Pas de DO ni de décennale

Bonjour

Si possible, pourriez-vous aérer votre texte, car c'est très difficile à lire et vous aurez peu de réponse dans ces conditions

Bonjour

oui pas facile a lire tout ca.
J'ai survolé pour comprendre un peu.
Contracter une DO mainteant ? non aucune assurance ne vous couvrera alors que la construction est en partie faite et s'annonce problématique
Contacter votre banque pour qu'on vous explique comment ce prêt a t-il été accordé sans aucune assurance
A+

Bonjour,

Vu que ce monsieur vous fait l'ensemble des travaux, et que vous le payez directement, il avait obligation de vous faire un contrat sous la forme d'un CCMI. Et un CCMI ça a obligatoirement une DO, et un garant de livraison à prix et délai convenu.
Ne pas le faire c'est suscpetoble de poursuites pénales.

Votre contrat ça doit être ce qu'on appelle un "CCMi déguisé".
L'association AAMOI peut vous accompagner dans vos démarches. Mais peu d'espoir en dehors de la voie judiciaire. Il vous faudra un avocat.
La banque est en tord car elle avait obligation de vérifier l'existence des garanties...
c'est elle qui pourrait avoir à payer si le constructeur beau papa disparait dans la nature.  
http://www.aamoi.fr

Et évidemment, à lire vos propos, vous n'avez pas beaucoup de preuves écrites...

Pour moi, un beau-père c'est le mari d'une mère.
C'est original un beau-père mari d'une belle-mère...Cela signifie que c'est le mari de l'ex-seconde femme de votre père ?

Bourikette a écrit:

Pour moi, un beau-père c'est le mari d'une mère.
C'est original un beau-père mari d'une belle-mère...Cela signifie que c'est le mari de l'ex-seconde femme de votre père ?

Oui le conjoint de la mère de son conjoint 

Arfff. Je n'arrive pas a aérer... Ce monsieur est effectivement le conjoint de la mère de mon mari . Et oui je n.ai que très peu de preuves écrites, j'ai contacté ma banque pour avoir une copie du contrat qui est dans mes cartons donc difficilement retrouvable pour le moment...

Bonjour, comme tout le monde à dis, aérez votre texte, c'est limite illisible.

Sinon, je suis du même avis que Bourikette, vous n'avez pas d'espoir en dehors d'un tribunal pour récupérer votre argent. Rapprochez-vous de l'AAMOI.
Et votre "beau-beau-père" pourrait risquer gros vu le traffic que vous nous avez exposé, car si même sur les factures, il manque de l'argent, çà sent pas bon pour lui.

Bonjour,
Déjà une DO, c'est à votre nom que vous la prenez.
Ensuite, votre beau-père, faudrait voir a ce que le reste de la famille lui tombe dessus si c'est un tel trou du cul....
le contrat initial était basé sur quelle somme ?
Quand on connait la difficulté des banques à lacher leur pognon, votre beau-père à dû vous monter un dossier en béton.

Clet a écrit:

Bourikette a écrit:

Pour moi, un beau-père c'est le mari d'une mère.
C'est original un beau-père mari d'une belle-mère...Cela signifie que c'est le mari de l'ex-seconde femme de votre père ?

Oui le conjoint de la mère de son conjoint 

Ah ben oui j'avais pas pensé à ça !! C'est quandmême plus simple

Cet homme est un magicien manipulateur! Je ne cherche pas à récupérer mon argent, je veux simplement finir ma maison et pour cela il faut refaire entièrement la toiture mais je n.ai pas les moyens!!!Donc je devrais contacter ma banque et leur demander s'ils ont vérifier qu'une décennale a bien été contractée? Le contrat initial était basé sur la somme de 160000e, nous lui avons versé 164540e .... Et il manque pour 31577e de factures :(

Ouchh..

164 000 euros versés a ce monsieur sans aucune garantie...
C'est pire que les arnaques de la cote d'ivoire..

et vous n'avez plus les moyens de finir...deuxieme ouchh


Il faudrait malheureusement attaquer en justice, en esperant que vous ayez les moyens pour l'avocat.
+ verifier la banque qui, comme dit plus haut est garant des verifications de bon usage..

l'AAMOI vous conseillera aussi mais maintenant je ne sais pas trop s'ils peuvent faire quelque chose.

Quel type de contrat avez-vous passer avec votre beau-père ? Tout découlera de ce contrat et de ce qu'il y a d'inscrit dessus.

J'attends la copie de ma banque car étant dans un vrai chantier je n'ai pas les papiers ni d'accès internet pour mes papiers sur NAS... La loose jusqu'au bout.

Dans tout les cas ce n'est pas un contrat de construction car la banque aurait exigé une copie de la DO et surtout le certificat du garant. Le fait d'avoir délivrer des fonds sans aucun justificatif ne me parait pas très clair.

Il est évident que le beau-père est au mieux un incompétent au pire un ****** et que le seul moyen maintenant pour s'en tirer , car je suppose que le beau père n'est pas solvable, va être d'assigner la banque pour défaut de conseils

Fleur5723 a écrit:

Arfff.  Je n'arrive pas a aérer...

Il suffit de cliquer sur le bouton "Entrée" pour revenir à la ligne et faire des paragraphes.

Je n'arrives pas à comprendre comment on peut faire pour donner plus de 160 k€ les yeux fermés.

Même si il est de la famille, il faut avoir une sacrée confiance surtout avec quelques désordres que vous percevez.

Travailler avec la famille, c'est pas bon.

Votre beau-père est quand même du métier ou pas ? S'il l'est il devrait avoir une décennale...

Fleur5723 a écrit:

Arfff.  Je n'arrive pas a aérer... Ce monsieur est effectivement le conjoint de la mère de mon mari . Et oui je n.ai que très peu de preuves écrites, j'ai contacté ma banque pour avoir une copie du contrat qui est dans mes cartons donc difficilement retrouvable pour le moment...

votre mari il en dit quoi? et sa mère elle en dit quoi?
parce que à un moment donné va falloir lui mettre le nez dans son c... à ce monsieur... 
Ce monsieur a t il réellement une société de construction? quelle nom? quel contrat avec vous passer: un CCMI ou maitrise d'oeuvre? 
sortez vos contrat de vos cartons et faites le analyser par l'AAMOI car ca ne sent pas bon du tout...

Quand je pense que la précédente banque a refusé de financer notre construction car "pas assez de devis réalisés par le MOE", alors que tout était béton de chez béton : assurances, décennales, permis de construire, situation financière...

Comme quoi il y a 2 poids 2 mesures.

Bonjour

Fleur5723 a écrit:

... Ce monsieur est effectivement le conjoint de la mère de mon mari . Et oui je n.ai que très peu de preuves écrites, j'ai contacté ma banque pour avoir une copie du contrat qui est dans mes cartons donc difficilement retrouvable pour le moment...

j'espère que belle-maman n'est pas mariée sous le régime de la communauté avec ce margoulin... si elle doit rembourser la moitié ça va coincer

la banque a ou avait devoir de conseil , elle devait vérifier le dossier et les assurances elle est grandement en tort, doit y avoir moyen qu'elle assume ses erreurs : en remboursant... TOUTES les sommes qu'elle n'aurait pas du payer...
dans un 1er temps, voir avec l'aamoi .

bon courage pour la suite.

elisa21 a écrit:

Bonjour

Fleur5723 a écrit:

... Ce monsieur est effectivement le conjoint de la mère de mon mari . Et oui je n.ai que très peu de preuves écrites, j'ai contacté ma banque pour avoir une copie du contrat qui est dans mes cartons donc difficilement retrouvable pour le moment...

j'espère que belle-maman n'est pas mariée sous le régime de la communauté avec ce margoulin... si elle doit rembourser la moitié ça va coincer  

la banque a ou avait devoir de conseil , elle devait vérifier le dossier et les assurances elle est grandement en tort, doit y avoir moyen qu'elle assume ses erreurs : en remboursant... TOUTES les sommes qu'elle n'aurait pas du payer...
dans un 1er temps, voir avec l'aamoi .

bon courage pour la suite.



Exactement,   c'est  à  mon  avis  le  seul moyen  de  récupérer  les  sommes indûment  versées.  DE  toute  façon  je  penses  que le  beau-père  est  insolvable  ou  presque ,  donc  il  n'y a  que  du  coté  de la  banque  qu'il y a  quelque chose  à récupérer,  cela   dit  pour  160 000 €  il   doit  y  avoir   quand  même  pas  mal  de  prestations  réalisés  non ?

Fleur5723 a écrit:

...Maintenant qu'il est parti nous faisons venir des vrais professionnels!!!                                                                                  ...       .......                                                                                                                                                                                                   Et la catastrophe, on nous annonce que la toiture est entièrement a refaire!! Pour l'enduit, même chose, aucune garantie ne nous sera fournie car le gris a été fait n'importe comment, l'eau rentre de partout, toiture, fenêtre, porte d'entrée... Apparement ce monsieur n'aurait meme pas de décennale.                                                                                            ...

ne faites RIEN avant d'avoir l'avis de l'aamoi ET une expertise en règle.
attention : en construction c'est le dernier qui touche qui prend en charge ;
et si vous faites intervenir qui que ce soit pour 1h00 de bricole votre super cst-bô-papa l'aura facile : il pourra dire que ce n'est pas son oeuvre, que l'intervenant suivant a modifié, bidouillé...

et puis... pas parce que le 1er était mauvais, que les suivants sont soit-disant de vrais pros... qu'ils seront plus honnêtes, facile de mettre la panique à quelqu'un à ce niveau là.

Citation:

DE toute façon je penses que le beau-père est insolvable ou presque , donc il n'y a que du coté de la banque qu'il y a quelque chose à récupérer, cela dit pour 160 000 € il doit y avoir quand même pas mal de prestations réalisés non ?

pour l'insolvabilité, je n'en sais rien, je ne le connais pas ;
par contre, ce n'est pas parce qu'on a dépensé 160K€ qu'on a forcément une maison fiable-solide : si tout est baclé , hors dtu et cie et sans garanties, la banque pourrait être contrainte de prendre en charge déconstruction et reconstruction.

Mon banquier m'a affirmé par téléphone tout an heure que sans garantie du constructeur il n'aurait pas deloqué les fonds... J'attend donc avec impatience la copie du contrat fourni... Serait-il possible qu'il m'ai donné de faux papiers? Petard, on ne va pas s'en sortir.... Bon je suis sur une tablette... Difficile de faire un texte lisible, desolee! Mon BP est constructeur de maison individuelle et expert béton. Mon homme est encore plus deseperé que moi.... Ma belle mère ne comprend pas, elle veut nous filer 3000e ( morte de rire) À l'occasion quand je saurai me servir correctement de c.te pût... De tablette je ferai un listing de toutes les malfaçons :(. Merci à vous en tous cas de me lire et de répondre ca fait du bien et se sentir moins seule !!

Il va falloir être patient, et... si le banquier se rend compte qu'il a fait une bourde, croyez bien qu'ils feront tout pour sortir propre...
attention à tous les écrits, échanges que vous aurez, ça risque d'être sport.

Elisa, et si c'est nous qui bricolons???

Vous l'aurez... dans l'os

Non sérieux, attendez d'autres avis pour confirmation mais la 1ère chose à faire serait une expertise pour tout consigner.

je me doute que mes réponses ne vont pas dans le bon sens

Bonjour

Je suis spécialisé en assurance construction et par rapport à votre situation la souscription d'une DO en cours de chantier est possible, mais un constat doit être fait sur le chantier laissé à l'abandon par expert ou huissier comme le préconise Elisa, en effet le constat va pourvoir déjà détecter s'il y a des erreurs, ce qui est certainement le cas, mais je ne vous cache pas que l'acceptation du risque par l'assureur n'est pas évidente.

Ensuite, en qui concerne votre « beau-beau-père » il devait avoir une société, en effet si la personne n'a aucune société elle n'a pas d'assurance de responsabilité décennale, il aurait également du vous remettre une attestation d'assurance avant l'ouverture du chantier que normalement doit avoir le banquier (mais elle a due passer entre vos mains), ce document vous dit il quelque chose ?

Par rapport à votre question sur hypothèse d'un faux, effectivement certaine personne crée des fausses avec ou sans modèle, pour éviter les ******** de ce genre je vous conseille d'appeler leur assureur indiquer sur l'attestation pour vérifier l'authenticité, en effet je reçois régulièrement des appels dans ce genre.

Bonsoir à tous!!!

Je passais chercher quelques infos, je vous tiens donc au courant des dernières nouvelles...
Donc la banque: elle a fait signer à mon époux ( mais pas moi) un papier stipulant les risques à ne pas prendre de DO...
Flûte, mais bon on s.en doutait un peu... Et puis apparement, on ne leur aurait fourni que des devis et pas de contrat...
Bizarre quand même... mais bon, c'est les vacances et le banquier est à la plage...

Nous avons enfin réussi à avoir le beau père au téléphone!!!
Il n.a donc pas de décennale, j'ai réussi à trouver sur le net que sa société avec laquelle il me fait des factures a été radiée
du registre du commerce en juillet 2013...
Je me demande encore pourquoi on a passé ce coup de fil... De la discussion il en découle donc que nous sommes égoïstes car on ne prend pas de nouvelles de sa santé fragile, et puis surtout quil a en sa possession pour 30000 euros de factures mais quil va les brûler parle qu'on est des méchants, nananereuuuu!!!!

Voilà voilà, on cerne un peu mieux le personnage, non?

Donc j'ai contacté un expert en batiment pour savoir exactement on nous en sommes car depuis le dernier post on en a encore découverte de belles.... Comme par exemple la poutre du garage qui a été inversée avec la poutre de la terrasse...

Nous avons donc rendez vous le 4 septembre pour une expertise contradictoire, j'ai hâte mais je ne vous cache pas que je préférerai que le beau père n'ai pas le courage de venir...

Bonne soirée . Ah oui, on a appris hier quil s'était acheté un tractopelle... Ca vaut pas dans les 30000 e ca?

Les factures datent d'après la radiation ?

Votre histoire est plutôt bizarre , votre beau père a liquide son entreprise sans en parler à sa femme qui est la mère de votre mari?
La banque qui ne vérifie pas le Kbis et qui donne 160 000,00 € sur de fausses factures .
Je pense qu il va falloir attaquer tout le monde en justice .

Oui Richard, les factures datent d'après la radiation puisque le premier déblocage fait suite à une facture du 3 janvier 2014...
Ce que je trouve bizarre c'est que meme chez le fournisseur de matériaux il a un compte pro...
Comment cela est-ce possible s'il est effectivement radié?....

JPaul, ma belle mère n'est pas mariée ceci explique peut être cela, ou alors elle est pire que lui, je me demande...
Je vais essayer de recontacter la banque, heureusement que la hargne me fait tenir debout!

En tous cas merci pour vos conseils!

Si les factures datent d'après sa radiation vous pouvez porter plainte.
Et comme à dis jpaul, bizarre que la banque n'ai pas vérifié.