Taxe sur carport

Et pourquoi ne pas voir DIRECTEMENT et RAPIDEMENT avec les impôts, plutôt que de venir perdre ton temps sur un forum

Réponse :

C'est qui ? "on m' a dit..." ?
Le carport fait partie de la surface taxable, car il y a une emprise au sol. (les impots sont malins, ils ne taxent pas seulement les espaces habitables).
Mais il ne fait pas partie de la surface de plancher.
Autrement dit, dans ton cas, il y a effecivement une différence entre surface taxable et surface de plancher.

"La surface taxables est la somme des surfaces de plancher clos et couvert calculée à partir du un intérieur des façades...."

Pas clos et couvert, pas taxable

Peux être pas taxable, par ce biais, mais peut être par le fait que c est une place se stationnement donc. 2000*taux communal +
2000*taux départemental.
Non?

Oui c'est surement taxable par ce biais là -> place de stationnement crée.
Sauf si la place existait déjà j'espère, sinon là c'est n'importe quoi.

Cette surface n'entre pas dans la surface taxable qu'on déclare sur le formulaire "impôts" du permis de construire.

Maintenant, à mon avis, la place de stationnement existant déjà, avant d'être couverte par le carport.
A moins d'avoir acheté un bout de terrain au voisin pour construire le carport.

Il n'y a donc pas, à mon sens, de place de stationnemlent créée à l'occasion de ce projet

Et si on construit le carport ailleurs que sur les emplacements déjà déclaré, est-ce que ca ajoute un emplacement ou ca déplace un emplacement?

Car j'ai déclaré 2 emplacements obligatoires à l'entrée de mon terrain mais plus tard je voudrais construire un double carport un peu plus loin.
Les 2 emplacements obligatoires seraient déplacé théoriquement pour devenir une allée vers le carport, mais les règles sont parfois vicieuse, et je me demande si l'allée ne compte pas aussi comme du stationnement.

Ben pour moi, à moins que tu achètes une 3ème ou une 4ème voiture, tu déplaces ton stationnement.

Oui je garderais 2 voitures, surtout qu'il y un parking public de plusieurs places juste devant la maison pour les invités mais les lois sont tellement tordus parfois...

Merci à tous,j'ai contacté les impots,il y a bien une erreur du construteur qui s'est occupé du permis de construire.le carport n'est pas taxable mais j'aurai 2 places de stationnement mais vous me soulevez un autre probleme car on a acheté le terrain il y a 7 ans avec 1 garage en fond de parcelle dans le prolongement maintenant du carport et on paye dejà des impots fonciers pour le terrain et son garage,est ce que je vais payer 2 fois?

Encore moi,savez-vous ou noter le carport dans l'imprimé H1?les impots m'ont dit en garage car il accolé à la maison mais il n'y a pas d'accés avec celle ci,il m'a dit que de toute façon il ne serait taxé qu'à 40/100,je ne suis pas convaincue