Terrain et abf

Bonjour,

si le cst est déja retenu et qu'il s'est renseigné c'est le principal ...

c'est lui le pro, c'est pour çà qu'on fait appel à eux

Bonjour,

Ne vous souciez pas de cela, laissez votre cst faire sa notice, ses plans et son PC. Si vous signez votre CCMI et que le PC revient refusé pour cause zone abf. Votre cst devra prendre à sa charge les adaptations en vertu que légalement, un CCMI est réputé ferme et définitif et qu'il ne pourra pas vous imputer son erreur.

Allez y les yeux fermés, vous verrez par la suite.

Merci pour vos reponses ,je possede le plan de zonage de la ville ainsi que le plu de la zone concerné
et rien n est indique concernant une zone abf ,il est juste indique a certain endroit
des batis proteger zone abf et des zones paysageres maiis mon terrain n est pas dedans .
je vais donc laisser faire le cst ,peut signer un ccmi avant de recevoir le permis de construire ?

Il, va en effet falloir signer le CCMI avant car le cst ne fera pas de PC sans engagement.

D'accord quel est la duree de validité du ccmi avant le demarrage de constructio svp?

Le délais maximum pour remplir les conditions suspensives est a définir lors de la signature du contrat. Une fois les conditions suspensives levées, la construction peut commencer.

Liste des conditions suspensives :

vous êtes propriétaire du terrain ;
vous avez obtenu vos prêts ;
votre permis de construire est accordé ;
vous avez souscrit votre assurance dommages-ouvrage ;
le constructeur est titulaire de la garantie de livraison. il doit vous délivrer une attestation nominative correspondant à votre chantier.

Tant que ces éléments ne sont pas validés, la construction ne peut pas commencer

Ok merci je vous tiendrai au courant.

Bonjour,

Il y a aussi une notion "hors de vue du bâtiment". En gros si on ne voit pas votre future construction depuis cette église, ABF ne s'en occupe pas.
Mais il a toujours le service départemental qui fourre son nez et donne des recommandations. Ces recommandations deviennent obligations si le maire décide de les faire appliquer.

Mais dans tous les cas comme le dit Dargoll, si votre CCMI est signé c'est pour le cst.

Bonjour,

Mon terrain a les memes contraintes (3m de mon terrain sont dans le perimetre des 500m)

lorsque j'ai deposé mon permis, j'ai eu un avis negatif des ABF..... mais il y a 2 sortes d'avis = AVIS CONFORME (obliger de suivre les ABF's) et AVIS SIMPLE (mon cas et là la Mairie peut accepter le permis sans suivre les recommendation abf)


bonne journee