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Terrain et abf

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 985 fois
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Photographe Env. 90 message Anet (28)
Bonjour a tous
je possede un terrain et je souhaite faire construire ,le constructeur est deja retenue ,mais voila je craint d etre en zone abf
car sur le cadastre mon terrain se trouve a 455 metres d'une eglise monument classé ,mon constructeur dit s'etre renseigné aupres de l 'urbanisme
qu y lui ont confirmé que non ,je perd un peu mon latin
qu en pensez vous?
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
De : Anet (28)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

si le cst est déja retenu et qu'il s'est renseigné c'est le principal ...

c'est lui le pro, c'est pour çà qu'on fait appel à eux Smile
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Bonjour,

Ne vous souciez pas de cela, laissez votre cst faire sa notice, ses plans et son PC. Si vous signez votre CCMI et que le PC revient refusé pour cause zone abf. Votre cst devra prendre à sa charge les adaptations en vertu que légalement, un CCMI est réputé ferme et définitif et qu'il ne pourra pas vous imputer son erreur.

Allez y les yeux fermés, vous verrez par la suite.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Taden (22)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 90 message Anet (28)
Merci pour vos reponses ,je possede le plan de zonage de la ville ainsi que le plu de la zone concerné
et rien n est indique concernant une zone abf ,il est juste indique a certain endroit
des batis proteger zone abf et des zones paysageres maiis mon terrain n est pas dedans .
je vais donc laisser faire le cst ,peut signer un ccmi avant de recevoir le permis de construire ?
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
De : Anet (28)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Il, va en effet falloir signer le CCMI avant car le cst ne fera pas de PC sans engagement.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Taden (22)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 90 message Anet (28)
D'accord quel est la duree de validité du ccmi avant le demarrage de constructio svp?
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
De : Anet (28)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Le délais maximum pour remplir les conditions suspensives est a définir lors de la signature du contrat. Une fois les conditions suspensives levées, la construction peut commencer.

Liste des conditions suspensives :

vous êtes propriétaire du terrain ;
vous avez obtenu vos prêts ;
votre permis de construire est accordé ;
vous avez souscrit votre assurance dommages-ouvrage ;
le constructeur est titulaire de la garantie de livraison. il doit vous délivrer une attestation nominative correspondant à votre chantier.

Tant que ces éléments ne sont pas validés, la construction ne peut pas commencer
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Taden (22)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 90 message Anet (28)
Ok merci je vous tiendrai au courant.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 90
De : Anet (28)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 60000 message
Bonjour,

Il y a aussi une notion "hors de vue du bâtiment". En gros si on ne voit pas votre future construction depuis cette église, ABF ne s'en occupe pas.
Mais il a toujours le service départemental qui fourre son nez et donne des recommandations. Ces recommandations deviennent obligations si le maire décide de les faire appliquer.

Mais dans tous les cas comme le dit Dargoll, si votre CCMI est signé c'est pour le cst.
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 90 message Oise
Bonjour,

Mon terrain a les memes contraintes (3m de mon terrain sont dans le perimetre des 500m)

lorsque j'ai deposé mon permis, j'ai eu un avis negatif des ABF..... mais il y a 2 sortes d'avis = AVIS CONFORME (obliger de suivre les ABF's) et AVIS SIMPLE (mon cas et là la Mairie peut accepter le permis sans suivre les recommendation abf)


bonne journee
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Oise
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le dimanche 17 mars 2024 à 05h52
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