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Réflexion sur les surfaces et les taxes

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Photographe Env. 200 message Saint Quentin En Yvelines (78)
Bonjour à tous,


J'ai fait quelques recherches mais dans ma tête (qui ne raisonne pas toujours au mieux ) j'ai du mal à comprendre la différence entre surface taxable et surface habitable... J'ai des plans sous le nez (les plans de base non retravaillés que le constructeur nous a fournis) et ces plans indiquent surface habitable: 90.4m2 pour une maison R+combles.


La définition de la surface taxable étant: "somme de l’ensemble des surfaces de planchers clos et couverts d’une construction, mesurés au nu intérieur des murs de façades. "
Si j'ajoute toutes les surface de toutes les pièces des 2 niveaux j'arrive à la surface habitable donnée sur le plan.
Ensuite....
"Sont déductibles de cette surface les espaces dont la hauteur sous plafond est inférieure à 1.80m, les trémies et vides des escaliers et ascenseurs ainsi que les embrasures des portes et fenêtres ouvrant sur l’extérieur."
<=> Donc j'en déduis que la surface taxable est inférieure à la surface habitable? (puisque j'ai des combles et qu'il faut retirer la trémis...)




Demain je dois appeler la mairie pour avoir une estimation de la taxe d'aménagement pour mon projet de construction est je voudrais leur donner une surface taxable proche de la réalité... Je n'ai rdv avec mon constructeur pour réfléchir sur les plan qu'en fin de semaine et la dame qui s'occupe de l'urbanisme à la mairie n'est là que le mardi je ne voudrais pas la louper... Pour peu qu'après elle parte en vacances!!!


Autre question: le garage est-il compris dans la surface à ajouter dans le calcul de la surface taxable? J'ai aussi lu sur ce forum qu'il fallait compter une taxe pour le stationnement mais nous nous avons un garage et une grande allée dans le jardin pour garer les 2 voitures pourquoi devrions nous payer des taxes de stationnement?


D'avance merci!
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
De : Saint Quentin En Yvelines (78)
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Env. 60 message Tourcoing (59)
Bonjour,

Je vais essayer de résumer au plus simple, pour comprendre vite fait.
La surface taxable comprend toutes les surfaces des pièces closes et couvertes au delà de 1.8m de hauteur. Cela comprend donc l'habitation, les garages, sous-sol, abris, etc...
La surface plancher comprend toutes les surfaces des pièces de l'habitation au delà de 1.8m de hauteur hors trémie d'escalier entre mur intérieur sans les garages, sous sols, abris extérieur.
La surface habitable , c'est la surface plancher sans les cloisons intérieures.

Donc on voit que la surface taxable est la plus élevée

Pour rappel encore :
la taxe d'aménagement est basée sur un montant de 714 euros/m2 (2014, hors région parisienne) X surface taxable (toute surface close et couverte au dessus 1.8m) x taux%.
3 taux : communal, régional et RAP (redevance archéologique préventive)
En cas d'habitation principale les 100 premiers m2 ont une décôte de 50%. Rien pour les résidences secondaires.

Au delà de 1500 euros, payable en 2 fois 1/2 à 12mois date validation permis de construire et 1/2 à 24 mois.


Pour la question sur les places de stationnement, voir si elles ont été indiquées comme telles dans le PC (enfin c'est ce que je pense, je n'en suis pas certain).

Bon lundi. Caplain
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Photographe Env. 200 message Saint Quentin En Yvelines (78)
Ok merci... Bon au final sur ma petite maison avec uniquement petit garage attenant la surface habitable et la surface taxable ne doivent pas différer de beaucoup...
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Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 900 message Alencon (72)
Detrompes toi …..

Pour avoir une idée du montant, un petit coup de fil a la DDT de ton departement Wink
notre maison clair logis BBC: http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=15966
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 900
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Env. 60 message Tourcoing (59)
Re,

Oh que oui... ne te rassure pas trop vite... calcule....
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Messages : Env. 60
De : Tourcoing (59)
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Photographe Env. 200 message Saint Quentin En Yvelines (78)
Oui mais mes calculs sont tjrs nuls car je n'arrive pas à estimer la surface taxable justement
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
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Env. 60 message Tourcoing (59)
Tu as un plan?
Surface approximative du RDC +etage?
Surface totale du garage, sous sol, abris..?


Ensuite la mairie (ou la DDTM) devrait pouvoir te fournir les taux...

A bientôt... Caplain
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Messages : Env. 60
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Photographe Env. 200 message Saint Quentin En Yvelines (78)
En tout ya 106m2 mais c un r+combles donc il faut retirer tout ce qui n'a pas 1m80 sous plafond... je pense que si je dis à ma mairie entre 100 et 110 l'approximation sera juste
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
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En cache depuis le jeudi 16 avril 2026 à 20h56
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