Retour
Menu utilisateur
Menu

Taxe foncières et taxes habitations ancien logement retirés?

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.315 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
bonjour
quel recours puis je avoir?
Les impots n'ont pas pris en compte la vente de notre ancienne maison résultat ils nous ont retirés la taxe foncière et la taxe d'habitation sur notre ancienne adresse... Je l'ai mauvais.Je viens d'envoyer un e mail avec l'attestation de vente en espérant qu'ils lisent leur e mail pour leur demander de rectifier tout ça très rapidement... Mais j'ai bien peur que ça va trainer en longueur...
Que puis je donc faire?
Salutations et Merci
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Pourquoi ne pas s'adresser à un courtier ?

Sur ForumConstruire.com, il y a une section "crédit immobilier" qui permet d'entrer facilement en contact avec un courtier en crédit immobilier. C'est gratuit et ça permet de comparer les taux de toutes les banques. De plus, dans certains departements, le formulaire calcule aussi les prets aidés !

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/credit_immobilier/
 
Membre sympa Env. 9000 message Orleans (45)
Tu peux déjà leur téléphoner mais prépare toi a devoir le refaire tous les ans et surtout a être prélevé du mauvais montant en janvier avec une régularisation en aout. Ici ils nous font le coup tous les ans , encore ce mois ci, pour deux appartements vendus en 2008 et 2009

Bref tous les ans a réception de l avis de prélèvement mensuel on le signale et ils régularisent en février mais cela semble complique de modifier le fichier informatique de référence!
Citer
Picto recompense Membre sympa
Messages : Env. 9000
De : Orleans (45)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Par contre, en ce qui concerne la TH, tout dépend à quelle date le logement a été vendu, car elle est due par l'occupant au 1er janvier. Ainsi, si le logement a été vendu en juillet 2011, logique qu'elle vous ait été réclamée en novembre!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
Alrs on a vendu notre logement le 24 octobre 2011. On a payé toute l'année la taxe foncière et la taxe d'habitation ( prélèvements automatique mensualisé).
Donc la taxe foncière et d'hbaitation du pour l'année 2011 est entièrement payé...
Merci mon mari passera aux impots vendredi
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Re,

Pour la TH, tout est dû.
Par contre, pour la TF, il est un principe que lors de la rédaction de l'acte par le notaire, ce dernier peut faire acquitter un prorata à l'acquéreur. Dans votre cas, il aurait pu se voir tenu à acquitter 2/12è. Relisez votre acte de vente pour vérifier si cette mention est portée.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
oui mais on a déjà tout payé courant 2011 pour l'année écoulé. pour a TF le prorata a été fait.
Ce que je veux dire c'est que les impots nous retire de l'argent sur une maison où l'on est ni propriétaire ni locataire...
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Re,

Il y a souci si les impôts continuent de vous prélever en janvier 2012. Sinon, en octobre vous étiez encore propriétaires!!!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 3000 message Puy De Dome
oui en octobre on était propriétaire donc on devait la tf jusqu'à fin octobre et la th jusqu'à fin décembre
mais oui il y a un souci mon mari doit aller aux impots vendredi pour régler le problème... pour qu'is régularise la situation!
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir