
c'est tellement rare que çà mérite explication...
ahhhhh, les messages arrivent pendant que j'écris !!!
Si la banque a annulé le prêt , c'est une condition de plus pour annuler le compromis terrain.
surtout ne pas annuler le CCMI , laisse le CST le faire, de son plein gré ou avec l'obligation de son garant.
il n'empêche que j'aurais bien aimé savoir par qui a été trouvé le terrain et pourquoi ce cst à eu la super idée de faire l'étude de sol avant de commencer ;
c'est tellement rare que çà mérite explication...
ahhhhh, les messages arrivent pendant que j'écris !!!
Si la banque a annulé le prêt , c'est une condition de plus pour annuler le compromis terrain.
surtout ne pas annuler le CCMI , laisse le CST le faire, de son plein gré ou avec l'obligation de son garant.
0 Membre ultra utile
0 Bloggeur c'est quand même kon, pour une fois qu'un cst fait les choses dans l'ordre ... çà va inciter les autres à ne pas modifier leurs mauvaises façons de faire
et le notaire ? il en dit quoi ?
parce là, de toutes façons, vous n'avez donc plus de prêt.
si l'AAMOI ne répond pas, l'ADIL saurait peut-être .
0 Membre ultra utileLe notaire du vendeur attends que le vendeur lui dise que la vente est annulée... mais pour ça il veut du concret
0 Bloggeur 0 Membre ultra utile
0 Bloggeur
0 Bloggeur 1 
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans. Membre utile 1
0 Bloggeur
1 Bloggeur 0 Edité 2 fois, la dernière fois il y a +10 ans. Membre utile
0 Bloggeur 0 Membre ultra utile
0 Bloggeur 0 Membre utile 0 Pas de soucis
Bon je harcèle le CST ce jour pour dépatouiller tout ça et que ça avance.
L'idée de rendre les documents visuellement disponibles me plait, mais j'espère qu'ils vont accepter
Bon je harcèle le CST ce jour pour dépatouiller tout ça et que ça avance.
L'idée de rendre les documents visuellement disponibles me plait, mais j'espère qu'ils vont accepter
0 Bloggeur 0 Membre super utile
0 Bloggeur 1 PhotographeJe savais pertinemment que le CCMI est ferme et définitif 
En fait concernant ce terrain on a eu énormément d'emmerdes dès le début, en passant par une 1ère agence qui nous cache des servitudes entre autre, on est passé par une autre agence plus claire... bref le coup de l'étude de sol s'en était trop pour nous et on a préféré abandonné le navire car on avait stipulé cette clause au compromis.
En fait concernant ce terrain on a eu énormément d'emmerdes dès le début, en passant par une 1ère agence qui nous cache des servitudes entre autre, on est passé par une autre agence plus claire... bref le coup de l'étude de sol s'en était trop pour nous et on a préféré abandonné le navire car on avait stipulé cette clause au compromis.
0 BloggeurEn cache depuis le vendredi 12 avril 2024 à 23h49
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